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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Bernard Cazeau
- Réforme de l'hôpital (176 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2010 (130 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2011 (90 interventions)
- Bioéthique (89 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 (87 interventions)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (84 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (71 interventions)
- Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (63 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2006 (61 interventions)
- Lois de financement de la sécurité sociale (43 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2005 (42 interventions)
- Loi portant réforme de l'hôpital (41 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2007 (34 interventions)
- Audition de m. xavier bertrand ministre du travail de l'emploi et de la santé (30 interventions)
- Point d'étape sur les travaux de la mission (28 interventions)
- Audition de mm. walter vorhauer secrétaire général xavier deau responsable de l'enseignement de la médecine et de la chirurgie esthétiques et andré deseur responsable de la section « exercice professionnel » du conseil national de l'ordre des médecins cnom (26 interventions)
- Audition de m. alain griset président de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat et de mme monique amoros coprésidente de la confédération nationale artisanale des instituts de beauté (26 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (26 interventions)
- Gestion de la dette sociale (24 interventions)
- Audition de m. jean-yves grall directeur général de la santé (24 interventions)
- Audition de m. thomas fatome directeur de la sécurité sociale (24 interventions)
- Audition de mme laure lechertier responsable du département politique des produits de santé et m. vincent figureau responsable du département relations institutionnelles de la mutualité française (23 interventions)
- Droits des personnes handicapées (22 interventions)
- Examen du rapport (22 interventions)
- Chirurgie esthétique (22 interventions)
- Audition de mme laurence dagallier directrice déléguée de m. thierry thomas responsable du pôle g-med et de mme corinne delorme responsable des affaires réglementaires du laboratoire national de métrologie et d'essais lne (22 interventions)
- Médecine esthétique (20 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (20 interventions)
- Audition de mm. edouard couty président du conseil d'administration erik rance directeur et mme sabine gibert directrice juridique de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales oniam (18 interventions)
- Audition de mme marianick lambert secrétaire générale du collectif interassociatif sur la santé ciss et de mme claude rambaud présidente du lien association d'aide aux victimes d'infections contractées dans une clinique ou un hôpital (18 interventions)
- Réforme des retraites (16 interventions)
- Audition de m. stéphane pénet directeur des assurances de biens et de responsabilité et de mme anne-marie papeix chargée de mission de la fédération française des sociétés d'assurance ffsa (16 interventions)
- Audition de mm. pierre chirac membre de la rédaction de prescrire et mathieu escot chargé d'études santé à l'ufc-que choisir au nom du collectif europe et médicament (16 interventions)
- Retour à l'emploi (15 interventions)
- Revenu de solidarité active (15 interventions)
- Famille et enfance (15 interventions)
- Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense -. examen du rapport et du texte de la commission (15 interventions)
- Audition de m. françois rousselot président de la commission des relations médecin-industrie du conseil national de l'ordre des médecins (14 interventions)
- Audition de mme murielle ajello présidente du mouvement de défense des femmes porteuses d'implants et de prothèses mdfpip (14 interventions)
- Audition de m. gilles johanet président du comité économique des produits de santé (14 interventions)
- Audition de mm. stanislas martin chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés axel thonier sous-directeur en charge du secteur industrie santé et logement alain boulanger chef du bureau produits et prestations de santé et services à la personne et daniel miles membre du bureau produits et prestations de santé et services à la personne à la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf (14 interventions)
- Audition de maître georges lacoeuilhe avocat au barreau de paris spécialiste du droit de la responsabilité médicale (14 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (12 interventions)
- Audition de mm. eric le roy directeur général du syndicat national de l'industrie des technologies médicales snitem antoine audry président et timothé de romance en charge du secrétariat général de l'association pour la promotion de l'innovation des dispositifs médicaux apidim (12 interventions)
- Audition de m. françois-xavier selleret directeur général de l'offre de soins dgos au ministère du travail de l'emploi et de la santé (12 interventions)
- Table ronde sur la place de l'esthétique dans la presse magazine (12 interventions)
- Audition de m. jean-luc besse président de l'association française de chirurgie du pied (12 interventions)
- Bisphénol a (12 interventions)
- égalité des chances (11 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (11 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (11 interventions)
- Coût de l'hôpital (10 interventions)
- Audition de m. jean-françois mattei président de la croix rouge ancien ministre de la santé (10 interventions)
- Audition de mm. alain sautet secrétaire général de la société française de chirurgie orthopédique et traumatologie sofcot et christian delaunay coordinateur du registre (10 interventions)
- Audition de mm. christian couzinou président du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes et jacques levoyer vice-président de l'union des jeunes chirurgiens dentistes-union dentaire (10 interventions)
- Audition de m. le professeur daniel loisance membre de l'académie nationale de médecine (10 interventions)
- Audition d'une délégation de la confédération nationale de l'esthétique parfumerie cnep composée de mme régine ferrère présidente représentant l'union des professionnels de la beauté et du bien-être upb et la fédération française des écoles de l'esthétique et de la parfumerie ffeep mm. jean-yves martin trésorier de l'union des marques du matériel umm jean-claude sirop président de l'union des marques de l'esthétique ume et hervé corlay vice-président du syndicat national des professionnels du bronzage en cabine snpbc (10 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission commune d'information (10 interventions)
- Débat d'orientation sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque (9 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients à la santé et aux territoires (8 interventions)
- Audition de m. eric vicaut président du groupe de travail dispositifs médicaux des assises du médicament (8 interventions)
- Audition de mm. dominique maraninchi directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et jean-claude ghislain directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux de afssaps (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (8 interventions)
- Constitution (8 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (7 interventions)
- Audition de représentants d'organismes notifiés allemands : mm. daniel pflum vergand der tüv hans-heiner junker tüv süd et björn clüsserath tüv rheinland (7 interventions)
- Audition de représentants d'organismes notifiés allemands : mm. daniel pflumm verband der tüv hans-heiner junker tüv süd et björn clüsserath tüv rheinland (7 interventions)
- Finances publiques et finances sociales (6 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (6 interventions)
- Audition de mme isabelle adenot présidente du conseil national de l'ordre des pharmaciens et mme françoise robinet vice-presidente de la section b de l'ordre des pharmaciens (6 interventions)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (6 interventions)
- Réduction et exonération de cotisations et de contributions de sécurité sociale (4 interventions)
- Protection de l'enfance (4 interventions)
- Table ronde sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018 (4 interventions)
- Audition de mme anne castot chef du service de la surveillance du risque du bon usage et de l'information sur les médicaments à l'afssaps (4 interventions)
- Application de l'article 40 (4 interventions)
- Dette sociale (4 interventions)
- Audition de m. bernard kouchner ancien ministre de la santé et de l'action humanitaire 1992-1993 ancien secrétaire d'etat auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité chargé de la santé 1997-1999 ancien ministre délégué à la santé auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité 2001-2002 (4 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (4 interventions)
- Sécurité sociale (4 interventions)
- Audition de mm. jean-luc harousseau président de la haute autorité de santé et jean-michel dubernard président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (4 interventions)
- Table ronde (4 interventions)
- Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique (4 interventions)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (4 interventions)
- Audition de mme hélène sallon journaliste au monde (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (3 interventions)
- Conférence des présidents (3 interventions)
- Débat sur les retraites (3 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (3 interventions)
- Examen du rapport d'information (3 interventions)
- Discriminations (3 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (3 interventions)
- Audition de mme adeline hazan contrôleure générale des lieux de privation de liberté (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (3 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (2 interventions)
- Prélèvements obligatoires et endettement. – programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (2 interventions)
- Rendez-vous 2010 pour les retraites (2 interventions)
- Orientations du rapport (2 interventions)
- Audition de m. philippe lechat directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques à l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (2 interventions)
- Audition de m. le professeur hubert allemand médecin conseil de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (2 interventions)
- Evolutions du périmètre de la protection sociale (2 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (2 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (2 interventions)
- Gestion de l'hôpital (2 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (2 interventions)
- Programme de travail pour 2009 (2 interventions)
- Evolution du périmètre de la protection sociale (2 interventions)
- Bilan d'activité pour 2007 et programme de travail pour 2008 (2 interventions)
- Emploi (2 interventions)
- Audition de mme roselyne bachelot-narquin ministre des solidarités et de la cohésion sociale (2 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (2 interventions)
- Audition de m. christian babusiaux président de l'institut des données de santé (2 interventions)
- Situation des réfugiés syriens et irakiens (2 interventions)
- Ratification de la convention du conseil de l'europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (2 interventions)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de la défense (2 interventions)
- Accord france-irak (2 interventions)
- Politique commerciale (2 interventions)
- Examen de l'avant-projet de rapport (2 interventions)
- Constitution du bureau (2 interventions)
- « femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires » (2 interventions)
- Audition de m. romain sèze chargé de recherches à l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice inhesj (2 interventions)
- Audition de m. manuel valls député ancien premier ministre (2 interventions)
- Retrait britannique de l'union européenne (2 interventions)
- Offensive militaire turque au nord-est de la syrie (2 interventions)
- Offensive turque dans le nord-est syrien (2 interventions)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de l'europe et des affaires étrangères : point de situation internationale en téléconférence (2 interventions)
- Rappels au règlement (1 intervention)
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (1 intervention)
- Protection juridique des majeurs (1 intervention)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Auditions sur la dette sociale (1 intervention)
- Plfss pour 2008 (1 intervention)
- Prochains sujets d'étude (1 intervention)
- Agences régionales de santé (1 intervention)
- Prévention de la délinquance (1 intervention)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux (1 intervention)
- Fin de vie (1 intervention)
- Indemnités journalières (1 intervention)
- Simplification du droit (1 intervention)
- Nouvelles méthodes de travail en commission (1 intervention)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Réforme des minima sociaux (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (1 intervention)
- Santé (1 intervention)
- Solidarité (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (1 intervention)
- Bilan des maisons départementales des personnes handicapées (1 intervention)
- Financement des établissements de santé (1 intervention)
- Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux (1 intervention)
- Politique vaccinale de la france (1 intervention)
- Débat sur la politique vaccinale de la france (1 intervention)
- Accords de partenariat et de coopération avec l'irak (1 intervention)
- Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ansm (1 intervention)
- Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des etats-unis d'amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la shoah déportées depuis la france non couvertes par des programmes français (1 intervention)
- Chine (1 intervention)
- Loi de finances pour 2016 (1 intervention)
- Turquie (1 intervention)
- Audition de m. david bertolotti ambassadeur de france en jordanie (1 intervention)
- Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (1 intervention)
- Election présidentielle et politique étrangère américaine (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc ayrault ministre des affaires étrangères et du développement international (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
- Revue stratégique de défense et de sécurité nationale (1 intervention)
- Audition de m. arnaud danjean président du comité de rédaction de la revue stratégique de défense et de sécurité nationale (1 intervention)
- Loi de finances pour 2018 (1 intervention)
- Le retour des djihadistes en france (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à l'emploi rémunéré des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque état dans l'autre entre france-chili france-bolivie france-congo france-equateur (1 intervention)
- Audition conjointe sur les évolutions politiques et diplomatiques de la turquie (1 intervention)
- Opex (1 intervention)
- Audition de m. françois-bernard huyghe directeur de recherche à l'institut de relations internationales et stratégiques iris (1 intervention)
- Audition de m. nicolas hénin président d'action résilience (1 intervention)
- Audition de mme myriam benraad professeure en science politique et chercheuse (1 intervention)
- Audition de m. mohamed sifaoui journaliste-écrivain-réalisateur dirigeant de la société terromag (1 intervention)
- Audition du dr serge hefez psychiatre (1 intervention)
- Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (1 intervention)
- « evaluation du rôle de la présence française à djibouti » (1 intervention)
- Situation en turquie (1 intervention)
- Loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Proposition de résolution contenue dans le rapport de m. jean bizet adoptée par la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quinquies du règlement sur l'appui de l'union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en irak (1 intervention)
- Enjeux géopolitiques de la situation au moyen-orient (1 intervention)
- Cyberattaque de la plateforme ariane du ministère de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Intervention des forces armées françaises au tchad (1 intervention)
- Situation au moyen-orient (1 intervention)
- Relations transatlantiques et architecture de sécurité en europe à l'occasion des 70 ans de l'otan (1 intervention)
- Enjeux et perspectives de la reconstruction de l'irak (1 intervention)
- Accords avec la suisse et le luxembourg (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Violations des droits humains au venezuela (1 intervention)
- Situation en irak et en syrie (1 intervention)
- Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au cœur de la décision (1 intervention)
- Situation sécuritaire de leurs pays et sur les suites attendues du sommet de pau du 13 janvier 2020 (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de l'europe et des affaires étrangères en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme maryline gygax généro directrice centrale du service de santé des armées en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. pierre-marie girard directeur international de l'institut pasteur et amadou sall directeur de l'institut pasteur de dakar référent de l'union africaine pour la crise du covid-19 sur la pandémie de covid-19 en afrique en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. pierre razoux directeur de recherche à l'irsem sur le moyen-orient face à la crise sanitaire et géopolitique en téléconférence (1 intervention)
- Gestion de la crise sanitaire en chine conséquences économiques et géopolitiques de la crise du covid-19 (1 intervention)
- Quelle réponse de la france au projet d'annexion de la vallée du jourdain par l'état d'israël (1 intervention)
- Vision stratégique de l'armée de terre (1 intervention)
- Audition de mme florence parly ministre des armées sur la contamination du porte-avions charles de gaulle en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. stéphane mayer président du cidef et du gicat éric trappier président du gifas et hervé guillou président du gican représentants de l'industrie de défense en téléconférence (1 intervention)
- Bilan et perspectives de l'opération barkhane (1 intervention)
