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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Claude Kern
- Institutions européennes (51 interventions)
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (43 interventions)
- Projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 (36 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (30 interventions)
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (30 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (30 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (29 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (27 interventions)
- Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (24 interventions)
- Démocratisation du sport (23 interventions)
- Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (21 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (17 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (16 interventions)
- Collectivité européenne d'alsace (13 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (13 interventions)
- économie finances et fiscalité (12 interventions)
- Justice et affaires intérieures (12 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (11 interventions)
- Accélération et simplification de l'action publique (11 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (11 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (11 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (9 interventions)
- Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (9 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (8 interventions)
- Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (8 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (8 interventions)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (8 interventions)
- Environnement (8 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (8 interventions)
- Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à la frontière ukrainienne du 10 au 13 mai 2022 (8 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (7 interventions)
- égalité et citoyenneté (7 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (7 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (7 interventions)
- Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (7 interventions)
- Engagement bénévole et vie associative (7 interventions)
- Transition énergétique (6 interventions)
- Accès à la restauration scolaire (6 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (6 interventions)
- Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (6 interventions)
- énergie (6 interventions)
- Orientation et réussite des étudiants (6 interventions)
- Sécurité globale (6 interventions)
- Voisinage et élargissement (6 interventions)
- Réforme de l'audiovisuel public (6 interventions)
- Plein emploi (6 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 18 et 19 février 2016 (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (5 interventions)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (5 interventions)
- état au service d'une société de confiance (5 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (5 interventions)
- Présentation de la directive du 17 avril 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : communication de mm. claude kern et michel raison (5 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (5 interventions)
- Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (4 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission spéciale en nouvelle lecture (4 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (4 interventions)
- Audition de m. alain buat vice-président de la chambre de commerce et d'industrie cci des hauts-de-seine délégué du président de la cci paris-ile-de-france (4 interventions)
- Protection des sportifs de haut niveau et professionnels (4 interventions)
- Transports (4 interventions)
- Orientation des mobilités (4 interventions)
- Mises au point au sujet de votes (4 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (4 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 mars 2021 (4 interventions)
- Compétences de la collectivité européenne d'alsace (4 interventions)
- école de la liberté de l'égalité des chances et de la laïcité (4 interventions)
- Douane (4 interventions)
- Fermeture des classes et mise en place de la carte scolaire dans les départements (4 interventions)
- Accord avec l'allemagne sur l'apprentissage transfrontalier (4 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (3 interventions)
- Directive paquet « déchets » (3 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (3 interventions)
- Université des antilles et de la guyane (3 interventions)
- Examen du rapport (3 interventions)
- Audition de mme emmanuèle perron présidente de la commission des marchés à la fédération nationale des travaux publics (3 interventions)
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (3 interventions)
- Instaurer un jour de mémoire pour perpétuer notre histoire sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française (3 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (3 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 15 et 16 décembre 2016 (3 interventions)
- Enseignement supérieur (3 interventions)
- Sécurité publique (3 interventions)
- Politique étrangère et de défense (3 interventions)
- Agriculture et pêche (3 interventions)
- élargissement (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (3 interventions)
- Audition de m. pierre bühler président de l'institut français (3 interventions)
- Engagement associatif (3 interventions)
- Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires (3 interventions)
- Audition de m. paul de sinety délégué général à la langue française et aux langues de france (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la création de l'agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (3 interventions)
- Audition de m. olivier brochet directeur général de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe (3 interventions)
- Audition de m. alain-pierre degenne président de la fondation alliance française (3 interventions)
- Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la fondation du patrimoine (3 interventions)
- énergie climat transports (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (3 interventions)
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage (3 interventions)
- Projet de loi confortant le respect des principes de la république (3 interventions)
- Respect des principes de la république (3 interventions)
- Politique commerciale (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (3 interventions)
- Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en france (3 interventions)
- Bourses d'études et parent en situation de handicap (3 interventions)
- Sécurisation et régulation de l'espace numérique (3 interventions)
- Intitulé de la commission de la culture (3 interventions)
- Respect des principes du code mondial antidopage dans le droit interne (2 interventions)
- Adaptations au droit de l'union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (2 interventions)
- Accords commerciaux entre l'union européenne le canada et les états-unis (2 interventions)
- Nouveaux indicateurs de richesse (2 interventions)
- Débat sur le thème : « l'avancée des négociations du traité transatlantique » (2 interventions)
- Dialogue social et emploi (2 interventions)
- Audition de mme florence robine directrice générale de l'enseignement scolaire (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'état et radio france (2 interventions)
- Instauration d'un jour de mémoire (2 interventions)
- Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (2 interventions)
- Sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (2 interventions)
- éthique régulation et transparence du sport professionnel (2 interventions)
- Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (2 interventions)
- Orientation scolaire (2 interventions)
- Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport (2 interventions)
- Réunion constitutive (2 interventions)
- Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir (2 interventions)
- Culture (2 interventions)
- Audition de mme laura flessel ministre des sports (2 interventions)
- Avenir de l'institut français (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 décembre 2017 (2 interventions)
- Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales (2 interventions)
- Réseau culturel extérieur de la france (2 interventions)
- Adoption du rapport d'étape (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 28 et 29 juin 2018 (2 interventions)
- Contrôle budgétaire (2 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (2 interventions)
- Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif (2 interventions)
- Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et plus généralement quelle utilisation du plastique en france (2 interventions)
- Politique de voisinage (2 interventions)
- Transformation de la fonction publique (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Action du gouvernement en faveur de l'agriculture (2 interventions)
- Politique de coopération (2 interventions)
- Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (2 interventions)
- Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (2 interventions)
- Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public (2 interventions)
- Sport et santé (2 interventions)
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (2 interventions)
- Fonction de directrice ou de directeur d'école (2 interventions)
- Réponse européenne à la pandémie de covid-19 (2 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (2 interventions)
- Priorités de la présidence française du conseil de l'union européenne (2 interventions)
- Crédits relatifs à l'action extérieure de l'état (2 interventions)
- Marché intérieur économie finances et fiscalité (2 interventions)
- Sécurité des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (2 interventions)
- Union économique et monétaire (2 interventions)
- Jardins d'enfants (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2024 (2 interventions)
- Simplification de la vie économique (2 interventions)
- Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (1 intervention)
- Protection de l'enfant (1 intervention)
- Modernisation du secteur de la presse (1 intervention)
- Réforme territoriale (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (1 intervention)
- Célébration des mariages dans des annexes de la mairie (1 intervention)
- Guide de pilotage statistique pour l'emploi (1 intervention)
- Modernisation de la presse (1 intervention)
- Métropole de lyon (1 intervention)
- Moratoire sur l'utilisation des armes de quatrième catégorie (1 intervention)
- Audition de mme najat vallaud-belkacem ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Transformation de l'université des antilles et de la guyane en université des antilles ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (1 intervention)
- Débat sur le thème : « comment donner à la justice administrative les moyens de statuer dans des délais plus rapides ? » (1 intervention)
- Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (1 intervention)
- Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre (1 intervention)
- Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau (1 intervention)
- Audition de m. philippe watrelot président du cercle de recherche et d'action pédagogique crap (1 intervention)
- Audition de m. luc ferry ancien ministre de la jeunesse de l'éducation nationale et de la recherche 2002-2004 (1 intervention)
- Audition de m. philippe meirieu chercheur en pédagogie professeur des universités émérite en sciences de l'éducation (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer directeur général du groupe essec (1 intervention)
- Audition de m. michel cosnard candidat proposé aux fonctions de président du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (1 intervention)
- Audition de mme delphine ernotte-cunci présidente de france télévisions (1 intervention)
- Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire (1 intervention)
- Convention fiscale avec l'allemagne (1 intervention)
- Réutilisation des informations du secteur public (1 intervention)
- Déontologie droits et obligations des fonctionnaires (1 intervention)
- Droit individuel à la formation pour les élus locaux (1 intervention)
- Laïcité : inscriptions des principes de la loi de 1905 dans la constitution (1 intervention)
- Table ronde sur l'enseignement des langues (1 intervention)
- Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (1 intervention)
- Audition de mm. gilles pélisson président-directeur général de tf1 jean-christophe thiery président du directoire du groupe canal+ et nicolas de tavernost président du groupe m6 (1 intervention)
- Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (1 intervention)
- Renforcer la liberté l'indépendance et le pluralisme des médias (1 intervention)
- Liberté indépendance et pluralisme des médias (1 intervention)
- République numérique (1 intervention)
- Archéologie préventive (1 intervention)
- Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche (1 intervention)
- Audition de mme anne hidalgo maire de paris sur la candidature de paris aux jo de 2024 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique deuxième lecture (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2016 (1 intervention)
- Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (1 intervention)
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs deuxième lecture (1 intervention)
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (1 intervention)
- Recherche et propriété intellectuelle (1 intervention)
- Examen du projet de rapport (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de mme françoise nyssen ministre de la culture (1 intervention)
- Chronologie des médias (1 intervention)
- Logement social : sur quels territoires comment et pour qui demain (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et campus france pour la période 2017-2020 (1 intervention)
- Réhabilitation de la police de proximité (1 intervention)
- Audition de m. tony estanguet co-président du comité de candidature paris 2024 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif (1 intervention)
- Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de m. jean bizet et mme élisabeth lamure (1 intervention)
- Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs (1 intervention)
- Audition de mme céline calvez députée et m. régis marcon cuisinier restaurateur sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « viser l'excellence » remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018 (1 intervention)
- Travail (1 intervention)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (1 intervention)
- Audition de mme sibyle veil présidente-directrice générale de radio france (1 intervention)
- Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)
- Audition de m. denis rapone président de la haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet hadopi (1 intervention)
- Immigration droit d'asile et intégration (1 intervention)
- Lutte contre les rodéos motorisés (1 intervention)
- Politique énergétique (1 intervention)
- Accueil des gens du voyage (1 intervention)
- Préjudice représenté pour les entreprises françaises par la surtransposition du droit européen en droit interne (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Quelle politique d'attractivité de la france à l'égard des étudiants internationaux (1 intervention)
- Audition conjointe sur la lutte contre le dopage (1 intervention)
- Juste mesure du bénévolat dans la société française (1 intervention)
- Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires (1 intervention)
- Enjeux d'une politique industrielle européenne (1 intervention)
- Audition de mme laura georges secrétaire générale de la fédération française de football (1 intervention)
- Projet de loi pour une école de la confiance (1 intervention)
- Avenir de l'enseignement professionnel (1 intervention)
- Organisation et transformation du système de santé (1 intervention)
- Audition de mme sibyle veil présidente-directrice générale de radio france sur le plan stratégique « radio france 2022 : une nouvelle ambition de service public » (1 intervention)
- Traité sur la coopération et l'intégration franco-allemandes (1 intervention)
- Politique étrangère (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état au numérique (1 intervention)
- Audition de m. claude atcher directeur général du groupement d'intérêt public « coupe du monde de rugby france 2023 » (1 intervention)
- La relation franco-allemande (1 intervention)
- Rapport d'information de mm. jean bizet et christian cambon (1 intervention)
- Politique sportive (1 intervention)
- Audition de mm. patrice kanner ministre de la ville de la jeunesse et des sports et thierry braillard secrétaire d'état chargé des sports sur le projet de loi de finances pour 2016 (1 intervention)
- Politique spatiale de l'union européenne (1 intervention)
- Violences sexuelles dans le sport (1 intervention)
- Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 sur le secteur du sport (1 intervention)
- Conséquences de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 18 et 19 juin 2020 (1 intervention)
- Audition de m. denis masseglia président du comité national olympique et sportif français cnosf (1 intervention)
- Négociations en vue d'un nouveau partenariat union européenne-royaume-uni (1 intervention)
- Protection patrimoniale et promotion des langues régionales (1 intervention)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 10 et 11 décembre 2020 (1 intervention)
- Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous (1 intervention)
- éducation (1 intervention)
- Modalités de mise en oeuvre du déconfinement (1 intervention)
- Amélioration de la trésorerie des associations (1 intervention)
- œuvres culturelles à l'ère numérique (1 intervention)
- Rencontre avec les skippeuses engagées dans l'édition 2020-2021 du vendée globe (1 intervention)
- Gestion de la crise sanitaire (1 intervention)
- Audition de mme dominique laurent présidente de l'agence française de lutte contre le dopage afld (1 intervention)
- Examen du rapport de la mission (1 intervention)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (1 intervention)
- Gel des matchs de football le 5 mai (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2022 (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne en application de l'article 73 quater du règlement sur l'inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables (1 intervention)
- Proposition de loi visant à démocratiser le sport en france nouvelle lecture (1 intervention)
- Combat contre le harcèlement scolaire (1 intervention)
- Paquet « ajustement à l'objectif 55 » – examen d'un projet de proposition de résolution européenne (1 intervention)
- Paquet « ajustement à l'objectif 55 » (1 intervention)
- Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande et d'autres plantes à parfum aromatiques et médicinales menacée par la révision des règlements européens dits « reach » et « clp » sur les produits chimiques (1 intervention)
- Bilan de la présidence française de l'union européenne (1 intervention)
- Audition de s.e.m. michal fleischmann ambassadeur de la république tchèque en france sur les priorités de la présidence tchèque du conseil de l'union européenne (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 15 et 16 décembre 2022 (1 intervention)
- Audition de mme aija kalnaja directrice exécutive par intérim de l'agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes frontex (1 intervention)
- Déplacement en irlande et au royaume-uni d'une délégation du groupe de suivi du 16 au 18 octobre 2022 (1 intervention)
- Avenir de l'agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes frontex (1 intervention)
- Audition de m. jacques rivoal président et de m. julien collette directeur général du groupement d'intérêt public france 2023 chargé d'organiser la coupe du monde de rugby en france (1 intervention)
- Mixité sociale à l'école (1 intervention)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie et des finances (1 intervention)
- Environnement et développement durable (1 intervention)
- Institution européennes (1 intervention)
- Violences associées au football dans et hors des stades (1 intervention)
- élargissement -table ronde avec les ambassadeurs à paris des états membres de l'union européenne ue sur les perspectives d'adhésion à l'ue de nouveaux états et sur les réformes parallèles à mener dans l'ue (1 intervention)
- Jo 2024 : la france est-elle prête (1 intervention)
