Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jacques Fernique
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (87 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (56 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (44 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (43 interventions)
- Industrie verte (41 interventions)
- Immigration et intégration (32 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (31 interventions)
- Services express régionaux métropolitains (29 interventions)
- Réemploi des véhicules (29 interventions)
- Continuité du service public de transports et droit de grève (23 interventions)
- Sûreté dans les transports (22 interventions)
- Institutions européennes (19 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (18 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (15 interventions)
- Compétences de la collectivité européenne d'alsace (14 interventions)
- Substances per- et polyfluoroalkylées (12 interventions)
- Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp (9 interventions)
- Justice et affaires intérieures (8 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (8 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (8 interventions)
- Lutte contre les dérives sectaires (8 interventions)
- Accord france – luxembourg (8 interventions)
- Régime juridique des actions de groupe (8 interventions)
- Agriculture et pêche (7 interventions)
- Avenir de l'agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes frontex (7 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 (7 interventions)
- Préserver des sols vivants (7 interventions)
- Fusion des filières rep d'emballages ménagers et de papier (6 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (6 interventions)
- Violences intrafamiliales (6 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2024 (6 interventions)
- Réduction de l'empreinte environnementale du numérique (5 interventions)
- Respect des principes de la république (5 interventions)
- Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (4 interventions)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (4 interventions)
- Priorités de la présidence française du conseil de l'union européenne (4 interventions)
- énergie climat transports (4 interventions)
- Abysses : la dernière frontière (4 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (4 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique (4 interventions)
- Environnement et développement durable (4 interventions)
- Budget de l'union européenne (4 interventions)
- Marché intérieur économie finance fiscalité (4 interventions)
- Justice dans les outre-mer (4 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (3 interventions)
- Gouvernance et performance des ports maritimes français (3 interventions)
- Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le royaume-uni et l'union européenne (3 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (3 interventions)
- Réduction de l'empreinte environnementale du numérique et régulation environnementale du numérique (3 interventions)
- Marché intérieur économie finances et fiscalité (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (3 interventions)
- Paquet « ajustement à l'objectif 55 » (3 interventions)
- Audition de mm. david valence président bruno cavagné vice-président et pierre-alain roche rapporteur général du conseil d'orientation des infrastructures coi (3 interventions)
- Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social (3 interventions)
- Lutte contre le dumping social dans le transport maritime transmanche (3 interventions)
- Réseau routier national non concédé (3 interventions)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 10 et 11 décembre 2020 (2 interventions)
- Système des ressources propres de l'union européenne (2 interventions)
- Avenir des entreprises assurant les liaisons trans-manche (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 mars 2021 (2 interventions)
- Audition de m. thierry breton commissaire européen au marché intérieur (2 interventions)
- éducation (2 interventions)
- Réponse européenne à la pandémie de covid-19 (2 interventions)
- Pacte vert européen (2 interventions)
- Audition de m. franck riester ministre délégué auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères chargé du commerce extérieur et de l'attractivité (2 interventions)
- Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (2 interventions)
- Prise en compte des territoires des savoir-faire et des cultures dans l'élaboration de réglementations européennes d'harmonisation (2 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (2 interventions)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie de la santé du travail des transports et de l'agriculture procédure accélérée (2 interventions)
- Instauration des zones à faibles émissions (2 interventions)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (2 interventions)
- Audition de mm. françois chartier chargé de campagne océan et pétrole de greenpeace france et ludovic frère escoffier responsable du programme vie des océans de wwf (2 interventions)
- Avenir des concessions d'autoroutes (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 29 et 30 juin 2023 (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 26 et 27 octobre 2023 (2 interventions)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 15 et 16 octobre 2020 (1 intervention)
- Débat préalable au conseil européen des 15 et 16 octobre 2020 en présence de m. clément beaune secrétaire d'état auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères chargé des affaires européennes en visioconférence (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (1 intervention)
- Audition de m. marc mortureux directeur général de la plateforme automobile pfa (1 intervention)
- Audition de mm. thierry mallet président de l'union des transports publics et ferroviaires utp étienne chaufour directeur île-de-france chargé de l'éducation des solidarités et des mobilités france urbaine et franck claeys directeur économie et finances territoriales france urbaine (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Projet de liaison ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
- Accord de commerce et de coopération entre le royaume-uni et l'union européenne (1 intervention)
- Mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040 : un défi à relever aujourd'hui (1 intervention)
- Lutte contre le plastique (1 intervention)
- Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque (1 intervention)
- Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique (1 intervention)
- Contrôle régulation et évolution des concessions autoroutières (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Transports environnement économie et finances (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports de l'environnement de l'économie et des finances (1 intervention)
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 24 et 25 juin 2021 (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne visant à rendre pérenne l'augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 21 et 22 octobre 2021 (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france et proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (1 intervention)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la collectivité européenne d'alsace (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 16 et 17 décembre 2021 (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Politique mise en place par le gouvernement pour conforter la souveraineté maritime française sur les océans et garantir nos intérêts économiques et stratégiques (1 intervention)
- Audition de mme barbara pompili ministre de la transition écologique (1 intervention)
- Port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport (1 intervention)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la collectivité européenne d'alsace deuxième lecture (1 intervention)
- « l'ouverture du secteur ferroviaire quel bilan ? » (1 intervention)
- Audition de m. luc lallemand président-directeur général de sncf réseau (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique chargé des transports (1 intervention)
- « adapter la france au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'accord de paris » (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès de la ministre de l'europe et des affaires étrangères chargé de l'europe à la suite du conseil européen des 23 et 24 juin 2022 (1 intervention)
- Bilan de la présidence française de l'union européenne (1 intervention)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (1 intervention)
- Enjeux du développement des véhicules électriques (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé des transports (1 intervention)
- Proposition de nomination de m. stanislas bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure secrétaire d'état chargée de la ruralité (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie de la santé du travail des transports et de l'agriculture (1 intervention)
- Audition de m. boris ravignon candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 15 et 16 décembre 2022 (1 intervention)
- Développement du transport ferroviaire (1 intervention)
- Audition de m. jean castex candidat présenté par le président de la république aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de mme aija kalnaja directrice exécutive par intérim de l'agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes frontex (1 intervention)
- Réhabilitation des militaires « fusillés pour l'exemple » (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (1 intervention)
- Déclin des insectes (1 intervention)
- Quelle réponse européenne aux récentes mesures protectionnistes américaines (1 intervention)
- Procès-verbal (1 intervention)
- Examen du rapport d'information (1 intervention)
- Audition de m. mehdi mahammedi-bouzina conseiller parlementaire m. vincent hulin conseiller eau et biodiversité mme sophie-dorothée duron adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité et m. jean françois gaillaud chef du bureau de la politique des ressources minérales non énergétiques au ministère de la transition écologique (1 intervention)
- Audition de maître virginie tassin campanella avocat à la cour experte auprès de l'union internationale pour la conservation de la nature uicn et mme anne caillaud chargée de programme outre-mer à l'uicn (1 intervention)
- Audition de mme annick girardin ministre de la mer (1 intervention)
- Audition de m. julian barbière chef de la section de la politique marine et de la coordination régionale à la commission océanographique intergouvernementale de l'unesco (1 intervention)
- Audition de m. olivier poivre d'arvor ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc sornin président d'abyssa (1 intervention)
- Audition de mm. patrick poupon directeur frédéric renaudeau conseiller défense plan de relance compétences et formations au pôle mer bretagne atlantique et guy herrouin chargé de mission stratégie et fonds marins au pôle mer méditerranée (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 23 et 24 mars 2023 (1 intervention)
- Marché intérieur économie finances fiscalité (1 intervention)
- Débat sur la pollution lumineuse (1 intervention)
- Pollution lumineuse (1 intervention)
- Débat sur la gestion des déchets dans les outre-mer (1 intervention)
- Mise au point au sujet de votes (1 intervention)
- économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Politique étrangère et de défense (1 intervention)
