Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Jacques Mézard
tout son mandat, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019
ABF APL architecte bailleur bâtiment CDAC centres-bourg centres-villes coeur concours conforme conseil syndical construction construire copropriétaire copropriété domicile dérogation d’aménagement d’hlm d’urbanisme espace émet donc un habitants HLM installation intermédiaire littoral locataire locatif location logement logements sociaux loyer l’abf l’avis conforme l’encadrement l’habitat l’hébergement l’hébergement d’urgence l’urbanisme l’utilisation MOP mètre opération organisme organismes d’hlm oser parc patrimoine permis propriétaire quartiers regroupement retrait revitalisation revitalisation des centres-villes réquisition seuil sommeil SRU surface syndic vente vente de logements
