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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales
Organisation du dossier
- Article 1er et rapport annexé
- Discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Rapport annexé (2 commentaires)
- Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
- Article 1er A
- Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 2
- Article 2 bis nouveau
- Article 3
- Article 4
- Article additionnel après l'article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Article 6
- Article 6 bis
- Article additionnel après l'article 6 bis
- Article 7
- Article 8
- Organisation des travaux
- Article 9
- Article additionnel après l'article 9
- Article 10
- Article 10 bis nouveau
- Article 11
- Article 12
- Article 13
- Vote sur l'ensemble
- Adoption définitive des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire sur un projet de loi
- Article 1er
- Article 2 bis
- Article 10 bis
- Articles 1er a à 8
- Articles 10 à 12
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Rachid Temal (98 interventions)
- Hugues Saury (98 interventions)
- Pierre Laurent (65 interventions)
- Marie-Arlette Carlotti (39 interventions)
- Richard Yung (35 interventions)
- Guillaume Gontard (29 interventions)
- Claudine Lepage (26 interventions)
- Hélène Conway-Mouret (17 interventions)
- André Gattolin (17 interventions)
- Michelle Gréaume (16 interventions)
- Jean-Baptiste Lemoyne (15 interventions)
- Raymonde Poncet Monge (14 interventions)
- Jean-Marc Todeschini (14 interventions)
- Thierry Cozic (12 interventions)
- Philippe Folliot (11 interventions)
- Nicole Duranton (11 interventions)
- Jean-Claude Requier (10 interventions)
- Christian Cambon (9 interventions)
- Michel Canevet (9 interventions)
- Elisabeth Doineau (8 interventions)
- Michel Savin (8 interventions)
- Gilbert Roger (7 interventions)
- André Vallini (7 interventions)
- Jacques Le Nay (6 interventions)
- André Guiol (4 interventions)
- Lucien Stanzione (3 interventions)
- Monique de Marco (3 interventions)
- Olivier Cadic (3 interventions)
- René-Paul Savary (2 interventions)
- Jacky Deromedi (2 interventions)
Derniers commentaires sur Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales
Suite aux propos de Hugues Saury le 12/05/2021, aristide a dit le 22/11/2021 :
C'est comme ça que des êtres sans scrupules pratiquent des GPA dans les pays pauvres sur des femmes miséreuses. Avec autorisation de filiation au retour, c'est fou ce qu'on lutte contre l'exploitation de la misère humaine en France...
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Suite aux propos de Jean-Yves Le Drian le 12/05/2021, aristide a dit le 22/11/2021 :
Vous n'en avez pas marre de parler d'"orientation sexuelle" en permanence ? L'orientation sexuelle est du domaine privé, pas public.
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