Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Pierre Leleux
- Liberté de la création architecture et patrimoine (227 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (161 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (41 interventions)
- Indépendance de l'audiovisuel public (40 interventions)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (27 interventions)
- Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire (25 interventions)
- Indépendance des rédactions (20 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (20 interventions)
- Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la fondation du patrimoine (19 interventions)
- Conservation et restauration de la cathédrale notre-dame de paris (18 interventions)
- Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (14 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (12 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (12 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (11 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (11 interventions)
- Représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (11 interventions)
- Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (11 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (11 interventions)
- Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse (11 interventions)
- Liberté indépendance et pluralisme des médias (10 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (10 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (9 interventions)
- Proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (9 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (9 interventions)
- Prix du livre numérique (8 interventions)
- Financement de l'audiovisuel public (8 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe (7 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (7 interventions)
- Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (6 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (6 interventions)
- Transition énergétique (6 interventions)
- République numérique (6 interventions)
- Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (6 interventions)
- Chronologie des médias (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (6 interventions)
- Malades et personnes en fin de vie (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (5 interventions)
- Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché (5 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (4 interventions)
- Débat sur l'application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision (4 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (4 interventions)
- Audition de m. jean-paul philippot administrateur général de la radio-télévision belge francophone rtbf (4 interventions)
- Renforcer la liberté l'indépendance et le pluralisme des médias (4 interventions)
- Audition de mm. bruno chetaille président et charles juster directeur de la communication et directeur des grands comptes de médiamétrie (4 interventions)
- Audition de mme sibyle veil présidente-directrice générale de radio france (4 interventions)
- Audition de m. maxime saada président du directoire du groupe canal plus (4 interventions)
- Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique et les modalités de transposition de la directive « services de médias audiovisuels » (4 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (4 interventions)
- Gendarmerie nationale (3 interventions)
- Examen du rapport sur « la diffusion de la culture scientifique technique et industrielle » présenté par mme maud olivier et m. jean-pierre leleux (3 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (3 interventions)
- Audition de m. mathieu gallet président-directeur général de radio france (3 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'état et radio france (3 interventions)
- économie finances et fiscalité (3 interventions)
- « pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « france médias » en 2020 » (3 interventions)
- élection des représentants au parlement européen (3 interventions)
- Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (3 interventions)
- Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (3 interventions)
- Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans (3 interventions)
- Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (3 interventions)
- Audition conjointe de m. peter boudgoust président du groupe arte et mme véronique cayla présidente du directoire d'arte france (3 interventions)
- Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse (3 interventions)
- Restauration et conservation de la cathédrale notre-dame de paris (3 interventions)
- équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (2 interventions)
- Création d'une première année commune aux études de santé (2 interventions)
- Contrôle budgétaire sur les comptes de france télévisions (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france télévisions (2 interventions)
- Création d'une première année commune aux études de santé et réorientation des étudiants (2 interventions)
- Action culturelle extérieure de la france (2 interventions)
- Table ronde sur la pertinence du modèle et de la méthodologie des agences de notation (2 interventions)
- Loi de finances pour 2013 -mission « médias livre et industries culturelles » programmes « audiovisuel » et « presse » (2 interventions)
- Débat sur l'avenir de l'exploitation cinématographique indépendante (2 interventions)
- Audition de m. rémy pflimlin président de france télévisions (2 interventions)
- Transfert de la bande des 700 mhz et avenir de france télévisions (2 interventions)
- Table ronde sur l'avenir de france télévisions (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'état et l'institut national de l'audiovisuel ina (2 interventions)
- Désignation d'un rapporteur (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france télévisions pour la période 2016-2020 examen de l'avis de la commission (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et arte-france pour la période 2017-2021 (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et arte france pour la période 2017-2021 (2 interventions)
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique (2 interventions)
- Transports (2 interventions)
- Projet de « maison commune de la musique » (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (2 interventions)
- Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français (2 interventions)
- Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public (2 interventions)
- Audition de m. roch-olivier maistre candidat désigné par le président de la république aux fonctions de président du conseil supérieur de l'audiovisuel (2 interventions)
- Audiovisuel extérieur (2 interventions)
- Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif (2 interventions)
- Pour une école de la confiance (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (2 interventions)
- Projet de loi pour la restauration et la conservation de notre-dame de paris (2 interventions)
- Avenir du cinéma français (2 interventions)
- Audition de mme sibyle veil présidente-directrice générale de radio france sur le plan stratégique « radio france 2022 : une nouvelle ambition de service public » (2 interventions)
- Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse deuxième lecture (2 interventions)
- Proposition de loi modifiée par l'assemblée nationale en première lecture tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relative à la création d'un centre national de la musique (2 interventions)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (2 interventions)
- Rapport d'activité 2018 du conseil supérieur de l'audiovisuel csa (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée visant à lutter contre les contenus haineux sur internet (2 interventions)
- Justice et affaires intérieures (2 interventions)
- Table ronde autour de m. thomas échantillac pour l'association française des cueilleurs afc mme catherine segretain pour le mouvement d'agriculture biodynamique mabd m. vincent segretain pour la fédération nationale de l'agriculture biologique fnab mme nadine leduc pour le comité des plantes aromatiques et médicinales cpparm un représentant de ppam de france (2 interventions)
- Numérisation du livre (1 intervention)
- Application de l'article 25 de la constitution et élections des députés (1 intervention)
- Audition de mm. philippe paillat frédéric buxin et marc héraud de l'association pour la promotion de l'image (1 intervention)
- Sauvegarde du service public de la télévision (1 intervention)
- Audition de m. patrick bazin directeur de la bibliothèque municipale de lyon (1 intervention)
- Avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 de france télévisions (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel boutterin président du syndicat national des radios libres et de m. ludovic tellier délégué de ce syndicat à la communication (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de l'institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 (1 intervention)
- Audition de m. frédéric mitterrand ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc schlenker président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (1 intervention)
- Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle epcc (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel hoog président-directeur général de l'agence france-presse afp (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (1 intervention)
- Audition de m. serge eyrolles président du syndicat national de l'édition (1 intervention)
- Situation du livre (1 intervention)
- Audition de m. pascal rogard directeur général de la société des auteurs et compositeurs dramatiques sacd (1 intervention)
- Audition de m. christophe girard conseiller de paris adjoint au maire en charge de la culture du patrimoine et des partenaires étrangers (1 intervention)
- Audition de mme sylvie hubac auteur du rapport sur le développement des services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la création (1 intervention)
- Audition de m. roch-olivier maistre médiateur du cinéma (1 intervention)
- Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en france (1 intervention)
- Audition de m. rémy pflimlin candidat proposé à la nomination à la présidence de la société france télévisions (1 intervention)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique (1 intervention)
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Prospective du pacte social dans l'entreprise (1 intervention)
- Audition de m. patrick andré directeur général des messageries lyonnaises de presse (1 intervention)
- Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 (1 intervention)
- Numérisation du patrimoine écrit (1 intervention)
- Oeuvres visuelles orphelines (1 intervention)
- Audition de m. nicolas gaume président du syndicat national du jeu vidéo snjv (1 intervention)
- Programme international pour le suivi des acquis des élèves (1 intervention)
- Bilan du service civique (1 intervention)
- Audition de m. benoît yvert directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de m. richard descoings président de la mission de concertation pour la réforme du lycée (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Diversité linguistique (1 intervention)
- Audition de m. bruno chetaille président-directeur général de médiamétrie (1 intervention)
- Scolarité obligatoire à trois ans (1 intervention)
- Audition de mme véronique cayla et mme anne durupty présidente et directrice générale d'arte-france (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Avenir de la télévision numérique terrestre (1 intervention)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 (1 intervention)
- Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès (1 intervention)
- Enjeux de la télévision connectée (1 intervention)
- Audition de m. henri loyrette président du musée du louvre (1 intervention)
- L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (1 intervention)
- Audition de mm. bernard menasseyre et christian phéline président et rapporteur général de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (1 intervention)
- Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs (1 intervention)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 (1 intervention)
- Réforme territoriale (1 intervention)
- Absentéisme scolaire (1 intervention)
- Bisphénol a (1 intervention)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général du groupe canal + (1 intervention)
- Conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- économie du film français (1 intervention)
- Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves (1 intervention)
- Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles (1 intervention)
- Financement privé des associations (1 intervention)
- Audition de mme aurélie filippetti ministre de la culture et de la communication sur la mission « acte ii de l'exception culturelle » (1 intervention)
- Communication de mm. bruno sido sénateur et jean-yves le déaut député relative à l'audition publique sur « le risque numérique en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? » (1 intervention)
- Communication de m. david assouline (1 intervention)
- Audition de m. vincent monadé président du centre national du livre cnl (1 intervention)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré (1 intervention)
- Audition de m. alain fuchs candidat désigné aux fonctions de président du centre national de la recherche scientifique cnrs (1 intervention)
- Régimes de protection du patrimoine (1 intervention)
- Europe de la défense (1 intervention)
- Audition de m. vincent berjot directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de m. hervé lemoine directeur chargé des archives de france au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- Rapport public pour l'année 2013 (1 intervention)
- Audition de m. yves dauge ancien président de la commission nationale des espaces protégés (1 intervention)
- écoles supérieures du professorat et de l'éducation éspé (1 intervention)
- Encadrement des conditions de la vente à distance des livres (1 intervention)
- Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur internet (1 intervention)
- Rapport relatif à l'avenir régional de france 3 (1 intervention)
- Audition de m. florian salazar-martin président de la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture fncc et mmes danielle buys pascale cauchy vice-présidentes (1 intervention)
- Audition de mme frédérique bredin présidente du cnc centre national du cinéma et de l'image animée (1 intervention)
- Débat sur le thème « ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine » (1 intervention)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (1 intervention)
- Audition de m. nicolas curien candidat désigné par le président du sénat aux fonctions de membre du conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse (1 intervention)
- Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de france télévisions à l'horizon 2020 (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de l'ina pour la période 2015-2019 (1 intervention)
- Situation de radio france (1 intervention)
- Audition de m. yves bigot directeur général de tv5monde (1 intervention)
- Réforme du collège (1 intervention)
- Situation des conservatoires (1 intervention)
- Hadopi (1 intervention)
- Modernisation de notre système de santé (1 intervention)
- Rapport d'activité du csa pour l'année 2014 (1 intervention)
- Audition des représentants de l'intersyndicale de radio france (1 intervention)
- Table ronde sur la radio (1 intervention)
- Proposition de loi n° 140 2014-2015 relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (1 intervention)
- Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre (1 intervention)
- Audition de mme sophie béjean présidente du comité pour la stratégie nationale de l'enseignement supérieur stranes et m. bertrand monthubert rapporteur général sur leur rapport « pour une société apprenante » (1 intervention)
- Désignation de rapporteurs (1 intervention)
- Audition de m. olivier schrameck président du conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com pour la période 2015-2019 entre l'état et radio france (1 intervention)
- Audition de mme delphine ernotte-cunci présidente de france télévisions (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 (1 intervention)
- Audition de mm. gilles pélisson président-directeur général de tf1 jean-christophe thiery président du directoire du groupe canal+ et nicolas de tavernost président du groupe m6 (1 intervention)
- Audition de mme delphine ernotte présidente de france télévisions (1 intervention)
- Audition de m. christopher baldelli président de rtl (1 intervention)
- Archéologie préventive (1 intervention)
- Rapport d'activité du csa pour 2015 (1 intervention)
- Audition de m. bruno foucher président de l'institut français (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Préserver l'éthique du sport renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs (1 intervention)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et france médias monde fmm pour la période 2016-2020 (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france médias monde pour la période 2016-2020 (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique deuxième lecture (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (1 intervention)
- Audition de mme carole bienaimé besse candidate désignée par le président du sénat aux fonctions de membre du conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com de l'institut français pour la période 2017-2019 (1 intervention)
- Groupe d'études sur les arts de la scène les arts de la rue et les festivals en régions (1 intervention)
- Rapport annuel 2016 du csa (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Audition de mme françoise nyssen ministre de la culture (1 intervention)
- Audition de m. mounir mahjoubi secrétaire d'état chargé du numérique (1 intervention)
- Audition de mme frédérique vidal ministre de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation (1 intervention)
- Audition de m. éric léandri président-fondateur de qwant (1 intervention)
- Loi de finances pour 2018 (1 intervention)
- énergie (1 intervention)
- Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés (1 intervention)
- Politique de coopération (1 intervention)
- Audition de m. tony estanguet co-président du comité de candidature paris 2024 (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (1 intervention)
- Avenir de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Institutions européennes (1 intervention)
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (1 intervention)
- Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de france (1 intervention)
- « l'action du csa sur les droits des femmes (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Audition de mme sylvie pierre-brossolette membre du conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du csa sur les droits des femmes (1 intervention)
- Demandes de saisine pour avis (1 intervention)
- Audition de m. denis rapone président de la haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet hadopi (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Communication de mme catherine morin-desailly présidente sur le colloque du 12 juillet 2018 relatif à l'avenir de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Audition de m. pierre bühler président de l'institut français (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale en nouvelle lecture relative à la lutte contre la manipulation de l'information (1 intervention)
- Lutte contre la manipulation de l'information (1 intervention)
- Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : m. jacques bajon directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion idate digiworld auteur du rapport piratage des médias un risque majeur pour le sport et le linéaire ? m. carlos eugénio secrétaire général de l'association portugaise mapinet directeur de l'association portugaise visapress m. mathieu moreuil directeur des affaires européennes de l'english premier league mme sophie jordan directrice générale adjointe de bein sports france m. didier quillot directeur général exécutif de la ligue de football professionnel lfp et m. denis rapone président de la hadopi (1 intervention)
- Audition de m. stéphane bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le président de la république (1 intervention)
- Audiovisuel extérieur en europe (1 intervention)
- Audition de m. guillaume poitrinal président de la fondation du patrimoine (1 intervention)
- Audition de m. hervé godechot candidat désigné par le président du sénat aux fonctions de membre du conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination (1 intervention)
- élargissement (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (1 intervention)
- Communication sur les conseillers techniques et sportifs cts (1 intervention)
- Projet de loi pour une école de la confiance (1 intervention)
- Parcoursup (1 intervention)
- Audition de m. paul de sinety délégué général à la langue française et aux langues de france (1 intervention)
- Création du centre national de la musique (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état au numérique (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la création du centre national de la musique (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse (1 intervention)
- Modernisation de la distribution de la presse (1 intervention)
- Intelligence artificielle (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (1 intervention)
- Fondation du patrimoine (1 intervention)
- Organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Organismes extra-parlementaires (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et mandat des membres de la hadopi (1 intervention)
- Réforme du baccalauréat (1 intervention)
- Bioéthique (1 intervention)
- Audition de mm. jean-louis georgelin président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et philippe jost directeur général délégué de l'établissement public (1 intervention)
- Projet de contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022 (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (1 intervention)
- Travaux en cours de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art (1 intervention)
- Conséquences de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Environnement et développement durable (1 intervention)
