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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Artisanat commerce et très petites entreprises
Organisation du dossier
- Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
- Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
- Examen du rapport pour avis
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Article 1er AA
- Article 1er A
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article additionnel avant l'article 1er AA
- Article additionnel après l'article 1er AA
- Articles additionnels après l'article 1er bis
- Articles additionnels après l'article 1er quater
- Article additionnel après l'article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 7 bis B
- Article 7 bis
- Article 8
- Article 9
- Article 12
- Article 12 ter
- Article 13 bis
- Article 14
- Article 17
- Suite de la discussion d'un projet de loi en procédure accélérée dans le texte de la commission
- Article 18
- Article 20 AA
- Articles additionnels après l'article 6
- Articles additionnels après l'article 7
- Article 7 bis A
- Article additionnel après l'article 7 bis B
- Articles additionnels avant le chapitre ier
- Articles additionnels après l'article 9
- Article 10
- Articles additionnels après l'article 10
- Article 11
- Article additionnel avant l'article 12
- Article 12 bis
- Article 13
- Article 15
- Article additionnel après l'article 15
- Article 16
- Article additionnel après l'article 16
- Article 16 bis
- Article additionnel avant l'article 17
- Article additionnel après l'article 18
- Article 19
- Articles additionnels après l'article 19
- Article additionnel après l'article 20 AA
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Article 20 A
- Articles additionnels après l'article 20 A
- Article 20 B
- Article 20
- Article 20 bis
- Article 20 ter
- Article 20 quater
- Article 21
- Article additionnel après l'article 21
- Article 21 bis A
- Article 21 bis
- Article 21 ter
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 24 bis
- Article 25
- Article 26 A
- Article 27
- Article 28
- Article 29
- Article 30 A
- Article 30
- Article 30 bis
- Article 30 ter
- Articles additionnels après l'article 22
- Article 23 bis
- Article 23 ter
- Article additionnel après l'article 23 ter
- Articles additionnels après l'article 24
- Article 24 ter nouveau
- Articles additionnels après l'article 24 ter
- Articles additionnels après l'article 25
- Article 25 bis
- Article 26
- Article 28 bis
- Articles additionnels après l'article 29
- Article 30 quater nouveau
- Articles additionnels après l'article 30 quater
- Article 31
- Vote sur l'ensemble
- Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
- Examen des amendements au texte de la cmp
- Adoption des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire (5 commentaires)
- Projet de loi relatif à l'artisanat au commerce et aux très petites entreprises
- Article 1er AAA
- Article 1er ter A
- Article 1er quinquies
- Article 1er sexies
- Article 4 bis
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- Article 12 A
- Article 19 bis
- Article 20 AB
- Article 20 BA
- Article 22 bis
- Article 23 quater
- Article 24 bis A
- Article 24 ter
- Article 24 quater
- Article 24 quinquies
- Article 29 bis
- Article 30 quater
- Articles 1er aaa à 8
- Articles 13 bis à 20 AA
- Articles 20 a à 20 B
- Articles 20 bis à 24 bis A
- Articles 24 ter à 29
- Articles 30 a à 30 quater
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des lois : 26/02/2014 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 26/02/2014 — 1ère réunion
- Commission des lois : 09/04/2014 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 09/04/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 09/04/2014 — 1ère réunion
- Hémicycle : 16/04/2014 — 14:30
- Commission des affaires économiques : 16/04/2014 — 1ère réunion
- Hémicycle : 16/04/2014 — 21:00
- Hémicycle : 17/04/2014 — 09:30
- Commission des affaires économiques : 14/05/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 04/06/2014 — 1ère réunion
- Hémicycle : 05/06/2014 — 09:45 (5 commentaires)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Yannick Vaugrenard (136 interventions)
- Élisabeth Lamure (51 interventions)
- Jean-Pierre Sueur (30 interventions)
- Mireille Schurch (27 interventions)
- Jacques Mézard (22 interventions)
- René Vandierendonck (20 interventions)
- Claude Bérit-Débat (18 interventions)
- Jean-Claude Lenoir (17 interventions)
- Jean-Claude Requier (16 interventions)
- Joël Labbé (16 interventions)
- Muguette Dini (14 interventions)
- André Reichardt (13 interventions)
- Philippe Dallier (12 interventions)
- Gérard Cornu (10 interventions)
- Didier Marie (9 interventions)
- Nicole Bonnefoy (8 interventions)
- Daniel Raoul (7 interventions)
- Philippe Kaltenbach (6 interventions)
- Jean-Étienne Antoinette (4 interventions)
- Charles Revet (4 interventions)
- Renée Nicoux (4 interventions)
- Marie-Christine Blandin (3 interventions)
- Jean-Jacques Hyest (3 interventions)
- Colette Mélot (3 interventions)
- Roland Courteau (3 interventions)
- Nathalie Goulet (3 interventions)
- Alain Richard (2 interventions)
- Philippe Bas (2 interventions)
- Delphine Bataille (2 interventions)
- Jacques Legendre (2 interventions)
Derniers commentaires sur Artisanat commerce et très petites entreprises
Suite aux propos de Robert Tropeano le 05/06/2014, Serge COQUARD (L'accompagnement des créateurs et repreneurs de T.P.E) a dit le 09/06/2014 :
Monsieur le sénateur, Concernant les TPE, j'ai la certitude qu'une entreprise sur trois pourrait être sauvée. Le projet de loi relatif aux TPE est une réflexion qui devrait aller plus loin et débattue avec des véritables professionnels. Pour ma part, depuis des années et des années, je dis et r...
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Suite aux propos d'Yannick Vaugrenard le 05/06/2014, Serge COQUARD (L'accompagnement des créateurs et repreneurs de T.P.E) a dit le 09/06/2014 :
Monsieur le rapporteur, Concernant les TPE, j'ai la certitude qu'une entreprise sur trois pourrait être sauvée. Le projet de loi relatif aux TPE est une réflexion qui devrait aller plus loin et débattue avec des véritables professionnels. Pour ma part, depuis des années et des années, je dis et...
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Suite aux propos de Jean-Pierre Raffarin le 05/06/2014, Serge COQUARD (L'accompagnement des créateurs et repreneurs de T.P.E) a dit le 09/06/2014 :
Monsieur le président, Concernant les TPE, j'ai la certitude qu'une entreprise sur trois pourrait être sauvée. Le projet de loi relatif aux TPE est une réflexion qui devrait aller plus loin et débattue avec des véritables professionnels. Pour ma part, depuis des années et des années, je dis et ...
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Suite aux propos d'Élisabeth Lamure le 05/06/2014, Serge COQUARD (L'accompagnement des créateurs et repreneurs de T.P.E) a dit le 09/06/2014 :
Madame la sénatrice, Concernant les TPE, j'ai la certitude qu'une entreprise sur trois pourrait être sauvée. Le projet de loi relatif aux TPE est une réflexion qui devrait aller plus loin et débattue avec des véritables professionnels. Pour ma part, depuis des années et des années, je dis et ré...
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