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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Chantal Jouanno
- Transition énergétique (123 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (45 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (38 interventions)
- Harcèlement sexuel (34 interventions)
- Constitution (30 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (29 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (23 interventions)
- Prostitution (21 interventions)
- Formation professionnelle (21 interventions)
- Examen du rapport d'information « femmes et agriculture » (21 interventions)
- Programme de travail de la délégation (20 interventions)
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains (19 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (18 interventions)
- égalité entre les femmes et les hommes (18 interventions)
- Rapport « femmes et voitures » (17 interventions)
- Les enfants à identité sexuelle indéterminée (17 interventions)
- Point d'étape sur les travaux de la mission (16 interventions)
- Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote (16 interventions)
- Femmes et lutte contre le changement climatique (16 interventions)
- Audition de mmes inès taittinger pilote de course chantal le creurer ancienne pilote de rallyes automobiles mélanie astles pilote de voltige aérienne et m. jean-claude girot commissaire général du mondial de l'automobile (16 interventions)
- Examen du rapport « femmes et laïcité » (16 interventions)
- Audition de mme chantal jouanno présidente de la commission nationale du débat public (16 interventions)
- Santé des femmes (15 interventions)
- Violences faites aux femmes violences au sein des couples et incidences sur les enfants (14 interventions)
- Abrogation du délit de racolage public (14 interventions)
- Femmes et laïcité (14 interventions)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire (14 interventions)
- Article 13 de la constitution (14 interventions)
- Création du contrat de génération (13 interventions)
- égalité et citoyenneté (13 interventions)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (12 interventions)
- Santé (12 interventions)
- Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (12 interventions)
- Droit au repos dominical (11 interventions)
- Lutte contre le système prostitutionnel (11 interventions)
- Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples (11 interventions)
- Audition de mme chantal jouanno secrétaire d'etat chargée de l'écologie (10 interventions)
- Audition de mm. jean-luc harousseau président de la haute autorité de santé et jean-michel dubernard président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (10 interventions)
- Audition de mm. pierre chirac membre de la rédaction de prescrire et mathieu escot chargé d'études santé à l'ufc-que choisir au nom du collectif europe et médicament (10 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission commune d'information (10 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2014 (10 interventions)
- Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets (10 interventions)
- Audition de m. laurent piermont président et m. philippe thiévent directeur de cdc biodiversité (10 interventions)
- Audition des représentants de la fédération nationale des chasseurs et de la fédération nationale de la pêche en france (10 interventions)
- égalité salariale entre les hommes et les femmes (9 interventions)
- Audition de mm. walter vorhauer secrétaire général xavier deau responsable de l'enseignement de la médecine et de la chirurgie esthétiques et andré deseur responsable de la section « exercice professionnel » du conseil national de l'ordre des médecins cnom (8 interventions)
- Audition de mme laurence dagallier directrice déléguée de m. thierry thomas responsable du pôle g-med et de mme corinne delorme responsable des affaires réglementaires du laboratoire national de métrologie et d'essais lne (8 interventions)
- Audition de m. xavier bertrand ministre du travail de l'emploi et de la santé (8 interventions)
- Audition de mm. dominique maraninchi directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et jean-claude ghislain directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux de afssaps (8 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (8 interventions)
- Charte de l'environnement (8 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (8 interventions)
- Réunion constitutive (8 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (7 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (7 interventions)
- Sobriété transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (7 interventions)
- Permis de conduire et professions de l'enseignement de la conduite (7 interventions)
- Audition de mme marianick lambert secrétaire générale du collectif interassociatif sur la santé ciss et de mme claude rambaud présidente du lien association d'aide aux victimes d'infections contractées dans une clinique ou un hôpital (6 interventions)
- Table ronde (6 interventions)
- Audition de m. gilles johanet président du comité économique des produits de santé (6 interventions)
- Table ronde sur la place de l'esthétique dans la presse magazine (6 interventions)
- Audition de m. thomas fatome directeur de la sécurité sociale (6 interventions)
- Audition de maître georges lacoeuilhe avocat au barreau de paris spécialiste du droit de la responsabilité médicale (6 interventions)
- Audition de m. le professeur daniel loisance membre de l'académie nationale de médecine (6 interventions)
- Exposition aux ondes électromagnétiques (6 interventions)
- Audition de mme pascale boistard secrétaire d'état chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales de la santé et des droits des femmes (6 interventions)
- Examen des amendements au texte de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (6 interventions)
- Santé environnementale (6 interventions)
- échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (6 interventions)
- Audition de m. arnaud gossement avocat mme marthe lucas maître de conférences à l'université d'avignon et m. françois-guy trébulle professeur à l'école de droit de la sorbonne université paris i panthéon-sorbonne (6 interventions)
- Audition des représentants de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture apca de coordination rurale de la confédération paysanne et de jeunes agriculteurs (6 interventions)
- Audition de m. jean-philippe siblet directeur du service du patrimoine naturel du muséum national d'histoire naturelle mnhn (6 interventions)
- Audition de mme laurence monnoyer-smith commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer (6 interventions)
- Audition de m. thierry dutoit directeur de recherche en ingénierie écologique au centre national de la recherche scientifique cnrs mme claire etrillard ingénieure d'études et m. michel pech géographe ruraliste à l'institut national de la recherche agronomique inra m. harold levrel chercheur en économie écologique au centre international de recherche sur l'environnement et le développement cired et mme anne-charlotte vaissière économiste de la biodiversité au laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée lameta (6 interventions)
- Audition des représentants de la fondation nicolas hulot pour la nature et l'homme fnh humanité et biodiversité la ligue pour la protection des oiseaux lpo world wildlife fund wwf union internationale pour la conservation de la nature uicn et france nature environnement fne (6 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (5 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (5 interventions)
- Filière industrielle nucléaire française (5 interventions)
- Bisphénol a (5 interventions)
- Création des emplois d'avenir (5 interventions)
- Haute autorité de l'expertise scientifique (5 interventions)
- Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement (5 interventions)
- Débat sur la pollution en méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 (5 interventions)
- Débat sur le climat et l'énergie en europe (5 interventions)
- Audition de mme réjane sénac chargée de recherche cnrs au centre de recherches politiques de sciences po cevipof hdr et présidente de la commission parité du haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes hcefh (5 interventions)
- Dialogue social et emploi (5 interventions)
- L'islam en france laïcité et égalité entre hommes et femmes (5 interventions)
- Adoption du rapport « femmes et laïcité » (5 interventions)
- Audition de mme marlène schiappa secrétaire d'état auprès du premier ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes (5 interventions)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (5 interventions)
- Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels (4 interventions)
- Chirurgie esthétique (4 interventions)
- Audition de mme murielle ajello présidente du mouvement de défense des femmes porteuses d'implants et de prothèses mdfpip (4 interventions)
- Audition de mm. eric le roy directeur général du syndicat national de l'industrie des technologies médicales snitem antoine audry président et timothé de romance en charge du secrétariat général de l'association pour la promotion de l'innovation des dispositifs médicaux apidim (4 interventions)
- Audition de m. jean-yves grall directeur général de la santé (4 interventions)
- Audition de mm. stanislas martin chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés axel thonier sous-directeur en charge du secteur industrie santé et logement alain boulanger chef du bureau produits et prestations de santé et services à la personne et daniel miles membre du bureau produits et prestations de santé et services à la personne à la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf (4 interventions)
- Audition de m. jean-luc besse président de l'association française de chirurgie du pied (4 interventions)
- Audition d'une délégation de la confédération nationale de l'esthétique parfumerie cnep composée de mme régine ferrère présidente représentant l'union des professionnels de la beauté et du bien-être upb et la fédération française des écoles de l'esthétique et de la parfumerie ffeep mm. jean-yves martin trésorier de l'union des marques du matériel umm jean-claude sirop président de l'union des marques de l'esthétique ume et hervé corlay vice-président du syndicat national des professionnels du bronzage en cabine snpbc (4 interventions)
- Rappel au règlement (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2013 (4 interventions)
- Situation sociale des personnes prostituées (4 interventions)
- Prescription de l'action publique des agressions sexuelles (4 interventions)
- Constitution du bureau de la délégation (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (4 interventions)
- Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement (4 interventions)
- Rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (4 interventions)
- Projet de loi travail (4 interventions)
- Audition de m. serge muller vice-président du comité permanent et président de la commission « flore » de m. michel métais président de la commission « faune » et de m. serge urbano secrétaire du comité permanent du conseil national de la protection de la nature (4 interventions)
- Examen du projet de rapport (4 interventions)
- Lutte contre la prolifération du frelon asiatique (3 interventions)
- Egalité salariale entre les hommes et les femmes (3 interventions)
- Hypersexualisation des enfants (3 interventions)
- Préjudice écologique (3 interventions)
- Consommation (3 interventions)
- Accueil des jeunes enfants (3 interventions)
- Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel (3 interventions)
- Audition de mme michèle ramis ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée sur les femmes victimes de la traite des êtres humains (3 interventions)
- Compte-rendu par mme brigitte gonthier-maurin et par m. didier mandelli d'un déplacement à madagascar suite du travail de la délégation sur les femmes et le dérèglement climatique (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2015 (3 interventions)
- Ratification de l'accord de paris adopté le 12 décembre 2015 (3 interventions)
- Statut de paris et aménagement métropolitain (3 interventions)
- Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (3 interventions)
- Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (3 interventions)
- Délégués des établissements publics de coopération intercommunale (2 interventions)
- Audition des représentants des organisations syndicales (2 interventions)
- Contribution climat-énergie (2 interventions)
- Audition de mm. edouard couty président du conseil d'administration erik rance directeur et mme sabine gibert directrice juridique de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales oniam (2 interventions)
- Audition de mm. alain sautet secrétaire général de la société française de chirurgie orthopédique et traumatologie sofcot et christian delaunay coordinateur du registre (2 interventions)
- Exercice en france de professionnels de santé titulaires d'un diplôme obtenu dans un etat non membre de l'union européenne (2 interventions)
- Audition de m. eric vicaut président du groupe de travail dispositifs médicaux des assises du médicament (2 interventions)
- Audition de m. stéphane pénet directeur des assurances de biens et de responsabilité et de mme anne-marie papeix chargée de mission de la fédération française des sociétés d'assurance ffsa (2 interventions)
- Nomination du bureau (2 interventions)
- Audition de représentants d'organismes notifiés allemands : mm. daniel pflum vergand der tüv hans-heiner junker tüv süd et björn clüsserath tüv rheinland (2 interventions)
- Audition de mme laure lechertier responsable du département politique des produits de santé et m. vincent figureau responsable du département relations institutionnelles de la mutualité française (2 interventions)
- Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique (2 interventions)
- Création des zones d'exclusion pour les loups (2 interventions)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul garcia directeur de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l'économie et des finances (2 interventions)
- Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage (2 interventions)
- Ville et cohésion urbaine (2 interventions)
- Formation professionnelle emploi et démocratie sociale (2 interventions)
- Groupe de travail « quelle france dans dix ans ? » (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle à l'emploi et à la démocratie sociale (2 interventions)
- Interdiction de la mise en culture de variétés de maïs génétiquement modifié (2 interventions)
- Conférence de paris 2015 sur le climat (2 interventions)
- Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (2 interventions)
- Voies navigables de france (2 interventions)
- Désignation de rapporteurs (2 interventions)
- Directive paquet « déchets » (2 interventions)
- Création de la haute autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement (2 interventions)
- Communication sur le texte et le rapport adoptés par la commission spéciale (2 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (2 interventions)
- Soutien au plan d'électrification du continent africain (2 interventions)
- La laïcité dans le sport féminin : un enjeu avant les jeux olympiques de rio (2 interventions)
- Financement des établissements de santé (2 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (2 interventions)
- Audition de mme véronique fayet présidente du secours catholique-caritas france (2 interventions)
- Audition de m. alain vidalies secrétaire d'état chargé des transports de la mer et de la pêche (2 interventions)
- Réforme de la prescription en matière pénale (2 interventions)
- Audition de mme laurence rossignol ministre des familles de l'enfance et des droits des femmes » (2 interventions)
- échange de vues sur le programme de travail (2 interventions)
- Audition de mme carole hernandez-zakine manager responsable du droit de l'agro-écologie à invivo agrosolutions (2 interventions)
- Violences sexuelles : aider les victimes à parler (2 interventions)
- Audition de m. andré flajolet président de la commission environnement et développement durable de l'association des maires de france mme hermeline malherbe présidente de la commission environnement de l'association des départements de france m. philippe schmit secrétaire général de l'assemblée des communautés de france et m. hubert dejean de la batie vice-président de la région normandie en charge de l'environnement membre de l'association des régions de france (2 interventions)
- Audition de représentants d'organismes notifiés allemands : mm. daniel pflumm verband der tüv hans-heiner junker tüv süd et björn clüsserath tüv rheinland (2 interventions)
- Audition de m. paul delduc directeur général de l'aménagement du logement et de la nature du ministère de l'environnement de l'énergie et de la mer et du ministère du logement et de l'habitat durable (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (1 intervention)
- Perturbateurs endocriniens (1 intervention)
- Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (1 intervention)
- Audition de mme roselyne bachelot-narquin ministre des solidarités et de la cohésion sociale (1 intervention)
- Audition de mme danièle linhart sociologue du travail directrice de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs (1 intervention)
- Processus de certification des comptes 2011 et situation financière de la branche famille (1 intervention)
- Travaux de la conférence sociale (1 intervention)
- Présentation du rapport de l'académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en france » (1 intervention)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir (1 intervention)
- Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne (1 intervention)
- Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Allocation personnalisée d'autonomie (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (1 intervention)
- Suspension de la fabrication de l'importation de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Politique vaccinale de la france (1 intervention)
- « femmes et travail » et activité de la délégation en 2012 (1 intervention)
- Communication de m. jean-yves le déaut relative à l'audition publique sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique nk 603 (1 intervention)
- Examen de l'étude de faisabilité par m. denis baupin et mme fabienne keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique » (1 intervention)
- Examen de l'étude de faisabilité de mm. jean-claude lenoir sénateur et christian bataille député sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste » (1 intervention)
- Expérimentation des maisons de naissance (1 intervention)
- Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (1 intervention)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (1 intervention)
- Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine de la santé (1 intervention)
- Fiscalité comportementale (1 intervention)
- Mise en oeuvre du plan cancer (1 intervention)
- Audition de m. nicolas hulot président de la fondation pour la nature et l'homme envoyé spécial du président de la république pour la protection de la planète (1 intervention)
- Modifier la charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation (1 intervention)
- Politique de développement et de solidarité internationale (1 intervention)
- Taxis et voitures de transport avec chauffeur (1 intervention)
- Audition de m. pierre mongin candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Avis de l'autorité relatif au secteur des autoroutes (1 intervention)
- Simplification de la vie des entreprises (1 intervention)
- Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles (1 intervention)
- Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence paris climat 2015 cop21 (1 intervention)
- Audition de m. alain lambert président du conseil national d'évaluation des normes cnen (1 intervention)
- Amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 (1 intervention)
- Audition de m. pierre-rené lemas directeur général du groupe caisse des dépôts (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (1 intervention)
- Nouveaux défis de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Conférence paris climat 2015 cop21 (1 intervention)
- Conférence paris climat 2015 cop 21 (1 intervention)
- Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (1 intervention)
- Société du grand paris (1 intervention)
- Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel (1 intervention)
- Prévention et lutte contre les incivilités contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (1 intervention)
- Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains (1 intervention)
- Prévention des risques en matière phytosanitaire (1 intervention)
- Accord de paris sur le climat et ses suites (1 intervention)
- Désignation de membres du bureau (1 intervention)
- Economie bleue (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy président-directeur général de sncf mobilités et de m. jacques rapoport président-directeur général de sncf réseau (1 intervention)
- Bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Femmes et mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains (1 intervention)
- Ratification de l'accord de paris (1 intervention)
- émissions des véhicules à moteur diesel (1 intervention)
- Alerte et prévention des risques en france (1 intervention)
- Déplacement de la commission en corse (1 intervention)
- Audition de m. jean pisani-ferry commissaire général de france stratégie (1 intervention)
- Grand paris (1 intervention)
- Loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales (1 intervention)
- Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (1 intervention)
- Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement (1 intervention)
- Audition de m. olivier de guinaumont président d'a'liénor m. philippe thiévent directeur de cdc biodiversité et de m. guillaume benoit gérant associé de la société rbc projet assistant maîtrise d'ouvrage environnement d'a'liénor (1 intervention)
- Audition de représentants de l'association des sociétés françaises d'autoroutes asfa : m. marc bouron directeur général de cofiroute m. nicolas orset directeur adjoint de la construction du groupe autoroutes paris-rhin-rhône aprr m. arnaud hary directeur du développement des concessions de sanef et m. christophe boutin adjoint au délégué général (1 intervention)
