Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Gilbert Barbier
- Réforme de l'hôpital (163 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (144 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2011 (62 interventions)
- Loi portant réforme de l'hôpital (57 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (54 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2010 (42 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (42 interventions)
- Bioéthique (40 interventions)
- Examen du rapport (36 interventions)
- Domaine du médicament (35 interventions)
- Réforme de la biologie médicale (33 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (26 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (24 interventions)
- Réforme des retraites (22 interventions)
- Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (22 interventions)
- Statut des stagiaires (21 interventions)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (20 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (20 interventions)
- Accompagnement d'une personne en fin de vie (19 interventions)
- Malades et personnes en fin de vie (18 interventions)
- Santé (16 interventions)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (16 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2014 (16 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (16 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (15 interventions)
- Audition de m. louis merle professeur de pharmacologie président de la commission de pharmacovigilance de l'agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé (14 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (13 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2005 (12 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (12 interventions)
- Bisphénol a (12 interventions)
- Maisons de naissance (12 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 (11 interventions)
- Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (11 interventions)
- Assistance médicalisée pour mourir (11 interventions)
- Création de l'agence nationale de santé publique (11 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (10 interventions)
- Audition de m. xavier bertrand ministre de la santé et des solidarités (10 interventions)
- Table ronde d'auteurs de rapports de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques opecst (10 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (10 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (10 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (9 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2006 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (8 interventions)
- Pjlf pour 2007 (8 interventions)
- Examen du rapport d'information (8 interventions)
- Modification de la loi hôpital patients santé et territoires (8 interventions)
- Audition de m. yves bot premier avocat général cour de justice de l'union européenne (8 interventions)
- Audition du docteur françois bourdillon vice-président du conseil national du sida (8 interventions)
- Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé (8 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (8 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (7 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (7 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (7 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients à la santé et aux territoires (7 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (7 interventions)
- Congés exceptionnels (7 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (6 interventions)
- Audition de m. noël renaudin président du comité économique des produits de santé ceps (6 interventions)
- Audition de m. didier houssin directeur général de la santé (6 interventions)
- Audition de m. philippe lamoureux directeur général du leem les entreprises du médicament ancien directeur auprès du directeur général de l'agence du médicament (6 interventions)
- Audition de m. frédéric dupuch directeur de l'institut national de police scientifique et de m. fabrice besacier chef de la section « stupéfiants » du laboratoire de police scientifique de lyon (6 interventions)
- Audition de m. michel gaudin préfet de police préfet de la zone de défense de paris m. thierry huguet chef de la brigade des stupéfiants de la direction régionale de la police judiciaire et m. renaud vedel directeur-adjoint de cabinet du préfet de police (6 interventions)
- Audition de représentants de l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm (6 interventions)
- Audition de mm. henri joyeux président de l'association familles de france et thierry vidor directeur général mme béatrice magdelaine chargée de mission santé de la fédération nationale familles rurales et mme marie-agnès besnard administratrice (6 interventions)
- Le médicament dans le soin psychiatrique (6 interventions)
- Audition de m. jérôme fournel directeur général et m. gérard schoen sous-directeur des affaires juridiques du contentieux des contrôles et des luttes contre la fraude à la direction générale des douanes et des droits indirects (6 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (6 interventions)
- Audition de mme isabelle adenot présidente du conseil national de l'ordre des pharmaciens et mme françoise robinet vice-presidente de la section b de l'ordre des pharmaciens (6 interventions)
- Audition de m. roger salamon président du haut conseil de la santé publique (6 interventions)
- Audition de m. jean-yves grall directeur général de la santé du ministère du travail de l'emploi et de la santé et de m. philippe de bruyn chef du bureau des pratiques addictives (6 interventions)
- Audition de mme jeannette bougrab secrétaire d'etat chargée de la jeunesse et de la vie associative (6 interventions)
- Audition de m. roger vrand sous-directeur à la direction générale de l'enseignement scolaire chargé de la vie scolaire des établissements et des actions socio-éducatives et de mme nadine neulat chef du bureau de la santé de l'action sociale et de la sécurité (6 interventions)
- Audition de m. françois falletti procureur général de paris (6 interventions)
- Audition de m. bernard amiens administrateur de l'arafdes institut de formation des cadres de l'action sociale (6 interventions)
- Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire (6 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (6 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (5 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (5 interventions)
- Audition de m. jean-pierre cassan président de la fédération française des industries de santé fefis et m. richard lerat secrétaire général du leem les entreprises du médicament (5 interventions)
- Pjlf pour 2009 (5 interventions)
- Plf pour 2008 (5 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (5 interventions)
- Audition du professeur françois chollet président du conseil d'administration de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (5 interventions)
- Audition du pr. jean-paul giroud membre de l'académie nationale de médecine (5 interventions)
- Audition de m. bernard lemoine vice-président délégué mme catherine lassale directeur des affaires scientifiques pharmaceutiques et médicales et m. yves juillet conseiller du président du leem les entreprises du médicament (5 interventions)
- Audition de m. jean marimbert directeur général et mme emmanuelle wargon adjointe au directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (5 interventions)
- Premier usage illicite de stupéfiants (5 interventions)
- Usage contrôlé du cannabis (5 interventions)
- Droits des malades et des personnes en fin de vie (5 interventions)
- Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques (5 interventions)
- Agences régionales de santé ars (5 interventions)
- Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté (5 interventions)
- Prorogation de l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 (4 interventions)
- Bilan des violences urbaines et situation dans les banlieues (4 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (4 interventions)
- Lois de financement de la sécurité sociale (4 interventions)
- Audition de m. jean parrot président du conseil national de l'ordre des pharmaciens (4 interventions)
- Fin de vie (4 interventions)
- Perturbateurs endocriniens (4 interventions)
- Audition de m. jean marimbert ancien directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (4 interventions)
- Audition de mm. gérald simonneau et marc humbert (4 interventions)
- Audition de m. jean-philippe seta directeur opérationnel des laboratoires servier (4 interventions)
- Audition de m. cédric grouchka membre du collège et de m. dominique maigne chef de cabinet de la haute autorité de santé (4 interventions)
- Audition de mm. patrick hefner contrôleur général chef du pôle judiciaire « prévention et partenariat » bernard petit sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière à la direction générale de la police nationale le colonel pierre tabel adjoint du sous-directeur de la police judiciaire et le colonel marc de tarlé chef du bureau des affaires criminelles à la direction générale de la gendarmerie nationale (4 interventions)
- Audition de m. le professeur marc gentilini professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la pitié-salpétrière président honoraire et membre de l'académie de médecine membre du conseil économique social et environnemental (4 interventions)
- Audition de m. lionel benaiche vice-président du tribunal de grande instance de nanterre (4 interventions)
- Audition de m. le professeur michel reynaud psychiatre secrétaire général du collège universitaire national des enseignants d'addictologie chef du service de psychiatrie et d'addictologie du groupement hospitalier universitaire paul brousse (4 interventions)
- Constitution (4 interventions)
- Débat sur le marché du médicament et des produits de santé (4 interventions)
- Transition énergétique (4 interventions)
- Audition de m. jean de kervasdoué titulaire de la chaire d'économie et de gestion des services de santé du conservatoire national des arts et métiers (4 interventions)
- Politique du médicament (4 interventions)
- Abrogation de la « loi travail » (4 interventions)
- Droits des personnes handicapées (3 interventions)
- Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (3 interventions)
- Audition de m. jacques caron président de la commission nationale de pharmacovigilance de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (3 interventions)
- Sécurité sociale (3 interventions)
- Audition de mme marie-laurence gourlay médecin chef du département de la publicité et du bon usage des produits de santé de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (3 interventions)
- Nouvelles méthodes de travail en commission (3 interventions)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale (3 interventions)
- Audition de m. philippe foucras président du collectif formindep (3 interventions)
- Etude de la cour des comptes relative à la politique de lutte contre le vih-sida (3 interventions)
- Financement des établissements de santé (3 interventions)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes (3 interventions)
- Audition de m. jean-claude ameisen président du comité consultatif national d'éthique sur l'organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée pma (3 interventions)
- Normes européennes en matière de détachement des travailleurs (3 interventions)
- Moratoire sur les fermetures de service et d'établissements de santé (3 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (3 interventions)
- Désignation des conseillers prud'hommes (3 interventions)
- Suppression des franchises médicales (3 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (3 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (3 interventions)
- Protection de l'enfant (3 interventions)
- Transport sanitaire héliporté (3 interventions)
- Confiance dans la vie politique (3 interventions)
- Inceste sur les mineurs (2 interventions)
- Droits des malades et fin de vie (2 interventions)
- Médicament (2 interventions)
- Pénibilité emploi des seniors âge de la retraite : quelle réforme en 2010 (2 interventions)
- Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes accouchées ou allaitantes au travail (2 interventions)
- Audition de m. philippe lechat directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques à l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (2 interventions)
- Audition de mm. jean-luc harousseau président françois romaneix directeur général et gilles bouvenot président de la commission de la transparence de la haute autorité de santé has (2 interventions)
- Audition de m. frédéric van roekeghem directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés cnam et de m. hubert allemand médecin conseil national (2 interventions)
- Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants (2 interventions)
- Table ronde réunissant des représentants d'associations (2 interventions)
- Audition des professeurs paul lafargue président de la commission « substances vénéneuses et dopantes » de l'académie nationale de pharmacie pierre joly président de l'académie nationale de médecine et jean costentin membre de la commission sur les addictions de l'académie nationale de médecine (2 interventions)
- Audition de mme béatrice tajan secrétaire générale adjointe et mme véronique roblin conseillère nationale du syndicat national des infirmiers éducateurs de santé-unsa ainsi que mme béatrice gaultier secrétaire générale et m. christian allemand ancien secrétaire général du syndicat national des infirmieres conseilleres de santé-fsu (2 interventions)
- Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux h1n1 (2 interventions)
- Audition de m. étienne apaire président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie mildt (2 interventions)
- Audition de m. étienne apaire président du groupe pompidou du conseil de l'europe m. franck zobel rédacteur scientifique et analyste des politiques en matière de drogue à l'observatoire européen des drogues et des toxicomanies oedt et m. danilo ballota officier principal de police scientifique chargé de la coordination institutionnelle à l'oedt (2 interventions)
- Audition de m. gilles leclair préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la zone de défense sud (2 interventions)
- Audition de m. didier jourdan coordinateur du réseau des instituts universitaires de formation des maîtres pour la formation en éducation à la santé et prévention des conduites addictives (2 interventions)
- M. jean-michel costes directeur de l'observatoire français des drogues et des toxicomanies ofdt (2 interventions)
- Violences faites aux femmes et protection des victimes (2 interventions)
- Audition de m. georges chiche cardiologue (2 interventions)
- Coût de l'hôpital (2 interventions)
- Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap (2 interventions)
- Pjlfss pour 2007 (2 interventions)
- Audition de mm. laurent degos président de la haute autorité de santé et etienne caniard président de la commission qualité et diffusion de l'information médicale de la haute autorité de santé has (2 interventions)
- Audition de m. jean-michel alexandre professeur de pharmacologie ancien président de la commission d'autorisation de mise sur le marché 1985-1993 ancien directeur de l'évaluation des médicaments à l'agence du médicament et à l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 1993-2000 ancien président du comité des médicaments à usage humain au sein de l'agence européenne du médicament 1995-2000 (2 interventions)
- Audition de m. jean weber ancien conseiller technique au cabinet du ministre de la santé et de la sécurité sociale 1975-1978 ancien directeur de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé et de la sécurité sociale 1978-1982 ancien secrétaire général de la commission nationale de la pharmacopée 1979-1982 chargé par le premier ministre d'une mission sur la politique et le prix du médicament 1991 (2 interventions)
- Audition de mm. pierre joly président et patrice queneau membre de l'académie de médecine (2 interventions)
- Audition de m. michel pot ancien secrétaire général de l'afssaps (2 interventions)
- Audition de m. eric abadie conseiller scientifique auprès du directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (2 interventions)
- Audition de mm. frédéric van roekeghem directeur général et henri allemand médecin conseil national de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés cnam (2 interventions)
- Programme de travail (2 interventions)
- Santé mentale (2 interventions)
- Maladie d'alzheimer et maladies apparentées (2 interventions)
- Audition du professeur dominique maraninchi directeur général et de mme nathalie richard de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (2 interventions)
- Audition de m. marc moinard membre de l'organisation internationale de contrôle des stupéfiants (2 interventions)
- Certification des comptes de la sécurité sociale (2 interventions)
- Audition de m. jean-hugues trouvin conseiller scientifique auprès du directeur général pour les produits biologiques ancien directeur de l'évaluation à l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (2 interventions)
- Evolution du périmètre de la protection sociale (2 interventions)
- Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (2 interventions)
- Audition de m. henri bergeron chercheur auteur de « sociologie de la drogue » (2 interventions)
- Audition du père pierre de parcevaux chargé de mission par l'archevêché de paris sur la problématique des toxicomanies (2 interventions)
- Audition du docteur xavier emmanuelli président-fondateur du samu social (2 interventions)
- Rendez-vous 2010 pour les retraites (2 interventions)
- Plfss pour 2008 (2 interventions)
- Audition de m. philippe kourilsky professeur au collège de france titulaire de la chaire d'immunologie moléculaire membre de l'académie des sciences (2 interventions)
- Audition de m. daniel vittecoq président de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2010 (2 interventions)
- Audition de mme marianne fleury médecin urgentiste et de m. olivier patey médecin infectiologue chef de service des maladies infectieuses et tropicales du centre hospitalier de villeneuve-saint-georges membres du comité de lutte contre la grippe (2 interventions)
- Audition de mmes danièle toupillier chef de service du pôle professions de santé et affaires générales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins dhos et maud lambert-fenery chef de bureau (2 interventions)
- Audition de m. bernard ortolan président du conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux (2 interventions)
- Audition de mm. guy frija président de la commission nationale de matériovigilance de l'afssaps daniel duveau vice-président et jean-claude ghislain directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux (2 interventions)
- Audition de m. daniel lenoir directeur général de la mutualité française et mme laure lechertier responsable du département « politique du médicament » à la mutualité française (2 interventions)
- Audition de m. françois rousselot président de la commission des relations médecin-industrie du conseil national de l'ordre des médecins (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois mattei président de la croix rouge ancien ministre de la santé (2 interventions)
- Audition de m. christian babusiaux président de l'institut des données de santé (2 interventions)
- Audition de m. didier raoult professeur de microbiologie directeur de l'unité mixte de recherche des rickettsies à la faculté de médecine de marseille (2 interventions)
- Audition de m. hubert pfister ancien président de la fédération de l'entraide protestante (2 interventions)
- Audition du grand rabbin haim korsia conseiller rabbinique auprès du grand rabbin de france en charge des affaires de société (2 interventions)
- Audition de m. anouar kbibech président du rassemblement des musulmans de france (2 interventions)
- Audition de m. françois thierry commissaire divisionnaire chef de l'office central pour la répression du trafic des stupéfiants (2 interventions)
- Audition de mme françoise baïssus chef du bureau de la santé publique du droit social et de l'environnement du ministère de la justice et de m. guillaume vallet-valla magistrat (2 interventions)
- Plfss pour 2009 (2 interventions)
- Jeux d'argent et de hasard en ligne (2 interventions)
- Exercice des professions de santé par des titulaires de diplômes étrangers (2 interventions)
- Audition de mm. jean-luc harousseau président de la haute autorité de santé et jean-michel dubernard président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (2 interventions)
- Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers (2 interventions)
- Sommet social (2 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission commune d'information (2 interventions)
- Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale (2 interventions)
- Audition de m. gilles-éric seralini professeur de biologie moléculaire à l'université de caen (2 interventions)
- Audition de m. patrick lorie président de la fédération nationale des métiers de la jardinerie fnmj et de m. christian de luzy délégué fnmj des établissements truffaut responsable du groupe « distribution des produits phytopharmaceutiques » (2 interventions)
- Débat sur le financement de l'hôpital (2 interventions)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (2 interventions)
- Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros (2 interventions)
- Situation des finances sociales (2 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (2 interventions)
- Audition de m. laurent wauquiez secrétaire d'etat chargé de l'emploi (2 interventions)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine de la santé (2 interventions)
- Rapport annuel de la cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (2 interventions)
- Conséquences de la crise économique sur le système de protection sociale espagnol (2 interventions)
- Débat sur le thème : « la france dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ? » (2 interventions)
- Pesticides (2 interventions)
- Dialogue social et emploi (2 interventions)
- Déontologie droits et obligations des fonctionnaires (2 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (2 interventions)
- Médicaments génériques (2 interventions)
- Agences régionales de santé (2 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (2 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Audition ouverte à la presse de mme anne courrèges directrice générale de l'agence de la biomédecine (2 interventions)
- Nécessaire réforme des dispositifs « amiante » (1 intervention)
- Polynésie française (1 intervention)
- Débat sur l'adoption (1 intervention)
- Débat sur « la loi hôpital patients santé et territoires un an après » (1 intervention)
- Suppression des conditions de nationalité pour certaines professions (1 intervention)
- Création d'une première année commune aux études de santé (1 intervention)
- Loi de finances pour 2008 (1 intervention)
- Débat sur la situation des départements d'outre-mer (1 intervention)
- Prélèvements obligatoires et endettement. – programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (1 intervention)
- Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (1 intervention)
- Cellules souches (1 intervention)
- Audition de mme danièle linhart sociologue du travail directrice de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs (1 intervention)
- Orientations du rapport (1 intervention)
- Interdiction du bisphénol a dans les plastiques alimentaires (1 intervention)
- Audition de m. claude béraud professeur honoraire à l'université de bordeaux (1 intervention)
- Cour des comptes (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (1 intervention)
- Finances publiques (1 intervention)
- Prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux (1 intervention)
- Etude sur la prise en charge psychiatrique (1 intervention)
- Gestion de l'hôpital (1 intervention)
- Travail (1 intervention)
- Développement des sociétés publiques locales (1 intervention)
- Emploi (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc harousseau candidat proposé par le président de la république à la présidence du collège de la haute autorité de santé (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (1 intervention)
- Addictions (1 intervention)
- Cancer (1 intervention)
- Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (1 intervention)
- Outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. dominique maraninchi candidat à la nomination par le président de la république à la direction générale de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (1 intervention)
- Politique de lutte contre le vih-sida et association sidaction (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc belingard porte-parole du g5 et président du laboratoire ipsen et de m. jean deregnaucourt conseiller scientifique du président des laboratoires pierre fabre (1 intervention)
- Filiation et bioéthique (1 intervention)
- Rémunération des salariés en procédure de reclassement (1 intervention)
- Loi de règlement (1 intervention)
- Les perturbateurs endocriniens et leurs effets sur la santé (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Récidive criminelle (1 intervention)
- Simplification du droit (1 intervention)
- Audition de mm. jean-pierre fourcade président guy collet rapporteur général mme elisabeth fery-lemonnier et m. patrick broudic rapporteurs du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires (1 intervention)
- Audition de m. gilles bouvenot président de la commission de la transparence de la haute autorité de santé has (1 intervention)
- Audition de m. philippe pignarre ancien cadre dirigeant de l'industrie pharmaceutique auteur du livre « le grand secret de l'industrie pharmaceutique » (1 intervention)
- Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (1 intervention)
- Recherche impliquant la personne humaine (1 intervention)
- Quartiers en difficulté (1 intervention)
- Election du président de la commission (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (1 intervention)
- Audition de m. philippe kourilsky professeur au collège de france (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Création d'une première année commune aux études de santé et réorientation des étudiants (1 intervention)
- Pandémie de grippe a h1n1 (1 intervention)
- Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité (1 intervention)
- Plan ecophyto 2018 (1 intervention)
- Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Audition de m. dominique maraninchi candidat à la présidence de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles (1 intervention)
- Interdire les licenciements boursiers (1 intervention)
- Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 (1 intervention)
- Nomination du bureau (1 intervention)
- Droits des malades et à la fin de vie (1 intervention)
- Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt (1 intervention)
- Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique (1 intervention)
- Audition de m. philippe varin président du directoire de psa peugeot citroën (1 intervention)
- Présentation du rapport de l'académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en france » (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (1 intervention)
- Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne (1 intervention)
- Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement (1 intervention)
- Création du contrat de génération (1 intervention)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (1 intervention)
- Régime social du bonus exceptionnel outre-mer (1 intervention)
- Sécurisation de l'emploi (1 intervention)
- Débat sur la politique vaccinale de la france (1 intervention)
- Accessibilité des personnes handicapées au logement aux établissements recevant du public aux transports à la voirie et aux espaces publics (1 intervention)
- évaluation médicale à la conduite pour les conducteurs de 70 ans et plus (1 intervention)
- Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la france et de l'europe » (1 intervention)
- Débat sur la sécurité sociale des étudiants (1 intervention)
- Examen du rapport sur « les enjeux scientifiques technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par m. alain claeys et m. jean-sébastien vialatte (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine de la santé (1 intervention)
- Situation sociale des personnes prostituées (1 intervention)
- Mise en oeuvre du plan cancer (1 intervention)
- Développement encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade (1 intervention)
- Lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale (1 intervention)
- Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié (1 intervention)
- Procédure applicable dans le cadre d'une rupture du contrat de travail (1 intervention)
- Protection de l'enfance (1 intervention)
- Audition de m. thierry breton candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'institut national du cancer (1 intervention)
- Débat sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (1 intervention)
- Audition de m. jean-claude ameisen président du comité consultatif national d'éthique sur la fin de vie (1 intervention)
- Faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (1 intervention)
- Accueil et protection de l'enfance (1 intervention)
- Débat sur le thème : « dix ans après le vote de la loi du 11 février 2005 bilan et perspectives pour les personnes en situation de handicap » (1 intervention)
- Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint (1 intervention)
- Audition de m. martin hirsch directeur général de l'assistance publique (1 intervention)
- Risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde (1 intervention)
- Audition de mme sophie caillat-zucman candidate pressentie pour le poste de présidente de l'agence de la biomédecine en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (1 intervention)
- Pouvoirs de police à paris (1 intervention)
- Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (1 intervention)
- Débat sur le thème : « l'avenir de l'industrie ferroviaire » (1 intervention)
- Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn candidate proposée par le président de la république à la présidence du collège de la haute autorité de santé en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Enquête de la cour des comptes sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire (1 intervention)
- Audition de mme catherine de salins candidate pressentie pour le poste de présidente du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Audition de m. christophe jacquinet président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé ars directeur général de l'ars rhône-alpes (1 intervention)
- Etude relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins (1 intervention)
- Enquête de la cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2015 (1 intervention)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « maladies à transmission vectorielle » (1 intervention)
- Plfss pour 2017 (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances : création de l'agence nationale de santé publique et diverses dispositions relatives aux produits de santé (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances : diverses dispositions relatives aux produits de santé et création de l'agence nationale de santé publique (1 intervention)
- Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides (1 intervention)
- Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens (1 intervention)
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (1 intervention)
- Audition de m. dominique martin candidat à la direction générale de l'agence nationale de sécurité du médicament (1 intervention)
