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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Teston
- Entreprise publique la poste et activités postales (204 interventions)
- Réforme ferroviaire (165 interventions)
- Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la sncf (99 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (64 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (61 interventions)
- Lutte contre la fracture numérique (42 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (29 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre (27 interventions)
- Droits protection et information des consommateurs (24 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (22 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (20 interventions)
- Développement de la concurrence au service des consommateurs (20 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (18 interventions)
- Télécommunications (18 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (17 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire (16 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (15 interventions)
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique (15 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (15 interventions)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au parlement européen (15 interventions)
- Réforme des retraites (14 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (14 interventions)
- Aménagement numérique du territoire (13 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (12 interventions)
- Réforme ferroviaire – nomination des dirigeants de la sncf (12 interventions)
- Gestion durable des matières et des déchets radioactifs (11 interventions)
- Création des zones d'exclusion pour les loups (11 interventions)
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité (10 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires (10 interventions)
- Union européenne (10 interventions)
- Sobriété transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (10 interventions)
- Conseillers territoriaux (9 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (9 interventions)
- Taxis et voitures de transport avec chauffeur (9 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (8 interventions)
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (8 interventions)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (8 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales (8 interventions)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (8 interventions)
- Débat sur l'avenir des infrastructures de transport (8 interventions)
- Régulation des activités postales (7 interventions)
- Communication de la commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 (7 interventions)
- Débat sur la couverture numérique du territoire (6 interventions)
- Espace ferroviaire unique européen (6 interventions)
- Création de la banque publique d'investissement (6 interventions)
- Aménagement numérique du territoire et feuille de route « très haut débit » (6 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (6 interventions)
- Libertés et responsabilités locales (5 interventions)
- Immigration intégration et nationalité (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (5 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (5 interventions)
- Fiscalité numérique neutre et équitable (5 interventions)
- Infrastructures et services de transports (5 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale (5 interventions)
- Transition énergétique dans les transports (5 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (5 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (4 interventions)
- Sécurité des manèges (4 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (4 interventions)
- évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports (4 interventions)
- Audition de m. jean-ludovic silicani président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (4 interventions)
- Examen du rapport (4 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (4 interventions)
- Transports ferroviaires (4 interventions)
- Principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (4 interventions)
- Présence médicale sur l'ensemble du territoire (4 interventions)
- Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 (4 interventions)
- Avenir de la production d'électricité par géothermie en france (4 interventions)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (4 interventions)
- Enjeux du quatrième paquet ferroviaire (4 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports (4 interventions)
- Bilan de l'application des lois (4 interventions)
- Débat sur l'application de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (4 interventions)
- Développement du fret ferroviaire (3 interventions)
- Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (3 interventions)
- Conférence des présidents (3 interventions)
- Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (3 interventions)
- Nomination de rapporteurs (3 interventions)
- Audition de m. jean-michel charpin directeur général de l'institut national de la statistique et des études économiques insee (3 interventions)
- Transports (3 interventions)
- Pjlf pour 2008 (3 interventions)
- Fret ferroviaire (3 interventions)
- Couverture numérique du territoire (3 interventions)
- Pjlf pour 2009 (3 interventions)
- Audition de m. philippe duron candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france (3 interventions)
- Communication sur l'aménagement numérique des territoires de yves rome président de l'association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel avicca (3 interventions)
- Zones d'exclusion pour les loups (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et services de transport (3 interventions)
- Doctrine d'intervention de la banque publique d'investissement bpi (3 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (3 interventions)
- Charte de l'environnement (3 interventions)
- Transition énergétique (3 interventions)
- Rappels au règlement (2 interventions)
- Couverture du territoire par la téléphonie mobile (2 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (2 interventions)
- Attribution de fréquences de réseaux mobiles (2 interventions)
- Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (2 interventions)
- Audiovisuel public (2 interventions)
- Présidence de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (2 interventions)
- Audition de mm. philippe mellier président et jean-louis ricaud directeur des opérations de alstom transports (2 interventions)
- Economie numérique (2 interventions)
- Audition de m. patrick artus directeur de la recherche et des études économiques et financières d'ixis corporate investment bank (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul bailly candidat à la présidence du groupe la poste (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul bailly président du groupe la poste (2 interventions)
- Amélioration des qualités urbaines architecturales et paysagères des entrées de villes (2 interventions)
- Droits des consommateurs (2 interventions)
- Pacte automobile (2 interventions)
- Couverture du territoire en téléphonie mobile (2 interventions)
- Instauration d'un nouveau pacte territorial (2 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la régulation des transports ferroviaires (2 interventions)
- Schéma national des infrastructures de transport (2 interventions)
- Audition de m. patrick kron président-directeur général d'alstom (2 interventions)
- Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures (2 interventions)
- Audition de m. guillaume pepy président de la société nationale des chemins de fer français (2 interventions)
- Audition de m. hubert du mesnil président de réseau ferré de france rff (2 interventions)
- Audition de mme michèle pappalardo commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul bailly candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de la poste (2 interventions)
- Audition de m. pierre cardo président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires araf (2 interventions)
- Déploiement du très haut débit (2 interventions)
- Aides d'état aux services d'intérêt économique général sieg (2 interventions)
- Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels (2 interventions)
- Politique européenne de cohésion 2014-2020 (2 interventions)
- Constitution (2 interventions)
- Négociations internationales (2 interventions)
- Audition de mme cécile duflot ministre de l'égalité des territoires et du logement (2 interventions)
- Audition de mme delphine batho ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Audition de m. stéphane richard président-directeur général de france télécom-orange (2 interventions)
- Audition de mme fleur pellerin ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif chargée des petites et moyennes entreprises de l'innovation et de l'économie numérique (2 interventions)
- Audition de mme dominique dron commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable (2 interventions)
- Principe de participation du public (2 interventions)
- Réforme du code minier (2 interventions)
- Création de la banque publique d'investissement – nomination des dirigeants de bpi-groupe (2 interventions)
- Audition de m. alexandre de juniac président-directeur général d'air france (2 interventions)
- Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'union européenne (2 interventions)
- Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (2 interventions)
- Désignation de rapporteurs (2 interventions)
- Audition de m. didier ridoret président de la fédération française du bâtiment ffb et de m. patrick liebus président de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment capeb (2 interventions)
- Energie (2 interventions)
- Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte (2 interventions)
- Téléphonie mobile (2 interventions)
- Régions et ferroviaire (2 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (2 interventions)
- Véhicules électriques (2 interventions)
- Audition de m. claude belot vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales » (2 interventions)
- Audition de mme anne lauvergeon présidente de la commission « innovation 2030 » (2 interventions)
- Audition de m. gilles-pierre lévy président de la 2e chambre de la cour des comptes sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables (2 interventions)
- Audition de m. philippe martin ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz (2 interventions)
- Maîtrise publique du système ferroviaire national (2 interventions)
- Affectation des fréquences de la bande 700 mhz très haut débit mobile (2 interventions)
- Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (2 interventions)
- Prévention et protection contre les inondations (2 interventions)
- Déplacement d'une délégation en allemagne (2 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport (2 interventions)
- Nomination des dirigeants de la sncf (2 interventions)
- Avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (2 interventions)
- Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne (2 interventions)
- Conférence de paris 2015 sur le climat (2 interventions)
- Politique de développement et de solidarité internationale (2 interventions)
- Réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques (2 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la sncf (2 interventions)
- Voies navigables de france (2 interventions)
- Audition de mme christine noiville candidate proposée aux fonctions de présidente du haut conseil des biotechnologies (2 interventions)
- Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -examen du rapport d'information (2 interventions)
- Audition de mme nathalie kosciusko-morizet ancienne secrétaire d'état chargée de l'écologie et ancienne ministre de l'écologie du développement durable des transports et du logement (2 interventions)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du sénat (1 intervention)
- Débat sur la désindustrialisation des territoires (1 intervention)
- Exercice du droit de préemption (1 intervention)
- Lutte contre le logement vacant (1 intervention)
- Débat sur l'avenir de la presse (1 intervention)
- Rappel au règlement (1 intervention)
- Loi de finances pour 2005 (1 intervention)
- Secteur de l'énergie (1 intervention)
- La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires (1 intervention)
- Audition de m. pierre mongin président-directeur général de la ratp (1 intervention)
- Audition de mm. yves krattinger sénateur président de la commission aménagement du territoire transport et infrastructures et gérard bailly sénateur membre du bureau de l'assemblée des départements de france adf (1 intervention)
- Audition de m. patrick devedjian ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance (1 intervention)
- Audition de m. rené ricol commissaire général à l'investissement (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel secrétaire d'etat auprès de la ministre de l'economie des finances et de l'emploi chargé de la consommation et du tourisme sur le projet de loi n°109 2007-2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs (1 intervention)
- Pjl développement de la concurrence au service du consommateur (1 intervention)
- Audition de m. hubert du mesnil président directeur général de réseau ferré de france (1 intervention)
- équilibre des finances publiques (1 intervention)
- Audition de m. etienne guyot dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la société du grand paris (1 intervention)
- Très haut débit (1 intervention)
- Organisations syndicales (1 intervention)
- Situation économique et financière des exploitations agricoles (1 intervention)
- Audition de m. andré santini président du conseil de surveillance de l'établissement public société du grand-paris (1 intervention)
- Entreprises (1 intervention)
- Audition de m. patrick ricard président directeur-général de pernod-ricard (1 intervention)
- Audition de mm. bertrand delanoë maire de paris pierre mansat adjoint chargé de paris métropole et des relations avec les collectivités territoriales d'ile-de-france et de mme anne hidalgo première adjointe chargée de l'urbanisme et de l'architecture (1 intervention)
- Audition de m. paul champsaur président de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité (1 intervention)
- Loi de finances pour 2011 et rôle de la dgccrf dans la régulation commerciale (1 intervention)
- Audition de m. eric besson ministre auprès de la ministre de l'économie des finances et de l'industrie chargé de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique (1 intervention)
- Efficacité énergétique (1 intervention)
- Bilan du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Audition de mme nathalie kosciusko-morizet ministre de l'écologie du développement durable des transports et du logement (1 intervention)
- Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport (1 intervention)
- Conseil européen sur l'énergie (1 intervention)
- Entreprises publiques (1 intervention)
- Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Audition de m. dominique bussereau secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'écologie du développement et de l'aménagement durables chargé des transports (1 intervention)
- Audition de m. franck riboud président-directeur général du groupe danone sa (1 intervention)
- Contrôle de l'application des lois (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel berthier délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (1 intervention)
- Audition de m. yves de gaulle candidat à la présidence du directoire de la compagnie nationale du rhône (1 intervention)
- Audition de m. michel barnier commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (1 intervention)
- Audition de m. paul champsaur président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (1 intervention)
- Pme (1 intervention)
- Audition de mme anne lauvergeon président du directoire d'areva (1 intervention)
- Pjlf pour 2007 (1 intervention)
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (1 intervention)
- Conférence interparlementaire relative au changement climatique (1 intervention)
- Audition de m. françois ailleret président de la commission sur le développement de la poste (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Audition de m. christian de portzamparc architecte membre de l'atelier du grand paris (1 intervention)
- Audition de m. henri proglio président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Avenir de la politique européenne de cohésion (1 intervention)
- Audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur l'agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de mm. guillaume pepy président de la société nationale des chemins de fer français sncf et jean-pierre farandou directeur général de sncf proximités (1 intervention)
- Audition de m. dominique perben candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france (1 intervention)
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Audition de m. charles-henri filippi président directeur général de hsbc france (1 intervention)
- Commissariat à l'énergie atomique (1 intervention)
- Agence française pour les investissements internationaux (1 intervention)
- Industrie (1 intervention)
- Audition de m. hubert du mesnil président directeur général de réseau ferré de france voir à la rubrique de la commission des finances (1 intervention)
- Nouveaux horaires des trains pour 2012 et assises du ferroviaire (1 intervention)
- Assurance récolte (1 intervention)
- Audition de m. patrick devedjian ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance (1 intervention)
- Audition de m. pierre mongin président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp (1 intervention)
- Audition de m. jean-claude volot médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance (1 intervention)
- Audition de m. hervé pichon délégué pour les relations avec les institutions publiques françaises du groupe psa peugeot citroën (1 intervention)
- Audition de m. andré daguin membre du conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Audition de m. pierre lellouche secrétaire d'état chargé du commerce extérieur (1 intervention)
- Audition de mme anne lauvergeon présidente du directoire du groupe areva (1 intervention)
- Economie finances et industrie (1 intervention)
- Audition de m. pierre cardo candidat aux fonctions de président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires (1 intervention)
- Compétitivité (1 intervention)
- Examen des amendements (1 intervention)
- Audition de m. françois loos candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de m. alain gest président du conseil d'administration de voies navigables de france vnf candidat au renouvellement de son mandat (1 intervention)
- Mécanisme pour l'interconnexion en europe- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Situation de l'industrie automobile en france (1 intervention)
- L'avenir de la filière nucléaire en france (1 intervention)
- Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française (1 intervention)
- Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le déploiement des réseaux à très haut débit (1 intervention)
- Déplacement en corée du sud en avril 2011 (1 intervention)
- Audition de m. françois loos président de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de m. frédéric cuvillier ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie chargé des transports de la mer et de la pêche (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie idrac présidente de la sncf (1 intervention)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement (1 intervention)
- Entretien du réseau ferroviaire national (1 intervention)
- Situation de psa peugeot citroën (1 intervention)
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (1 intervention)
- Société aéroports de paris (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy président de la sncf (1 intervention)
- Compétitivité de l'industrie française (1 intervention)
- Accord de coopération avec l'algérie dans le domaine de la défense (1 intervention)
- Audition de m. etienne guyot préfet président de la « société du grand paris » (1 intervention)
- Audition de m. jacques rapoport candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de réseau ferré de france (1 intervention)
- Développement par l'état d'une politique d'égalité des territoires (1 intervention)
- Débat sur l'avenir du service public ferroviaire (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Transition vers un système énergétique sobre -examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture (1 intervention)
- Titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'union européenne (1 intervention)
- Débat sur l'avenir de l'industrie en france et en europe (1 intervention)
- Audition de m. bruno lechevin candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de mme jeanne-marie prost médiatrice nationale du crédit aux entreprises (1 intervention)
- Audition de m. eloi laurent auteur du rapport « vers l'égalité des territoires » (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy candidat désigné aux fonctions de président de la sncf (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc michel et de m. bernard chevassus-au-louis préfigurateurs d'une agence française de la biodiversité (1 intervention)
- Schéma national des infrastructures de transport snit (1 intervention)
- Réforme de la décentralisation (1 intervention)
- Audition de m. michel de rosen directeur général d'eutelsat (1 intervention)
- Audition de mme hélène valade présidente du collège des directeurs du développement durable c3d (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (1 intervention)
- Affichage environnemental (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président de la commission « mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport snit (1 intervention)
- Egalité des territoires (1 intervention)
- Circulation des mégacamions et fret routier européen (1 intervention)
- Audition de mme delphine hedary présidente du comité de pilotage des états généraux de la modernisation du droit de l'environnement et de mme claude chardonnet consultante (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Accès au logement et urbanisme rénové (1 intervention)
- Audition de m. etienne guyot président de la société du grand paris (1 intervention)
- Audition de m. christian de perthuis président du comité pour la fiscalité écologique (1 intervention)
- Révision des lignes directrices concernant les aides d'état aux aéroports régionaux (1 intervention)
- Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (1 intervention)
- Loi de finances pour2014 (1 intervention)
- Déchets : filières rep et écoconception (1 intervention)
- Loi de finances pour 2014 -mission « ecologie développement et mobilités durables » (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de météo-france (1 intervention)
- Politique industrielle (1 intervention)
- Sécurisation de la vie des entreprises (1 intervention)
- Reconfiguration du canal seine-nord-europe (1 intervention)
- Loi littoral (1 intervention)
- Financement des collectivités et développement économique local (1 intervention)
- Mise en oeuvre par la france du paquet énergie-climat (1 intervention)
- Audition de m. pascal berteaud directeur général de l'institut national de l'information géographique et forestière ign (1 intervention)
- Audition de m. philippe yvin candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris (1 intervention)
- Audition de mm. antoine dulin et allain bougrain-dubourg rapporteurs d'un avis du conseil économique social et environnemental cese sur « l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique » accompagnés de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du cese (1 intervention)
- Audition de mm. antoine dulin et allain bougrain dubourg auteurs d'un avis du conseil économique social et environnemental cese sur « l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique » accompagnés de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du cese (1 intervention)
- Audition de mm. olivier roussat président-directeur général et didier casas secrétaire général de bouygues telecom (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation de la commission au québec du 23 au 27 septembre 2013 (1 intervention)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (1 intervention)
- Activités privées de protection des navires (1 intervention)
- Audition de m. nicolas hulot président de la fondation pour la nature et l'homme envoyé spécial du président de la république pour la protection de la planète (1 intervention)
- Modifier la charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation (1 intervention)
- Audition de mm. éric denoyer président-directeur général de numericable group et jérôme yomtov directeur général délégué de numericable (1 intervention)
- Audition de mm. jean-yves charlier président-directeur général et olivier henrard secrétaire général de sfr (1 intervention)
- Audition de m. éric denoyer président-directeur général de numericable group et de m. jérôme yomtov directeur général délégué de numericable (1 intervention)
- Audition de mm. jean-yves charlier président-directeur général et d'olivier henrard secrétaire général de sfr (1 intervention)
- Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (1 intervention)
- Audition de m. stéphane saint-andré député candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de voies navigables de france vnf (1 intervention)
- Transition énergique (1 intervention)
- Proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la sncf (1 intervention)
- Audition de mme sylvia pinel ministre du logement et de l'égalité des territoires (1 intervention)
- Audition de m. pierre mongin candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet de beaune candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la société aéroports de paris adp (1 intervention)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Vote sur la proposition de nomination du président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président du directoire de la banque postale et de m. jean-paul bailly président du conseil de surveillance de la banque postale (1 intervention)
- Perspectives d'approvisionnement d'électricité en france (1 intervention)
- Conférence de varsovie sur le changement climatique (1 intervention)
- Audition de m. dominique bussereau ancien secrétaire d'état chargé des transports (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. jean-philippe vachia président de la 4ème chambre de la cour des comptes françois-roger cazala conseiller-maître président de la section « transports » à la 7ème chambre de la cour des comptes vincent léna conseiller maître à la 4ème chambre de la cour des comptes nicolas brunner conseiller maître président de la chambre régionale des comptes de languedoc-roussillon et jacques schwartz président de section à la chambre régionale des comptes de champagne-ardenne lorraine (1 intervention)
- Audition de m. michel barnier commissaire européen chargé du marché intérieur et des services en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition de m. éric besson ministre chargé de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique sur la politique européenne de l'énergie en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Avenir de la politique européenne de cohésion proposition de résolution de mm. yann gaillard et simon sutour (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. antoine maucorps chef de la mission de la tarification et olivier quoy adjoint direction générale des infrastructures des transports et de la mer dgitm (1 intervention)
- Audition de m. laurent trévisani directeur général de sncf participations et directeur stratégie du groupe sncf (1 intervention)
- Audition de m. daniel bursaux directeur général des infrastructures des transports et de la mer dgitm (1 intervention)
