Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Olivier Jacquin
- Nouveau pacte ferroviaire (104 interventions)
- Orientation des mobilités (101 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (82 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (64 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (48 interventions)
- Services express régionaux métropolitains (42 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (36 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (35 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (30 interventions)
- Compétences de la collectivité européenne d'alsace (28 interventions)
- Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (27 interventions)
- Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (27 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (21 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (17 interventions)
- Quel avenir pour les mobilités dans les espaces peu denses (17 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (16 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (16 interventions)
- Continuité du service public de transports et droit de grève (16 interventions)
- Droits des usagers des transports en cas de grève (14 interventions)
- Dialogue social avec les plateformes (14 interventions)
- énergie et climat (13 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (13 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (12 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (10 interventions)
- Sûreté dans les transports (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2017 (9 interventions)
- Collectivité européenne d'alsace (9 interventions)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (8 interventions)
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (6 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (6 interventions)
- Suppression de surtranspositions de directives européennes (6 interventions)
- Reconnaissance du crime d'écocide (6 interventions)
- Examen du rapport (6 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (6 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (5 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (5 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (4 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (4 interventions)
- Vers une tarification à l'usage des mobilités (4 interventions)
- Statut des travailleurs des plateformes numériques (4 interventions)
- Convention fiscale avec le luxembourg (4 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (4 interventions)
- Contribution exceptionnelle sur les assurances (4 interventions)
- Transports environnement économie et finances (4 interventions)
- Permis de conduire (4 interventions)
- Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp (4 interventions)
- Accord france – luxembourg (4 interventions)
- Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (3 interventions)
- Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités (3 interventions)
- Réunion constitutive (3 interventions)
- Création d'une taxe sur les services numériques (3 interventions)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (3 interventions)
- Audition de m. fabien balderelli sous-directeur de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer dgitm au ministère de la transition écologique et solidaire (3 interventions)
- Conditions de la reconstruction du pacte social national dans le cadre de la sortie de la crise sanitaire (3 interventions)
- Audition de m. umberto berkani rapporteur général adjoint de l'autorité de la concurrence (3 interventions)
- Respect des principes de la république (3 interventions)
- Lutte contre l'indépendance fictive (3 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission d'information (3 interventions)
- Port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport (3 interventions)
- Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (3 interventions)
- Maîtrise de l'organisation algorithmique du travail (3 interventions)
- Réseau routier national non concédé (3 interventions)
- Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (2 interventions)
- Article 13 de la constitution (2 interventions)
- Avenir des lignes lgv et aménagement du territoire (2 interventions)
- Politique de fret ferroviaire (2 interventions)
- Audition de m. stéphane bouillon préfet de la région auvergne-rhône-alpes coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage (2 interventions)
- équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (2 interventions)
- Point d'étape sur le rapport « nouvelles mobilités » (2 interventions)
- Déplacement d'une délégation de la commission au japon (2 interventions)
- Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (2 interventions)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Mobilités du futur (2 interventions)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm (2 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (2 interventions)
- Audition de la fédération nationale des associations d'usagers des transports de la fédération nationale des transports de voyageurs du groupement des autorités responsables de transport et de l'union des transports publics et ferroviaires (2 interventions)
- Table ronde internationale (2 interventions)
- Examen et adoption du rapport de la mission d'information (2 interventions)
- Sécurité des ponts : éviter un drame (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Gratuité totale dans les transports collectifs (2 interventions)
- Avenir des transports express régionaux (2 interventions)
- Audition de m. philippe martin président de la section des travaux publics du conseil d'état (2 interventions)
- Audition de m. gilles de robien ministre de l'équipement des transports du logement du tourisme et de la mer de 2002 à 2005 (2 interventions)
- Audition de m. gilles carrez président de la commission des finances de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'assemblée nationale de 2012 à 2017 (2 interventions)
- Audition de m. luc lallemand président-directeur général de sncf réseau (2 interventions)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire et directrice du cabinet de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie en 2014-2015 (2 interventions)
- Audition de mme valérie pécresse présidente du conseil régional d'île-de-france (2 interventions)
- Examen du rapport sur les mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040 (2 interventions)
- Contrôle régulation et évolution des concessions autoroutières (2 interventions)
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux (2 interventions)
- Projet de relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (2 interventions)
- Audition de mmes sarah abdelnour maîtresse de conférences en sociologie sophie bernard professeure de sociologie m. emilien julliard post-doctorant et mme dominique méda professeure de sociologie à l'université paris-dauphine (2 interventions)
- Responsabilité pénale et sécurité intérieure (2 interventions)
- Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux (2 interventions)
- Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (2 interventions)
- évaluation de l'opportunité et de l'efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire (2 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la collectivité européenne d'alsace deuxième lecture (2 interventions)
- Audition conjointe de mme annie podeur présidente de la deuxième chambre de la cour des comptes et de mm. andré le mer président de section et daniel vasseur conseiller référendaire (2 interventions)
- Audition conjointe avec la mission d'information de mme élisabeth borne ministre du travail de l'emploi et de l'insertion sur le thème « ubérisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? » (2 interventions)
- Revalorisation du statut de secrétaire de mairie (2 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (1 intervention)
- évaluation environnementale (1 intervention)
- Table ronde sur le canal seine-nord europe (1 intervention)
- Déplacement à bruxelles sur le thème du glyphosate (1 intervention)
- Déplacement à bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement (1 intervention)
- Programme de travail pour 2018 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (1 intervention)
- Situation et avenir de la sncf (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie idrac haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc janaillac président-directeur général du groupe air france-klm (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de m. emmanuel barbe délégué interministériel à la sécurité routière (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des lois de m. emmanuel barbe délégué interministériel à la sécurité routière (1 intervention)
- Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux (1 intervention)
- Fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (1 intervention)
- Audition de m. martin vanier géographe professeur à l'école d'urbanisme de paris (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président du conseil d'orientation des infrastructures (1 intervention)
- Audition de m. louis chauvel sociologue professeur à l'université du luxembourg auteur de « la spirale du déclassement » dans le cadre de la préparation du rapport d'information sur le pacte des générations (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)
- Audition de m. éric chareyron directeur prospective modes de vie et mobilité dans les territoires du groupe keolis (1 intervention)
- Article 13 de la constitution audition de m. arnaud leroy candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (1 intervention)
- L'avenir du transport ferroviaire (1 intervention)
- Audition de m. hakim el karoui consultant auteur de la lutte des âges comment les retraités ont pris le pouvoir (1 intervention)
- Audition de m. gilles de margerie commissaire général de france stratégie (1 intervention)
- Audition de m. thierry dallard candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris (1 intervention)
- Pollution de l'air (1 intervention)
- « plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage » (1 intervention)
- Proposition de loi portant transposition de la directive ue 2016-943 du parlement européen et du conseil du 8 juin 2016 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention l'utilisation et la divulgation illicites (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports sur le projet de loi « nouveau pacte ferroviaire » (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières arafer (1 intervention)
- économie circulaire (1 intervention)
- Immigration droit d'asile et intégration (1 intervention)
- Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la constitution (1 intervention)
- Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (1 intervention)
- Table ronde sur les produits phytosanitaires autour de m. roger genet directeur général et mme françoise weber directrice générale adjointe de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail en charge des produits réglementés m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de la recherche agronomique mme karine brulé sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation m. didier marteau membre du bureau de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture président de la chambre d'agriculture de l'aube (1 intervention)
- Aménagement numérique du territoire (1 intervention)
- Projet de pacte finance-climat européen (1 intervention)
- Grand paris et projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport de france (1 intervention)
- Audition conjointe de mme isabelle autissier présidente de wwf-france et de m. gilles boeuf président du conseil scientifique de l'agence française pour la biodiversité (1 intervention)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (1 intervention)
- Pour une école de la confiance (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général d'aéroports de paris (1 intervention)
- Point d'étape sur l'actualisation du rapport une crise en quête de fin (1 intervention)
- Politique environnementale (1 intervention)
- Cadrage du rapport de la mission (1 intervention)
- Audition de m. laurent hénart candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'état dénommé voies navigables de france vnf (1 intervention)
- Audition de mme catherine guillouard candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente-directrice générale de la régie autonome des transports parisiens ratp (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Examen du rapport d'information (1 intervention)
- Point sur les travaux en cours et programme de travail du second semestre (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du directoire de la sncf (1 intervention)
- Communication de m. bernard delcros mme frédérique espagnac et m. rémy pointereau sur les zones de revitalisation rurale (1 intervention)
- Zones de revitalisation rurale zrr (1 intervention)
- Audition de mme chantal jouanno présidente de la commission nationale du débat public (1 intervention)
- « la fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » (1 intervention)
- Projet de loi modifié par l'assemblée nationale en nouvelle lecture d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois soussana vice-président de l'inra sur les perspectives de l'alimentation en 2050 (1 intervention)
- Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les intercités de nuit (1 intervention)
- Audition de m. julien blanchet rapporteur général de la convention citoyenne pour le climat (1 intervention)
- Droits sociaux des travailleurs numériques (1 intervention)
- Audition de m. david caubel ingénieur des travaux publics docteur en économie des transports dans le cadre du suivi du rapport « nouvelles mobilités » (1 intervention)
- Audition de m. arnaud leroy président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de mme corinne le quéré présidente du haut conseil pour le climat (1 intervention)
- Avenir des petites lignes ferroviaires (1 intervention)
- Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et mandat des membres de la hadopi (1 intervention)
- Accélération et simplification de l'action publique (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire chargé des transports en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf christophe fanichet président-directeur général de sncf voyageurs et frédéric delorme président-directeur général de fret sncf en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. bruno angles représentant des sociétés concessionnaires d'autoroutes dans les discussions avec l'état sur les contrats de concession de 2014 à 2015 (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse arcep en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm mmes anne-marie couderc présidente non exécutive du groupe air france-klm anne rigail directrice générale d'air france et anne-sophie le lay secrétaire générale du groupe air france-klm et d'air france en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme catherine guillouard présidente-directrice générale de la ratp sur les répercussions de la crise du covid-19 et de l'après-crise au sein de la ratp en téléconférence (1 intervention)
- Répercussions de la crise du covid-19 sur les transports collectifs ferroviaires et fluviaux (1 intervention)
- Gestion de la crise du covid-19 et de l'après-crise en île de france (1 intervention)
- Soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure (1 intervention)
- Examen du rapport sur l'alimentation du futur en téléconférence (1 intervention)
- échanges de vues sur les nouveaux thèmes de travail de la délégation (1 intervention)
- Audition de m. arnaud quémard directeur général du groupe sanef et président de l'association des sociétés françaises d'autoroutes asfa (1 intervention)
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles (1 intervention)
- Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (1 intervention)
- Dotation d'équipement des territoires ruraux (1 intervention)
- Constitution du bureau de la délégation (1 intervention)
- Audition de mme gisèle rossat-mignod directrice et m. philippe blanchot directeur des relations institutionnelles réseau de la banque des territoires caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Audition de m. marc mortureux directeur général de la plateforme automobile pfa (1 intervention)
- Audition de mm. thierry mallet président de l'union des transports publics et ferroviaires utp étienne chaufour directeur île-de-france chargé de l'éducation des solidarités et des mobilités france urbaine et franck claeys directeur économie et finances territoriales france urbaine (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure (1 intervention)
- Projet de liaison ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
- Audition de m. olivier babeau professeur à l'université de bordeaux président de l'institut sapiens sur le thème « les nouvelles technologies et la crise de la covid-19 » (1 intervention)
- Examen du rapport d'information sur les mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040 (1 intervention)
- Mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040 : un défi à relever aujourd'hui (1 intervention)
- Droit à mourir dans la dignité (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois monteils candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris en application de l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au grand paris (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » (1 intervention)
- Table ronde avec des scientifiques sur le projet de loi constitutionnelle adopté par l'assemblée nationale complétant l'article 1er de la constitution et relatif à la préservation de l'environnement (1 intervention)
- Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la constitution et relatif à la préservation de l'environnement (1 intervention)
- Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles (1 intervention)
- Table ronde sur « les travailleurs des plateformes » (1 intervention)
- évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Examen du rapport de la mission d'information (1 intervention)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la collectivité européenne d'alsace (1 intervention)
- Enjeux de la présidence française de l'union européenne en matière environnementale : comment la france peut-elle impacter le green deal (1 intervention)
- Gestion de la crise sanitaire (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des transports (1 intervention)
- « l'ouverture du secteur ferroviaire quel bilan ? » (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique chargé des transports (1 intervention)
- Enjeux du développement des véhicules électriques (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé des transports (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2023 (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari secrétaire d'état chargé des transports (1 intervention)
- Audition commune autour de mme elodie trauchessec chargée des mobilités émergentes au service transports et mobilité ademe et de m. dominique mignot directeur du département transport santé et sécurité ifsttar (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des transports art et mme stéphanie druon secrétaire générale (1 intervention)
- Audition de m. christophe najdovski adjoint à la maire de paris en charge des transports de la voirie des déplacements et de l'espace public (1 intervention)
- Audition de mme uma rani chercheuse à l'organisation internationale du travail co-auteure du rapport « les plateformes de travail numérique et l'avenir du travail : pour un travail décent dans le monde en ligne » (1 intervention)
- Avenir des concessions d'autoroutes (1 intervention)
- Préserver des sols vivants (1 intervention)
