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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Joël Guerriau
- Loi de finances pour 2023 (20 interventions)
- Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense -. examen du rapport et du texte de la commission (17 interventions)
- Amélioration de la trésorerie des associations (17 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (14 interventions)
- Renforcement de la prévention en santé au travail (14 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (13 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (13 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (12 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (12 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (12 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (12 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (11 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (11 interventions)
- égalité et citoyenneté (10 interventions)
- Droits des usagers des transports en cas de grève (10 interventions)
- Octroi de mer (9 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (9 interventions)
- Enseignement supérieur et recherche (8 interventions)
- Loi de programmation militaire (8 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (8 interventions)
- Fonds d'urgence pour les français de l'étranger victimes de catastrophes naturelles ou d'événements politiques majeurs (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (8 interventions)
- Politique étrangère de la france en afrique (8 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (7 interventions)
- Modification du règlement du sénat (6 interventions)
- Réforme de la politique commune de la pêche (6 interventions)
- Logement (6 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (6 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (6 interventions)
- Gestion du domaine de l'état (6 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (6 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (6 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (5 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (5 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (5 interventions)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire (5 interventions)
- Subsidiarité (5 interventions)
- Institutions européennes (5 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (5 interventions)
- Pour une école de la confiance (5 interventions)
- Audition de mm. thierry lamorlette auteur du « guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers » et thibault camelli auteur de « stratégies fiscales internationales » (4 interventions)
- Débat sur la politique commune de la pêche (4 interventions)
- Audition de mm. yannick noah joueur de tennis et chanteur et guy forget joueur de tennis (4 interventions)
- Exercice par les élus locaux de leur mandat (4 interventions)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines (4 interventions)
- Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire (4 interventions)
- Renseignement (4 interventions)
- Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (4 interventions)
- Dialogue social et emploi (4 interventions)
- Ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (4 interventions)
- économie finances et fiscalité (4 interventions)
- Simplification du code de commerce (4 interventions)
- élection des conseillers métropolitains (4 interventions)
- Création d'un statut de l'élu communal (4 interventions)
- Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (4 interventions)
- Nécessité de reconnaître la république du haut-karabagh (4 interventions)
- Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la première guerre mondiale (4 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (3 interventions)
- Russie (3 interventions)
- Commémoration de tous les morts pour la france le 11 novembre (3 interventions)
- Réforme des ports d'outre-mer (3 interventions)
- Audition de m. thierry nesa directeur de la direction nationale de vérifications de situations fiscales (3 interventions)
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (3 interventions)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux (3 interventions)
- Refondation de l'école de la république (3 interventions)
- Séparation et régulation des activités bancaires (3 interventions)
- Loi de programmation militaire 2014-2019 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (3 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (3 interventions)
- Débat : « quel avenir pour les colonies de vacances ? » (3 interventions)
- Stationnement des personnes en situation de handicap (3 interventions)
- Malades et personnes en fin de vie (3 interventions)
- Déplacement en iran du 7 au 11 juin 2015 (3 interventions)
- Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne afférente sur les conséquences des accords commerciaux entre l'union européenne et les pays tiers problématique des sucres spéciaux (3 interventions)
- Situation internationale (3 interventions)
- Lutte contre le système prostitutionnel (3 interventions)
- Accord économique et commercial entre l'union européenne et le canada (3 interventions)
- Plf pour 2017 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (3 interventions)
- Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (3 interventions)
- Grève des contrôleurs aériens (3 interventions)
- Traité sur la coopération et l'intégration franco-allemandes (3 interventions)
- Plafonnement des frais bancaires (3 interventions)
- Audition de mme florence parly ministre des armées (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (3 interventions)
- Choix du nom issu de la filiation (3 interventions)
- Contrôle des armes (2 interventions)
- Droits protection et information des consommateurs (2 interventions)
- Audition de m. eric fourel avocat au barreau des hauts-de-seine avocat associé en charge d'ernst & young société d'avocats (2 interventions)
- Traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (2 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (2 interventions)
- Audition du général pierre chavancy chef de la division emploi à l'état-major des armées et de m. axel moracchini officier traitant « forces de souveraineté » (2 interventions)
- Régime social du bonus exceptionnel outre-mer (2 interventions)
- Audition de m. dominique baudis défenseur des droits (2 interventions)
- Zone dite des cinquante pas géométriques (2 interventions)
- Rappels au règlement (2 interventions)
- Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer (2 interventions)
- Lutte contre la contrefaçon (2 interventions)
- Débat sur la sécurité sociale des étudiants (2 interventions)
- Thématique : la zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux (2 interventions)
- Débat sur la situation des outre-mer (2 interventions)
- Débat sur l'épargne populaire (2 interventions)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? examen du rapport d'information (2 interventions)
- Candidats aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » (2 interventions)
- Réunion constitutive de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (2 interventions)
- Audition de m. arnaud martrenchar chef du bureau des politiques agricoles rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques direction générale des outre-mer et de m. grégoire cayé chargé de mission (2 interventions)
- Définition du programme de travail de la délégation (2 interventions)
- Audition de m. hervé jouanjean directeur général du budget à la commission européenne (2 interventions)
- Audition sur la gestion du domaine de l'état de m. pascal viné directeur général de l'office national des forêts onf accompagné de mme geneviève rey directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial et de mm. sylvain léonard directeur régional de la martinique olivier james directeur régional de la réunion et nicolas karr ancien directeur régional de guyane (2 interventions)
- Débat sur la politique du logement (2 interventions)
- Ratification de l'accord d'association entre l'union européenne et la communauté européenne de l'énergie atomique et leurs états membres d'une part et la république de moldavie d'autre part (2 interventions)
- Exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le cern en tant que locaux officiels (2 interventions)
- Audition du général jean-pierre bosser chef d'état-major de l'armée de terre (2 interventions)
- Parrainage civil (2 interventions)
- Approbation de la convention entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la principauté d'andorre dans le domaine de l'enseignement (2 interventions)
- Droit des étrangers en france (2 interventions)
- Accord france-russie relatif à des bâtiments de projection et de commandement (2 interventions)
- Ancrage territorial de l'alimentation (2 interventions)
- Situation au moyen-orient (2 interventions)
- Régime de sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (2 interventions)
- Ratification de la convention de minamata sur le mercure (2 interventions)
- Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune psdc (2 interventions)
- Mode de scrutin pour l'élection du conseil général de mayotte (2 interventions)
- Recomposition de la carte intercommunale (2 interventions)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la france et le congo relatif aux services aériens (2 interventions)
- Situation et avenir de la poste (2 interventions)
- 71e session de l'assemblée générale des nations unies (2 interventions)
- Culture (2 interventions)
- Economie finances et fiscalité (2 interventions)
- Revue stratégique de défense et de sécurité nationale (2 interventions)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (2 interventions)
- Quelles perspectives pour les études de médecine (2 interventions)
- Projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 184 de l'organisation internationale du travail relative à la sécurité et la santé dans l'agriculture (2 interventions)
- Loi de programmation militaire 2019-2025 (2 interventions)
- Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (2 interventions)
- Service national universel (2 interventions)
- Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république d'arménie portant application de l'accord signé à bruxelles le 19 avril 2013 entre l'union européenne et la république d'arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (2 interventions)
- Intelligence artificielle (2 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (2 interventions)
- Offensive militaire turque au nord-est de la syrie (2 interventions)
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'union européenne et la communauté européenne de l'énergie atomique et leurs états membres d'une part et la république d'arménie d'autre part (2 interventions)
- Bilan et perspectives de l'opération barkhane (2 interventions)
- Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d'une épidémie de coronavirus covid-19 en france (2 interventions)
- Français établis hors de france (2 interventions)
- Conditions de la reconstruction du pacte social national dans le cadre de la sortie de la crise sanitaire (2 interventions)
- Certification de cybersécurité des plateformes numériques (2 interventions)
- Dotation d'équipement des territoires ruraux (2 interventions)
- Accord de coopération avec l'union monétaire ouest-africaine (2 interventions)
- Programmation militaire (2 interventions)
- Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025 (2 interventions)
- Priorités de la présidence française du conseil de l'union européenne (2 interventions)
- Compétences de la collectivité européenne d'alsace (2 interventions)
- Garantie à l'emploi pour les chômeurs de longue durée (2 interventions)
- Maintien du versement de l'allocation de soutien familial (2 interventions)
- Abysses : la dernière frontière (2 interventions)
- Place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale (2 interventions)
- établissement d'une paix durable entre l'arménie et l'azerbaïdjan (2 interventions)
- Soutien aux édiles victimes d'agression (2 interventions)
- Quelle réponse européenne aux récentes mesures protectionnistes américaines (2 interventions)
- Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en iran (2 interventions)
- Encadrement des centres de santé (2 interventions)
- Audition de mm. jean-marc tassetto directeur général de google france olivier esper directeur des relations institutionnelles de google france et marc mossé directeur des affaires publiques et juridiques de microsoft france (2 interventions)
- Permis de conduire (2 interventions)
- Respect du principe de laïcité dans les structures privées en charge de la petite enfance (1 intervention)
- Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : place et rôle de la france au sein de l'otan et au regard de l'europe de la défense (1 intervention)
- Plates-formes d'enchères communes et instance de surveillance des enchères (1 intervention)
- Etat d'avancement du projet « kant » de rapprochement entre nexter et krauss-maffei wegmann (1 intervention)
- Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des printemps arabes (1 intervention)
- Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : risques et menaces transverses (1 intervention)
- Contrats d'objectifs et de moyens entre l'etat et l'institut français pour la période 2011-2013 (1 intervention)
- Diverses dispositions d'ordre cynégétique (1 intervention)
- Agents contractuels dans la fonction publique (1 intervention)
- Restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de l'union (1 intervention)
- Situation en iran (1 intervention)
- Réunion avec le bundestag le 18 janvier 2012 (1 intervention)
- Situation dans la corne de l'afrique (1 intervention)
- Priorités de la présidence danoise de l'union européenne (1 intervention)
- échange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la défense et de la sécurité du sénat de la république tchèque conduite par m. jaroslav sykacek vice-président (1 intervention)
- Audition m. jean-hugues simon-michel ambassadeur représentant permanent auprès de la conférence du désarmement à genève chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes tca (1 intervention)
- Avenir des forces nucléaires (1 intervention)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement (1 intervention)
- Stratégie et financement européens pour les régions ultrapériphériques (1 intervention)
- Débat sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de france et ses incidences fiscales (1 intervention)
- Rappel au règlement (1 intervention)
- Audition de m. jean de gliniasty ambassadeur de france en russie (1 intervention)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. rémi galin chef du bureau des ressources minérales et de mme odile gauthier directrice de l'eau et de la biodiversité ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie (1 intervention)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. damien siess directeur-adjoint direction productions et énergies durables agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de m. denez l'hostis pilote de la mission « mer et littoral » de france nature environnement et administrateur de l'agence des aires marines protégées (1 intervention)
- Audition de m. marc rohfritsch ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines chef du bureau des matériaux du futur et des nouveaux procédés de la direction générale de la compétitivité de l'industrie et des services dgcis (1 intervention)
- Audition de m. patrick romeo président de shell france (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 7 et 8 février 2013 (1 intervention)
- Débat sur la politique étrangère (1 intervention)
- Situation intérieure et extérieure de la chine (1 intervention)
- Audition de m. benoît battistelli président de l'office européen des brevets (1 intervention)
- Préjudice écologique (1 intervention)
- Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (1 intervention)
- Transparence de la vie publique (1 intervention)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (1 intervention)
- Audition de m. thomas enders président exécutif d'eads (1 intervention)
- économie sociale et solidaire (1 intervention)
- Conditions d'attribution de la carte du combattant (1 intervention)
- Droit d'éligibilité aux élections au parlement européen (1 intervention)
- Audition de m. pierre vimont secrétaire général exécutif du service européen pour l'action extérieure seae (1 intervention)
- Approbation de l'entente entre la france et le québec relative à l'office franco-québécois pour la jeunesse (1 intervention)
- Situation en syrie (1 intervention)
- Politiques de sécurité et de défense russes (1 intervention)
- Audition de m. jean-hugues simon-michel ambassadeur représentant permanent auprès de la conférence du désarmement à genève chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 (1 intervention)
- Audition de m. bernard pêcheur président de la section de l'administration du conseil d'etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées (1 intervention)
- Réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (1 intervention)
- Communication de m. gilbert roger président et mme michelle demessine vice-présidente du groupe d'amitié france-palestine (1 intervention)
- Ratification du protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits économiques sociaux et culturels (1 intervention)
- Comité des prix de revient des fabrications d'armement (1 intervention)
- Andorre (1 intervention)
- Ratification de l'accord établissant une association entre l'union européenne et ses etats membres d'une part et l'amérique centrale d'autre part (1 intervention)
- Approbation de l'accord interne entre les représentants des gouvernements des états membres de l'union européenne réunis au sein du conseil relatif au financement de l'aide de l'union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 conformément à l'accord de partenariat acp-ue et à l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité sur le fonctionnement de l'union européenne (1 intervention)
- Ratification de l'amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Protection de l'enfant (1 intervention)
- Relations transatlantiques (1 intervention)
- Audition de m. thomas gomart directeur du développement stratégique de l'institut français des relations internationales ifri sur la russie (1 intervention)
- Convention n° 181 de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées (1 intervention)
- Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération chammal en irak (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de la défense (1 intervention)
- Chine (1 intervention)
- Tchad (1 intervention)
- Contributions au fonds de résolution unique (1 intervention)
- Conférence paris climat 2015 cop21 (1 intervention)
- Iran (1 intervention)
- Conférence paris climat 2015 cop 21 (1 intervention)
- Réforme de l'asile (1 intervention)
- Pouvoirs de police à paris (1 intervention)
- Audition de m. pierre-jean luizard directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs histoire de l'islam contemporain : aspects historiques et géopolitiques de daech (1 intervention)
- Audition de mme myriam benraad chercheuse affiliée au ceri et associée à l'institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman iremam : sunnites et chiites au prisme de daesh (1 intervention)
- Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (1 intervention)
- La nouvelle croissance chinoise et ses conséquences (1 intervention)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (1 intervention)
- Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'état en outre-mer (1 intervention)
- Accession de la nouvelle-calédonie à la pleine souveraineté (1 intervention)
- Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des etats-unis d'amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la shoah déportées depuis la france non couvertes par des programmes français (1 intervention)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense (1 intervention)
- Audition m. louis gautier secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (1 intervention)
- Conférence internationale de paris du 8 septembre 2015 sur les minorités persécutées au moyen-orient (1 intervention)
- Approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la fédération de russie relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (1 intervention)
- Accord avec l'afrique du sud sur le commerce le développement et la coopération (1 intervention)
- Ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la côte d'ivoire d'une part et la communauté européenne et ses état membres d'autre part (1 intervention)
- Accord d'association entre l'union européenne et la communauté européenne de l'énergie atomique et leurs états membres d'une part et la géorgie d'autre part (1 intervention)
- Saint-barthélemy (1 intervention)
- Mesures de surveillance des communications électroniques internationales (1 intervention)
- Rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (1 intervention)
- Autorités administratives indépendantes créées par la nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Ratification de l'accord commercial entre l'union européenne et ses états membres et la colombie et le pérou (1 intervention)
- Ratification de la convention du conseil de l'europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (1 intervention)
- Ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'union européenne et ses etats membres et la république socialiste du viêt nam et entre l'union européenne et ses états membres et la république des philippines (1 intervention)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (1 intervention)
- Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la république française et la république du mali (1 intervention)
- Statut des forces en visite et coopération en matière de défense (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'atlantique du nord-ouest du 24 octobre 1978 (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du pérou (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté de sécurité et de justice entre le gouvernement de la république française et l'agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté de sécurité et de justice (1 intervention)
- Perspective de création d'un « fonds européen de défense » (1 intervention)
- Audition de m. david bertolotti ambassadeur de france en jordanie (1 intervention)
- Lutte contre le crime organisé et le terrorisme (1 intervention)
- Audition de s.e m. ali ahani ambassadeur de la république islamique d'iran (1 intervention)
- Emploi des forces armées sur le territoire national (1 intervention)
- Accord france-brésil (1 intervention)
- La place de la france dans le nouveau monde (1 intervention)
- Ratification de l'accord de paris (1 intervention)
- Ratification de l'accord de paris adopté le 12 décembre 2015 (1 intervention)
- Nouvelles organisations intercommunales et harmonisation de la fiscalité locale (1 intervention)
- Ratification de l'accord portant création de la banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (1 intervention)
- Evénements du nagorny karabagh (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 28 et 29 juin 2016 (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Accord france-royaume uni (1 intervention)
- Opérations extérieures de la france (1 intervention)
- Audition de m. mohammad javad zarif ministre iranien des affaires étrangères (1 intervention)
- Transport public particulier de personnes (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc grosgurin ambassadeur de france au yémen (1 intervention)
- Normes agricoles et politique commerciale européenne (1 intervention)
- Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (1 intervention)
- Audition de m. makhtar diop vice-président de la banque mondiale pour l'afrique (1 intervention)
- Politique étrangère américaine de l'administration trump (1 intervention)
- égalité réelle outre-mer (1 intervention)
- Audition de s.e. m. mahmoud abbas président de l'autorité palestinienne (1 intervention)
- élargissement (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Normes prudentielles applicables aux banques communication de m. michel billout et proposition de résolution portant avis motivé (1 intervention)
- Bilan du g20 de cannes communication de m. jean bizet (1 intervention)
- Environnement (1 intervention)
- Budget de l'union européenne (1 intervention)
- Cyberinterférences dans les processus électoraux (1 intervention)
- Accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales texte e 6330 proposition de résolution européenne de m. jean-rené lecerf (1 intervention)
- Elargissement (1 intervention)
- Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la france et de ses alliés au cours de la première guerre mondiale (1 intervention)
- Logement social : sur quels territoires comment et pour qui demain (1 intervention)
- Audition de m. arnaud danjean président du comité de rédaction de la revue stratégique de défense et de sécurité nationale (1 intervention)
- Le retour des djihadistes en france (1 intervention)
- Débat sur la cop23 (1 intervention)
- Fonctionnement des ordres des professions de santé (1 intervention)
- Physicien médical et qualifications professionnelles (1 intervention)
- Audition conjointe sur « l'arabie saoudite dans son environnement régional » (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation du protocole annexe à la convention générale entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république algérienne démocratique et populaire sur la sécurité sociale du 1er octobre 1980 relatif aux soins de santé programmés dispensés en france aux ressortissants algériens assurés sociaux et démunis non assurés sociaux résidant en algérie (1 intervention)
- Syrie (1 intervention)
- Investissements dans les réseaux à très haut débit (1 intervention)
- Finance mondiale harmonisation et justice fiscales (1 intervention)
- Réforme du droit des contrats du régime général et de la preuve des obligations (1 intervention)
- Audition de mme sylvie bermann ambassadeur de france en russie (1 intervention)
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (1 intervention)
- « américains accidentels » concernés par le fatca (1 intervention)
- Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en algérie après les accords d'évian (1 intervention)
- Situation en libye (1 intervention)
- équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (1 intervention)
- Corée du nord (1 intervention)
- Protection du secret des affaires (1 intervention)
- Politique étrangère des etats unis (1 intervention)
- Situation humanitaire en afrique de l'ouest (1 intervention)
- Situation en turquie (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur l'extraterritorialité des sanctions américaines (1 intervention)
- Conditions de mise en œuvre de l'accord économique et commercial global ceta (1 intervention)
- Emplois non pourvus en france : quelles réponses ? quelles actions (1 intervention)
- Situation en ukraine et en particulier sur les incidents dans le détroit de kertch (1 intervention)
- Audition de m. jânis sârts directeur du centre d'excellence pour la communication stratégique de l'otan (1 intervention)
- « l'europe face au risque de chaos géopolitique : quelle architecture de sécurité ? ». (1 intervention)
- Mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en irak (1 intervention)
- Audition du général olivier bonnet de paillerets commandant de la cyberdéfense (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification de la décision ue euratom 2018-994 du conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du parlement européen au suffrage universel direct annexé à la décision 76-787-ceca cee euratom du conseil du 20 septembre 1976 (1 intervention)
- Enjeux géopolitiques de la situation au moyen-orient (1 intervention)
- Cyberattaque de la plateforme ariane du ministère de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Audition de mme maryline gygax généro directrice centrale du service de santé des armées ssa (1 intervention)
- Service national universel snu (1 intervention)
- Loi d'orientation et de programmation sur la solidarité internationale (1 intervention)
- Audition du général michel friedling commandant du commandement interarmées de l'espace (1 intervention)
- Enjeux de la présidence française du conseil de sécurité en mars 2019 (1 intervention)
- Audition de m. gabriel attal secrétaire d'etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur le service national universel snu (1 intervention)
- Situation au venezuela et ses conséquences internationales (1 intervention)
- Colombie (1 intervention)
- Ratification du traité d'aix-la-chapelle (1 intervention)
- Projet de programme de stabilité (1 intervention)
- Zone euro (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet président-directeur général du groupe aéroports de paris (1 intervention)
- Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la france dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (1 intervention)
- Emergence de la colombie (1 intervention)
- Situation au venezuela (1 intervention)
- Accords avec la suisse et le luxembourg (1 intervention)
- Défense européenne (1 intervention)
- Opération sophia (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la république française et la république fédérale d'allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes (1 intervention)
- Audition de la société nationale de sauvetage en mer snsm (1 intervention)
- Adhésion de la macédoine du nord à l'otan (1 intervention)
- Examen et adoption du rapport de la mission d'information (1 intervention)
- Offensive turque dans le nord-est syrien (1 intervention)
- Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil (1 intervention)
- Situation en irak et en syrie (1 intervention)
- Situation au moyen-orient et action de la france (1 intervention)
- Audition de m. françois geleznikoff directeur des applications militaires du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea-dam (1 intervention)
- Usages dangereux du protoxyde d'azote (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du burkina faso et de la convention d'extradition entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du burkina faso (1 intervention)
- Audition de m. olivier brochet directeur de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe (1 intervention)
- Bioéthique (1 intervention)
- Audition de m. nicolas de rivière ambassadeur représentant permanent de la france auprès de l'onu (1 intervention)
- Aide publique au développement à madagascar (1 intervention)
- Situation sécuritaire de leurs pays et sur les suites attendues du sommet de pau du 13 janvier 2020 (1 intervention)
- Accélération et simplification de l'action publique (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste lemoyne secrétaire d'état auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de l'europe et des affaires étrangères en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme maryline gygax généro directrice centrale du service de santé des armées en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. pierre razoux directeur de recherche à l'irsem sur le moyen-orient face à la crise sanitaire et géopolitique en téléconférence (1 intervention)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (1 intervention)
- Audition de m. olivier brochet directeur de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe en téléconférence (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Audition de mme muriel domenach ambassadrice auprès de l'organisation du traité de l'atlantique nord (1 intervention)
- Audition de m. david weinberger chercheur à l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice inhesj spécialiste des routes de la drogue en amérique du sud en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard nilam ambassadeur délégué à la coopération régionale antilles-guyane (1 intervention)
- Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (1 intervention)
- Quelle réponse de la france au projet d'annexion de la vallée du jourdain par l'état d'israël (1 intervention)
- Audition de s.e. m. ismaïl hakki musa ambassadeur de turquie en france (1 intervention)
- Examen du rapport d'information « l'inde un partenaire stratégique » de mm. ladislas poniatowski et rachid temal co-rapporteurs (1 intervention)
- Porte-avions de nouvelle génération (1 intervention)
- Vision stratégique de l'armée de terre (1 intervention)
- Audition de mme florence parly ministre des armées sur la contamination du porte-avions charles de gaulle en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. jérémie pellet directeur général d'expertise france en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. stéphane mayer président du cidef et du gicat éric trappier président du gifas et hervé guillou président du gican représentants de l'industrie de défense en téléconférence (1 intervention)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Audition de m. rené troccaz consul général à jérusalem (1 intervention)
- Accord avec l'inde relatif aux stupéfiants (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république de l'inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants de substances psychotropes et de précurseurs chimiques et des délits connexes (1 intervention)
- Audition de se mme hasmik tolmajyan ambassadrice d'arménie en france (1 intervention)
- Audition de se m. rahman mustafayev ambassadeur d'azerbaïdjan en france (1 intervention)
- Gouvernance et performance des ports maritimes français (1 intervention)
- Audition de m. aguila saleh président du parlement de tobrouk (1 intervention)
- Opération barkhane : bilan et perspectives (1 intervention)
- Mineurs non accompagnés (1 intervention)
- Audition de mme marie-christine saragosse présidente-directrice générale de france médias monde (1 intervention)
- Opération barkhane (1 intervention)
- Accord de commerce et de coopération entre le royaume-uni et l'union européenne (1 intervention)
- Audition de s.e. m. chakib benmoussa ambassadeur du royaume du maroc en france (1 intervention)
- Audition de m. bertrand lortholary directeur d'asie et d'océanie au ministère de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion par la langue (1 intervention)
- Association de taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales (1 intervention)
- Audition de m. marc baréty ambassadeur de france au pakistan (1 intervention)
- Bibliothèques et développement de la lecture publique (1 intervention)
- Protection sociale globale (1 intervention)
- Audition du général andré lanata commandant suprême allié transformation auprès de l'otan sact (1 intervention)
- Suivi de la situation au proche-orient (1 intervention)
- Situation des chrétiens et minorités d'orient (1 intervention)
- Lutte contre toutes les formes d'antisémitisme (1 intervention)
- Reconnaissance du gouvernement d'unité nationale de birmanie (1 intervention)
- Les droits des personnes en situation de handicap sont-ils effectifs et respectés (1 intervention)
- Harcèlement scolaire et cyberharcèlement (1 intervention)
- Recours pour excès de pouvoir des parlementaires (1 intervention)
- Crédits du soutien de la politique de la défense (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 -audition du général d'armée pierre schill chef d'état-major de l'armée de terre (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la mesure 1 2005 annexe vi au protocole au traité sur l'antarctique relatif à la protection de l'environnement responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement (1 intervention)
- Enjeux géopolitiques des grandes évolutions démographiques (1 intervention)
- Stabilité et sécurité au moyen-orient (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le gouvernement de la république française et l'institut d'études de sécurité de l'union européenne (1 intervention)
- Politique mise en place par le gouvernement pour conforter la souveraineté maritime française sur les océans et garantir nos intérêts économiques et stratégiques (1 intervention)
- Adoption d'une déclaration de la fin de la guerre de corée (1 intervention)
- Déplacement en espagne du 17 au 20 novembre 2021 (1 intervention)
- Déplacement en italie du 1er au 4 décembre 2021 (1 intervention)
- Gouvernance de l'aefe et création des instituts régionaux de formation (1 intervention)
- Contrôle parental sur internet (1 intervention)
- Sécurité de la coupe du monde de football de 2022 au qatar (1 intervention)
- Harkis et autres personnes rapatriées d'algérie (1 intervention)
- Restitution ou remise de biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites (1 intervention)
- Politique étrangère russe et sécurité européenne (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Avenir du corps diplomatique (1 intervention)
- Adhésion de la finlande et de la suède à l'otan (1 intervention)
- Grandes orientations de la politique étrangère américaine (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord pour la mise en place d'un mécanisme d'échange et de partage de l'information maritime dans l'océan indien occidental et de l'accord régional sur la coordination des opérations en mer dans l'océan indien occidental (1 intervention)
- Situation en ukraine (1 intervention)
- Audition de m. éric danon ambassadeur de france en israël (1 intervention)
- Audition de m. rémy rioux candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directeur général de l'agence française de développement (1 intervention)
- Réarmement et dégradation de l'environnement stratégique en méditerranée (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (1 intervention)
- Guerre en ukraine (1 intervention)
- Leçons de la guerre en ukraine (1 intervention)
- Lutte contre la fraude au compte personnel de formation (1 intervention)
- Perspectives du processus de paix au proche-orient (1 intervention)
- Instauration des zones à faibles émissions (1 intervention)
- Audition du vice-amiral d'escadre 2s pascal ausseur directeur général de la fondation méditerranéenne d'études stratégiques (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel chiva délégué général pour l'armement (1 intervention)
- Reconnaissance du génocide des assyro-chaldéens de 1915-1918 (1 intervention)
- Audition de s.e. m. hans-dieter lucas ambassadeur d'allemagne en france (1 intervention)
- Audition de m. ali onaner ambassadeur de turquie en france (1 intervention)
- Audition de m. sébastien lecornu ministre des armées (1 intervention)
- « quelle stratégie française dans le golfe de guinée ? » (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. thomas gomart directeur de l'institut français des relations internationales ifri et bruno tertrais directeur adjoint de la fondation pour la recherche stratégique frs sur les enjeux de la loi de programmation militaire (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Lutte contre le risque incendie (1 intervention)
