Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Guillaume Gontard
- Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (190 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (130 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (112 interventions)
- Orientation des mobilités (76 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (74 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (53 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (49 interventions)
- Immigration et intégration (45 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (40 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (37 interventions)
- Statut de l'élu local (37 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (33 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (30 interventions)
- Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales (29 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (29 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (27 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (26 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (21 interventions)
- Création de l'office français de la biodiversité (19 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (19 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (19 interventions)
- Sécurité globale (17 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (17 interventions)
- Respect des principes de la république (16 interventions)
- Accord de sécurité franco-ukrainien et situation en ukraine (16 interventions)
- étude sur le logement dans les outre-mer (15 interventions)
- Déclaration du gouvernement suivie d'un débat (15 interventions)
- Simplification de la vie économique (15 interventions)
- Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (14 interventions)
- énergie et climat (14 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (14 interventions)
- Ferme france (14 interventions)
- Réunion constitutive (12 interventions)
- Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (11 interventions)
- Immigration droit d'asile et intégration (9 interventions)
- « tests pme » et création d'un dispositif « impact entreprises » (9 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (8 interventions)
- état au service d'une société de confiance (8 interventions)
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (8 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (8 interventions)
- Cadrage du rapport de la mission (8 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (8 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 (8 interventions)
- Rénovation de l'habitat dégradé (8 interventions)
- évaluation environnementale (7 interventions)
- évolution de la situation sanitaire et mesures nécessaires pour y répondre (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (7 interventions)
- Suppression de surtranspositions de directives européennes (6 interventions)
- Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport de france (6 interventions)
- Table ronde internationale (6 interventions)
- Examen du rapport d'information (6 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (6 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (6 interventions)
- Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement (6 interventions)
- Modification du règlement du sénat (6 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (6 interventions)
- Protection des lanceurs d'alerte et rôle du défenseur des droits (6 interventions)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (6 interventions)
- Industrie verte (6 interventions)
- Situation au proche-orient (6 interventions)
- Continuité du service public de transports et droit de grève (6 interventions)
- Accord avec l'allemagne sur l'apprentissage transfrontalier (6 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (5 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (5 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (5 interventions)
- élevage éthique juste socialement et soucieux du bien-être animal (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (5 interventions)
- Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la première guerre mondiale (5 interventions)
- Réemploi des véhicules (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (4 interventions)
- Renforcement du dialogue social (4 interventions)
- Audition commune de l'assemblée des communautés de france et de france urbaine (4 interventions)
- Barrière écologique aux frontières (4 interventions)
- Bioéthique (4 interventions)
- Audition de mme corinne le quéré présidente du haut conseil pour le climat (4 interventions)
- Audition commune par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste en téléconférence (4 interventions)
- Nécessité de reconnaître la république du haut-karabagh (4 interventions)
- Accord de coopération avec l'union monétaire ouest-africaine (4 interventions)
- Opération barkhane : bilan et perspectives (4 interventions)
- Organisation des prochaines élections départementales et régionales (4 interventions)
- Transports environnement économie et finances (4 interventions)
- Sûreté des installations nucléaires (4 interventions)
- Sécurité de la coupe du monde de football de 2022 au qatar (4 interventions)
- Audition de m. boris ravignon président et de m. josé caire directeur villes et territoires durables de l'agence de la transition écologique ademe (4 interventions)
- Politique étrangère de la france en afrique (4 interventions)
- Services express régionaux métropolitains (4 interventions)
- Régime juridique des actions de groupe (4 interventions)
- Accord économique et commercial global ue - canada (4 interventions)
- Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (3 interventions)
- Conclusions du rapport sécurité routière : mieux cibler pour plus d ' efficacité (3 interventions)
- Mesures d'urgence économiques et sociales (3 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (3 interventions)
- Audition de mm. jacques rapoport président et grégoire marlot co-rapporteur du groupe d'experts sur le thème de la gratuité des transports publics en île-de-france (3 interventions)
- Pour une école de la confiance (3 interventions)
- Audition de m. pierre messulam directeur général adjoint à la direction générale transilien et mme anne bosche-lenoir directrice déléguée à la direction générale ter de sncf mobilités (3 interventions)
- Audition de mm. édouard hénaut directeur général france et laurent mazille directeur des relations institutionnelles de transdev group (3 interventions)
- Audition de la fédération nationale des associations d'usagers des transports de la fédération nationale des transports de voyageurs du groupement des autorités responsables de transport et de l'union des transports publics et ferroviaires (3 interventions)
- Accords avec la suisse et le luxembourg (3 interventions)
- Examen et adoption du rapport de la mission d'information (3 interventions)
- Gratuité totale dans les transports collectifs (3 interventions)
- Plan d'action en faveur des territoires ruraux (3 interventions)
- Parquet européen et justice pénale spécialisée (3 interventions)
- Implantation locale des parlementaires (3 interventions)
- Maintien des barrages hydroélectriques dans le domaine public (3 interventions)
- Nécessité d'un accord ambitieux lors de la cop26 de glasgow (3 interventions)
- Droit fondamental à l'ivg et à la contraception (3 interventions)
- Développement économique de la filière du chanvre (3 interventions)
- Protéger les logements contre l'occupation illicite (3 interventions)
- Audition de l'observatoire national de la rénovation énergétique (3 interventions)
- Audition de m. simon huffeteau coordinateur interministériel du plan de rénovation énergétique des bâtiments (3 interventions)
- Audition commune autour de mme elodie trauchessec chargée des mobilités émergentes au service transports et mobilité ademe et de m. dominique mignot directeur du département transport santé et sécurité ifsttar (3 interventions)
- Audition de m. christophe najdovski adjoint à la maire de paris en charge des transports de la voirie des déplacements et de l'espace public (3 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (3 interventions)
- Audition de m. olivier sichel directeur général délégué de la caisse des dépôts et consignations cdc (3 interventions)
- Lutte contre le risque incendie (3 interventions)
- Comment rendre possible le retour en ukraine des enfants déportés en fédération de russie (3 interventions)
- Pratiques des centrales d'achat de la grande distribution implantées hors de france (3 interventions)
- Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (3 interventions)
- Substances per- et polyfluoroalkylées (3 interventions)
- Orientation et réussite des étudiants (2 interventions)
- « femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires » (2 interventions)
- Avenir des lignes lgv et aménagement du territoire (2 interventions)
- Politique de fret ferroviaire (2 interventions)
- Protection des savoir-faire et des informations commerciales (2 interventions)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (2 interventions)
- Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (2 interventions)
- Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (2 interventions)
- Conditions de mise en œuvre de l'accord économique et commercial global ceta (2 interventions)
- Audition de m. christophe béchu président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (2 interventions)
- Fracture numérique et inégalités d'accès aux services publics (2 interventions)
- Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et plus généralement quelle utilisation du plastique en france (2 interventions)
- Philosophie de la gratuité des transports publics (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (2 interventions)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (2 interventions)
- Adapter la france aux dérèglements climatiques (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Réforme du régime des catastrophes naturelles (2 interventions)
- Droits des usagers des transports en cas de grève (2 interventions)
- Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5g (2 interventions)
- Accord avec l'inde relatif aux stupéfiants (2 interventions)
- Aménagement numérique des territoires (2 interventions)
- Montagne (2 interventions)
- Réduction de l'empreinte environnementale du numérique (2 interventions)
- Accord de commerce et de coopération entre le royaume-uni et l'union européenne (2 interventions)
- Audition de s.e. m. hans-dieter lucas ambassadeur d'allemagne en france (2 interventions)
- Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (2 interventions)
- Poursuite de la procédure de ratification du ceta (2 interventions)
- Confiance dans l'institution judiciaire (2 interventions)
- Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables (2 interventions)
- Intégration des jeunes majeurs étrangers (2 interventions)
- Adhésion de la finlande et de la suède à l'otan (2 interventions)
- Accord entre la france et le qatar relatif au statut de leurs forces (2 interventions)
- Rappels au règlement (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Sortir le système électrique des mécanismes concurrentiels (2 interventions)
- Action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (2 interventions)
- Réhabilitation des militaires « fusillés pour l'exemple » (2 interventions)
- Soutien du sénat à l'ukraine (2 interventions)
- Reconnaissance du génocide des assyro-chaldéens de 1915-1918 (2 interventions)
- Audition de m. nicolas hulot ancien ministre de la transition écologique et solidaire et de mme michèle pappalardo ancienne directrice de cabinet (2 interventions)
- Audition de mme sylvia pinel ancienne ministre du logement de l'égalité des territoires et de la ruralité (2 interventions)
- Audition de m. vincent aussilloux directeur du département économie et finances de france stratégie et mme sylvie montout responsable de projet en charge de l'évaluation du plan de relance (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ancienne ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Audition des représentants du comité de liaison pour les énergies renouvelables (2 interventions)
- Audition de m. thierry repentin président et mme valérie mancret-taylor directrice générale de l'agence nationale de l'habitat anah (2 interventions)
- Importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure (2 interventions)
- Accès aux pharmacies dans les communes rurales (2 interventions)
- Retrait-gonflement de l'argile (2 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (1 intervention)
- Audition de m. henri poupart-lafarge président-directeur général d'alstom (1 intervention)
- Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité (1 intervention)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Service public d'eau potable (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports (1 intervention)
- Audition de m. mounir mahjoubi secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé du numérique (1 intervention)
- Quelles énergies pour demain (1 intervention)
- Développement du fret ferroviaire (1 intervention)
- Débat sur la cop23 (1 intervention)
- Situation et avenir de la sncf (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie idrac haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de m. emmanuel barbe délégué interministériel à la sécurité routière (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des lois de m. emmanuel barbe délégué interministériel à la sécurité routière (1 intervention)
- Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (1 intervention)
- Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux (1 intervention)
- Responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public (1 intervention)
- Fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président du conseil d'orientation des infrastructures (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit (1 intervention)
- Investissements dans les réseaux à très haut débit (1 intervention)
- Article 13 de la constitution audition de m. arnaud leroy candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (1 intervention)
- L'avenir du transport ferroviaire (1 intervention)
- Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau (1 intervention)
- Audition de m. thierry dallard candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris (1 intervention)
- Pollution de l'air (1 intervention)
- « plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage » (1 intervention)
- Audition de m. stéphane bouillon préfet de la région auvergne-rhône-alpes coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports sur le projet de loi « nouveau pacte ferroviaire » (1 intervention)
- Indemnisation des interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières arafer (1 intervention)
- Audition de m. jacques fleurentin docteur ès sciences pharmaceutiques maître de conférences à l'université de metz président de la société française d'ethnopharmacologie et de m. cyril coulard pharmacien herboriste titulaire de l'herboristerie du père blaize (1 intervention)
- économie circulaire (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (1 intervention)
- Audition de mmes dominique crémer herboriste diplômée en belgique noémie zapata chargée d'études en anthropologie de la santé et auteure d'une enquête sur les herboristeries à madrid et caroline gagnon présidente de la guilde des herboristes du québec à distance (1 intervention)
- Table ronde sur les produits phytosanitaires autour de m. roger genet directeur général et mme françoise weber directrice générale adjointe de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail en charge des produits réglementés m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de la recherche agronomique mme karine brulé sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation m. didier marteau membre du bureau de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture président de la chambre d'agriculture de l'aube (1 intervention)
- Audition conjointe du docteur carine wolf-thal présidente du conseil national de l'ordre des pharmaciens et du docteur jean-marcel mourgues président de la section santé publique et démographie médicale du conseil national de l'ordre des médecins (1 intervention)
- Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la constitution (1 intervention)
- Examen et adoption du rapport de la mission (1 intervention)
- Pastoralisme (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave président-directeur général de météo france (1 intervention)
- Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (1 intervention)
- Prévention des violences lors des manifestations et sanction de leurs auteurs (1 intervention)
- Audition de mme nathalie loiseau ministre auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères chargée des affaires européennes (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Diplomatie climatique de la france à l'aune de la cop24 (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (1 intervention)
- Projet de pacte finance-climat européen (1 intervention)
- Audition de m. robert vautard directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Désenclavement des territoires (1 intervention)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Maintien de l'ordre public lors des manifestations (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (1 intervention)
- Produits agricoles ou alimentaires (1 intervention)
- Audition de mm. stéphane roy directeur des actions territoriales et pierre pannet directeur régional hauts-de-france du bureau de recherches géologiques et minières brgm (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général d'aéroports de paris (1 intervention)
- Audition de mmes claire spitzmuller chargée d'études économiques transport nathalie melin chargée d'études développement et m. john-david nahon chargé des affaires parlementaires et institutionnelles de la ratp (1 intervention)
- Audition de mm. xavier huillard président-directeur général et pierre coppey directeur général adjoint du groupe vinci (1 intervention)
- Organisation et transformation du système de santé (1 intervention)
- Audition de m. frédéric baverez directeur exécutif france et mme anne lieure directrice des relations institutionnelles de keolis (1 intervention)
- Politique environnementale (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Incendie de l'usine lubrizol à rouen (1 intervention)
- Audition de mme chantal jouanno présidente de la commission nationale du débat public (1 intervention)
- Projet de loi modifié par l'assemblée nationale en nouvelle lecture d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (1 intervention)
- Catastrophes climatiques : mieux prévenir mieux reconstruire (1 intervention)
- Audition de m. yves le breton candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (1 intervention)
- Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les intercités de nuit (1 intervention)
- Sites naturels et culturels patrimoniaux (1 intervention)
- Audition de m. julien blanchet rapporteur général de la convention citoyenne pour le climat (1 intervention)
- Audition de m. pierre dubreuil candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'office français de la biodiversité ofb (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage (1 intervention)
- Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique (1 intervention)
- Audition de m. arnaud leroy président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Accès à l'énergie et lutte contre la précarité énergétique (1 intervention)
- Avenir des petites lignes ferroviaires (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire chargé des transports en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf christophe fanichet président-directeur général de sncf voyageurs et frédéric delorme président-directeur général de fret sncf en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. bernard doroszczuk président olivier gupta directeur général et philippe chaumet-riffaud commissaire de l'autorité de sûreté nucléaire en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire sur les répercussions de la crise du covid-19 sur la gestion des déchets en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme catherine guillouard présidente-directrice générale de la ratp sur les répercussions de la crise du covid-19 et de l'après-crise au sein de la ratp en téléconférence (1 intervention)
- Gestion de la crise du covid-19 et de l'après-crise en île de france (1 intervention)
- Biodiversité (1 intervention)
- Répercussions de la crise du covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire (1 intervention)
- Don de chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social (1 intervention)
- Audition de m. luc lallemand président-directeur général de sncf réseau (1 intervention)
- Audition de m. rémy rioux directeur général de l'agence française de développement afd (1 intervention)
- Déploiement de la 5g et aménagement numérique de la france (1 intervention)
- Audition de m. pascal canfin président de la commission de l'environnement de la santé publique et de la sécurité alimentaire du parlement européen (1 intervention)
- Application de la loi montagne (1 intervention)
- Audition de mme inger andersen sous-secrétaire générale des nations unies et directrice exécutive du programme des nations unies pour l'environnement (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république de l'inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants de substances psychotropes et de précurseurs chimiques et des délits connexes (1 intervention)
- Audition de se mme hasmik tolmajyan ambassadrice d'arménie en france (1 intervention)
- Audition de se m. rahman mustafayev ambassadeur d'azerbaïdjan en france (1 intervention)
- Constitution du bureau de la délégation (1 intervention)
- Audition de m. juan guaido président de l'assemblée nationale du venezuela et président de transition en charge de mettre en oeuvre un processus électoral (1 intervention)
- Réunion de programmation de la délégation (1 intervention)
- Place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Situation du venezuela (1 intervention)
- Audition de m. sébastien lecornu ministre des outre-mer (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur « l'arctique entre défi climatique et risques géopolitiques » (1 intervention)
- évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (1 intervention)
- Audition de mmes emmanuelle cosse présidente marianne louis directrice générale et m. mahieddine hedli directeur à l'outre-mer de l'union sociale de l'habitat ush (1 intervention)
- Audition de mm. nicolas bonnet directeur gouvernance et territoires et ibrahima dia en charge des outre-mer d'action logement (1 intervention)
- Audition de m. françois caillé président et mme sabrina mathiot directrice de l'union sociale pour l'habitat outre-mer ushom (1 intervention)
- Audition de mme marie-christine saragosse présidente-directrice générale de france médias monde (1 intervention)
- Opération barkhane (1 intervention)
- Audition de la commission de la défense nationale et des affaires étrangères du parlement grec (1 intervention)
- Audition de m. ali dolamari représentant du gouvernement régional du kurdistan d'irak (1 intervention)
- Monde combattant (1 intervention)
- Droit à mourir dans la dignité (1 intervention)
- Audition de s.e. m. chakib benmoussa ambassadeur du royaume du maroc en france (1 intervention)
- Audition de m. christian lechervy ambassadeur de france en birmanie (1 intervention)
- Rappel au règlement (1 intervention)
- Audition de mme florence parly ministre des armées (1 intervention)
- Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique (1 intervention)
- Avenir institutionnel politique et économique de la nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Souveraineté économique de la france (1 intervention)
- Association de taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales (1 intervention)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (1 intervention)
- Lortholary directeur d'asie et d'océanie au ministère de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Audition de s.e. m. ihara junichi ambassadeur du japon en france (1 intervention)
- Programmation militaire (1 intervention)
- Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025 (1 intervention)
- Reconstruire la politique du logement outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. stéphane bouillon secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (1 intervention)
- Situation des chrétiens et minorités d'orient (1 intervention)
- Reconnaissance du gouvernement d'unité nationale de birmanie (1 intervention)
- Situation sanitaire outre-mer (1 intervention)
- élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2022 (1 intervention)
- Audition de m. dominik stillhart directeur des opérations du comité international de la croix-rouge (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de göteborg du 1er décembre 1999 relatif à la réduction de l'acidification de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 -audition du général d'armée pierre schill chef d'état-major de l'armée de terre (1 intervention)
- Situation économique sociale et sanitaire dans les outre-mer (1 intervention)
- Enjeux géopolitiques des grandes évolutions démographiques (1 intervention)
- Stabilité et sécurité au moyen-orient (1 intervention)
- Audition de m. fabrice leggeri directeur exécutif de « frontex » agence européenne de garde-frontières et de gardes-côtes (1 intervention)
- Adoption d'une déclaration de la fin de la guerre de corée (1 intervention)
- Projet de contrat d'objectifs et de moyens com de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe 2021-2023 (1 intervention)
- Audition du général de division aérienne michel friedling commandant de l'espace (1 intervention)
- Marché de l'assurance emprunteur (1 intervention)
- Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre (1 intervention)
- énergie et pouvoir d'achat : quel impact de la politique du gouvernement (1 intervention)
- Débat sur le suivi des ordonnances (1 intervention)
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (1 intervention)
- Innovation en santé (1 intervention)
- Engagement de la france au sahel (1 intervention)
- Décision de la russie de faire la guerre à l'ukraine (1 intervention)
- Audition de m. rené troccaz consul général de france à jérusalem (1 intervention)
- Politique étrangère russe et sécurité européenne (1 intervention)
- Audition de s.e. mme hala abou hassira ambassadeur chef de la mission de palestine en france (1 intervention)
- Audition de m. joël barre délégué général pour l'armement (1 intervention)
- Situation de la chine et relations avec la france et l'union européenne (1 intervention)
- étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer (1 intervention)
- Situation en ukraine (1 intervention)
- Audition de mme catherine colonna ministre de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Audition de m. sébastien lecornu ministre des armées (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de l'état du qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la coupe du monde de football de 2022 (1 intervention)
- Audition de m. éric danon ambassadeur de france en israël (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la république française et la république italienne pour une coopération bilatérale renforcée (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de siège entre le gouvernement de la république française et la banque des règlements internationaux relatif au statut et aux activités de la banque des règlements internationaux en france et de l'accord de sécurité sociale entre le gouvernement de la république française et la banque des règlements internationaux (1 intervention)
- Traité de coopération bilatérale renforcée avec l'italie (1 intervention)
- Guerre en ukraine et conséquences pour la france (1 intervention)
- établissement d'une paix durable entre l'arménie et l'azerbaïdjan (1 intervention)
- Guerre en ukraine (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (1 intervention)
- Perspectives du processus de paix au proche-orient (1 intervention)
- Politique du logement dans les outre-mer (1 intervention)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (1 intervention)
- Réunion commune avec la commission de la défense nationale et des affaires étrangères du parlement grec (1 intervention)
- Avenir de l'agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes frontex (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en iran (1 intervention)
- Table ronde avec la direction générale de la santé dgs la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf et la direction de l'eau et de la biodiversité (1 intervention)
- Audition de mme laurie marrauld enseignante-chercheuse à l'école des hautes études en santé publique sur le rapport publié par the shift project intitulé « décarboner la santé pour soigner durablement » (1 intervention)
- Audition de mme cécile duflot ancienne ministre de l'égalité des territoires et du logement (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle cosse ancienne ministre du logement et de l'habitat durable (1 intervention)
- Audition de mme barbara pompili ancienne ministre de la transition écologique (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle wargon ancienne ministre déléguée chargée du logement (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ancien ministre chargé de la ville et du logement (1 intervention)
- Table ronde autour de m. thomas échantillac pour l'association française des cueilleurs afc mme catherine segretain pour le mouvement d'agriculture biodynamique mabd m. vincent segretain pour la fédération nationale de l'agriculture biologique fnab mme nadine leduc pour le comité des plantes aromatiques et médicinales cpparm un représentant de ppam de france (1 intervention)
- Audition de m. françois de rugy ancien ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Table ronde autour de mme ida bost auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en france pr pierre champy professeur de pharmacognosie à l'université paris-sud mme agnès le men directrice du conservatoire national des plantes à parfum médicinales aromatiques et industrielles cnpmai (1 intervention)
- Audition de m. maxime combes m. daniel ibanez et mme françoise verchère auteurs d'une proposition de loi visant à diminuer la consommation d'énergie pour le bâti (1 intervention)
- Audition d'associations agissant dans le domaine de la rénovation énergétique (1 intervention)
- Audition de m. philippe pelletier président du plan bâtiment durable et de mme marie gracia directrice du collectif effinergie (1 intervention)
- Le brésil et l'intégration régionale en amérique latine (1 intervention)
- Génocide ukrainien de 1932-1933 (1 intervention)
