Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Delebarre
- Election des conseillers départementaux des conseillers municipaux des délégués communautaires et modifiant le calendrier électoral (124 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (80 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (50 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (37 interventions)
- Election des conseillers municipaux des délégués communautaires et des conseillers départementaux (30 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électorale (26 interventions)
- Lutte contre la contrefaçon (24 interventions)
- Election des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux (23 interventions)
- Examen du rapport (22 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission (22 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (22 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (20 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale (19 interventions)
- Abrogation du conseiller territorial (17 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (15 interventions)
- Election des conseillers municipaux des délégués communautaires et des conseillers départementaux- examen des amendements aux textes que la commission propose pour le projet de loi et le projet de loi organique (15 interventions)
- Renforcer la lutte contre la contrefaçon (15 interventions)
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (12 interventions)
- Collectivité de saint-barthélemy (10 interventions)
- Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (9 interventions)
- Centres de gestion de la fonction publique territoriale (9 interventions)
- Délimitation des régions élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral (8 interventions)
- Mutualisation des services dans le cadre intercommunal (7 interventions)
- Lutte contre le terrorisme (7 interventions)
- Politique de développement et de solidarité internationale (7 interventions)
- Agents contractuels dans la fonction publique (6 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (5 interventions)
- Commission mixte paritaire (5 interventions)
- Institutions européennes (5 interventions)
- Justice et affaires intérieures (5 interventions)
- énergie (5 interventions)
- Agents contractuels dans la fonction publique lutte contre les discriminations et dispositions relatives à la fonction publique (4 interventions)
- Audition de m. françois baroin ministre de l'économie des finances et de l'industrie (4 interventions)
- Réforme de la politique commune de la pêche (4 interventions)
- Pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale (4 interventions)
- Réforme de la politique de cohésion proposition de résolution de m. michel delebarre (4 interventions)
- Transports (4 interventions)
- Environnement (4 interventions)
- Nouvelles perspectives européennes (3 interventions)
- Audition de m. daniel béhar géographe (3 interventions)
- Agence nationale pour la rénovation urbaine anru (3 interventions)
- Interdire la prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales et autoriser l'échange en matière de voies rurales (3 interventions)
- Pénalisation du financement d'un parti politique par une personne morale (3 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (3 interventions)
- Modification de la composition du bureau et organisation des travaux de la mission (2 interventions)
- Audition de mme marie-christine lepetit directrice de la législation fiscale (2 interventions)
- Débat préalable au conseil européen du 9 décembre 2011 (2 interventions)
- Table ronde (2 interventions)
- Ingénierie en matière d'urbanisme (2 interventions)
- Examen du rapport « valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de mm. françois-noël buffet et georges labazée » (2 interventions)
- élection des conseillers municipaux des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (2 interventions)
- Interdiction du cumul des mandats (2 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (2 interventions)
- Conférence de varsovie sur le changement climatique (2 interventions)
- Communication du président sur la conférence paris climat 2015. échange de vues sur les résultats de la consultation des élus locaux sur la simplification des normes (2 interventions)
- Droit des entreprises enjeux d'attractivité internationale enjeux de souveraineté (2 interventions)
- Moratoire sur l'utilisation des armes de quatrième catégorie (2 interventions)
- Saint-barthélemy (2 interventions)
- Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche (2 interventions)
- Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général sieg proposition de résolution de m. bernard piras (2 interventions)
- économie finances et fiscalité (2 interventions)
- Ordonnance créant l'établissement public paris la défense (2 interventions)
- Conclusions du conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Prévention et accompagnement pour l'organisation des soirées en lien avec le déroulement des études (1 intervention)
- échange de vues après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale avec m. manuel valls ministre de l'intérieur (1 intervention)
- Majoration des droits à construire (1 intervention)
- Délinquance d'imprudence et délit de « mise en danger délibérée de la personne d'autrui » (1 intervention)
- Audition de mme marylise lebranchu ministre de la réforme de l'état de la décentralisation et de la fonction publique et de mme anne-marie escoffier ministre déléguée chargée de la décentralisation (1 intervention)
- Audition de mme marylise lebranchu ministre de la réforme de l'etat de la décentralisation et de la fonction publique (1 intervention)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (1 intervention)
- Instituer une évaluation médicale à la conduite pour les conducteurs de 70 ans et plus (1 intervention)
- Examen du rapport d'information « le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales » de m. edmond hervé (1 intervention)
- Justice familiale (1 intervention)
- Audition de m. jacques pélissard président de l'association des maires de france sur le régime juridique des communes nouvelles (1 intervention)
- Audition de m. claudy lebreton président mme marie-françoise perol-dumont vice-présidente et m. rené-paul savary président de la commission « économie » (1 intervention)
- Loi de finances 2015 (1 intervention)
- Diverses dispositions relatives à la collectivité de saint-barthélemy (1 intervention)
- Renseignement (1 intervention)
- Audition de m. jean claude ameisen président du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (1 intervention)
- Suppression des missions temporaires confiées par le gouvernement aux parlementaires (1 intervention)
- Délai de validité des habilitations des clercs de notaires (1 intervention)
- Mode de scrutin pour l'élection du conseil général de mayotte (1 intervention)
- Loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- L'italie et la zone euro rapport d'information de m. jean-françois humbert (1 intervention)
- Contrôles temporaires aux frontières de l'espace schengen proposition de résolution de mme catherine tasca (1 intervention)
- Audition de m. jean leonetti ministre chargé des affaires européennes sur les conclusions du conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Culture (1 intervention)
