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Assister aux débats
Dossiers parlementaires de
Didier Mandelli
Orientation des mobilités (
477 interventions
)
Production d'énergies renouvelables (
150 interventions
)
Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (
138 interventions
)
économie bleue (
90 interventions
)
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (
64 interventions
)
Economie bleue (
43 interventions
)
Lutte contre le dérèglement climatique (
34 interventions
)
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (
33 interventions
)
Développement durable des territoires littoraux (
33 interventions
)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (
33 interventions
)
Industrie verte (
24 interventions
)
Démocratisation du sport (
18 interventions
)
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (
17 interventions
)
Audition de la société nationale de sauvetage en mer snsm (
17 interventions
)
Gouvernance et performance des ports maritimes français (
16 interventions
)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l'économie bleue (
15 interventions
)
Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp (
13 interventions
)
Réunion constitutive (
12 interventions
)
Loi de finances pour 2020 (
11 interventions
)
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (
10 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021 (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2021 (
9 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022 (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2024 (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2019 (
8 interventions
)
Services express régionaux métropolitains (
8 interventions
)
Examen du rapport d'information « femmes et agriculture » (
7 interventions
)
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (
6 interventions
)
Transports environnement économie et finances (
5 interventions
)
Réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (
5 interventions
)
Sécurisation et régulation de l'espace numérique (
5 interventions
)
Déclinaison territoriale de la planification écologique : quel rôle et quels moyens pour les collectivités locales ? quel accompagnement du citoyen (
5 interventions
)
Compte-rendu par mme brigitte gonthier-maurin et par m. didier mandelli d'un déplacement à madagascar suite du travail de la délégation sur les femmes et le dérèglement climatique (
4 interventions
)
Audition de mme ségolène royal ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat (
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2018 (
4 interventions
)
« femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires » (
4 interventions
)
Projet de loi pour un état au service d'une société de confiance (
4 interventions
)
Audition de m. christophe béchu président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (
4 interventions
)
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (
4 interventions
)
Audition de m. thierry coquil directeur des affaires maritimes commissaire délégué aux transports maritimes et délégué à la mer et au littoral (
4 interventions
)
Projet de loi modifié par l'assemblée nationale en nouvelle lecture d'orientation des mobilités (
4 interventions
)
Projet de loi modifiant la loi du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et prorogeant le mandat des membres de la haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (
4 interventions
)
Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (
4 interventions
)
Gestion des conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (
4 interventions
)
Travaux du comité de suivi veolia-suez (
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023 (
4 interventions
)
Lutte contre le dumping social dans le transport maritime transmanche (
4 interventions
)
Revalorisation du métier de secrétaire de mairie (
4 interventions
)
Transition énergétique pour la croissance verte (
3 interventions
)
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale (
3 interventions
)
Usage des drones civils (
3 interventions
)
Bilan annuel de l'application des lois (
3 interventions
)
Article 13 de la constitution (
3 interventions
)
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (
3 interventions
)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités (
3 interventions
)
Examen et adoption du rapport de la mission d'information (
3 interventions
)
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et mandat des membres de la hadopi (
3 interventions
)
Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire social territorial et environnemental majeur pour la france (
3 interventions
)
Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la constitution et relatif à la préservation de l'environnement (
3 interventions
)
Contrat de relance et de transition écologique crte ne pas confondre vitesse et précipitation (
3 interventions
)
Audition de m. christophe béchu candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (
3 interventions
)
Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (
3 interventions
)
Compétences de la collectivité européenne d'alsace (
3 interventions
)
Présence de nitrates d'ammonium dans les ports (
3 interventions
)
Audition de mme annick girardin ministre de la mer (
3 interventions
)
Recrutement et formation des sapeurs-pompiers volontaires (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2015 (
2 interventions
)
Débat sur le thème : « quels emplois pour demain ? » (
2 interventions
)
Audition de m. pierre cahuc professeur à l'école polytechnique membre du conseil d'analyse économique m. jean pisani-ferry commissaire général de france stratégie m. henri sterdyniak directeur du département économie de la mondialisation de l'ofce et m. david thesmar professeur à hec membre du conseil d'analyse économique (
2 interventions
)
Audition de mme laurence tubiana ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique représentante spéciale pour la conférence paris climat 2015 cop21 (
2 interventions
)
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
2 interventions
)
économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi (
2 interventions
)
Examen du rapport (
2 interventions
)
Les enfants à identité sexuelle indéterminée (
2 interventions
)
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (
2 interventions
)
Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports (
2 interventions
)
Qualité des études d'impact des projets de loi (
2 interventions
)
Indemnisation des interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (
2 interventions
)
Audition de mme laure tourjansky cheffe du service des risques naturels et hydrauliques de la direction générale de la prévention des risques du ministère de la transition écologique et solidaire (
2 interventions
)
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (
2 interventions
)
Examen du rapport d'information (
2 interventions
)
Mises au point au sujet de votes (
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2020 (
2 interventions
)
Gratuité totale dans les transports collectifs (
2 interventions
)
Plan d'action en faveur des territoires ruraux (
2 interventions
)
Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au cœur de la décision (
2 interventions
)
Réforme du régime des catastrophes naturelles (
2 interventions
)
Répercussions de la crise du covid-19 sur les transports collectifs ferroviaires et fluviaux (
2 interventions
)
Perspectives de la saison estivale notamment pour les activités touristiques et culturelles au regard de la situation liée à l'épidémie (
2 interventions
)
Audition de m. luc lallemand président-directeur général de sncf réseau (
2 interventions
)
Application de la loi montagne (
2 interventions
)
Audition de mm. sébastien gros responsable des affaires publiques clément lelong chargé des initiatives environnementales et olivier knoepffler responsable des relations clients (
2 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2020 (
2 interventions
)
La france peut-elle devenir un champion de l'énergie hydrogène (
2 interventions
)
Risque de blackout énergétique (
2 interventions
)
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique (
2 interventions
)
Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque (
2 interventions
)
Audition de mme bérengère abba secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique chargée de la biodiversité (
2 interventions
)
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique (
2 interventions
)
Hydroélectricité transition énergétique et relance économique (
2 interventions
)
Contrôle régulation et évolution des concessions autoroutières (
2 interventions
)
Gestion de la sortie de crise sanitaire (
2 interventions
)
Bibliothèques et développement de la lecture publique (
2 interventions
)
Suites de l'accident de lubrizol (
2 interventions
)
Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux (
2 interventions
)
Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (
2 interventions
)
Indemnisation des catastrophes naturelles (
2 interventions
)
Bilan annuel de l'application des lois – communications (
2 interventions
)
« sécurité des ponts droit de suite au rapport d'information de la commission de 2019 » (
2 interventions
)
Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs (
2 interventions
)
Proposition de nomination de mme valérie metrich-hecquet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directrice générale de l'office national des forêts en application de l'article 13 de la constitution (
2 interventions
)
Audition de m. rodolphe saadé président-directeur général de cma cgm (
2 interventions
)
économie circulaire dans le secteur du bâtiment (
2 interventions
)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie de la santé du travail des transports et de l'agriculture (
2 interventions
)
Développement du transport ferroviaire (
2 interventions
)
Enjeux de la cop15 biodiversité (
2 interventions
)
Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique (
2 interventions
)
Violences associées au football dans et hors des stades (
2 interventions
)
Continuité du service public de transports et droit de grève (
2 interventions
)
Débat sur le bilan de l'application des lois (
2 interventions
)
Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence paris climat 2015 cop21 (
1 intervention
)
Transition énergétique (
1 intervention
)
Audition de m. pierre-rené lemas directeur général du groupe caisse des dépôts (
1 intervention
)
Audition de mme élisabeth borne candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp (
1 intervention
)
Parrainage civil (
1 intervention
)
Audition de m. philippe duron député sur son rapport au nom de la commission « avenir des trains d'équilibre du territoire » (
1 intervention
)
Audition de m. loïc aubouin directeur juridique de bouygues construction (
1 intervention
)
Gel de la réglementation concernant les entreprises (
1 intervention
)
Audition de m. marc papinutti directeur général de voies navigables de france (
1 intervention
)
Discrimination à raison de la précarité sociale (
1 intervention
)
Audition de mme catherine jacquot et de m. denis dessus ordre des architectes (
1 intervention
)
Audition de mm. pierre-olivier goineau président de france biotech et renaud vaillant directeur général de theravectys (
1 intervention
)
Audition de mme clotilde valter secrétaire d'état à la réforme de l'état et à la simplification (
1 intervention
)
Audition de m. frédéric saint-geours candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la sncf (
1 intervention
)
Audition de m. jacques rapoport candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la sncf (
1 intervention
)
Audition de m. jean-lou blachier médiateur national des marchés publics (
1 intervention
)
Audition de mme emmanuèle perron présidente de la commission des marchés à la fédération nationale des travaux publics (
1 intervention
)
Audition de m. gilles de bagneux président du comité de la commande publique au mouvement des entreprises de france medef (
1 intervention
)
Audition de m. victor haïm président de l'autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires acnusa (
1 intervention
)
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (
1 intervention
)
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (
1 intervention
)
Prévention des risques (
1 intervention
)
Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (
1 intervention
)
Coût économique et financier de la pollution de l'air (
1 intervention
)
Audition de m. guillaume pepy président-directeur général de sncf mobilités et de m. jacques rapoport président-directeur général de sncf réseau (
1 intervention
)
Permis de conduire et professions de l'enseignement de la conduite (
1 intervention
)
Rapport « femmes et voitures » (
1 intervention
)
Alerte et prévention des risques en france (
1 intervention
)
Déplacement de la commission en corse (
1 intervention
)
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (
1 intervention
)
Grand paris (
1 intervention
)
Examen du rapport « femmes et laïcité » (
1 intervention
)
Adoption du rapport « femmes et laïcité » (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2017 (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2017 (
1 intervention
)
Déplacement de la commission en californie (
1 intervention
)
Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement (
1 intervention
)
Audition de m. bernard manin directeur d'études à l'école des hautes études en sciences sociales ehess et professeur de science politique à l'université de new york (
1 intervention
)
Audition de mme camille lecomte responsable des campagnes « modes de production et de consommation » des amis de la terre (
1 intervention
)
Audition de mme marie-cécile degryse chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur ministère de l'environnement et de m. cyril hosatte chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques d3e (
1 intervention
)
Audition de m. jacques mézard ministre de la cohésion des territoires (
1 intervention
)
Déplacement de la commission en australie (
1 intervention
)
Audition de m. mounir mahjoubi secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé du numérique (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2018 (
1 intervention
)
Déplacement à bruxelles sur le thème du glyphosate (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (
1 intervention
)
Audition de m. jean-marc janaillac président-directeur général du groupe air france-klm (
1 intervention
)
Audition de m. philippe duron président du conseil d'orientation des infrastructures (
1 intervention
)
Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (
1 intervention
)
Audition de mme agnès buzyn ministre des solidarités et de la santé (
1 intervention
)
Article 13 de la constitution audition de m. arnaud leroy candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (
1 intervention
)
L'avenir du transport ferroviaire (
1 intervention
)
Audition de m. gilles leblanc candidat proposé aux fonctions de président de l'autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires acnusa (
1 intervention
)
Politique de fret ferroviaire (
1 intervention
)
Pollution de l'air (
1 intervention
)
Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (
1 intervention
)
Les infrastructures routières à la suite de la présentation du rapport du conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 (
1 intervention
)
Transport fluvial (
1 intervention
)
Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale (
1 intervention
)
Table ronde sur les produits phytosanitaires autour de m. roger genet directeur général et mme françoise weber directrice générale adjointe de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail en charge des produits réglementés m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de la recherche agronomique mme karine brulé sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation m. didier marteau membre du bureau de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture président de la chambre d'agriculture de l'aube (
1 intervention
)
équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire (
1 intervention
)
économie circulaire (
1 intervention
)
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (
1 intervention
)
Politique régionale -audition de mme corina cretu commissaire européenne à la politique régionale (
1 intervention
)
Politique régionale -audition de mme corina cretu commissaire européenne à la politique régionale en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable ouverte aux membres de la commission des finances (
1 intervention
)
Audition de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (
1 intervention
)
Audition de m. jean-marc lacave président-directeur général de météo france (
1 intervention
)
Nomination d'un rapporteur et modification du bureau (
1 intervention
)
Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (
1 intervention
)
Audition de mme nathalie loiseau ministre auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères chargée des affaires européennes (
1 intervention
)
Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (
1 intervention
)
Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (
1 intervention
)
Diplomatie climatique de la france à l'aune de la cop24 (
1 intervention
)
Désignation d'un rapporteur (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2019 (
1 intervention
)
Table ronde sur la compétitivité des ports maritimes (
1 intervention
)
Vers une tarification à l'usage des mobilités (
1 intervention
)
Mobilités du futur (
1 intervention
)
Projet de pacte finance-climat européen (
1 intervention
)
Grand paris et projet de loi d'orientation des mobilités (
1 intervention
)
Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (
1 intervention
)
Projet de loi d'orientation des mobilités (
1 intervention
)
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport de france (
1 intervention
)
Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (
1 intervention
)
Audition de mm. stéphane roy directeur des actions territoriales et pierre pannet directeur régional hauts-de-france du bureau de recherches géologiques et minières brgm (
1 intervention
)
Philosophie de la gratuité des transports publics (
1 intervention
)
Audition de m. augustin de romanet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général d'aéroports de paris (
1 intervention
)
Audition de mmes claire spitzmuller chargée d'études économiques transport nathalie melin chargée d'études développement et m. john-david nahon chargé des affaires parlementaires et institutionnelles de la ratp (
1 intervention
)
Présentation du rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (
1 intervention
)
Audition de mm. édouard hénaut directeur général france et laurent mazille directeur des relations institutionnelles de transdev group (
1 intervention
)
Politique environnementale (
1 intervention
)
Audition de m. laurent hénart candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'état dénommé voies navigables de france vnf (
1 intervention
)
Audition de mme catherine guillouard candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente-directrice générale de la régie autonome des transports parisiens ratp (
1 intervention
)
Audition de mm. thomas juin président et nicolas paulissen délégué général de l'union des aéroports français (
1 intervention
)
Audition de m. yves lyon-caen président de la fédération des industries nautiques (
1 intervention
)
Sécurité des ponts : éviter un drame (
1 intervention
)
Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du directoire de la sncf (
1 intervention
)
Examen du rapport de la mission d'information (
1 intervention
)
Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (
1 intervention
)
Incendie de l'usine lubrizol à rouen (
1 intervention
)
Audition de mm. david monnereau président et david bossard sauveteur bénévole de la station snsm des sables-d'olonne (
1 intervention
)
Audition de mme chantal jouanno présidente de la commission nationale du débat public (
1 intervention
)
Catastrophes climatiques : mieux prévenir mieux reconstruire (
1 intervention
)
Audition de m. yves le breton candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct (
1 intervention
)
Audition de m. pierre dubreuil candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'office français de la biodiversité ofb (
1 intervention
)
Avenir des transports express régionaux (
1 intervention
)
Droits des usagers des transports en cas de grève (
1 intervention
)
Audition de m. arnaud leroy président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et commission mixte paritaire sur le projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et prorogeant le mandat des membres de la haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (
1 intervention
)
Risques naturels majeurs outre-mer (
1 intervention
)
Audition de mme corinne le quéré présidente du haut conseil pour le climat (
1 intervention
)
Avenir des petites lignes ferroviaires (
1 intervention
)
Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire (
1 intervention
)
Audition de m. jean-baptiste djebbari secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire chargé des transports en téléconférence (
1 intervention
)
Audition de mm. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf christophe fanichet président-directeur général de sncf voyageurs et frédéric delorme président-directeur général de fret sncf en téléconférence (
1 intervention
)
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 (
1 intervention
)
Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire sur les répercussions de la crise du covid-19 sur la gestion des déchets en téléconférence (
1 intervention
)
Audition de mme catherine guillouard présidente-directrice générale de la ratp sur les répercussions de la crise du covid-19 et de l'après-crise au sein de la ratp en téléconférence (
1 intervention
)
Gestion de la crise du covid-19 et de l'après-crise en île de france (
1 intervention
)
Audition de m. pascal canfin président de la commission de l'environnement de la santé publique et de la sécurité alimentaire du parlement européen (
1 intervention
)
Audition de mm. yann wehrling ambassadeur délégué à l'environnement et jean-françois silvain président de la fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité (
1 intervention
)
Gouvernance et performance des ports maritimes (
1 intervention
)
Communications diverses (
1 intervention
)
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (
1 intervention
)
Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 15 et 16 octobre 2020 (
1 intervention
)
Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (
1 intervention
)
Audition de m. marc mortureux directeur général de la plateforme automobile pfa (
1 intervention
)
Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français (
1 intervention
)
Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la sncf (
1 intervention
)
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (
1 intervention
)
Réduction de l'empreinte environnementale du numérique (
1 intervention
)
Projet de liaison ferroviaire lyon-turin (
1 intervention
)
Audition de mme valérie pécresse présidente du conseil régional d'île-de-france (
1 intervention
)
Proposition de loi relative à la sécurité globale (
1 intervention
)
Stratégie nationale portuaire (
1 intervention
)
Lutte contre le plastique (
1 intervention
)
Audition de m. jean-françois monteils candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris en application de l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au grand paris (
1 intervention
)
Quelle politique d'aménagement du territoire (
1 intervention
)
Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse arcep (
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)
Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité (
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Audition de m. jean-christophe niel candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (
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Audition sur le thème : « réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités ruralités » (
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Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports de l'environnement de l'économie et des finances (
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Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux (
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Projet de relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (
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Proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (
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Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france et proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (
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Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la collectivité européenne d'alsace (
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Nécessité d'un accord ambitieux lors de la cop26 de glasgow (
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Réduction de l'empreinte environnementale du numérique et régulation environnementale du numérique (
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Loi de finances pour 2022 (
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« les enjeux économiques sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » (
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Communication relative au bilan des négociations climatiques de glasgow cop 26 (
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Politique mise en place par le gouvernement pour conforter la souveraineté maritime française sur les océans et garantir nos intérêts économiques et stratégiques (
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Audition de mme barbara pompili ministre de la transition écologique (
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Table ronde sur le commerce extérieur avec m. guillaume vanderheyden sous-directeur au commerce international de la direction générale des douanes et droits indirects dgddi m. pedro novo directeur exécutif de bpifrance en charge de l'export m. jean-marc daniel économiste professeur émérite de l'escp business school (
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Audition de m. arnaud leroy président du conseil d'administration de l'agence de la transition écologique ademe (
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Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la collectivité européenne d'alsace deuxième lecture (
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Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (
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Implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (
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« adapter la france au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'accord de paris » (
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Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (
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Place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale (
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Enjeux du développement des véhicules électriques (
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Audition de m. hervé berville secrétaire d'état auprès de la première ministre chargé de la mer (
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Audition de m. boris ravignon candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (
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Audition de m. jean castex candidat présenté par le président de la république aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp en application de l'article 13 de la constitution (
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Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (
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Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (
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Audition de m. jean-noël barrot ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications (
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Audition commune autour de mme elodie trauchessec chargée des mobilités émergentes au service transports et mobilité ademe et de m. dominique mignot directeur du département transport santé et sécurité ifsttar (
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Audition de mme anne berard adjointe au directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice (
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Audition de mm. josé caire directeur « villes et territoires durables » et benjamin roqueplan chef de service adjoint « sites et sols pollués » de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (
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Audition de m. christophe najdovski adjoint à la maire de paris en charge des transports de la voirie des déplacements et de l'espace public (
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Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (
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Fusion des filières rep d'emballages ménagers et de papier (
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Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier (
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