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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Josselin de Rohan
Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (
84 interventions
)
Modernisation des institutions de la ve république (
74 interventions
)
Politique générale (
46 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
44 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
39 interventions
)
Paquet défense (
38 interventions
)
Action extérieure de l'état (
33 interventions
)
Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (
30 interventions
)
Pjlf pour 2009 (
28 interventions
)
Réserves militaires et civiles (
26 interventions
)
Loi de finances pour 2005 (
24 interventions
)
Conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense (
24 interventions
)
Loi de finances pour 2007 (
23 interventions
)
Politique étrangère (
21 interventions
)
égalité des chances (
19 interventions
)
Afghanistan (
19 interventions
)
Loi de finances pour 2006 (
19 interventions
)
Union européenne (
19 interventions
)
Action culturelle extérieure de la france (
18 interventions
)
Gendarmerie nationale (
16 interventions
)
Loi de finances pour 2008 (
14 interventions
)
Parité pour les mandats électoraux et les fonctions électives (
13 interventions
)
Défense (
13 interventions
)
Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre (
12 interventions
)
Situation en afghanistan (
12 interventions
)
Moyen-orient (
11 interventions
)
Traités et conventions (
10 interventions
)
Service européen pour l'action extérieure (
10 interventions
)
Traité de lisbonne (
9 interventions
)
Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l'union européenne (
9 interventions
)
Industries de défense (
9 interventions
)
Avenir de l'école (
8 interventions
)
Modification du titre xv de la constitution (
8 interventions
)
Rappels au règlement (
8 interventions
)
Référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'europe (
8 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
7 interventions
)
Sécurité des approvisionnements stratégiques de la france (
7 interventions
)
Audition de m. bernard kouchner ministre des affaires étrangères et européennes (
7 interventions
)
Politique étrangère et politique de sécurité et de défense commune de l'union européenne (
7 interventions
)
Table ronde sur l'europe de la défense et la place de l'industrie française de défense avec les représentants du conseil des industries de défense (
7 interventions
)
Sommet franco-britannique du 2 novembre 2010 (
7 interventions
)
Situation institutionnelle en belgique (
7 interventions
)
Ouverture du capital de dcn (
6 interventions
)
Simplification et amélioration de la qualité du droit (
6 interventions
)
Industrie de défense (
6 interventions
)
Gendarmerie (
6 interventions
)
Audition de m. serge smessow ambassadeur chargé du partenariat oriental et de la mer noire (
6 interventions
)
Session de l'assemblée parlementaire de l'otan (
6 interventions
)
Relations européennes et internationales (
6 interventions
)
Débat sur la formation des hauts fonctionnaires de l'état (
5 interventions
)
Accès des jeunes à la vie active en entreprise (
5 interventions
)
Travail emploi et pouvoir d'achat (
5 interventions
)
Nomination des secrétaires du sénat (
5 interventions
)
Situation au proche-orient (
5 interventions
)
Défense antimissile (
5 interventions
)
Déplacement en guyane dans le cadre de la mission harpie (
5 interventions
)
Relations entre l'union européenne et israël (
5 interventions
)
Orientations de la politique française de coopération et de développement (
5 interventions
)
Situation en égypte (
5 interventions
)
Situation en somalie (
5 interventions
)
Constitution (
5 interventions
)
Victimes des essais nucléaires français (
4 interventions
)
Statut général des militaires (
4 interventions
)
Conventions internationales instituant des partenariats de défense (
4 interventions
)
Débat d'orientation sur la défense antimissile dans le cadre de l'otan (
4 interventions
)
Locaux du congrès à versailles (
4 interventions
)
Loi de programme pour la recherche (
4 interventions
)
Prévention de la délinquance (
4 interventions
)
Priorités de la présidence polonaise de l'union européenne (
4 interventions
)
Audiovisuel public (
4 interventions
)
Conditions de mise en oeuvre du programme a400m (
4 interventions
)
64e assemblée générale des nations unies (
4 interventions
)
Audition de m. staffan de mistura représentant spécial du secrétaire général des nations unies pour l'afghanistan (
4 interventions
)
Lutte contre la piraterie (
4 interventions
)
Audition de m. alain juppé ministre de la défense et des anciens combattants (
4 interventions
)
Echange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la grande assemblée de turquie (
4 interventions
)
Audition de m. augustine p. mahiga représentant spécial du secrétaire général des nations unies pour la somalie (
4 interventions
)
Sociétés militaires privées (
4 interventions
)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -communication (
4 interventions
)
Sécurité (
4 interventions
)
Audition du général stéphane abrial commandant suprême allié de l'otan pour la transformation (
4 interventions
)
Protocole annexé aux traités sur l'union européenne sur le fonctionnement de l'union européenne et instituant la communauté européenne de l'énergie atomique (
4 interventions
)
Audition de m. abdou diouf secrétaire général de la francophonie (
4 interventions
)
Contrat d'objectifs et de moyens de l'agence française de développement afd (
4 interventions
)
Défense antimissile balistique (
4 interventions
)
Livre bleu sur la politique maritime de la france (
4 interventions
)
Audition de m. nicolas de rivière directeur des nations unies des organisations internationales des droits de l'homme et de la francophonie au ministère des affaires étrangères et européennes (
4 interventions
)
Transposition de la directive européenne 2009-43-ce relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux dans les domaines de la défense et de la sécurité (
4 interventions
)
Action extérieure (
4 interventions
)
Politique étrangère et européenne (
4 interventions
)
Union européenne et défi de la réduction des budgets de défense (
4 interventions
)
Prolongation de l'intervention des forces armées en afghanistan (
3 interventions
)
Demande d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en libye (
3 interventions
)
Organismes génétiquement modifiés (
3 interventions
)
Débat préalable au conseil européen des 16 et 17 décembre 2010 (
3 interventions
)
Article 77 de la constitution (
3 interventions
)
Application de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale (
3 interventions
)
Politique étrangère de la france (
3 interventions
)
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (
3 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
3 interventions
)
Livre blanc sur la défense (
3 interventions
)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune (
3 interventions
)
Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et marchés de défense et de sécurité (
3 interventions
)
Table ronde sur la défense anti-missiles balistiques (
3 interventions
)
Accord entre la france et le cameroun instituant un partenariat de défense et accord entre la france et le togo instituant un partenariat de défense (
3 interventions
)
Echange de vues avec des parlementaires israéliens (
3 interventions
)
Assemblée parlementaire de l'otan (
3 interventions
)
Défense et relations internationales (
3 interventions
)
Balkans (
3 interventions
)
Audition de m. michel rocard ambassadeur de france chargé des relations internationales relatives aux pôles arctique et antarctique (
3 interventions
)
Echange de vues avec une délégation brésilienne (
3 interventions
)
Situation au moyen-orient (
3 interventions
)
Audition de m. gérard longuet ministre de la défense et des anciens combattants (
3 interventions
)
Echange de vues avec une délégation de sénateurs italiens (
3 interventions
)
Audition de mme pascale andréani ambassadeur représentante permanente de la france au conseil de l'atlantique nord (
3 interventions
)
Service européen pour l'action extérieure et la politique de sécurité et de défense commune (
3 interventions
)
Désarmement et non-prolifération nucléaire (
3 interventions
)
Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles (
3 interventions
)
Situation en tunisie (
3 interventions
)
Audition de mme michèle alliot-marie ministre des affaires étrangères et européennes (
3 interventions
)
Audition de mme michèle alliot-marie ministre d'etat ministre des affaires étrangères et européennes (
3 interventions
)
Situation au pakistan (
3 interventions
)
Audition de m. ange mancini coordonnateur national du renseignement (
3 interventions
)
Affaires étrangères (
3 interventions
)
Sécurité intérieure (
3 interventions
)
Audition de m. françois auque président-directeur général de eads astrium (
3 interventions
)
Iran (
3 interventions
)
Accord entre la france et l'italie relatif à la mise en place d'un service de ferroutage (
3 interventions
)
Situation internationale (
3 interventions
)
Contrôle de l'application des lois (
3 interventions
)
Audition de m. jean de gliniasty ambassadeur de france en russie et communication de m. patrice gélard président du groupe d'amitié france-russie du sénat (
3 interventions
)
Echange de vues avec une délégation brésilienne sur l'élaboration du budget de la défense (
3 interventions
)
Audition de m. alain juppé ministre d'etat ministre des affaires étrangères et européennes et de m. gérard longuet ministre de la défense et des anciens combattants (
3 interventions
)
Transposition d'une directive européenne et conséquences du traité de lisbonne sur les capacités militaires et les programmes d'armement de l'union européenne (
3 interventions
)
élimination des armes à sous-munitions (
2 interventions
)
Traité avec la grande-bretagne et l'irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques (
2 interventions
)
Retour à l'emploi (
2 interventions
)
Situation en libye (
2 interventions
)
Droits des malades et fin de vie (
2 interventions
)
Répression de la contestation de l'existence du génocide arménien (
2 interventions
)
Simplification du droit (
2 interventions
)
Débat sur la politique de coopération et de développement de la france (
2 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2007 (
2 interventions
)
Bilan et avenir de l'union pour la méditerranée (
2 interventions
)
Politique africaine de la france (
2 interventions
)
Missile milan (
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2008 (
2 interventions
)
Politique culturelle extérieure de la france (
2 interventions
)
Audition de l'amiral pierre-françois forissier chef d'état-major de la marine (
2 interventions
)
Audition de m. daniel jouanneau ambassadeur de france au pakistan (
2 interventions
)
Otan (
2 interventions
)
Aide au développement (
2 interventions
)
63e assemblée générale de l'onu (
2 interventions
)
Session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'otan (
2 interventions
)
Accord de stabilisation et d'association entre la communauté européenne et la serbie (
2 interventions
)
Adhésion de la croatie à l'union européenne (
2 interventions
)
Audition de m. hubert védrine ancien ministre des affaires étrangères (
2 interventions
)
Audition de m. yves saint-geours ambassadeur de france au brésil (
2 interventions
)
Elargissement de l'union européenne et politique de voisinage (
2 interventions
)
Audition de m. henri de raincourt ministre chargé de la coopération (
2 interventions
)
Rencontre avec les ambassadeurs des pays d'amérique latine et de la caraïbe grula (
2 interventions
)
Accord sur l'enseignement bilingue entre la france et la roumanie (
2 interventions
)
Audition du dr abdullah abdullah ancien ministre des affaires étrangères d'afghanistan (
2 interventions
)
Audition de m. joseph maïla responsable du pôle religions à la direction de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes (
2 interventions
)
Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement (
2 interventions
)
Audition de m. alexandr vondra vice-premier ministre pour les affaires européennes de la république tchèque (
2 interventions
)
La france et la mondialisation (
2 interventions
)
Accord entre la france et le sénégal sur la promotion et la protection réciproques des investissements (
2 interventions
)
Action extérieure de l'etat (
2 interventions
)
Géopolitique du climat (
2 interventions
)
Installations radiographiques et hydrodynamiques communes à la france et au royaume-uni (
2 interventions
)
Audition de m. jean-michel casa directeur de l'union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'etat (
2 interventions
)
Travaux de la session de printemps de l'assemblée parlementaire de l'otan (
2 interventions
)
Perspectives de l'otan et révision de son concept stratégique (
2 interventions
)
Réunion du bureau de la commission (
2 interventions
)
Accord entre la france et maurice relatif au séjour et à la migration circulaire des professionnels (
2 interventions
)
Audition de m. dov zerah candidat à la direction générale de l'agence française de développement (
2 interventions
)
Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense (
2 interventions
)
Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'union européenne (
2 interventions
)
Echange de vues avec des députés chinois (
2 interventions
)
Situation au yémen (
2 interventions
)
Audition de m. hervé morin ministre de la défense (
2 interventions
)
Audition de m. jacques raharinaivo sous-directeur du contrôle des armements et de l'osce au ministère des affaires étrangères et européennes (
2 interventions
)
Audition de m. hervé morin ministre de la défense et de m. bernard kouchner ministre des affaires étrangères et européennes sur la situation en afghanistan (
2 interventions
)
Nomination d'un rapporteur (
2 interventions
)
Situation au sénégal (
2 interventions
)
Gestion intégrée des zones côtières de la méditerranée (
2 interventions
)
Maison de la francophonie (
2 interventions
)
Accord entre la france et le saint-siège sur la reconnaissance des diplômes (
2 interventions
)
Accord entre la france et la croatie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (
2 interventions
)
Convention des nations unies sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation (
2 interventions
)
Accord de coopération dans le domaine de la défense entre la france et le liban (
2 interventions
)
Situation au soudan (
2 interventions
)
Militaires (
2 interventions
)
Politique de défense du japon (
2 interventions
)
Organisations internationales (
2 interventions
)
Audition de m. alain le roy secrétaire général adjoint chargé des opérations de maintien de la paix de l'onu (
2 interventions
)
Audition de m. henry laurens professeur au collège de france chaire contemporaine du monde arabe (
2 interventions
)
Réunion des commissions de l'assemblée parlementaire de l'otan (
2 interventions
)
Audition de son exc. m. daniel jouanneau ambassadeur de france au pakistan (
2 interventions
)
Crise russo-géorgienne (
2 interventions
)
Audition du général de corps aérien patrick fresko directeur de la dirisi du ministère de la défense (
2 interventions
)
Aide publique au développement (
2 interventions
)
Audition de m. bruno racine membre du groupe d'experts sur le nouveau concept stratégique de l'otan (
2 interventions
)
Audition de l'amiral christian pénillard directeur général des systèmes d'information et de communication dgsic du ministère de la défense (
2 interventions
)
Audition de m. jean-claude mallet président de la commission du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (
2 interventions
)
Audition de m. laurent collet-billon délégué général pour l'armement (
2 interventions
)
Réunion des présidents des commissions de la défense des parlements de l'union européenne (
2 interventions
)
Situation dans les territoires palestiniens (
2 interventions
)
L'élargissement de l'union européenne et la politique de voisinage audition de m. jean-michel casa directeur de l'union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées (
2 interventions
)
Lutte contre la piraterie et police de l'état en mer (
1 intervention
)
Conventions internationales (
1 intervention
)
Election du président du sénat (
1 intervention
)
Régulation des activites postales (
1 intervention
)
Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 (
1 intervention
)
énergie (
1 intervention
)
Rappel au règlement (
1 intervention
)
Nationalité des équipages de navires (
1 intervention
)
Loi d'orientation agricole (
1 intervention
)
Prolongation de cinq interventions des forces armées (
1 intervention
)
Banque de france (
1 intervention
)
Débat sur le désarmement la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la france (
1 intervention
)
Plf pour 2009 (
1 intervention
)
Elimination des armes à sous-munitions (
1 intervention
)
Article 88-4 de la constitution (
1 intervention
)
Présidents des commissions des affaires étrangères (
1 intervention
)
Rencontre avec m. lulzim basha ministre des affaires étrangères de la république d'albanie (
1 intervention
)
Statuts de l'agence internationale pour les énergies renouvelables irena (
1 intervention
)
Audition de m. pierre lellouche secrétaire d'etat chargé du commerce extérieur (
1 intervention
)
Protocole sur les privilèges et immunités de l'autorité internationale des fonds marins (
1 intervention
)
Audition de m. ahmad shah ramazan président de la commission des relations internationales du sénat d'afghanistan (
1 intervention
)
Accord entre la france et l'allemagne visant à mieux sanctionner les infractions aux règles de la circulation (
1 intervention
)
Convention sur la responsabilité civile en cas de pollution par les hydrocarbures de soute (
1 intervention
)
Audition de son exc. m. daniel shek ambassadeur d'israël en france (
1 intervention
)
Opérations extérieures (
1 intervention
)
Contrôle budgétaire (
1 intervention
)
Pjlf 2009 (
1 intervention
)
Accord de sécurité sociale entre la france et l'inde (
1 intervention
)
Accord de coopération dans le domaine de la défense entre la france et l'irak (
1 intervention
)
Conférence de durban ii tenue à genève du 20 au 24 avril 2009 (
1 intervention
)
Audition de m. denis ranque président-directeur général de thales (
1 intervention
)
Accord entre la france et djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (
1 intervention
)
Nouveau traité start (
1 intervention
)
Loi de programmation militaire 2009-2014 (
1 intervention
)
Organisme extra-parlementaire (
1 intervention
)
Programme de travail de la commission pour 2006 (
1 intervention
)
Accord de stabilisation et d'association entre les communautés européennes et leurs etats membres et le monténégro (
1 intervention
)
La fonction « anticipation stratégique » (
1 intervention
)
Accords de coopération entre la france et la république tchèque ainsi qu'entre la france et la belgique en matière de sécurité sociale (
1 intervention
)
Accord entre la france et la roumanie relatif à la protection des mineurs roumains isolés (
1 intervention
)
Audition du dr abdullah abdullah ancien ministre des affaires étrangères d'afghanistan et candidat à l'élection présidentielle de 2009 (
1 intervention
)
Accord france-république centrafricaine et traité france-gabon instituant un partenariat de défense (
1 intervention
)
Protection et utilisation des cours d'eau transfrontières (
1 intervention
)
Conséquences de la crise économique et financière en matière de terrorisme et d'insécurité (
1 intervention
)
Accord entre la france et l'angola sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (
1 intervention
)
Accord entre la france et les seychelles sur la promotion et la protection réciproques des investissements (
1 intervention
)
Accord entre la france et la grèce relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (
1 intervention
)
Politique de sécurité et de défense commune (
1 intervention
)
Application des lois (
1 intervention
)
Communications diverses (
1 intervention
)
Nomination de rapporteurs (
1 intervention
)
Déplacement à l'étranger (
1 intervention
)
Accord entre la france et le royaume d'arabie saoudite relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (
1 intervention
)
Audition de m. william c. ramsay directeur du programme energie de l'ifri (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (
1 intervention
)
Programme de travail (
1 intervention
)
Audition du général david petraeus commandant le central command des forces armées des etats-unis (
1 intervention
)
Audition de mme hind khoury déléguée générale de palestine en france (
1 intervention
)
Audition de m. bernard hourcade directeur de recherche au cnrs sur l'iran (
1 intervention
)
Constitution du bureau (
1 intervention
)
Accord entre la france et le bahreïn relatif aux services aériens (
1 intervention
)
« défense antimissile balistique » (
1 intervention
)
Convention de coopération douanière sur l'île de saint-martin entre la france et les pays-bas (
1 intervention
)
Accord france-belgique sur les infractions aux règles de la circulation (
1 intervention
)
Déplacement en turquie (
1 intervention
)
L'état des droits de l'homme dans le monde notamment dans les organisations internationales (
1 intervention
)
Renseignement maritime pour les stupéfiants (
1 intervention
)
Convention de partenariat entre la france et l'algérie (
1 intervention
)
Audition de l'amiral edouard guillaud chef d'état-major des armées (
1 intervention
)
Déplacement au gabon (
1 intervention
)
Audition de m. pierre lellouche représentant spécial de la france pour l'afghanistan et le pakistan (
1 intervention
)
Audition de son exc. m. jean de ponton d'amécourt ambassadeur de france en afghanistan (
1 intervention
)
Accord entre la france et l'espagne relatif à deux projets d'autoroutes de la mer (
1 intervention
)
Russie (
1 intervention
)
Afrique (
1 intervention
)
Géorgie (
1 intervention
)
Accord de stabilisation et d'association entre les communautés européennes et la bosnie-et-herzégovine (
1 intervention
)
Coopération en matière policière et douanière entre la france et l'italie (
1 intervention
)
Coopération en matière de sécurité intérieure entre la france et l'albanie (
1 intervention
)
Actualité internationale (
1 intervention
)
Droits des personnes handicapées (
1 intervention
)
Comité des prix de revient des fabrications d'armement (
1 intervention
)
Bureau de la commission (
1 intervention
)
Audition de m. sebghatullah modjadeddi président du sénat afghan meshrano jirga (
1 intervention
)
Etrangers (
1 intervention
)
Loi de finances (
1 intervention
)
Position de la france dans l'otan (
1 intervention
)
Politique de défense et de sécurité de la russie (
1 intervention
)
Nucléaire (
1 intervention
)
Audition de m. robert walter président de l'assemblée de l'union de l'europe occidentale (
1 intervention
)
Armes à sous-munitions (
1 intervention
)
Accord de coopération entre la france et l'inde relatif à l'énergie nucléaire (
1 intervention
)
Pjlf pour 2008 (
1 intervention
)
Audition de son exc. m. peter medgyessy ancien premier ministre de hongrie ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire (
1 intervention
)
évolution de l'industrie de défense en france (
1 intervention
)
Audition de m. tomasz orlowski ambassadeur de pologne en france réunion en commun avec la commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées (
1 intervention
)
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