Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Ronan Dantec
- Transition énergétique (343 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (255 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (236 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (152 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (93 interventions)
- énergie et climat (85 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (77 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (72 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (71 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (70 interventions)
- Orientation des mobilités (60 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (57 interventions)
- Politique de développement et de solidarité internationale (44 interventions)
- Création de l'office français de la biodiversité (37 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (36 interventions)
- Réforme ferroviaire (35 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (35 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 (34 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (32 interventions)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (30 interventions)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (29 interventions)
- Statut de l'élu local (29 interventions)
- Audition de m. vincent le parc directeur d'aéroports du grand ouest m. nicolas brousse directeur général adjoint chargé de la maîtrise d'ouvrage du futur aéroport du grand ouest et mme aurélie rifflart responsable environnement d'aéroports du grand ouest (28 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (26 interventions)
- Audition de m. romain dubois auteur du rapport « améliorer la séquence éviter-réduire-compenser » directeur général adjoint de sncf réseau (26 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (26 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (24 interventions)
- Logement (23 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (23 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (23 interventions)
- Droit à l'eau potable et à l'assainissement (22 interventions)
- Audition de m. henri-michel comet préfet de région et m. philippe viroulaud directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement ou dreal des pays de la loire (22 interventions)
- Audition de m. françois pinte premier vice-président et mme estelle sandré-chardonnal directrice générale en charge des transports et de l'environnement du conseil régional des pays de la loire (22 interventions)
- Haute autorité de l'expertise scientifique (21 interventions)
- Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (21 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (21 interventions)
- Audition de m. laurent cavrois président de ligne à grande vitesse sud europe atlantique lisea et m. thierry charlemagne directeur de l'environnement et du développement durable lisea membre de l'observatoire environnemental de la ligne à grande vitesse sea tours-bordeaux (20 interventions)
- Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement (20 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (20 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (20 interventions)
- Création de la haute autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement (19 interventions)
- Immigration et intégration (19 interventions)
- Audition de mm. luc poyer président du directoire d'e.on france olivier puit directeur général délégué d'alpiq france michel crémieux président d'enel france et frédéric de maneville président de vattenfall france (18 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (18 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (18 interventions)
- Audition de m. daniel gilardot président de la ligue pour la protection des oiseaux lpo de la vienne m. gustave talbot président de poitou-charentes nature et m. jean-louis jollivet vice-président de vienne nature (18 interventions)
- Adaptations au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (17 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission (17 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (17 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (17 interventions)
- Audition de m. philippe de ladoucette président de la commission de régulation de l'énergie et de m. jean-yves ollier directeur général (16 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (16 interventions)
- Audition de m. marc bouchery directeur général du syndicat mixte aéroportuaire du grand ouest et de m. jean-claude lemasson maire de saint-aignan-de-grand-lieu vice-président de nantes métropole et élu du syndicat mixte aéroportuaire du grand ouest (16 interventions)
- Audition de m. nacer meddah préfet de région et m. stéphane lelièvre chargé de mission à la direction de l'environnement de l'aménagement et du logement dreal de la région centre-val de loire (15 interventions)
- évaluation environnementale (15 interventions)
- Prévention des risques (14 interventions)
- économie bleue (14 interventions)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (14 interventions)
- Principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (13 interventions)
- Audition de m. pierre dartout préfet de la région nouvelle- aquitaine et de m. patrice guyot directeur régional de l'environnement de l'aménagement et du logement dreal de nouvelle-aquitaine (13 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (13 interventions)
- Pour une école de la confiance (13 interventions)
- Audition de m. olivier de guinaumont président d'a'liénor m. philippe thiévent directeur de cdc biodiversité et de m. guillaume benoit gérant associé de la société rbc projet assistant maîtrise d'ouvrage environnement d'a'liénor (13 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre (12 interventions)
- Audition de m. gilles-pierre lévy président de la deuxième chambre de la cour des comptes et de mme michèle pappalardo conseillère-maître à la cour des comptes (12 interventions)
- Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (12 interventions)
- Audition des représentants de la fédération nationale des chasseurs et de la fédération nationale de la pêche en france (12 interventions)
- Audition de m. thierry dutoit directeur de recherche en ingénierie écologique au centre national de la recherche scientifique cnrs mme claire etrillard ingénieure d'études et m. michel pech géographe ruraliste à l'institut national de la recherche agronomique inra m. harold levrel chercheur en économie écologique au centre international de recherche sur l'environnement et le développement cired et mme anne-charlotte vaissière économiste de la biodiversité au laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée lameta (12 interventions)
- Littoral et changement climatique (12 interventions)
- Audition de m. renaud lagrave vice-président chargé des infrastructures des transports et de la mobilité du conseil régional de nouvelle-aquitaine (12 interventions)
- Audition de m. rouchdy kbaier et mme claude brévan membres de la commission du dialogue m. ghislain de marsily président et mme véronique de crespin de billy et mm. julien tournebize et serge muller rapporteurs du collège des experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides (12 interventions)
- Indemnisation des catastrophes naturelles (11 interventions)
- Audition de m. philippe barbedienne directeur de la fédération des sociétés pour l'étude la protection et l'aménagement de la nature dans le sud-ouest sepanso (11 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (10 interventions)
- Débat d'étape sur les travaux du conseil national du débat sur la transition énergétique (10 interventions)
- Consommation (10 interventions)
- Utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (10 interventions)
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (10 interventions)
- Audition des représentants de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture apca de coordination rurale de la confédération paysanne et de jeunes agriculteurs (10 interventions)
- Audition des représentants de la fondation nicolas hulot pour la nature et l'homme fnh humanité et biodiversité la ligue pour la protection des oiseaux lpo world wildlife fund wwf union internationale pour la conservation de la nature uicn et france nature environnement fne (10 interventions)
- Audition de m. jean-pierre poly directeur général de l'office national de la chasse et de la faune sauvage oncfs m. guillaume rousset directeur de la recherche et de l'expertise de l'oncfs m. jean-michel zammite directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale et mme véronique de crespin de billy chef de projet appui technique de l'office national de l'eau et des milieux aquatiques onema (10 interventions)
- Audition de m. patrick lantrès président du comité « tgv réaction citoyenne » (10 interventions)
- Audition commune de m. alain bernier président de la fédération départementale de loire-atlantique des syndicats d'exploitants agricoles fnsea 44 m. christophe sablé secrétaire général de la chambre régionale d'agriculture des pays de la loire m. dominique deniaud président de la section locale de loire-atlantique de la confédération paysanne m. cyril bouligand et m. daniel durand membres du collectif « copain 44 » (10 interventions)
- Audition de m. henry frémont président m. david froger chef du pôle environnement et m. julien martinez chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'indre-et-loire (10 interventions)
- état au service d'une société de confiance (10 interventions)
- Audition de m. bernard godinot directeur de projet m. david bécart directeur environnement et développement durable et mme amandine szurpicki responsable des mesures compensatoires de cosea concepteur-constructeur de la lgv sea (10 interventions)
- Débat sur la biodiversité (9 interventions)
- Dispositions d'ordre cynégétique (9 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (9 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (9 interventions)
- Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la sncf (9 interventions)
- Représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (9 interventions)
- Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (9 interventions)
- Audition de m. patrick jeantet président-directeur général m. bernard torrin directeur de l'environnement et du développement durable de sncf réseau et mme corinne roecklin (9 interventions)
- Audition de mm. dominique boschet président de l'association contre le survol de l'agglomération nantaise acsan guillaume dalmard et andré taméza membres de l'association « des ailes pour l'ouest » (9 interventions)
- Audition du conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière cnefaf : m. françois paliard vice-président m. alban le cour grandmaison spécialiste des systèmes géographiques m. gilles barreau expert forestier m. thierry routier expert foncier et agricole et m. philippe gourmain président d'experts forestiers de france eff (9 interventions)
- Audition de mme anne guerrero sncf réseau m. joachim lémeri eiffage concessions m. jean-françois lesigne réseau de transport d'électricité rte et mme laetitia mahenc transports infrastructures gaz france tigf et m. bertrand seurret grt gaz membres du club infrastructures linéaires et diversité cilb (9 interventions)
- Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française (8 interventions)
- Audition de m. françois jacq président-directeur-général de météo-france (8 interventions)
- Audition de m. gérard mestrallet président-directeur général de gdf suez (8 interventions)
- Application de l'article 11 de la constitution (8 interventions)
- Organisation de la manutention dans les ports maritimes (8 interventions)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine de la prévention des risques- examen des amendements au texte de la commission (8 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (8 interventions)
- Audition de m. laurent piermont président et m. philippe thiévent directeur de cdc biodiversité (8 interventions)
- Audition de m. françois poupard directeur général de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer dgitm du ministère de l'environnement de l'énergie et de la mer (8 interventions)
- Audition de mm. philippe frin et michel mayol membres du collectif « naturalistes en lutte » (8 interventions)
- Examen du projet de rapport (8 interventions)
- Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (8 interventions)
- Examen du rapport sur l'adaptation de la france aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 (8 interventions)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (8 interventions)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (8 interventions)
- Action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (8 interventions)
- Audition de mm. benoît biteau président du conservatoire d'espaces naturels de poitou-charentes frédéric breton directeur du conservatoire d'espaces naturels centre-val de loire et emmanuel michau administrateur de réserves naturelles de france (8 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (7 interventions)
- Débat sur le climat et l'énergie en europe (7 interventions)
- Orientation et programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (7 interventions)
- Réforme ferroviaire – nomination des dirigeants de la sncf (7 interventions)
- Audition de m. benoît faucheux vice-président délégué à la transition énergétique et à l'environnement au conseil régional centre-val de loire (7 interventions)
- Quelles énergies pour demain (7 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (7 interventions)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (7 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat (7 interventions)
- Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux (7 interventions)
- Audition de représentants de l'association des sociétés françaises d'autoroutes asfa : m. marc bouron directeur général de cofiroute m. nicolas orset directeur adjoint de la construction du groupe autoroutes paris-rhin-rhône aprr m. arnaud hary directeur du développement des concessions de sanef et m. christophe boutin adjoint au délégué général (7 interventions)
- Débat sur l'état des négociations internationales climatiques (6 interventions)
- Audition de m. dominique maillard président du directoire de réseau de transport d'électricité rte (6 interventions)
- Audition de m. henri proglio président-directeur général d'électricité de france (6 interventions)
- Audition de m. éric besson ministre auprès du ministre de l'économie des finances et de l'industrie chargé de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique (6 interventions)
- Audition de mm. pierre-franck chevet directeur général de l'énergie et du climat et pierre-marie abadie directeur de l'énergie au ministère de l'écologie du développement durable des transports et du logement (6 interventions)
- Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte (6 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (6 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (6 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (6 interventions)
- Mise en œuvre de la transition énergétique en france (6 interventions)
- Réunion constitutive (6 interventions)
- Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (6 interventions)
- Audition de mme laurence monnoyer-smith commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer (6 interventions)
- Audition de m. bruno léchevin président et de m. fabrice boissier directeur général délégué de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (6 interventions)
- Audition de m. fabien raynaud président de la 6e chambre de la section du contentieux du conseil d'état (6 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (6 interventions)
- Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (6 interventions)
- Audition de m. bruno gazeau président et de mme anne-marie ghémard vice-présidente de la fédération nationale des usagers des transports fnaut (6 interventions)
- Suite de l'examen du projet de rapport (6 interventions)
- Mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et renforcement de l'accompagnement des élus locaux (6 interventions)
- Planification écologique et cop régionales : quelle efficacité (6 interventions)
- Droit au repos dominical (5 interventions)
- Audition du pr dominique le guludec candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (5 interventions)
- Débat sur l'avenir des infrastructures de transport (5 interventions)
- Réforme territoriale (5 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (5 interventions)
- Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote (5 interventions)
- Droit individuel à la formation pour les élus locaux (5 interventions)
- Stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (5 interventions)
- équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire (5 interventions)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (5 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (5 interventions)
- Protection patrimoniale et promotion des langues régionales (5 interventions)
- Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (5 interventions)
- Audition de mme michèle bellon président du directoire d'électricité réseau distribution france erdf (5 interventions)
- Audition de m. paul champsaur président de l'autorité de la statistique publique et de la commission sur le prix de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique arenh (5 interventions)
- Réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (5 interventions)
- Prolifération du frelon asiatique (5 interventions)
- Simplification du droit et allègement des démarches administratives (4 interventions)
- Débat sur les inondations dans le var et le sud-est de la france en novembre 2011 (4 interventions)
- Création de la haute autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement (4 interventions)
- Principe de participation du public (4 interventions)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (4 interventions)
- Pacte de compétitivité (4 interventions)
- Audition de mme anne lauvergeon présidente de la commission « innovation 2030 » (4 interventions)
- Audition de m. thierry mariani ancien ministre chargé des transports du 14 novembre 2010 au 10 mai 2012 (4 interventions)
- Rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (4 interventions)
- Article 13 de la constitution (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2016 (4 interventions)
- Audition de m. arnaud gossement avocat mme marthe lucas maître de conférences à l'université d'avignon et m. françois-guy trébulle professeur à l'école de droit de la sorbonne université paris i panthéon-sorbonne (4 interventions)
- Audition de mme carole hernandez-zakine manager responsable du droit de l'agro-écologie à invivo agrosolutions (4 interventions)
- Audition de m. jean-philippe siblet directeur du service du patrimoine naturel du muséum national d'histoire naturelle mnhn (4 interventions)
- Renforcement du dialogue social (4 interventions)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (4 interventions)
- Procédure de législation en commission (4 interventions)
- Indemnisation des interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (4 interventions)
- Audition de m. éric schnur président-directeur général du groupe lubrizol (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (4 interventions)
- Réduction de l'empreinte environnementale du numérique (4 interventions)
- Quelle politique d'aménagement du territoire (4 interventions)
- Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique (4 interventions)
- Lutte contre la maltraitance animale (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (4 interventions)
- Agences de l'eau (4 interventions)
- Audition de m. andré flajolet président de la commission environnement et développement durable de l'association des maires de france mme hermeline malherbe présidente de la commission environnement de l'association des départements de france m. philippe schmit secrétaire général de l'assemblée des communautés de france et m. hubert dejean de la batie vice-président de la région normandie en charge de l'environnement membre de l'association des régions de france (4 interventions)
- Audition de m. paul delduc directeur général de l'aménagement du logement et de la nature du ministère de l'environnement de l'énergie et de la mer et du ministère du logement et de l'habitat durable (4 interventions)
- Audition de m. luc oursel président du directoire d'areva (4 interventions)
- Audition de m. jean-françois conil-lacoste directeur général de powernext et d'epex spot (4 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne (4 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (4 interventions)
- Retrait-gonflement de l'argile (4 interventions)
- Plan d'aménagement et de développement durable de corse (3 interventions)
- Filière industrielle nucléaire française (3 interventions)
- Constitution du bureau (3 interventions)
- Négociations internationales (3 interventions)
- Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement (3 interventions)
- Audition de m. gilles-pierre lévy président de la 2e chambre de la cour des comptes sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables (3 interventions)
- Sécurisation de la vie des entreprises (3 interventions)
- Débat sur la production énergétique en france : avenir de la filière du nucléaire et nouvelles filières de production d'énergie (3 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (3 interventions)
- Conférence de varsovie sur le changement climatique (3 interventions)
- Audition de m. victor haïm président de l'autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires acnusa (3 interventions)
- Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (3 interventions)
- Déplacement de la commission en corse (3 interventions)
- Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (3 interventions)
- Liaison ferroviaire entre paris et l'aéroport paris-charles de gaulle (3 interventions)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (3 interventions)
- Avenir du transport ferroviaire en france (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (3 interventions)
- Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (3 interventions)
- Expérimentation de la tarification sociale de l'eau (3 interventions)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports sur le projet de loi « nouveau pacte ferroviaire » (3 interventions)
- Défibrillateur cardiaque (3 interventions)
- Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (3 interventions)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (3 interventions)
- Diplomatie climatique de la france à l'aune de la cop24 (3 interventions)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (3 interventions)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm (3 interventions)
- Désenclavement des territoires (3 interventions)
- Audition de m. guillaume benoît ingénieur général des ponts des eaux et des forêts membre du conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux (3 interventions)
- Audition de mm. yvon robert maire de rouen et président de la métropole rouen normandie cyrille moreau vice-président chargé de l'environnement et frédéric althabe directeur général des services (3 interventions)
- Audition de mm. éric herbet président de la communauté de communes inter-caux-vexin alain lucas vice-président de la communauté bray-eawy et christian roussel président de la communauté de communes interrégionale aumale-blangy-sur-bresle (3 interventions)
- Environnement et développement durable (3 interventions)
- Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (3 interventions)
- Contrat de relance et de transition écologique crte ne pas confondre vitesse et précipitation (3 interventions)
- échanges de vues sur les positions française et européenne dans le cadre de la cop 26 (3 interventions)
- Audition conjointe de mm. antoine maucorps chef de la mission de la tarification et olivier quoy adjoint direction générale des infrastructures des transports et de la mer dgitm (3 interventions)
- Industrie verte (3 interventions)
- Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (3 interventions)
- Audition de m. françois jacq candidat au renouvellement de ses fonctions de président-directeur général de météo france (2 interventions)
- Audition de m. régis hochart membre du conseil économique social et environnemental sur son rapport « la future politique agricole commune après 2013 » (2 interventions)
- Efficacité énergétique (2 interventions)
- Conclusions du conseil européen du 23 octobre 2011 (2 interventions)
- Rémunération pour copie privée (2 interventions)
- Constitution (2 interventions)
- Audition de m. pierre bivas président de voltalis (2 interventions)
- Audition de mme reine-claude mader présidente de la confédération de la consommation du logement et du cadre de vie clcv (2 interventions)
- Audition de mme cécile duflot ministre de l'égalité des territoires et du logement (2 interventions)
- Audition de mme delphine batho ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Audition de m. frédéric cuvillier ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie chargé des transports de la mer et de la pêche (2 interventions)
- Assistance portuaire et cabotage maritime (2 interventions)
- Bisphénol a (2 interventions)
- Effets à long terme des ogm associés à des pesticides (2 interventions)
- Rappels au règlement (2 interventions)
- Grenelle de l'environnement (2 interventions)
- Audition de mme connie hedegaard commissaire européenne en charge de l'action pour le climat (2 interventions)
- Circulation des mégacamions et fret routier européen (2 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport (2 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (2 interventions)
- Conférence de paris 2015 sur le climat (2 interventions)
- Réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques (2 interventions)
- Sobriété transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (2 interventions)
- Péage de transit poids lourds (2 interventions)
- Simplification de la vie des entreprises (2 interventions)
- Organismes extra parlementaires (2 interventions)
- Amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 (2 interventions)
- Nouvelle organisation territorialede la république (2 interventions)
- Audition de m. romaric lazerges avocat au barreau de paris cabinet allen & overy (2 interventions)
- Audition conjointe de mm. jean-claude plâ président denis baudouin membre et prochain président et jean-christophe gavend membre groupement de transporteurs astre (2 interventions)
- Santé environnementale (2 interventions)
- Métropole de lyon (2 interventions)
- Audition de mme laurence tubiana ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique représentante spéciale pour la conférence paris climat 2015 cop21 (2 interventions)
- Instaurer des contrats territoriaux de développement rural (2 interventions)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine de la prévention des risques (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2015 (2 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité (2 interventions)
- Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (2 interventions)
- Communication sur le déplacement de la commission au svalbard (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat (2 interventions)
- Audition de m. serge muller vice-président du comité permanent et président de la commission « flore » de m. michel métais président de la commission « faune » et de m. serge urbano secrétaire du comité permanent du conseil national de la protection de la nature (2 interventions)
- Déplacement de la commission à marrakech dans le cadre de la cop22 (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul naud co-président et mme geneviève lebouteux secrétaire du collectif d'élu-e-s doutant de la pertinence de l'aéroport de notre-dame-des-landes cédpa et de m. christophe dougé conseiller régional des pays de la loire et adhérent du cédpa de m. julien durand administrateur et porte-parole de l'association citoyenne intercommunale des populations concernées par le projet d'aéroport de notre-dame-des-landes acipa de mme agnès belaud administratrice de l'acipa et du cédpa et de m. sylvain fresneau président de l'association de défense des exploitants concernés par l'aéroport adeca et adhérent de l'acipa (2 interventions)
- Audition de m. jean leonetti ministre chargé des affaires européennes sur les conclusions du conseil européen du 23 octobre 2011 (2 interventions)
- Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme (2 interventions)
- Constitution du bureau de la délégation (2 interventions)
- Audition de m. gilles leblanc candidat proposé aux fonctions de président de l'autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires acnusa (2 interventions)
- Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (2 interventions)
- Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (2 interventions)
- Audition conjointe de mme isabelle autissier présidente de wwf-france et de m. gilles boeuf président du conseil scientifique de l'agence française pour la biodiversité (2 interventions)
- Bilan annuel de l'application des lois (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité et de la chasse (2 interventions)
- Adapter la france aux dérèglements climatiques (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Audition de mme corinne le quéré présidente du haut conseil pour le climat (2 interventions)
- Communication de m. michel vaspart sur les répercussions de la crise du covid 19 sur le secteur portuaire et le transport maritime en téléconférence (2 interventions)
- Examen du rapport (2 interventions)
- Audition de m. luc lallemand président-directeur général de sncf réseau (2 interventions)
- Statut de citoyen sauveteur (2 interventions)
- Audition de mm. sébastien gros responsable des affaires publiques clément lelong chargé des initiatives environnementales et olivier knoepffler responsable des relations clients (2 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (2 interventions)
- Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la constitution et relatif à la préservation de l'environnement (2 interventions)
- Transports environnement économie et finances (2 interventions)
- Projet de relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (2 interventions)
- Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (2 interventions)
- Communication relative au bilan des négociations climatiques de glasgow cop 26 (2 interventions)
- Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux (2 interventions)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des transports (2 interventions)
- Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie (2 interventions)
- Audition de m. rodolphe saadé président-directeur général de cma cgm (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (2 interventions)
- Réhabilitation des militaires « fusillés pour l'exemple » (2 interventions)
- Audition de mme laurence rouède vice-présidente de la région nouvelle-aquitaine chargée de l'aménagement du territoire au titre de régions de france (2 interventions)
- Audition de m. bernard bigot administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (2 interventions)
- Audition de m. benjamin dessus président de global chance (2 interventions)
- Enjeux de la france communale et avenir de la commune en france (2 interventions)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (2 interventions)
- Débat préalable au conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Avenir de la commission (1 intervention)
- Audition de m. françois loos candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Modification du règlement du sénat (1 intervention)
- Audition de m. jean-paul delevoye président du conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Mécanisme pour l'interconnexion en europe- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Droits protection et information des consommateurs (1 intervention)
- Agence nationale des voies navigables (1 intervention)
- Déplacement en corée du sud en avril 2011 (1 intervention)
- Communication sur l'aménagement numérique des territoires de yves rome président de l'association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel avicca (1 intervention)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Société aéroports de paris (1 intervention)
- Zones d'exclusion pour les loups (1 intervention)
- Exercice par les élus locaux de leur mandat (1 intervention)
- Présence médicale sur l'ensemble du territoire (1 intervention)
- éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers (1 intervention)
- Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 (1 intervention)
- Audition de m. bruno lechevin candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 mars 2013 (1 intervention)
- Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (1 intervention)
- Energies marines renouvelables (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc michel et de m. bernard chevassus-au-louis préfigurateurs d'une agence française de la biodiversité (1 intervention)
- Schéma national des infrastructures de transport snit (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale- audition de maires et de présidents de communautés urbaines ou d'agglomération (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale (1 intervention)
- Régions et ferroviaire (1 intervention)
- Débat sur les déserts médicaux (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (1 intervention)
- Débat sur la pollution en méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 (1 intervention)
- Audition de m. claude belot vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales » (1 intervention)
- Enjeux du quatrième paquet ferroviaire (1 intervention)
- Affectation des fréquences de la bande 700 mhz très haut débit mobile (1 intervention)
- Audition de m. christian de perthuis président du comité pour la fiscalité écologique (1 intervention)
- Révision des lignes directrices concernant les aides d'état aux aéroports régionaux (1 intervention)
- Loi de finances pour2014 (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de météo-france (1 intervention)
- Financement des collectivités et développement économique local (1 intervention)
- Débat sur le droit à l'eau (1 intervention)
- Audition de m. pascal berteaud directeur général de l'institut national de l'information géographique et forestière ign (1 intervention)
- Audition de mm. antoine dulin et allain bougrain-dubourg rapporteurs d'un avis du conseil économique social et environnemental cese sur « l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique » accompagnés de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du cese (1 intervention)
- Audition de mm. antoine dulin et allain bougrain dubourg auteurs d'un avis du conseil économique social et environnemental cese sur « l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique » accompagnés de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du cese (1 intervention)
- Audition de m. nicolas hulot président de la fondation pour la nature et l'homme envoyé spécial du président de la république pour la protection de la planète (1 intervention)
- Modifier la charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation (1 intervention)
- Audition de m. claudy lebreton président mme marie-françoise perol-dumont vice-présidente et m. rené-paul savary président de la commission « économie » (1 intervention)
- Délimitation des régions élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral (1 intervention)
- Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée (1 intervention)
- Avancement du projet de cartes d'anticipation du changement climatique (1 intervention)
- Débat sur la corse et la réforme territoriale (1 intervention)
- Avis de l'autorité relatif au secteur des autoroutes (1 intervention)
- Ratification de l'amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 (1 intervention)
- Débat sur l'évolution des finances locales (1 intervention)
- Perspectives d'approvisionnement d'électricité en france (1 intervention)
- Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. françois lichère professeur de droit et frédéric marty économiste (1 intervention)
- Audition de m. frédéric cuvillier ancien ministre délégué chargé des transports de la mer et de la pêche (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (1 intervention)
- Exercice des mandats locaux (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du conseil économique social et environnemental et de mm. allain bougrain dubourg et marc blanc rapporteurs de l'avis « agir pour la biodiversité » (1 intervention)
- Première table ronde : panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique (1 intervention)
- Société du grand paris (1 intervention)
- Première table ronde (1 intervention)
- Météo france (1 intervention)
- Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (1 intervention)
- Déplacés environnementaux (1 intervention)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire (1 intervention)
- Communication (1 intervention)
- Compensation des charges applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Accord de paris sur le climat et ses suites (1 intervention)
- Economie bleue (1 intervention)
- République numérique (1 intervention)
- Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (1 intervention)
- Ratification de l'accord de paris (1 intervention)
- Ratification de l'accord de paris adopté le 12 décembre 2015 (1 intervention)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (1 intervention)
- Grand paris (1 intervention)
- Loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Audition de mm. alain grandjean et gérard mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à mme la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat (1 intervention)
- Déplacement de la commission en californie (1 intervention)
- Environnement-énergie (1 intervention)
- Audition de m. jean leonetti ministre chargé des affaires européennes (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports (1 intervention)
- Audition de m. jacques mézard ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Débat sur la cop23 (1 intervention)
- Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux (1 intervention)
- Article 13 de la constitution audition de m. arnaud leroy candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (1 intervention)
- Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau (1 intervention)
- Pollution de l'air (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières arafer (1 intervention)
- Table ronde sur les produits phytosanitaires autour de m. roger genet directeur général et mme françoise weber directrice générale adjointe de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail en charge des produits réglementés m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de la recherche agronomique mme karine brulé sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation m. didier marteau membre du bureau de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture président de la chambre d'agriculture de l'aube (1 intervention)
- Audition de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la constitution (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave président-directeur général de météo france (1 intervention)
- Suppression de surtranspositions de directives européennes (1 intervention)
- Mesures d'urgence économiques et sociales (1 intervention)
- Projet de pacte finance-climat européen (1 intervention)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Présentation du rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du directoire de la sncf (1 intervention)
- Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (1 intervention)
- Incendie de l'usine lubrizol à rouen (1 intervention)
- Projet de loi modifié par l'assemblée nationale en nouvelle lecture d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (1 intervention)
- Audition de m. michel colombier membre du haut conseil pour le climat directeur scientifique de l'institut du développement durable et des relations internationales iddri (1 intervention)
- Réforme du régime des catastrophes naturelles (1 intervention)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm mmes anne-marie couderc présidente non exécutive du groupe air france-klm anne rigail directrice générale d'air france et anne-sophie le lay secrétaire générale du groupe air france-klm et d'air france en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire sur les répercussions de la crise du covid-19 sur la gestion des déchets en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. gaël giraud économiste sur la relance verte en téléconférence (1 intervention)
- Biodiversité (1 intervention)
- Répercussions de la crise de covid-19 sur les secteurs de l'eau et de la biodiversité (1 intervention)
- Répercussions de la crise du covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire (1 intervention)
- Audition de m. rémy rioux directeur général de l'agence française de développement afd (1 intervention)
- Déploiement de la 5g et aménagement numérique de la france (1 intervention)
- Audition de m. pascal canfin président de la commission de l'environnement de la santé publique et de la sécurité alimentaire du parlement européen (1 intervention)
- Audition de mm. yann wehrling ambassadeur délégué à l'environnement et jean-françois silvain président de la fondation pour la recherche sur la biodiversité sur le lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (1 intervention)
- Mise au point au sujet de votes (1 intervention)
- Audition de mme inger andersen sous-secrétaire générale des nations unies et directrice exécutive du programme des nations unies pour l'environnement (1 intervention)
- Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur « l'arctique entre défi climatique et risques géopolitiques » (1 intervention)
- Système des ressources propres de l'union européenne (1 intervention)
- Sécurité globale (1 intervention)
- Audition de mme bérengère abba secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique chargée de la biodiversité (1 intervention)
- Continuité écologique des cours d'eau (1 intervention)
- Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité (1 intervention)
- Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement (1 intervention)
- Audition sur le thème : « réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités ruralités » (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports de l'environnement de l'économie et des finances (1 intervention)
- élevage éthique juste socialement et soucieux du bien-être animal (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Audition de m. sébastien moncorps directeur du comité français de l'union internationale pour la conservation de la nature uicn (1 intervention)
- Audition d'experts français du groupe d'experts intergouvernemental giec (1 intervention)
- Enjeux de la cop 26 (1 intervention)
- Gel des matchs de football le 5 mai (1 intervention)
- Déplacement de la délégation de la commission à marseille au congrès de l'union internationale pour la conservation de la nature uicn -communication (1 intervention)
- Nécessité d'un accord ambitieux lors de la cop26 de glasgow (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (1 intervention)
- « les enjeux économiques sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Protection des enfants (1 intervention)
- Enjeux de la présidence française de l'union européenne en matière environnementale : comment la france peut-elle impacter le green deal (1 intervention)
- Audition de mme barbara pompili ministre de la transition écologique (1 intervention)
- Protection des lanceurs d'alerte et rôle du défenseur des droits (1 intervention)
- Démocratisation du sport (1 intervention)
- Paquet « ajustement à l'objectif 55 » (1 intervention)
- Bilan et perspectives du varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique (1 intervention)
- Implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (1 intervention)
- Difficultés d'application des dispositions relatives à la continuité écologique prévues par la loi « climat et résilience » (1 intervention)
- Proposition de nomination de m. stanislas bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure secrétaire d'état chargée de la ruralité (1 intervention)
- Audition de mm. stéphane crouzat ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques et alaa youssef ambassadeur d'égypte en france sur les enjeux de la cop27 (1 intervention)
- Audition de m. jean castex candidat présenté par le président de la république aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Enjeux de la cop15 biodiversité (1 intervention)
- Audition de mme bérangère couillard secrétaire d'état chargée de l'écologie (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (1 intervention)
- Bilan de la 15e conférence des parties cop15 à la convention sur la diversité biologique (1 intervention)
- Proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (1 intervention)
- Bilan de la 15e conférence des nations unies sur la biodiversité cop15 et accord de kunming-montréal (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et du ministre de la transition écologique chargé des collectivités territoriales et de la ruralité (1 intervention)
- Audition de m. fabien choné directeur général de direct énergie et président de l'association nationale des opérateurs détaillants en énergie (1 intervention)
- Audition de m. andré-claude lacoste président de l'autorité de sûreté nucléaire (1 intervention)
- Audition de m. denis baupin adjoint au maire de paris chargé du développement durable de l'environnement et du plan climat (1 intervention)
- Audition de m. denis merville médiateur national de l'énergie (1 intervention)
