Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Michel Canevet

Champ lexical de Michel Canevet


La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024

actif AFD agriculteur alimentaire armée augmentation baisse biodiversité caisse chambres chefs d'entreprise chine commerce compensation cotisation critère crédit d’impôt CVAE dirigeant don dotation dumping dumping social dutreil défendu déficit d’assurance d’impôt d’épargne eau effectif effort entrepreneur épargnant étranger fiscale forcé frais fraude hausse immobilier industrie influenceur installation littoral logement l’aide l’eau l’industrie l’épargne marin maritime mer militaire mécénat négociation ordonnance pacte dutreil photovoltaïque professionnelle programmation programmation militaire prêt renouvelable repreneur reprise retiré retraité résidence seuil site SPL sport suppression de la cvae taxe transférabilité transmanche transmission transmission d'entreprise TVA verte voirie
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org