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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Joël Labbé
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (165 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (136 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (125 interventions)
- Ferme france (125 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (123 interventions)
- Consommation (108 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (70 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (67 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (60 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (53 interventions)
- égalité et citoyenneté (40 interventions)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous -examen du rapport et du texte de la commission (40 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (40 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (39 interventions)
- Transition énergétique (38 interventions)
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique (38 interventions)
- Ancrage territorial de l'alimentation (37 interventions)
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (36 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (32 interventions)
- Parquet européen et justice pénale spécialisée (31 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (31 interventions)
- Droits protection et information des consommateurs (29 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (24 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (23 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (23 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (22 interventions)
- Transformation de la fonction publique (22 interventions)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (22 interventions)
- Logement (21 interventions)
- Exposition aux ondes électromagnétiques (21 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (20 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (20 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (19 interventions)
- Accélération et simplification de l'action publique (19 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (18 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (18 interventions)
- Régulation économique outre-mer (17 interventions)
- économie sociale et solidaire (17 interventions)
- Accès au foncier agricole (17 interventions)
- Artisanat commerce et très petites entreprises (16 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (16 interventions)
- économie bleue (16 interventions)
- Avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (15 interventions)
- Pesticides (15 interventions)
- Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (15 interventions)
- Simplification de la vie des entreprises (14 interventions)
- Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (14 interventions)
- Protection des savoir-faire et des informations commerciales (14 interventions)
- Reconnaissance du crime d'écocide (14 interventions)
- Majoration des droits à construire (12 interventions)
- Examen et adoption du rapport de la mission (12 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (12 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (11 interventions)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (11 interventions)
- Examen du rapport (10 interventions)
- Réunion constitutive (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (10 interventions)
- Utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (9 interventions)
- Risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde (9 interventions)
- Situation et avenir de l'agriculture (9 interventions)
- Stabilisation du droit de l'urbanisme (9 interventions)
- énergie et climat (9 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (9 interventions)
- Débat sur la réforme portuaire (8 interventions)
- Aménagement numérique du territoire (8 interventions)
- Abrogation de la majoration des droits à construire (8 interventions)
- Produits agricoles ou alimentaires (8 interventions)
- Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (8 interventions)
- Agence nationale des voies navigables (7 interventions)
- Audition de m. jérémy macklin directeur général adjoint du groupe coopératif « in vivo » membre de l'organisation professionnelle « coop de france » et de mme irène de bretteville responsable des relations parlementaires de l'organisation professionnelle « coop de france » (7 interventions)
- Accélération des projets de construction (7 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (7 interventions)
- Soutien au plan d'électrification du continent africain (7 interventions)
- Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire (7 interventions)
- Accès au logement social (7 interventions)
- Libre-échange entre l'union européenne l'australie et la nouvelle-zélande (7 interventions)
- Audition conjointe du docteur carine wolf-thal présidente du conseil national de l'ordre des pharmaciens et du docteur jean-marcel mourgues président de la section santé publique et démographie médicale du conseil national de l'ordre des médecins (7 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (7 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (7 interventions)
- Approvisionnement en produits de grande consommation (7 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (6 interventions)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement (6 interventions)
- Ouverture de négociations en vue d'un partenariat transatlantique (6 interventions)
- Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat (6 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (6 interventions)
- Agriculture et pêche (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (6 interventions)
- Pour une école de la confiance (6 interventions)
- Changement d'assurance emprunteur (6 interventions)
- Proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (6 interventions)
- Transport aérien de passagers (5 interventions)
- Table ronde sur le régime d'évaluation d'autorisation et de dérogations applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques (5 interventions)
- Pesticides santé et prévention des risques professionnels (5 interventions)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement (5 interventions)
- Principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (5 interventions)
- Code forestier (5 interventions)
- Réforme de la politique agricole commune (5 interventions)
- Economie sociale et solidaire (5 interventions)
- Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt (5 interventions)
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié (5 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (5 interventions)
- Transport ferroviaire régional (5 interventions)
- Simplification de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et de certaines normes d'urbanisme (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (5 interventions)
- Réduction des normes applicables à l'agriculture (5 interventions)
- Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales (5 interventions)
- Protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (5 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (5 interventions)
- Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (5 interventions)
- Constitution du bureau (4 interventions)
- Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'état et adaptation de la législation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports (4 interventions)
- Effets des pesticides sur la santé des utilisateurs de leur famille et des riverains : regards croisés (4 interventions)
- Audition de m. jean-denis combrexelle directeur général du travail au ministère du travail et de mme patricia le frious chargée de mission sur les équipements de protection individuelle (4 interventions)
- Création de la banque publique d'investissement (4 interventions)
- Audition m. philippe chotteau responsable du département « économie » de l'institut de l'élevage et de mme mélanie richard chef de projet sur la filière viande bovine de l'institut de l'élevage (4 interventions)
- Audition de m. henri brichard vice-président de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea (4 interventions)
- Préjudice écologique (4 interventions)
- Examen du rapport de la mission (4 interventions)
- Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales (4 interventions)
- Biocarburants (4 interventions)
- Interdiction de la mise en culture de variétés de maïs génétiquement modifié (4 interventions)
- Sobriété transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (4 interventions)
- Débat sur le rôle du bicamérisme (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2015 (4 interventions)
- Relancer la construction en milieu rural (4 interventions)
- Relance de la construction en milieu rural (4 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (4 interventions)
- Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens (4 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (4 interventions)
- Fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (4 interventions)
- Audition de mmes dominique crémer herboriste diplômée en belgique noémie zapata chargée d'études en anthropologie de la santé et auteure d'une enquête sur les herboristeries à madrid et caroline gagnon présidente de la guilde des herboristes du québec à distance (4 interventions)
- Suppression de surtranspositions de directives européennes (4 interventions)
- Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (4 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (4 interventions)
- Sortie de l'état d'urgence sanitaire (4 interventions)
- Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers (4 interventions)
- Gestion des conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (4 interventions)
- Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement (4 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission d'information (4 interventions)
- Audition du docteur henry joseph pharmacien et pharmocognoste en guadeloupe (4 interventions)
- Voies navigables de france (3 interventions)
- Dispositions d'ordre cynégétique (3 interventions)
- Audition de m. eric jalon directeur général des collectivités locales (3 interventions)
- Audition de m. andré cicollela chercheur à l'institut national de l'environnement industriel et des risques ineris spécialiste de l'évaluation des risques sanitaires (3 interventions)
- Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt (3 interventions)
- Audition m. christophe hillairet président de la chambre interdépartementale d'agriculture d'île-de-france (3 interventions)
- Audition de mme dominique florian présidente de l'institut de recherche en agriculture biologique pour l'europe irabe (3 interventions)
- Audition de m. pascal ferey vice-président de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles f.n.s.e.a. président de la commission environnement de la f.n.s.e.a. de m. cédric poeydomenge directeur-adjoint de l'association générale des producteurs de maïs agpm responsable du service économique et syndical et de mme sophie metais chargée de mission environnement réglementation facteurs de production à l'agpm (3 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre (3 interventions)
- Lutte contre la contrefaçon (3 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (3 interventions)
- Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales (3 interventions)
- échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la délégation « les collectivités territoriales actrices de la lutte contre le changement climatique » dans la perspective de sa présentation à l'occasion du congrès des maires 2015 (3 interventions)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire (3 interventions)
- Proposition de résolution sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité (3 interventions)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (3 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (3 interventions)
- Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'union européenne et l'australie d'une part et la nouvelle-zélande d'autre part (3 interventions)
- Proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (3 interventions)
- Services environnementaux rendus par les agriculteurs (3 interventions)
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires (3 interventions)
- Régression de la place de l'agriculture française sur les marchés internationaux (3 interventions)
- Résilience alimentaire des territoires et sécurité nationale (3 interventions)
- Barrière écologique aux frontières (3 interventions)
- Présentation des plans de relance dans les domaines des pme du commerce et de l'artisanat du logement de l'urbanisme et de la politique de la ville par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (3 interventions)
- Débat sur la situation du logement et du bâtiment (3 interventions)
- Conseil économique social et environnemental (3 interventions)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (3 interventions)
- La forêt française face aux défis climatiques économiques et sociétaux (3 interventions)
- Enjeux nationaux et internationaux de la future pac (3 interventions)
- élevage éthique juste socialement et soucieux du bien-être animal (3 interventions)
- évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (3 interventions)
- Politique commerciale (3 interventions)
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (2 interventions)
- Simplification des normes applicables aux collectivités locales (2 interventions)
- Audition de m. émeric oudin pdg de la société axe environnement et de m. thierry metreau responsable réglementations et prescription (2 interventions)
- Audition de mme annie thébaud-mony directeur de recherche honoraire à l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm présidente de l'association henri pézerat santé travail environnement (2 interventions)
- Audition de m. alain chollot chef du laboratoire de l'évaluation du risque chimique à l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles inrs (2 interventions)
- Audition de m. vincent polvèche directeur du groupement d'intérêt public « gip pulvés » (2 interventions)
- Réforme de la politique commune de la pêche- examen du rapport et du texte de la commission (2 interventions)
- Proposition de loi visant à abroger la loi relative à la majoration des droits à construire (2 interventions)
- Déplacement d'une délégation en allemagne dans les länder de bavière de berlin et du brandebourg (2 interventions)
- Audition de mme cécile duflot ministre de l'égalité des territoires et du logement (2 interventions)
- Audition de m. didier marteau président de la chambre d'agriculture de l'aube co-président de la commission environnement de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture apca (2 interventions)
- Audition de mme delphine batho ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Audition de m. stéphane richard président-directeur général de france télécom-orange (2 interventions)
- Stratégie et financement européens pour les régions ultrapériphériques (2 interventions)
- Engagement des forces armées au mali (2 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre -examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture (2 interventions)
- Titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'union européenne (2 interventions)
- Débat sur les nouveaux défis du monde rural (2 interventions)
- Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires (2 interventions)
- Respect des droits et libertés des collectivités territoriales (2 interventions)
- Audition de mm. guillaume roué président et didier delzescaux directeur de l'interprofession nationale porcine inaporc (2 interventions)
- Audition de m. serge préveraud président de la fédération nationale ovine fno (2 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (2 interventions)
- Droit du consommateur à la parfaite connaissance de son alimentation (2 interventions)
- Zone dite des cinquante pas géométriques (2 interventions)
- Audition de m. philippe martin ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié mon810 (2 interventions)
- Audition de m. maxime lombardini directeur général d'iliad (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Débat sur le thème « ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine » (2 interventions)
- Développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture (2 interventions)
- Participation des employeurs à l'effort de construction (2 interventions)
- Audition de mme isabelle kocher directeur général d'engie (2 interventions)
- Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de mm. françois calvet et marc daunis rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme de la construction et des sols (2 interventions)
- Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture (2 interventions)
- Audition de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de la recherche agronomique (2 interventions)
- Recomposition de la carte intercommunale (2 interventions)
- Normes agricoles et politique commerciale européenne (2 interventions)
- Intelligence artificielle enjeux économiques et cadres légaux (2 interventions)
- Débat sur la cop23 (2 interventions)
- Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs (2 interventions)
- Présentation par mm. les rapporteurs rémy pointereau et martial bourquin des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs (2 interventions)
- Audition de m. jacques fleurentin docteur ès sciences pharmaceutiques maître de conférences à l'université de metz président de la société française d'ethnopharmacologie et de m. cyril coulard pharmacien herboriste titulaire de l'herboristerie du père blaize (2 interventions)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (2 interventions)
- Audition du docteur claude marodon docteur en pharmacie et président de l'aplamedom association pour les plantes aromatiques et médicinales de la réunion (2 interventions)
- Audition de m. jean-louis beaudeux doyen de la faculté de pharmacie de paris (2 interventions)
- Audition conjointe de mm. gilles bonnefond président de l'union des syndicats de pharmaciens d'officine uspo et david pérard président de la commission communication de la fédération des syndicats pharmaceutiques de france fspf (2 interventions)
- Audition de m. laurent gautun fondateur gérant d'essenciagua (2 interventions)
- Audition de m. jacques chevallet président du groupe arkopharma (2 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (2 interventions)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (2 interventions)
- Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune pac (2 interventions)
- Table ronde : « alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités territoriales ? » (2 interventions)
- Bioéthique (2 interventions)
- Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d'une épidémie de coronavirus covid-19 en france (2 interventions)
- Marché intérieur économie finances fiscalité (2 interventions)
- Présentation des conclusions de la mission d'information sur l'entreprise responsable et engagée par mme élisabeth lamure et m. jacques le nay (2 interventions)
- Alimentation locale et durable (2 interventions)
- Problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (2 interventions)
- Proposition de loi pour un élevage éthique juste socialement et soucieux du bien-être animal (2 interventions)
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux (2 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (2 interventions)
- Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (2 interventions)
- Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique (2 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Table ronde avec la direction générale de la santé dgs la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf et la direction de l'eau et de la biodiversité (2 interventions)
- Table ronde autour de m. patrice de bonneval président de la fédération française des écoles d'herboristerie ffeh directeur de l'école lyonnaise de plantes médicinales eplm mme ferny crouvisier présidente de l'association pour le renouveau de l'herboristerie arh mme marie-jo fourès représentante de l'école bretonne d'herboristerie cap santé m. yves gourvennec représentant de l'école des plantes de paris edp mme nathalie havond co-directrice de l'institut méditerranéen des plantes médicinales imderplam mme françoise pillet directrice adjointe de l'elpm (2 interventions)
- Table ronde autour de mme carole brousse docteur en anthropologie sociale m. jean-baptiste gallé pharmacien et docteur en chimie des substances naturelles et mme isabelle robard docteur en droit et avocat en droit de la santé (2 interventions)
- Table ronde autour de m. jean maison négociant-herboriste fondateur du comptoir d'herboristerie m. michel pierre herboriste directeur de l'herboristerie du palais royal et président du syndicat synaplante m. thierry thévenin producteur-cueilleur de plantes médicinales herboriste et botaniste porte-parole du syndicat des simples (2 interventions)
- Table ronde autour de m. thomas échantillac pour l'association française des cueilleurs afc mme catherine segretain pour le mouvement d'agriculture biodynamique mabd m. vincent segretain pour la fédération nationale de l'agriculture biologique fnab mme nadine leduc pour le comité des plantes aromatiques et médicinales cpparm un représentant de ppam de france (2 interventions)
- Table ronde autour de mme ida bost auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en france pr pierre champy professeur de pharmacognosie à l'université paris-sud mme agnès le men directrice du conservatoire national des plantes à parfum médicinales aromatiques et industrielles cnpmai (2 interventions)
- Efficacité énergétique (1 intervention)
- Audition de m. yves de gaulle candidat à la présidence du directoire de la compagnie nationale du rhône (1 intervention)
- Avenir de la commission (1 intervention)
- Lutte contre la prolifération du frelon asiatique (1 intervention)
- Politique européenne de cohésion 2014-2020 (1 intervention)
- Communication de mm. yves détraigne et jacques mézard sur leur projet de proposition de loi relative à la mutualisation des services dans le cadre intercommunal (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement (1 intervention)
- Audition de m. gérard pelhate président du pr. patrick choutet médecin national du dr. yves cosset médecin-chef de l'échelon national de médecine du travail et de m. christophe simon chargé des relations parlementaires de la mutualité sociale agricole msa (1 intervention)
- L'avenir de la filière nucléaire en france (1 intervention)
- Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française (1 intervention)
- Les contrôles de l'etat sur les collectivités territoriales (1 intervention)
- Audition de m. andré picot toxicochimiste directeur de recherche honoraire au centre national de la recherche scientifique cnrs expert français honoraires auprès de l'union européenne pour les produits chimiques en milieu de travail commission scoel à luxembourg (1 intervention)
- Audition de m. marcel jeanson et de m. jean-philippe jeanson agriculteurs (1 intervention)
- Audition de m. joël guillemain pharmaco-toxicologue membre de l'académie nationale de pharmacie (1 intervention)
- Audition de mme nathalie gouérec coordonnatrice du centre d'étude pour une agriculture durable plus autonome cédapa et de m. frédéric darley (1 intervention)
- Audition de m. sébastien picardat fédération du négoce agricole (1 intervention)
- Audition mme marie-monique robin journaliste réalisatrice du film « notre poison quotidien » (1 intervention)
- Audition de m. jean-marie pelt professeur émérite des universités en biologie végétale président de l'institut européen d'ecologie iee (1 intervention)
- Audition du dr nadine houedé oncologue à l'institut bergonié centre régional de lutte contre le cancer de bordeaux et du sud-ouest (1 intervention)
- Débat sur la politique commune de la pêche (1 intervention)
- Audition de monsieur christian huygues directeur scientifique adjoint de l'institut national de la recherche agronomique inra (1 intervention)
- Audition de mme hellen imbernon directrice du département santé-travail de m. johan spinosi chargé de l'évaluation des expositions et de mme béatrice geoffroy-perez coordinatrice du programme coset de l'institut de veille sanitaire invs (1 intervention)
- Audition de mm. philippe guichard et patrice marchand [institut technique de l'agriculture biologique itab] (1 intervention)
- Audition de m. françois houllier candidat désigné aux fonctions de président de l'institut national de la recherche agronomique (1 intervention)
- Audition de mme marylise lebranchu ministre de la réforme de l'état de la décentralisation et de la fonction publique et de mme anne-marie escoffier ministre déléguée chargée de la décentralisation (1 intervention)
- Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt accompagné de m. guillaume garot ministre délégué chargé de l'agroalimentaire (1 intervention)
- Rapports de mm. edmond hervé et eric doligé sur les travaux de l'atelier 1 des états généraux de la démocratie territoriale : « nouer des relations de confiance entre l'etat et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux » (1 intervention)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (1 intervention)
- Audition de m. guillaume garot ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt chargé de l'agroalimentaire (1 intervention)
- Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie (1 intervention)
- Fiscalité numérique neutre et équitable (1 intervention)
- Code forestier -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (1 intervention)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (1 intervention)
- Débat sur le droit de semer et la propriété intellectuelle (1 intervention)
- Plan d'investissement pour le logement (1 intervention)
- Audition de m. dominique braye président de l'agence nationale de l'habitat (1 intervention)
- Audition de mme géraldine chavrier professeur agrégée de droit public sur l'adaptabilité des normes au niveau local (1 intervention)
- Lutte contre l'obsolescence programmée des produits (1 intervention)
- Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation (1 intervention)
- Refondation de l'école de la république (1 intervention)
- Enseignement supérieur et recherche (1 intervention)
- Audition de mme elisabeth ayrault candidate proposée à la présidence du directoire de la compagnie nationale du rhône (1 intervention)
- Débat sur la réforme de la politique agricole commune (1 intervention)
- Contentieux de l'urbanisme (1 intervention)
- Audition de m. martial bourquin parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (1 intervention)
- Désignation de rapporteur (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Indépendance de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (1 intervention)
- Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (1 intervention)
- Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en france (1 intervention)
- Loi de finances pour 2014 (1 intervention)
- Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (1 intervention)
- Politique industrielle (1 intervention)
- Ville et cohésion urbaine (1 intervention)
- Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 (1 intervention)
- Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié (1 intervention)
- Plans de prévention des risques technologiques (1 intervention)
- Débat sur les concessions autoroutières (1 intervention)
- Conséquences sur les règles de concurrence de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires (1 intervention)
- Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence (1 intervention)
- Audition de m. pierre-franck chevet président de l'autorité de sûreté nucléaire asn (1 intervention)
- Audition de m. stanislas de bentzmann président de croissance plus (1 intervention)
- Débat sur le thème : « l'avenir de l'industrie ferroviaire » (1 intervention)
- Audition de m. jean pisani-ferry commissaire général à la stratégie et à la prospective (1 intervention)
- Audition de m. andré yché président du directoire de la société nationale immobilière (1 intervention)
- Contrats territoriaux de développement rural (1 intervention)
- Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement (1 intervention)
- Rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (1 intervention)
- Protection des forêts contre l'incendie dans les départements sensibles (1 intervention)
- Audition de m. marwan lahoud président d'airbus group sas et directeur général délégué d'airbus group (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur pour avis (1 intervention)
- Programme de travail pour le premier semestre 2016 (1 intervention)
- Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (1 intervention)
- Accès au logement social pour le plus grand nombre (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (1 intervention)
- Situation financière des départements (1 intervention)
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- République numérique (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Politique du logement (1 intervention)
- Bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Gestion des risques en agriculture (1 intervention)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général d'eutelsat (1 intervention)
- Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme de la construction et de l'aménagement (1 intervention)
- Table ronde dans le cadre de la préparation du rapport sur l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'état au profit des collectivités territoriales (1 intervention)
- Sauvegarde et valorisation de la filière élevage (1 intervention)
- Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (1 intervention)
- Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation (1 intervention)
- Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (1 intervention)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (1 intervention)
- Littoral et changement climatique (1 intervention)
- Bilan du « choc de simplification » pour les entreprises (1 intervention)
- Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique (1 intervention)
- Audition de m. nicolas hulot ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Audition de m. stéphane travert ministre de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie et des finances (1 intervention)
- Logement social : sur quels territoires comment et pour qui demain (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Audition de m. michel nalet directeur de la communication de lactalis (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux (1 intervention)
- Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (1 intervention)
- Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution voir à la rubrique de la commission des affaires économiques (1 intervention)
- Audition de m. christian dubreuil directeur général de l'office national des forêts onf (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne en faveur de la préservation d'une politique agricole commune forte conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel besnier président du conseil de surveillance du groupe lactalis (1 intervention)
- Audition de m. florian petitjean président du directoire de weleda france (1 intervention)
- Audition de mme christelle chapteuil directrice générale des laboratoires juva santé et présidente du syndicat synadiet syndicat national des compléments alimentaires (1 intervention)
- Audition de mme fabienne allard directeur de la marque naturactive et de m. michael danon directeur général adjoint en charge des affaires économiques du juridique des affaires réglementaires de la qualité et de l'information médicale des laboratoires pierre fabre (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous nouvelle lecture (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Audition de m. philippe varin président de france industrie (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les effets du titre ier de la loi egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours » autour de mm. richard girardot président de l'association nationale des industries alimentaires ania dominique amirault président de la fédération des entreprises et entrepreneurs de france feef dominique chargé président de coop de france et richard panquiault directeur général de l'institut de liaison et d'études des industries de consommation ilec (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les effets du titre ier de la loi egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours » autour de mm. jacques creyssel délégué général de la fédération du commerce et de la distribution fcd stéphane de prunelé secrétaire général du mouvement e.leclerc thierry cotillard président d'intermarché et de netto représentant le groupement les mousquetaires (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (1 intervention)
- Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (1 intervention)
- Audition de m. roger genet directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (1 intervention)
- Action récente de l'autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution (1 intervention)
- Situation d'orano et avenir de l'énergie nucléaire (1 intervention)
- La 5g et les travaux récents de l'arcep (1 intervention)
- Le cannabis un enjeu majeur de santé publique (1 intervention)
- Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi égalim (1 intervention)
- Table ronde sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur (1 intervention)
- Qualité des steaks hachés distribués dans le cadre du fonds européen d'aide aux plus démunis fead (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (1 intervention)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (1 intervention)
- Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. bertrand munch candidat proposé à la fonction de directeur général de l'office national des forêts (1 intervention)
- Prévention du suicide des agriculteurs (1 intervention)
- Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises (1 intervention)
- Politique de la ville (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics chargé du numérique (1 intervention)
- Audition de m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement inrae (1 intervention)
- Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace (1 intervention)
- Audition de m. enrique martinez directeur général du groupe fnac darty (1 intervention)
- Audition de m. pierre rustin directeur de recherche au cnrs et mme paule bénit ingénieure de recherche à l'inserm auteurs d'une publication scientifique concluant à un risque pour les organismes exposés aux sdhi (1 intervention)
- Audition de m. roger genet directeur général mme caroline semaille directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses et m. jean-ulrich mullot pharmacien président du groupe d'expertise collective d'urgence (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie et des finances en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ministre chargé de la ville et du logement en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel faber président-directeur général de danone en téléconférence (1 intervention)
- La crise du covid-19 : relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. lesquelles où comment (1 intervention)
- « commerce international libre-échange mondialisation : quels enseignements tirer de la crise ? » (1 intervention)
- « plan de relance : quelles mesures pour relancer la consommation et l'investissement ? » -table ronde par téléconférence (1 intervention)
- Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie de l'agriculture et des télécommunications du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (1 intervention)
- Présentation du plan de relance de la commission des affaires économiques (1 intervention)
- Présentation des plans de relance dans les domaines de l'industrie et du tourisme par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants en téléconférence (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (1 intervention)
- Marché intérieur économie (1 intervention)
- Audition de mme agnès pannier-runacher secrétaire d'état sur le plan de relance du gouvernement (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement et vote (1 intervention)
- Audition de m. françois bayrou haut-commissaire au plan (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance (1 intervention)
- Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'union européenne (1 intervention)
- Moyens mis en oeuvre par l'état en matière de prévention d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse (1 intervention)
- Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat (1 intervention)
- Objectif de « zéro artificialisation nette » à l'épreuve des territoires (1 intervention)
- Mise en place d'un agenda rural européen (1 intervention)
- Proposition de nomination de mme valérie metrich-hecquet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directrice générale de l'office national des forêts en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Inflation et négociations commerciales (1 intervention)
- Place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale (1 intervention)
- Audition de m. luc rémont candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général pdg d'électricité de france edf (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2023 (1 intervention)
- Audition de mme véronique bédague présidente-directrice générale de nexity (1 intervention)
- Audition de représentants des syndicats agricoles (1 intervention)
- L'orientation vers l'enseignement agricole et son attractivité (1 intervention)
- Table ronde autour de responsables de formations universitaires : m. guilhem bichet docteur en pharmacie et pharmacien d'officine mme sabrina boutefnouchet maître de conférences en pharmacognosie à la faculté de pharmacie paris-descartes m. thierry hennebelle professeur en pharmacognosie à la faculté de pharmacie de l'université lille 2 (1 intervention)
- Enseignement supérieur agricole long (1 intervention)
- Audition de mme valérie baduel directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m président. claude chailan délégué filière plantes à parfum aromatiques et médicinales ppam de franceagrimer et de mme alix courivaud chef du pôle marchés à la direction marchés études et prospective de franceagrimer (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ministre de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
