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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Gérard Dériot
Financement de la sécurité sociale pour 2007 (
66 interventions
)
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (
49 interventions
)
Réforme de l'hôpital (
48 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2006 (
39 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2011 (
37 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2008 (
31 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2005 (
29 interventions
)
Malades et personnes en fin de vie (
25 interventions
)
Simplification du droit (
24 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2018 (
22 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2009 (
18 interventions
)
Loi portant réforme de l'hôpital (
17 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (
16 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2019 (
15 interventions
)
Bisphénol a (
14 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (
14 interventions
)
Droits des malades et des personnes en fin de vie (
13 interventions
)
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (
12 interventions
)
Droits des malades et fin de vie (
11 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (
11 interventions
)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (
11 interventions
)
Nutrition (
10 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (
10 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2010 (
9 interventions
)
Interdiction du bisphénol a dans les plastiques alimentaires (
9 interventions
)
Famille et enfance (
9 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 (
9 interventions
)
Aide aux malades en fin de vie (
8 interventions
)
Audition de mme martine aubry ancien ministre (
8 interventions
)
Organisation et transformation du système de santé (
8 interventions
)
Réforme des retraites (
7 interventions
)
Interdiction du bisphénol a (
7 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (
7 interventions
)
Audition de m. jean-luc pasquier directeur délégué aux enseignements de radioprotection à l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (
6 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2015 (
6 interventions
)
Modernisation de notre système de santé (
6 interventions
)
Politique de lutte contre l'obésité (
5 interventions
)
Audition de m. françois malye auteur de « amiante : 100.000 morts à venir » (
5 interventions
)
Examen du rapport d'information (
5 interventions
)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (
5 interventions
)
Table ronde (
5 interventions
)
Audition de mme michèle guimon chef de projet amiante et autres fibres m. michel héry chargé de mission à la direction scientifique m. philippe huré responsable du département risques chimiques et biologiques à l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles inrs (
5 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2014 (
5 interventions
)
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (
5 interventions
)
Audition de m. dominique martin candidat à la direction générale de l'agence nationale de sécurité du médicament (
5 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2012 (
4 interventions
)
Audition de m. jacques bouvet président et mme anne-marie de vaivre du cercle entreprises et santé (
4 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients à la santé et aux territoires (
4 interventions
)
Audition de mme marie-françoise pérol-dumont présidente du conseil général de la haute-vienne et m. gérard dériot président du conseil général de l'allier représentants de l'assemblée des départements de france adf (
4 interventions
)
Examen du rapport (
4 interventions
)
Audition de mme marie-odile bertella-geffroy juge d'instruction vice-présidente coordinatrice du pôle santé publique de paris (
4 interventions
)
Audition de mm. michel tonner directeur général et claude michel ingénieur conseil régional adjoint responsable de la direction des services techniques de la caisse régionale d'assurance maladie d'île-de-france cramif (
4 interventions
)
Santé (
4 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (
4 interventions
)
Etude sur la nutrition et prévention de l'obésité (
4 interventions
)
Pjlf pour 2008 (
4 interventions
)
Audition de m. daniel lejeune secrétaire général du conseil d'orientation sur les conditions de travail (
4 interventions
)
Audition de m. gilles evrard directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés cnamts (
4 interventions
)
Assistance médicalisée pour une fin de vie digne (
4 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2020 (
4 interventions
)
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (
4 interventions
)
Débat sur « la loi hôpital patients santé et territoires un an après » (
3 interventions
)
Création d'une première année commune aux études de santé (
3 interventions
)
Audition de mm. marcel royez secrétaire général arnaud de broca et me philippe karim félissi représentants au sein du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante fiva de l'association des accidentés de la vie fnath (
3 interventions
)
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (
3 interventions
)
Pjlf pour 2007 (
3 interventions
)
Table ronde sur la médecine du travail (
3 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (
3 interventions
)
Situation des finances sociales (
3 interventions
)
Audition de m. gérard larcher ministre délégué à l'emploi au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes et de m. jean-denis combrexelle directeur des relations du travail (
3 interventions
)
Echange de vues sur les orientations du rapport de la mission (
3 interventions
)
Audition de m. xavier bertrand ministre de la santé et des solidarités (
3 interventions
)
Création d'une première année commune aux études de santé et réorientation des étudiants (
3 interventions
)
Audition de m. claude imauven directeur général adjoint de la compagnie de saint-gobain directeur du pôle produits pour la construction (
3 interventions
)
Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (
3 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (
3 interventions
)
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- examen du rapport et du texte de la commission (
3 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (
3 interventions
)
Adaptation de la société au vieillissement (
3 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (
3 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (
3 interventions
)
Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque (
3 interventions
)
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (
3 interventions
)
Examen et adoption du rapport de la mission (
3 interventions
)
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (
3 interventions
)
Débat sur les retraites (
2 interventions
)
élection d'un questeur (
2 interventions
)
Fonction publique territoriale (
2 interventions
)
Audition de mme danièle linhart sociologue du travail directrice de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs (
2 interventions
)
Plfss pour 2008 (
2 interventions
)
Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes accouchées ou allaitantes au travail (
2 interventions
)
Modification de la loi hôpital patients santé et territoires (
2 interventions
)
Programme de travail pour 2007 (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (
2 interventions
)
Rémunération des salariés en procédure de reclassement (
2 interventions
)
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux (
2 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (
2 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (
2 interventions
)
Audition de m. henri pézerat toxicologue directeur de recherche honoraire au centre national de la recherche scientifique cnrs (
2 interventions
)
Audition de me jean-paul teissonnière avocat (
2 interventions
)
Audition de m. alain saffar sous-directeur de la justice pénale spécialisée à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice (
2 interventions
)
Audition de mme rose-marie van lerberghe directeur général et de m. jean-marc boulanger secrétaire général de l'assistance publique-hôpitaux de paris ap-hp (
2 interventions
)
Constitution du bureau (
2 interventions
)
Dette sociale (
2 interventions
)
Audition de m. michel gollac chercheur au centre de recherche en économie et en statistique crest président du collège d'expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux du travail (
2 interventions
)
Maladie d'alzheimer et maladies apparentées (
2 interventions
)
Programme de travail de l'office (
2 interventions
)
Choix des prestataires sur des études (
2 interventions
)
Audition de m. gilles brücker directeur général de l'institut de veille sanitaire invs (
2 interventions
)
Indemnités journalières (
2 interventions
)
Dialogue social et fonction publique (
2 interventions
)
Audition de m. eric woerth ministre du travail de la solidarité et de la fonction publique (
2 interventions
)
Réforme des minima sociaux (
2 interventions
)
Audition de m. daniel ferrand ingénieur spécialiste en diagnostics et interventions sur existants à la socotec société de contrôle de l'audit et du conseil technique et de mme florence molin ingénieur spécialiste en risques sanitaires (
2 interventions
)
Audition de m. jean-marie schléret président de l'observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
2 interventions
)
Audition de m. pascal clément ministre de la justice garde des sceaux (
2 interventions
)
Audition de m. dominique moyen ancien directeur général de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles inrs (
2 interventions
)
Audition de mm. françois delarue directeur général et alain jacq directeur adjoint à la direction générale de l'urbanisme de l'habitat et de la construction (
2 interventions
)
Débat sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (
2 interventions
)
Dialogue social et emploi (
2 interventions
)
Agences régionales de santé (
2 interventions
)
Plfss pour 2017 (
2 interventions
)
Renforcement du dialogue social (
2 interventions
)
échange de vues sur le programme de travail (
2 interventions
)
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social (
2 interventions
)
Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (
2 interventions
)
Santé au travail (
2 interventions
)
Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés aah (
2 interventions
)
Sécurité sanitaire (
2 interventions
)
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie (
2 interventions
)
Nécessaire réforme des dispositifs « amiante » (
1 intervention
)
Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (
1 intervention
)
Modernisation de l'agriculture et de la pêche (
1 intervention
)
Nouvelle-calédonie et mayotte (
1 intervention
)
Accompagnement d'une personne en fin de vie (
1 intervention
)
Pénibilité emploi des seniors âge de la retraite : quelle réforme en 2010 (
1 intervention
)
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap (
1 intervention
)
Travail et emploi (
1 intervention
)
Audition des représentants des organisations patronales (
1 intervention
)
Audition de mme marianne levy-rozenwald présidente du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante fcaata (
1 intervention
)
Discrimination (
1 intervention
)
Audition des représentants des organisations syndicales (
1 intervention
)
Audition de m. albert lebleu vice-président de l'association des anciens salariés de metaleurop nord « choeurs de fondeurs » (
1 intervention
)
Audition de m. françois martin président de l'association de défense des victimes de l'amiante aldeva de condé-sur-noireau (
1 intervention
)
Audition de mm. françois desriaux président michel parigot vice-président mme marie-josé voisin trésorière m. andré letouzé administrateur de l'association nationale des victimes de l'amiante andeva et de me michel ledoux avocat de l'andeva (
1 intervention
)
Prochains sujets d'étude (
1 intervention
)
Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux h1n1 (
1 intervention
)
Audition du dr ellen imbernon responsable du département santé-travail à l'institut de veille sanitaire invs et du pr marcel goldberg directeur de l'unité santé publique et épidémiologie sociale et économique de l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm conseiller scientifique à l'institut de veille sanitaire invs (
1 intervention
)
Audition de mme sylvie catala inspectrice du travail (
1 intervention
)
Discriminations (
1 intervention
)
Audition de m. bernard peyrat président et de m. gérald grapinet vice-président du syndicat de retrait et de traitement de l'amiante et des autres polluants syrta (
1 intervention
)
Audition des dr jean-paul kaufmant secrétaire général et véronique arnaudo du syndicat professionnel des médecins de prévention de la poste (
1 intervention
)
Audition de mm. jean-paul bailly président et georges lefèbvre délégué général directeur des ressources humaines et des relations sociales du groupe la poste (
1 intervention
)
Audition de mme pascale soulard ergonome à aéroports de paris représentante de l'association des ergonomes de collectivités d'administrations publiques et d'entreprises (
1 intervention
)
Audition de m. stéphane pimbert directeur général et mme valérie langevin psychologue du travail de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles inrs (
1 intervention
)
Amiante (
1 intervention
)
Table ronde avec les représentants des organisations syndicales des personnels hospitaliers (
1 intervention
)
Audition de m. jean-claude delgenes directeur général du cabinet technologia (
1 intervention
)
Audition de m. jean-pierre le goff sociologue au laboratoire du cnrs georges friedmann à l'université de paris i (
1 intervention
)
Audition de mme marie pezé psychologue en charge de la consultation « souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers cash de nanterre (
1 intervention
)
Audition de m. michel yahiel président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines andrh (
1 intervention
)
Outre-mer (
1 intervention
)
Programme de travail (
1 intervention
)
Audition du professeur claude got (
1 intervention
)
Table ronde avec les représentants des organisations syndicales de pôle emploi (
1 intervention
)
Table ronde avec les représentants des organisations syndicales d'enseignants (
1 intervention
)
Maisons et pôles de santé (
1 intervention
)
Nomination de rapporteurs (
1 intervention
)
Table ronde avec des représentants des professions agricoles (
1 intervention
)
Proposition de résolution européenne (
1 intervention
)
Audition de m. roger beauvois président du conseil d'administration et de m. françois romaneix directeur du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante fiva (
1 intervention
)
Audition de m. christophe blanchard-dignac ancien directeur du budget (
1 intervention
)
Audition de m. christophe dejours professeur titulaire de la chaire de psychanalyse-santé-travail au conservatoire national des arts et métiers (
1 intervention
)
Table ronde réunissant les représentants de plusieurs entreprises privées (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2010 (
1 intervention
)
Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (
1 intervention
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2016 (
1 intervention
)
Nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie (
1 intervention
)
Protection de l'enfant (
1 intervention
)
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques (
1 intervention
)
Audition de mme catherine de salins candidate pressentie pour le poste de présidente du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (
1 intervention
)
Maisons d'assistants maternels (
1 intervention
)
Création de l'agence nationale de santé publique (
1 intervention
)
Audition de m. luc derepas candidat la présidence du conseil d'administration de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (
1 intervention
)
Audition de m. patrice ract madoux président de la caisse d'amortissement de la dette sociale cades (
1 intervention
)
Bilan annuel de l'application des lois (
1 intervention
)
Situation des urgences hospitalières en liaison avec l'organisation de la permanence des soins (
1 intervention
)
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé (
1 intervention
)
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (
1 intervention
)
Nomination des membres d'un groupe de travail (
1 intervention
)
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (
1 intervention
)
Audition de m. éric heyer préalable à sa nomination au haut conseil des finances publiques par le président de la commission des finances du sénat (
1 intervention
)
Audition de m. éric heyer préalable à sa nomination au haut conseil des finances publiques par le président de la commission des finances du sénat voir à la rubrique de la commission des finances (
1 intervention
)
Situation dans les ehpad (
1 intervention
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (
1 intervention
)
Audition de mme claire compagnon candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales oniam en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2019 (
1 intervention
)
Audition de mme catherine geindre présidente de la conférence des directeurs généraux de chu sur le rapport « le chu de demain » (
1 intervention
)
Rapport relatif à la prévention l'efficacité l'équité et la maîtrise des arrêts de travail (
1 intervention
)
Financement de la dépendance (
1 intervention
)
Audition de m. roger genet candidat à son renouvellement à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (
1 intervention
)
Audition de mme catherine de salins candidate à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (
1 intervention
)
Conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale (
1 intervention
)
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux (
1 intervention
)
Orientation des finances publiques règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2018 (
1 intervention
)
Application de la lfss pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux (
1 intervention
)
Justice prud'homale (
1 intervention
)
Audition de mme anne-claire rafflegeau porte-parole du collectif inter-urgences (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2020 (
1 intervention
)
« plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » (
1 intervention
)
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire (
1 intervention
)
Proposition de loi modifiée par l'assemblée nationale visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (
1 intervention
)
Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats (
1 intervention
)
Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 (
1 intervention
)
Situation et perspectives des comptes sociaux (
1 intervention
)
Table ronde autour de responsables de formations universitaires : m. guilhem bichet docteur en pharmacie et pharmacien d'officine mme sabrina boutefnouchet maître de conférences en pharmacognosie à la faculté de pharmacie paris-descartes m. thierry hennebelle professeur en pharmacognosie à la faculté de pharmacie de l'université lille 2 (
1 intervention
)
Examen du rapport de m. jean-pierre decool rapporteur de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins (
1 intervention
)
Questions fréquentes
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