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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jacques Legendre
- Refondation de l'école de la république (242 interventions)
- Enseignement supérieur et recherche (75 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (67 interventions)
- Avenir de l'école (49 interventions)
- Patrimoine monumental de l'état (47 interventions)
- Communication audiovisuelle (32 interventions)
- Prix du livre numérique (29 interventions)
- Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (28 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (26 interventions)
- Action culturelle extérieure de la france (22 interventions)
- Diffusion et protection de la création sur internet (21 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (19 interventions)
- Action extérieure de l'état (18 interventions)
- Immigration et intégration (16 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (16 interventions)
- Examen du rapport (16 interventions)
- écoles de production (15 interventions)
- Pjlf pour 2009 (13 interventions)
- Développement des langues et cultures régionales (12 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (12 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (12 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (11 interventions)
- Audiovisuel public (11 interventions)
- Régulation du système de distribution de la presse (10 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (10 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (10 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (10 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (9 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (9 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (9 interventions)
- Communications diverses (9 interventions)
- Indépendance de l'audiovisuel public (9 interventions)
- égalité des chances (8 interventions)
- Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie (8 interventions)
- Archéologie préventive (8 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france télévisions (8 interventions)
- Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (8 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (8 interventions)
- Réunion constitutive (8 interventions)
- Service civique (7 interventions)
- Libertés des universités (7 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (7 interventions)
- Audition de m. rémy pflimlin candidat proposé à la nomination à la présidence de la société france télévisions (7 interventions)
- Oeuvres visuelles orphelines (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (7 interventions)
- Conditions de la vente à distance des livres (7 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (7 interventions)
- Respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (6 interventions)
- Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (6 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (6 interventions)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale (6 interventions)
- Politique culturelle extérieure de la france (6 interventions)
- Pjlf pour 2008 (6 interventions)
- Presse (6 interventions)
- Loi de règlement (6 interventions)
- Audition de m. rémy pflimlin président de france télévisions (6 interventions)
- Absentéisme scolaire (6 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (6 interventions)
- Audition de m. patrice weisheimer secrétaire général du syndicat de l'éducation populaire sep-unsa mm. ahmed hamadi et bouziane brini de l'union des syndicats des personnels de l'animation des organisations sociales sportives et culturelles uspaoc-cgt ; mmes catherine sergent secrétaire générale adjointe en charge de l'animation et béatrice beth-desmazieres du syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation du sport et de la culture snapac-cfdt (6 interventions)
- Sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (6 interventions)
- Emploi de la langue française (5 interventions)
- Vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics (5 interventions)
- égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire (5 interventions)
- Nomination de rapporteurs (5 interventions)
- Recherche et enseignement supérieur (5 interventions)
- Enseignement supérieur (5 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de l'institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 (5 interventions)
- Profession d'agent sportif (5 interventions)
- Convention sur la diversité culturelle de l'unesco (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la diffusion et la protection de la création sur internet (5 interventions)
- Avenir des centres régionaux d'éducation populaire et de sport (5 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2014 (5 interventions)
- Débat sur l'avenir de la presse (4 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (4 interventions)
- Propriété littéraire et artistique sur internet (4 interventions)
- Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (4 interventions)
- Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes (4 interventions)
- Sauvegarde du service public de la télévision (4 interventions)
- Pjlf pour 2007 (4 interventions)
- Audition de m. didier houssin candidat pressenti pour la présidence du conseil de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur aeres (4 interventions)
- Audition de m. frédéric mitterrand ministre de la culture et de la communication (4 interventions)
- Les investissements d'avenir (4 interventions)
- Indépendance des rédactions (4 interventions)
- éthique du sport et droits des sportifs (4 interventions)
- Audition de m. jean-marc schlenker président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (4 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de radio france (4 interventions)
- Mise en oeuvre de l'emprunt national (4 interventions)
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (4 interventions)
- Constitution du bureau (4 interventions)
- Diversité et accès aux études supérieures (4 interventions)
- Débat sur l'application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (4 interventions)
- Débat sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (4 interventions)
- Déplacement en iran du 7 au 11 juin 2015 (4 interventions)
- Régime de sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (4 interventions)
- Audition conjointe d'organisations non gouvernementales ong (4 interventions)
- Réforme de la formation des enseignants (3 interventions)
- équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (3 interventions)
- Orientation des finances publiques pour 2010 (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2008 (3 interventions)
- Application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens. (3 interventions)
- Libertés et responsabilités des universités (3 interventions)
- La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires (3 interventions)
- Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (3 interventions)
- Organisme extra-parlementaire (3 interventions)
- Traités et conventions (3 interventions)
- Audition de m. jean-paul cluzel président de l'etablissement public du grand palais et du conseil d'administration de la réunion des musées nationaux (3 interventions)
- Présidence du centre national de la recherche scientifique (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (3 interventions)
- Audiovisuel et médias (3 interventions)
- Audition de mme chantal jouanno ministre des sports (3 interventions)
- Maison de l'histoire de france (3 interventions)
- Audition de m. jean-noël jeanneney ancien président de la bibliothèque nationale de france (3 interventions)
- Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en france (3 interventions)
- Audition de m. bruno racine président du haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège (3 interventions)
- Numérisation du patrimoine écrit (3 interventions)
- Audition de mme marion zalay directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche (3 interventions)
- Application de l'article 40 de la constitution (3 interventions)
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités (3 interventions)
- Audition de m. jérôme clément président du directoire d'arte france (3 interventions)
- Récolement des dépôts d'oeuvres d'art (3 interventions)
- Diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (3 interventions)
- Audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur le centre des monuments nationaux cmn (3 interventions)
- Scolarité obligatoire à trois ans (3 interventions)
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (3 interventions)
- Simplification du droit et allègement des démarches administratives (3 interventions)
- Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (3 interventions)
- Enseignement supérieur et la recherche (3 interventions)
- Organisme extraparlementaire (3 interventions)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture (3 interventions)
- Encadrement des conditions de la vente à distance des livres (3 interventions)
- Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en république centrafricaine (3 interventions)
- Audition de m. benoît hamon ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (3 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence (3 interventions)
- Traité de coopération en matière de défense avec le mali (3 interventions)
- Trentième anniversaire du baccalauréat professionnel (3 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2017-2019 de l'institut français (3 interventions)
- Audition de mme ayça saritekin conseillère à l'ambassade de turquie en france (3 interventions)
- Audition m. didier billion directeur adjoint de l'institut de relations internationales et stratégiques (3 interventions)
- Audition de m. david skuli directeur central de la police aux frontières du ministère de l'intérieur (3 interventions)
- Examen et adoption du rapport de la mission (3 interventions)
- Protection du secret des sources des journalistes (2 interventions)
- Loi de programme pour la recherche (2 interventions)
- Numérisation du livre (2 interventions)
- Débat sur la réforme du lycée (2 interventions)
- Création d'une première année commune aux études de santé (2 interventions)
- Débat sur la protection des jeunes sur les nouveaux médias (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (2 interventions)
- Situation de radio france internationale (2 interventions)
- Enseignement scolaire (2 interventions)
- Audition de m. patrick bazin directeur de la bibliothèque municipale de lyon (2 interventions)
- Loi de finances 2010 (2 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (2 interventions)
- Audition de m. philippe cayla président du directoire d'euronews (2 interventions)
- Contrôle de l'application des lois (2 interventions)
- Création sur internet (2 interventions)
- Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (2 interventions)
- Nomination d'un rapporteur (2 interventions)
- Contrôle budgétaire sur les comptes de france télévisions (2 interventions)
- Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (2 interventions)
- Audition de mme valérie pécresse ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (2 interventions)
- Audition de m. alain seban président du centre georges-pompidou (2 interventions)
- Audiovisuel (2 interventions)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative et de mme jeannette bougrab secrétaire d'état chargée de la jeunesse et de la vie associative (2 interventions)
- Audition de m. philippe colombet directeur du projet livre google france (2 interventions)
- Audition de m. gérard larcher ministre délégué à l'emploi au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes (2 interventions)
- Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (2 interventions)
- Vote sur la candidature de m. rémy pflimlin à la présidence de la société france télévisions (2 interventions)
- Audition de m. laurent bayle directeur général de l'établissement public de la cité de la musique (2 interventions)
- Audition de m. philippe etienne directeur général de la coopération internationale et du développement (2 interventions)
- Audition de m. patrick andré directeur général des messageries lyonnaises de presse (2 interventions)
- Audition de m. éric de saint-denis professeur agrégé enseignant-coordonnateur du microlycée 94 (2 interventions)
- Audition de m. jean-robert pitte délégué interministériel à l'information et à l'orientation (2 interventions)
- Audition de m. nicolas gaume président du syndicat national du jeu vidéo snjv (2 interventions)
- Audition de m. abdou diouf secrétaire général de la francophonie (2 interventions)
- Audition de m. jean-luc hees candidat proposé à la nomination à la présidence de la société radio france (2 interventions)
- Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial (2 interventions)
- Audition de m. marin karmitz délégué général du conseil de la création artistique (2 interventions)
- Audition de mme emma archer directrice de la french-american foundation faf et m. fabrice rozié attaché du livre et des échanges intellectuels à l'ambassade de france aux etats-unis (2 interventions)
- établissements d'enseignement supérieur (2 interventions)
- Audition de mme dominique versini défenseure des enfants (2 interventions)
- Diversité linguistique (2 interventions)
- Enseignement secondaire (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2007 (2 interventions)
- Audition de m. denis masseglia président du comité national olympique et sportif français cnosf (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales (2 interventions)
- Audition de m. michel quéré directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications cereq accompagné de m. michel théry chef du département production et usage de la formation continue et de mme martine möbus ingénieur d'études (2 interventions)
- Audition de m. andré gauron conseiller-maître à la cour des comptes (2 interventions)
- Droit de vote et d'éligibilité des étrangers (2 interventions)
- 4e loi de finances rectificative pour 2011 (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et l'institut français pour 2011-2013 (2 interventions)
- Programme de travail (2 interventions)
- Création des emplois d'avenir (2 interventions)
- Violence scolaire (2 interventions)
- Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves (2 interventions)
- Distribution de la presse (2 interventions)
- Bilan consolidé des sources de financement des universités (2 interventions)
- Communication diverse (2 interventions)
- échange de vues sur le rapport de la mission (2 interventions)
- Audition de m. vincent monadé président du centre national du livre cnl (2 interventions)
- Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information (2 interventions)
- Audition de mme odile quintin et de m. christian forestier coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et france médias monde pour la période 2013-2015 (2 interventions)
- Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale (2 interventions)
- Audition de m. laurent wauquiez secrétaire d'etat chargé de l'emploi (2 interventions)
- Audition de mme yamina benguigui ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères chargée de la francophonie (2 interventions)
- Audition de mm. bernard lempereur et norbert trichard du syndicat national unifié des directeurs instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public snudi-fo mmes françoise harl co-secrétaire de la fédération des syndicats sud éducation et sabine duran représentante départementale et m. patrick désiré secrétaire général de cgt educ'action (2 interventions)
- Artisanat commerce et très petites entreprises (2 interventions)
- Audition de m. vincent berjot directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication (2 interventions)
- Examen du rapport d'information de mm. jacques legendre et jacques-bernard magner rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- réunion commune avec la commission de la culture de l'éducation et de la communication (2 interventions)
- Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence (2 interventions)
- Audition de mme geneviève fioraso secrétaire d'état à l'enseignement supérieur et à la recherche (2 interventions)
- Ratification du protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits économiques sociaux et culturels (2 interventions)
- Audition de m. jacques attali sur son rapport « la francophonie et la francophilie moteurs de croissance durable » (2 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (2 interventions)
- Restitution des oeuvres spoliées (2 interventions)
- Utilisations autorisées des oeuvres orphelines (2 interventions)
- Réforme des méthodes de travail du sénat (2 interventions)
- Audition de m. philippe watrelot président du cercle de recherche et d'action pédagogique crap (2 interventions)
- Audition de mme laurence de cock professeure d'histoire-géographie chercheuse en sciences de l'éducation membre du collectif aggiornamento hist-geo (2 interventions)
- Audition de m. jean-louis bianco président de l'observatoire de la laïcité (2 interventions)
- Débat sur le thème « la politique étrangère de la france : quelle autonomie pour quelle ambition ? » (2 interventions)
- Perspective de création d'un « fonds européen de défense » (2 interventions)
- La france et l'europe face à la crise au levant (2 interventions)
- Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (2 interventions)
- Audition de mme sylvie bermann ambassadeur de france auprès du royaume-uni de grande-bretagne et d'irlande du nord (2 interventions)
- Audition de m. jean-dominique giuliani président du conseil d'administration de la fondation robert schuman (2 interventions)
- Audition de mme sara abbas directrice du bureau de l'organisation internationale pour les migrations oim en france (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens com pour la période 2017-2019 (2 interventions)
- Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la france et de ses alliés au cours de la première guerre mondiale (2 interventions)
- Audition de m. pascal brice directeur général de l'ofpra office français de protection des réfugiés et apatrides (2 interventions)
- Audition de mme dorothée schmid directrice du programme « turquie contemporaine » à l'ifri (2 interventions)
- Audition de m. christophe léonzi directeur-adjoint de l'union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international (2 interventions)
- Audition de m. jean-christophe dumont chef de la division des migrations internationales à l'organisation de coopération et de développement économiques ocde (2 interventions)
- œuvres visuelles orphelines (1 intervention)
- Convention relative à la diversité des expressions culturelles (1 intervention)
- Convention internationale pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (1 intervention)
- Hommage à des personnalités du cinéma français (1 intervention)
- Politique de l'archéologie préventive (1 intervention)
- Concentration dans le secteur des médias (1 intervention)
- Parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées (1 intervention)
- Création de l'établissement public culturesfrance (1 intervention)
- Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (1 intervention)
- Souhaits de bienvenue à deux délégations parlementaires de chine et du bénin (1 intervention)
- équilibre des finances publiques (1 intervention)
- Service public de la télévision (1 intervention)
- Panneaux d'agglomération en langue régionale (1 intervention)
- Lutte contre l'échec à l'école primaire (1 intervention)
- Audition de mm. philippe paillat frédéric buxin et marc héraud de l'association pour la promotion de l'image (1 intervention)
- Table ronde : « quel avenir pour la filière du livre à l'heure du numérique ? » (1 intervention)
- Vote électronique pour l'élection des membres de conseils dans les établissements publics à caractère scientifique culturel et professionnel (1 intervention)
- Vote électronique dans les établissements publics à caractère scientifique culturel et professionnel (1 intervention)
- Audition de mme claudie haigneré présidente d'universcience (1 intervention)
- Enseignement professionnel (1 intervention)
- Métiers d'art (1 intervention)
- Organismes extra-parlementaires (1 intervention)
- Agence france-presse (1 intervention)
- Enseignement artistique (1 intervention)
- Création et internet (1 intervention)
- Audition de m. christophe marguerie président du directoire de telfrance (1 intervention)
- Audition de m. fernand duchaussoy président de la fédération française de football fff (1 intervention)
- Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle epcc (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel hoog président-directeur général de l'agence france-presse afp (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Enseignement agricole (1 intervention)
- Audition de m. henri verdier président de cap digital pôle de compétitivité des contenus numériques (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale (1 intervention)
- Art contemporain (1 intervention)
- Décentralisation des enseignements artistiques (1 intervention)
- Audition de m. pascal rogard directeur général de la société des auteurs et compositeurs dramatiques sacd (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie couderc directrice générale de presstalis (1 intervention)
- Enseignement (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2010 et exécution du budget de 2009 (1 intervention)
- Hommage à m. maurice schumann ancien président de la commission de la culture de l'éducation et de la communication à l'occasion du centième anniversaire de sa naissance (1 intervention)
- Enseignements artistiques (1 intervention)
- Audition de m. bruno racine président de la bibliothèque nationale de france bnf (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
- Education artistique et culturelle (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision (1 intervention)
- Audition de mm. jacques blot président et olivier poivre d'arvor directeur général de culturesfrance (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique (1 intervention)
- Création dans le monde numérique (1 intervention)
- Langue française et francophonie (1 intervention)
- Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale (1 intervention)
- Création d'une première année commune aux études de santé et réorientation des étudiants (1 intervention)
- Hommage à la mémoire de claude lévi-strauss (1 intervention)
- Audition de m. philippe lévrier président du groupement d'intérêt public gip france télé numérique (1 intervention)
- Audition de m. antoine de clermont-tonnerre président d'unifrance (1 intervention)
- Archives (1 intervention)
- Audition de m. martin hirsch haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté haut commissaire à la jeunesse (1 intervention)
- Jeunesse (1 intervention)
- Sports (1 intervention)
- Culture (1 intervention)
- Audition de m. xavier darcos ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Prix nobel de littérature attribué à jean-marie le clézio (1 intervention)
- Audition de m. roger planchon metteur en scène sur son projet de service national civil dans le secteur artistique (1 intervention)
- Audition de m. benoît yvert directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de m. richard descoings président de la mission de concertation pour la réforme du lycée (1 intervention)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2009 (1 intervention)
- Loi organique relative aux lois de finances (1 intervention)
- Musées (1 intervention)
- Discriminations (1 intervention)
- Projet du musée louvre abou dabi (1 intervention)
- Développement de la participation et de l'actionnariat salarié (1 intervention)
- Contrôle de l'application des lois au 30 septembre 2006 (1 intervention)
- Restitution par la france des têtes maories (1 intervention)
- Audition de m. olivier kaeppelin délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication et de mme nicole phoyu-yedid inspecteur général à la mission permanente d'inspection de conseil et d'évaluation de l'enseignement artistique (1 intervention)
- Audition de m. denis mollat président et m. jean-louis doublet directeur général du cercle de la librairie (1 intervention)
- Audition de m. bertrand cousin membre du bureau du syndicat national de l'édition sne auteur d'un mémorandum sur la présence du livre français dans les pays francophones du sud (1 intervention)
- Conclusions des travaux de la mission (1 intervention)
- Audition de m. bernard lassus architecte paysagiste et m. bernard welcomme directeur de l'école nationale supérieure du paysage de versailles (1 intervention)
- Education (1 intervention)
- Rémunération pour copie privée (1 intervention)
- Russie (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Audition de m. guy cogeval président du musée d'orsay (1 intervention)
- « erasmus pour tous » (1 intervention)
- Audition de m. rené ricol commissaire général à l'investissement (1 intervention)
- Communications (1 intervention)
- Audition de mm. bernard menasseyre et christian phéline président et rapporteur général de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (1 intervention)
- Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs (1 intervention)
- Audition de mme sylvie linder coordonatrice nationale de la mission espaces ludiques en milieu scolaire (1 intervention)
- Audition de mm. matthieu de montchalin président et guillaume husson délégué général du syndicat de la librairie française slf (1 intervention)
- Audition de m. vincent montagne président m. antoine gallimard membre du bureau et de mme christine de mazières déléguée générale du syndicat national de l'édition sne (1 intervention)
- Audition d'une délégation du conseil permanent des écrivains cpe : mmes marie sellier co-présidente du cpe agnès defaux responsable juridique de la société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe saif mm. jean-claude bologne président de la société des gens de lettres sgdl et emmanuel de rengervé juriste du syndicat national des auteurs et des compositeurs snac (1 intervention)
- Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête (1 intervention)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 (1 intervention)
- Audiovisuel extérieur de la france (1 intervention)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 (1 intervention)
- Fiscalité numérique neutre et équitable (1 intervention)
- Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
- Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les états-unis (1 intervention)
- Politique culturelle à l'ère du numérique (1 intervention)
- Engagement des forces armées en république centrafricaine (1 intervention)
- Programme de travail de la commission (1 intervention)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré (1 intervention)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (1 intervention)
- Décentralisation culturelle (1 intervention)
- Audition de m. alain fuchs candidat désigné aux fonctions de président du centre national de la recherche scientifique cnrs (1 intervention)
- égalité réelle entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Audition de m. bernard pêcheur président de la section de l'administration du conseil d'etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées (1 intervention)
- Audition de m. hervé lemoine directeur chargé des archives de france au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'université des antilles et de la guyane par mme dominique gillot et m. michel magras co-rapporteurs réunion conjointe avec la commission de la culture de l'éduction et de la communication (1 intervention)
- Rapport public pour l'année 2013 (1 intervention)
- Diversité culturelle (1 intervention)
- écoles supérieures du professorat et de l'éducation éspé (1 intervention)
- Stéréotypes dans les manuels scolaires (1 intervention)
- Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur internet (1 intervention)
- Rapport relatif à l'avenir régional de france 3 (1 intervention)
- Accès à la formation à l'heure du numérique (1 intervention)
- Présentation de m. jean-pierre raffarin sur le projet de rapport d'information sur l'examen des traités et conventions (1 intervention)
- Audition de s.e. m. hakki akil ambassadeur de turquie en france (1 intervention)
- Table ronde sur la jeunesse (1 intervention)
- Avenir de la production audiovisuelle (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de la défense (1 intervention)
- Chine (1 intervention)
- Audition de m. alain boissinot ancien président du conseil supérieur des programmes (1 intervention)
- Tchad (1 intervention)
- Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la convention postale universelle (1 intervention)
- Prévention des conflits dans le golfe de guinée (1 intervention)
- La nouvelle croissance chinoise et ses conséquences (1 intervention)
- Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des etats-unis d'amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la shoah déportées depuis la france non couvertes par des programmes français (1 intervention)
- Accord avec l'afrique du sud sur le commerce le développement et la coopération (1 intervention)
- Ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la côte d'ivoire d'une part et la communauté européenne et ses état membres d'autre part (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel ancien ministre de l'éducation nationale 2009-2010 puis de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative 2010-2012 (1 intervention)
- Audition de m. jean pierre chevènement ancien ministre de l'éducation nationale 1984-1986 (1 intervention)
- Audition de mme gabrielle déramaux professeure de lettres modernes auteure de collège inique ta mère ! (1 intervention)
- Audition de m. bernard beignier recteur de l'académie d'aix-marseille (1 intervention)
- Audition de m. jean baubérot président d'honneur et professeur émérite de l'école pratique des hautes études (1 intervention)
- Audition de m. alain finkielkraut philosophe et essayiste membre de l'académie française (1 intervention)
- Nouvelle croissance chinoise (1 intervention)
- Protection de l'enfant (1 intervention)
- Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (1 intervention)
- Ratification de la convention du conseil de l'europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (1 intervention)
- Demandes de réforme de l'union européenne présentées par le royaume-uni (1 intervention)
- Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement (1 intervention)
- Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la république française et la république du mali (1 intervention)
- Référendum britannique sur l'appartenance à l'union européenne et revue de défense et de sécurité britannique (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du royaume-uni de grande-bretagne et d'irlande du nord ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche et une annexe (1 intervention)
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- Situation au moyen-orient (1 intervention)
- Audition de m. eric chevallier ambassadeur de france auprès de l'etat du qatar (1 intervention)
- Accord france-monaco (1 intervention)
- Audition de m. christos stylianides commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises (1 intervention)
- Table-ronde de chercheurs sur les migrants (1 intervention)
- Election présidentielle et politique étrangère américaine (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com d'expertise france (1 intervention)
- Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune psdc (1 intervention)
- Audition de m. mohammad javad zarif ministre iranien des affaires étrangères (1 intervention)
- Audition de m. martin kobler chef de la mission d'appui des nations unies en libye manul (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale du 17 décembre 2003 entre la france et le québec et de l'avenant portant seconde modification au protocole d'entente du 19 décembre 1998 entre la france et le québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération (1 intervention)
- « australie : le rôle de la france dans le nouveau monde » (1 intervention)
- Audition de m. makhtar diop vice-président de la banque mondiale pour l'afrique (1 intervention)
- Audition de m. györgy károlyi ambassadeur de hongrie en france (1 intervention)
- Politique étrangère américaine de l'administration trump (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'atlantique nord sur l'accession du monténégro (1 intervention)
- Initiative française pour la paix au proche-orient (1 intervention)
- Accession du monténégro à l'otan (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république algérienne démocratique et populaire relatif aux échanges de jeunes actifs (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du conseil de l'europe pour la prévention du terrorisme (1 intervention)
- Audition conjointe sur la russie de m. thomas gomart directeur de l'institut français des relations internationales ifri et de mme tatiana kastouéva-jean directrice du centre russie-cei de l'ifri (1 intervention)
- Justice et affaires intérieures (1 intervention)
- Audition de m. philippe léglise-costa secrétaire général des affaires européennes (1 intervention)
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