Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Savin
- Démocratisation du sport (195 interventions)
- Proposition de loi visant à démocratiser le sport en france (144 interventions)
- Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en france (65 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (31 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (27 interventions)
- Protection des sportifs de haut niveau et professionnels (26 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (24 interventions)
- Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur situation juridique et sociale (23 interventions)
- Respect des principes de la république (23 interventions)
- Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (22 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (18 interventions)
- Incidents survenus au stade de france le 28 mai 2022 (18 interventions)
- Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (17 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (16 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (16 interventions)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (14 interventions)
- Table ronde sur la place des stades dans la cité (12 interventions)
- Examen du rapport (11 interventions)
- Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (10 interventions)
- Table ronde des fédérations sportives (10 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (10 interventions)
- Orientation des mobilités (10 interventions)
- Projet de loi confortant le respect des principes de la république (10 interventions)
- Table ronde avec les ligues de sport professionnel (8 interventions)
- élection des conseillers métropolitains (8 interventions)
- Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif (8 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (8 interventions)
- Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales (8 interventions)
- Refondation de l'école de la république (7 interventions)
- Abrogation du délit de racolage public (7 interventions)
- Sécurisation de l'emploi (7 interventions)
- Engagement associatif (7 interventions)
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (7 interventions)
- Audition de m. pascal bonnetain conseiller de la région rhône-alpes et président de la commission des sports de l'association des régions de france arf (6 interventions)
- Audition de m. robert cadalbert président de la communauté d'agglomération de saint-quentin-en-yvelines co-président de la commission des sports de l'association des maires de grandes villes de france amgvf (6 interventions)
- Formation professionnelle (6 interventions)
- Table ronde sur le sport féminin professionnel (6 interventions)
- Diffusion audiovisuelle du sport professionnel (6 interventions)
- Audition de m. denis masseglia président du comité national olympique et sportif français (6 interventions)
- éthique régulation et transparence du sport professionnel (6 interventions)
- Pour une école de la confiance (6 interventions)
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport (6 interventions)
- Création du contrat de génération (5 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (5 interventions)
- Transformation de la fonction publique (5 interventions)
- Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (5 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (5 interventions)
- Intitulé de la commission de la culture (5 interventions)
- Continuité du service public de transports et droit de grève (5 interventions)
- Audition de m. christian prudhomme directeur général du tour de france cycliste (4 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (4 interventions)
- Audition de mm. michel-pierre prat conseiller-maître à la cour des comptes et alain serre conseiller à la chambre régionale des comptes de languedoc-roussillon (4 interventions)
- Audition de mme claudie sagnac adjointe au directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports (4 interventions)
- Audition de m. stanislas bourron sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur (4 interventions)
- Audition de mm. jean-marc todeschini et dominique bailly auteurs d'un rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives (4 interventions)
- Audition de m. sébastien sémeril adjoint au maire de rennes délégué au sport et vice-président de rennes-métropole représentant l'assemblée des communautés de france adcf (4 interventions)
- Audition de m. jacques thouroude président de l'association nationale des élus en charge du sport andes (4 interventions)
- Table ronde sur le modèle économique des stades (4 interventions)
- Audition de m. bruno retailleau président du conseil général de la vendée (4 interventions)
- Audition de mm. rémi duchêne inspecteur général de l'administration et bertrand jarrige inspecteur général de la jeunesse et des sports (4 interventions)
- Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes (4 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (4 interventions)
- Prorogation du régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (4 interventions)
- Sport et santé (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (4 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (4 interventions)
- Proposition de loi visant à démocratiser le sport en france nouvelle lecture (4 interventions)
- Scolarité obligatoire à trois ans (3 interventions)
- Création des emplois d'avenir (3 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (3 interventions)
- Contrôle des comptes des comités d'entreprise (3 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (3 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (3 interventions)
- Débat sur le thème : « quels emplois pour demain ? » (3 interventions)
- Audition de m. jean-pierre karaquillo professeur agrégé des facultés de droit co-fondateur du centre de droit et d'économie du sport auteur du rapport sur les statuts des sportifs accompagné de mme astrid guyart sportive de haut niveau et m. éric carrière ancien joueur de football professionnel membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs » (3 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (3 interventions)
- Réforme de l'asile (3 interventions)
- Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (3 interventions)
- Préserver l'éthique du sport renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (3 interventions)
- Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales (3 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (3 interventions)
- Audition de mme frédérique jossinet directrice du football féminin et de la féminisation à la fédération française de football (3 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (3 interventions)
- Politique sportive (3 interventions)
- Plan d'action en faveur des territoires ruraux (3 interventions)
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage (3 interventions)
- œuvres culturelles à l'ère numérique (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Audition de m. jean-marie darmian maire de créon représentant l'association des maires de france amf (3 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (2 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (2 interventions)
- Audition de mme françoise lasne directrice du département des analyses de l'agence française de lutte contre le dopage (2 interventions)
- Audition de m. martin fourcade biathlète médaillé olympique (2 interventions)
- Enseignement supérieur et recherche (2 interventions)
- Audition de m. claudy lebreton président de l'assemblée des départements de france adf (2 interventions)
- Audition de m. jean guillot directeur général du centre national de développement du sport cnds (2 interventions)
- Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence (2 interventions)
- Table ronde avec la participation de directions nationales de contrôle de gestion (2 interventions)
- Audition de m. mathieu moreuil directeur de l'action européenne de la première division de football au royaume-uni premier league (2 interventions)
- Orientation des finances publiques et règlement du budget de l'année 2013 (2 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (2 interventions)
- Audition de m. rémy pflimlin président de france télévisions (2 interventions)
- Communication sur le texte et le rapport adoptés par la commission spéciale (2 interventions)
- Réforme du collège (2 interventions)
- Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (2 interventions)
- échange de vues (2 interventions)
- Candidature française à l'organisation des jeux olympiques de 2024 (2 interventions)
- Droit des étrangers en france (2 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (2 interventions)
- Avenir de l'audiovisuel public (2 interventions)
- Avenir des lignes lgv et aménagement du territoire (2 interventions)
- Défibrillateur cardiaque (2 interventions)
- Politique énergétique (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Audition de mme roxana maracineanu ministre des sports (2 interventions)
- Fracture numérique et inégalités d'accès aux services publics (2 interventions)
- Juste mesure du bénévolat dans la société française (2 interventions)
- Projet de loi pour une école de la confiance (2 interventions)
- Audition de mme brigitte henriques vice-présidente déléguée de la fédération française de football et vice-présidente du comité d'organisation de la coupe du monde féminine de la fifa (2 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Violences sexuelles dans le sport (2 interventions)
- Don de chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social (2 interventions)
- Audition conjointe de représentants de la fédération française de football de la fédération française de tennis et de la fédération française de rugby (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (2 interventions)
- Mesures de justice sociale (2 interventions)
- Hydroélectricité transition énergétique et relance économique (2 interventions)
- Rencontre avec les skippeuses engagées dans l'édition 2020-2021 du vendée globe (2 interventions)
- Audition de mme dominique laurent présidente de l'agence française de lutte contre le dopage afld (2 interventions)
- Gel des matchs de football le 5 mai (2 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (2 interventions)
- Sécurité des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (2 interventions)
- Instauration des zones à faibles émissions (2 interventions)
- Audition de m. jacques rivoal président et de m. julien collette directeur général du groupement d'intérêt public france 2023 chargé d'organiser la coupe du monde de rugby en france (2 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Audition de l'association « colosse aux pieds d'argile » : m. sébastien boueilh directeur-fondateur et mme claire lailheugue chargée de communication (2 interventions)
- Violences associées au football dans et hors des stades (2 interventions)
- Loi de finances pour 2013 -mission « médias livre et industries culturelles » programmes « audiovisuel » et « presse » (1 intervention)
- Création de la banque publique d'investissement (1 intervention)
- Audition de m. hubert allier vice-président de la conférence permanente des coordinations associatives cpca (1 intervention)
- Loi de finances pour 2014 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2014 (1 intervention)
- économie réelle (1 intervention)
- Débat : « comment enrayer le cycle de la pauvreté ? » (1 intervention)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (1 intervention)
- Respect des principes du code mondial antidopage dans le droit interne (1 intervention)
- Simplification de la vie des entreprises (1 intervention)
- Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (1 intervention)
- Table ronde sur l'avenir de france télévisions (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre obin inspecteur général de l'éducation nationale (1 intervention)
- Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de france télévisions à l'horizon 2020 (1 intervention)
- Avenir de france télévisions (1 intervention)
- Réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves (1 intervention)
- Audition de mme christine guimonnet professeur certifié hors-classe d'histoire-géographie secrétaire générale adjointe de l'association des professeurs d'histoire-géographie aphg (1 intervention)
- Audition de mme najat vallaud-belkacem ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Audition de m. loïc depecker délégué général à la langue française et aux langues de france chargé de préfigurer la future agence de la langue française (1 intervention)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau (1 intervention)
- Audition de mme laurence loeffel inspectrice générale de l'éducation nationale professeure des universités membre de l'observatoire de la laïcité co-auteur du rapport « morale laïque (1 intervention)
- Audition de m. philippe watrelot président du cercle de recherche et d'action pédagogique crap (1 intervention)
- Audition des représentants de l'intersyndicale de radio france (1 intervention)
- Audition de m. michel lussault président du conseil supérieur des programmes (1 intervention)
- Audition de m. alain finkielkraut philosophe et essayiste membre de l'académie française (1 intervention)
- Audition de m. jérôme léonnet directeur central adjoint de la sécurité publique chef du service central du renseignement territorial à la direction centrale de la sécurité publique du ministère de l'intérieur (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com pour la période 2015-2019 entre l'état et radio france (1 intervention)
- Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire (1 intervention)
- Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la république (1 intervention)
- Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (1 intervention)
- Audition de m. olivier schrameck président du conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (1 intervention)
- Renforcer la liberté l'indépendance et le pluralisme des médias (1 intervention)
- L'offre de soins dans les territoires ruraux (1 intervention)
- Projet de programme de stabilité (1 intervention)
- République numérique (1 intervention)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (1 intervention)
- Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche (1 intervention)
- Audition de m. mathieu gallet président-directeur général de radio france (1 intervention)
- Audition de mme anne hidalgo maire de paris sur la candidature de paris aux jo de 2024 (1 intervention)
- Simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (1 intervention)
- Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport (1 intervention)
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs deuxième lecture (1 intervention)
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (1 intervention)
- Audition de mme laura flessel ministre des sports (1 intervention)
- Audition de m. tony estanguet co-président du comité de candidature paris 2024 (1 intervention)
- Orientation et réussite des étudiants (1 intervention)
- « pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « france médias » en 2020 » (1 intervention)
- Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (1 intervention)
- équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (1 intervention)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Audition de m. maxime saada président du directoire du groupe canal plus (1 intervention)
- Liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (1 intervention)
- Pastoralisme (1 intervention)
- Audition de m. fabrice fries président-directeur général de l'agence france-presse (1 intervention)
- Audition de m. édouard durand juge des enfants au tribunal de grande instance de bobigny membre du conseil national de la protection de l'enfance cnpe et membre du haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes hcefh (1 intervention)
- Audition de m. mathias lamarque sous-directeur de l'éducation populaire et de mme sandrine ottavj adjointe du chef du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques locales de la direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative djepva du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse (1 intervention)
- Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : m. jacques bajon directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion idate digiworld auteur du rapport piratage des médias un risque majeur pour le sport et le linéaire ? m. carlos eugénio secrétaire général de l'association portugaise mapinet directeur de l'association portugaise visapress m. mathieu moreuil directeur des affaires européennes de l'english premier league mme sophie jordan directrice générale adjointe de bein sports france m. didier quillot directeur général exécutif de la ligue de football professionnel lfp et m. denis rapone président de la hadopi (1 intervention)
- Audition de m. hervé godechot candidat désigné par le président du sénat aux fonctions de membre du conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination (1 intervention)
- Audition conjointe sur la lutte contre le dopage (1 intervention)
- Audition de représentants du ministère des sports (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. françois mandil délégué national communication et relations extérieures olivier mathieu délégué général des scouts et guides de france sgdf saâd zian délégué général des éclaireuses et éclaireurs de france eedf guillaume légaut directeur général de l'union nationale des centres sportifs de plein air ucpa mmes claire verdier présidente isabelle nicpon commissaire générale guide vice-présidente du conseil d'administration mm. michel-henri faivre commissaire général scout vice-président du conseil d'administration grégoire chataignon secrétaire général mme marine delhomme accary responsable communication de l'association des guides et scouts d'europe agse m. francis beltran administrateur national président de la fédération régionale normandie et mme aurore saada conseillère technique « enfance jeunesse » de la fédération nationale familles rurales (1 intervention)
- Mécénat territorial au service des projets de proximité (1 intervention)
- Table ronde sur le rayonnement de la coupe du monde féminine de football 2019 (1 intervention)
- Communication sur les conseillers techniques et sportifs cts (1 intervention)
- Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité (1 intervention)
- Audition de m. claude atcher directeur général du groupement d'intérêt public « coupe du monde de rugby france 2023 » (1 intervention)
- Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (1 intervention)
- Réforme des retraites (1 intervention)
- Projet de contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022 (1 intervention)
- Audition de mm. patrice kanner ministre de la ville de la jeunesse et des sports et thierry braillard secrétaire d'état chargé des sports sur le projet de loi de finances pour 2016 (1 intervention)
- Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 sur le secteur du sport (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Conséquences de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Audition de m. andré barbé président de section à la 3e chambre de la cour des comptes sur le rapport de la cour des comptes : l'état et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général 2018 en téléconférence (1 intervention)
- Adoption des conclusions de la mission d'information (1 intervention)
- Audition de m. denis masseglia président du comité national olympique et sportif français cnosf (1 intervention)
- Audition de m. michel cadot délégué interministériel aux jeux olympiques et paralympiques 2024 président de l'agence nationale du sport ans (1 intervention)
- Avenir de l'entreprise edf avec le projet hercule (1 intervention)
- Montagne (1 intervention)
- Projet de loi relatif au code mondial antidopage (1 intervention)
- Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Modalités de mise en oeuvre du déconfinement (1 intervention)
- Maintien des barrages hydroélectriques dans le domaine public (1 intervention)
- Piratage des évènements sportifs (1 intervention)
- Projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Audition de m. frédéric sanaur directeur général de l'agence nationale du sport par téléconférence (1 intervention)
- étude annuelle du conseil d'état de 2019 : « le sport : quelle politique publique ? » (1 intervention)
- Audition conjointe de m. éric guéret réalisateur du documentaire « enfance abusée » et de mme christine pedotti directrice de la rédaction de témoignage chrétien (1 intervention)
- Jo 2024 : la france est-elle prête (1 intervention)
