Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Hélène Lipietz

Champ lexical de Hélène Lipietz


tout son mandat, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014

adjoint arrondissement asile avocat bulletin cabinet CADA canton cassation charte CNEN collaborateur condamnation condamné conflit conservation conserver contentieux contrefaçon couronne CRPC culpabilité cumul dommage douane décentralisation déclaration écrite détention d’aménagement d’initiative d’intérêt d’évaluation EPCI EPF exprimé exécutive écart électeur fichier file géolocalisation identité identité de genre ier indemnité individuelle inondation intellectuelle intercommunalité isolé juridiction jurisprudence logement loup lyon l’action l’action publique l’administration l’ame l’aménagement l’avocat l’enfance l’environnement l’impôt l’éducation l’égalité l’élection l’élu l’étranger métropole métropole de lyon métropolitain nul OFPRA parité pièce procureur proportionnelle préfiguration prévenu publication pénal pénitentiaire recueil des signatures ruraux réexamen référendaire référendum régional régionaux scellé scrutin binominal section semence signature simplification suffrage table taxe territorial transposition urbain vieillesse
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org