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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Bernard Buis
- Industrie verte (47 interventions)
- Rénovation de l'habitat dégradé (29 interventions)
- Lutte contre la maltraitance animale (24 interventions)
- Rétablissement de la réserve parlementaire (20 interventions)
- Saisie et confiscation des avoirs criminels (20 interventions)
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (17 interventions)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (17 interventions)
- Accès au foncier agricole (15 interventions)
- Lutte contre le dumping social dans le transport maritime transmanche (13 interventions)
- Transformation des bureaux en logements (13 interventions)
- Marché locatif (12 interventions)
- Immigration et intégration (11 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (10 interventions)
- Avenir de notre modèle agricole (9 interventions)
- Financement des entreprises et attractivité de la france (8 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (7 interventions)
- Indices locatifs (7 interventions)
- Rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux (7 interventions)
- Réemploi des véhicules (7 interventions)
- Limitation de l'engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée (6 interventions)
- Harkis et autres personnes rapatriées d'algérie (6 interventions)
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles (6 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (5 interventions)
- Lutte contre le risque incendie (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (4 interventions)
- Aménagement du rhône (4 interventions)
- Influenceurs sur les réseaux sociaux (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (4 interventions)
- énergie et climat (3 interventions)
- Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et mandat des membres de la hadopi (3 interventions)
- Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante (3 interventions)
- Favorisation de l'habitat en zones de revitalisation rurale (3 interventions)
- Protection des enfants (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (3 interventions)
- Comment rendre possible le retour en ukraine des enfants déportés en fédération de russie (3 interventions)
- Bourses d'études et parent en situation de handicap (3 interventions)
- Haut-commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 (3 interventions)
- Dispositions législatives relatives à la santé (3 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (2 interventions)
- Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (2 interventions)
- Transformation de la fonction publique (2 interventions)
- Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (2 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Montagne (2 interventions)
- Maintien des barrages hydroélectriques dans le domaine public (2 interventions)
- Proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (2 interventions)
- Audition de m. rodolphe saadé président-directeur général de cma cgm (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (2 interventions)
- L'état territorial entre mirage et réalité (2 interventions)
- Plui de la communauté de communes du bas-chablais (2 interventions)
- Accessibilité et inclusion bancaires (2 interventions)
- Précarité énergétique (2 interventions)
- La france rurale face à la disparition des services au public (2 interventions)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (2 interventions)
- Plein emploi (2 interventions)
- Accession à la propriété (2 interventions)
- Erasmus de l'apprentissage (2 interventions)
- Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (2 interventions)
- Réforme du marché de l'électricité (2 interventions)
- Déplacement d'une délégation de la commission en russie (1 intervention)
- Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Articles 91 et 121 de la loi élan (1 intervention)
- Audition de m. philippe varin président de france industrie (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les effets du titre ier de la loi egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours » autour de mm. jacques creyssel délégué général de la fédération du commerce et de la distribution fcd stéphane de prunelé secrétaire général du mouvement e.leclerc thierry cotillard président d'intermarché et de netto représentant le groupement les mousquetaires (1 intervention)
- Juste mesure du bénévolat dans la société française (1 intervention)
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires (1 intervention)
- Situation d'orano et avenir de l'énergie nucléaire (1 intervention)
- Produits agricoles ou alimentaires (1 intervention)
- Suivi de la mise en application des mesures de la loi egalim (1 intervention)
- La 5g et les travaux récents de l'arcep (1 intervention)
- Audition de m. jean bernard lévy candidat proposé à la fonction de président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Présentation du rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (1 intervention)
- Clarification et actualisation du règlement du sénat (1 intervention)
- Audition de mme christel bories présidente du comité stratégique de filière « mines et métallurgie » et présidente-directrice générale d'eramet (1 intervention)
- Qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat (1 intervention)
- Qualité des steaks hachés distribués dans le cadre du fonds européen d'aide aux plus démunis fead (1 intervention)
- Donner des armes à l'acier français accompagner la mutation d'une filière stratégique (1 intervention)
- Catastrophes climatiques : mieux prévenir mieux reconstruire (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france edf (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. bertrand munch candidat proposé à la fonction de directeur général de l'office national des forêts (1 intervention)
- Audition de m. stéphane richard président-directeur général d'orange (1 intervention)
- Avenir des transports express régionaux (1 intervention)
- Plan d'action en faveur des territoires ruraux (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie ppe (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (1 intervention)
- Lutte contre les contenus haineux sur internet (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie et des finances en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ministre chargé de la ville et du logement en téléconférence (1 intervention)
- Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie de l'agriculture et des télécommunications du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (1 intervention)
- Marché intérieur économie (1 intervention)
- Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Certification de cybersécurité des plateformes numériques (1 intervention)
- Dotation d'équipement des territoires ruraux (1 intervention)
- Audition de m. françois bayrou haut-commissaire au plan (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (1 intervention)
- Ratification de diverses ordonnances pour faire face à l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'union européenne (1 intervention)
- Professionnels des énergies renouvelables (1 intervention)
- Politique énergétique (1 intervention)
- Moyens mis en oeuvre par l'état en matière de prévention d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique (1 intervention)
- Hydroélectricité transition énergétique et relance économique (1 intervention)
- Proposition de loi pour un élevage éthique juste socialement et soucieux du bien-être animal (1 intervention)
- Gestion de la sortie de crise sanitaire (1 intervention)
- Renforcement de la prévention en santé au travail (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables (1 intervention)
- Recours pour excès de pouvoir des parlementaires (1 intervention)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (1 intervention)
- Audition de mme laurence borie-bancel candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente du directoire de la compagnie nationale du rhône cnr (1 intervention)
- Hausse des prix des énergies et ses conséquences (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'edf (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement (1 intervention)
- Audition de mme anne-claire mialot candidate proposée par le président de la république aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de rénovation urbaine anru (1 intervention)
- Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée (1 intervention)
- Proposition de loi pour un accès plus juste plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur (1 intervention)
- Examen du rapport d'information sur le thème « numérique protection des populations et territoires ». (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'aménagement du rhône (1 intervention)
- Politique spatiale (1 intervention)
- Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (1 intervention)
- Proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en france et permettant d'accéder à internet (1 intervention)
- Audition de m. françois jacq candidat proposé par le président de la république aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea (1 intervention)
- Audition de m. jean-laurent cassely coauteur avec m. jérôme fourquet de la france sous nos yeux sur le portrait de la france contemporaine à travers ses territoires : la ruralité la métropolisation la péri-urbanité et l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle wargon candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente du collège de la commission de régulation de l'énergie cre (1 intervention)
- Proposition de nomination de mme valérie metrich-hecquet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directrice générale de l'office national des forêts en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Proposition de loi visant à actualiser le régime de réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce (1 intervention)
- Audition de mme olivia grégoire ministre déléguée auprès du ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargée des petites et moyennes entreprises du commerce de l'artisanat et du tourisme (1 intervention)
- Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme (1 intervention)
- Audition de m. marc mortureux directeur général de la plateforme automobile pfa (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (1 intervention)
- Audition de m. luc rémont candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général pdg d'électricité de france edf (1 intervention)
- Audition de m. bruno bonnell secrétaire général pour l'investissement (1 intervention)
- Hausse des prix de l'énergie pour les collectivités territoriales (1 intervention)
- Audition de mme véronique bédague présidente-directrice générale de nexity (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (1 intervention)
- Proposition de loi visant à régulariser le plui de la communauté de communes du bas chablais (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (1 intervention)
- Viande in vitro (1 intervention)
- Audition de mme caroline cayeux ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargée des collectivités territoriales (1 intervention)
- Examen du rapport d'information relatif à la perception par les élus locaux de l'agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Audition de mme christel heydemann directrice générale du groupe orange (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie de la santé du travail des transports et de l'agriculture (1 intervention)
- Audition de mm. bernard doroszczuk président et olivier gupta directeur général de l'autorité de sûreté nucléaire asn (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (1 intervention)
- Allocation logement et habitat non décent (1 intervention)
- Audition de m. xavier niel fondateur et actionnaire du groupe iliad (1 intervention)
- Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie (1 intervention)
- Collectivités territoriales et transition écologique des bâtiments scolaires (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne (1 intervention)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne (1 intervention)
- Contrôle des investissements étrangers en france comme outil d'une stratégie d'intelligence économique au service de notre souveraineté (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
