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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Marie-Christine Blandin
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (213 interventions)
- Communication audiovisuelle (89 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (89 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (70 interventions)
- Loi de programme pour la recherche (64 interventions)
- Enseignement supérieur et recherche (60 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (60 interventions)
- égalité des chances (57 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (56 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (54 interventions)
- Réforme des retraites (49 interventions)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (49 interventions)
- Refondation de l'école de la république (47 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (46 interventions)
- Organismes génétiquement modifiés (44 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (39 interventions)
- Réforme de l'hôpital (32 interventions)
- Certificats d'obtention végétale (30 interventions)
- Droit de la chasse (29 interventions)
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (28 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (28 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (28 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (26 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (26 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (24 interventions)
- Volontariat associatif et engagement éducatif (24 interventions)
- Scolarité obligatoire à trois ans (24 interventions)
- Liberté indépendance et pluralisme des médias (23 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (22 interventions)
- Patrimoine monumental de l'état (20 interventions)
- Examen du rapport (20 interventions)
- Table ronde (19 interventions)
- Audition de mm. jean-marie le guen directeur délégué aux contenus et alexandre galdin responsable des études et des affaires parlementaires de la fédération française des télécoms fft (19 interventions)
- Obtentions végétales (18 interventions)
- Audition de mme françoise berthoud ingénieure au cnrs directrice du groupement de service ecoinfo (18 interventions)
- Politique générale (16 interventions)
- Libertés des universités (16 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (16 interventions)
- Distribution de la presse (15 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (15 interventions)
- Diffusion et protection de la création sur internet (14 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (14 interventions)
- Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (13 interventions)
- Indépendance de l'audiovisuel public (13 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (12 interventions)
- Communication diverse (12 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (12 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - orientation et protection des lanceurs d'alerte (12 interventions)
- Indépendance des rédactions (11 interventions)
- égalité réelle outre-mer (11 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (10 interventions)
- Droits des personnes handicapées (10 interventions)
- Rémunération pour copie privée (10 interventions)
- Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (10 interventions)
- Audition de mm. renaud attal président et benoît varin vice-président de rcube.org la fédération des acteurs professionnels de la réduction du réemploi et de la réutilisation (10 interventions)
- Audition de m. thibaud saint-aubin coordinateur du réseau prévention et gestion des déchets de france nature environnement (10 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (9 interventions)
- Action extérieure de l'état (9 interventions)
- Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie (9 interventions)
- Médecine du travail (9 interventions)
- Traité de lisbonne (9 interventions)
- Création des emplois d'avenir (9 interventions)
- Audition de m. christian thomas président du pôle de compétitivité team 2 (9 interventions)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale (8 interventions)
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques (8 interventions)
- Logement (8 interventions)
- Organisme extraparlementaire (8 interventions)
- Archéologie préventive (8 interventions)
- Communications diverses (8 interventions)
- Contrôle de la mise en application des lois (8 interventions)
- Bilan consolidé des sources de financement des universités (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2014 (8 interventions)
- Décentralisation culturelle (8 interventions)
- Audition de m. vincent laflèche président-directeur général du bureau de recherches géologiques et minières brgm (8 interventions)
- Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (7 interventions)
- Simplification des normes applicables aux collectivités locales (7 interventions)
- Table ronde d'auteurs de rapports de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques opecst (7 interventions)
- Nomination d'un rapporteur (7 interventions)
- Haute autorité de l'expertise scientifique (7 interventions)
- Politique de développement et de solidarité internationale (7 interventions)
- Table ronde sur la jeunesse (7 interventions)
- Renforcer la liberté l'indépendance et le pluralisme des médias (7 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (7 interventions)
- état de préparation de la france face aux risques d'épidémie de grippe aviaire (6 interventions)
- Audition de m. philippe lamoureux directeur général du leem les entreprises du médicament ancien directeur auprès du directeur général de l'agence du médicament (6 interventions)
- Audition de mme marianne fleury médecin urgentiste et de m. olivier patey médecin infectiologue chef de service des maladies infectieuses et tropicales du centre hospitalier de villeneuve-saint-georges membres du comité de lutte contre la grippe (6 interventions)
- Audition de m. christian perronne président de la commission spécialisée maladies transmissibles du haut conseil de la santé publique (6 interventions)
- Audition de représentants du collectif « le droit du serf » (6 interventions)
- économie du film français (6 interventions)
- Financement privé des associations (6 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et france médias monde pour la période 2013-2015 (6 interventions)
- Encadrement des conditions de la vente à distance des livres (6 interventions)
- Audition de mme yamina benguigui ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères chargée de la francophonie (6 interventions)
- Régimes de protection du patrimoine (6 interventions)
- Charte de l'environnement (6 interventions)
- Audition de m. jean-lionel laccourreye président du syndicat interprofessionnel du reconditionnement et de la régénération des matériels informatiques électroniques et télécoms sirrmiet (6 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (5 interventions)
- Spectacle vivant (5 interventions)
- Référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'europe (5 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (5 interventions)
- Libertés et responsabilités des universités (5 interventions)
- Nomination de rapporteurs (5 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et l'institut français pour 2011-2013 (5 interventions)
- Audition de m. jean-marc schlenker président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (5 interventions)
- Audition de mme sylvie linder coordonatrice nationale de la mission espaces ludiques en milieu scolaire (5 interventions)
- Audition de m. vincent peillon ministre de l'éducation nationale et de mme george pau-langevin ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale chargée de la réussite éducative (5 interventions)
- écoles de production (5 interventions)
- Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art et à la culture (5 interventions)
- Politique culturelle à l'ère du numérique (5 interventions)
- Audition de mme mireille riou-canals directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture (5 interventions)
- Artisanat commerce et très petites entreprises (5 interventions)
- Groupe d'études sur les arts de la scène de la rue et des festivals en région (5 interventions)
- Fonctionnement du service public de l'éducation (5 interventions)
- Accès à la restauration scolaire (5 interventions)
- Instauration d'un revenu de base (5 interventions)
- Audition de m. serge kimbel fondateur de la société morphosis (5 interventions)
- Audition de mme marie-cécile degryse chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur ministère de l'environnement et de m. cyril hosatte chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques d3e (5 interventions)
- Audition de m. bertrand bohain délégué général du cercle national du recyclage (5 interventions)
- œuvres visuelles orphelines (4 interventions)
- Simplification du droit (4 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (4 interventions)
- Situation de radio france internationale (4 interventions)
- Audition de m. dominique maraninchi directeur général et de mme fabienne bartoli adjointe au directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (4 interventions)
- Audition de m. jacques berger directeur général délégué et de m. françois verdier directeur des affaires réglementaires de sanofi pasteur (4 interventions)
- Pjlf pour 2009 (4 interventions)
- Audition de m. philippe duneton ancien directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps 1999-2004 (4 interventions)
- Table ronde avec des représentants d'associations de patients (4 interventions)
- Audition de m. jacques servier président des laboratoires servier (4 interventions)
- Audition de m. bernard kouchner ancien ministre de la santé et de l'action humanitaire 1992-1993 ancien secrétaire d'etat auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité chargé de la santé 1997-1999 ancien ministre délégué à la santé auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité 2001-2002 (4 interventions)
- Audition de mme roselyne bachelot-narquin ministre de la santé et des sports (4 interventions)
- 4e loi de finances rectificative pour 2011 (4 interventions)
- Audition de mm. hervé gisserot président-directeur général jean-noël bail directeur des affaires économiques et gouvernementales et david lechleiter directeur des opérations vaccins du laboratoire glaxosmithkline france (4 interventions)
- Culture (4 interventions)
- Avenir de la télévision numérique terrestre (4 interventions)
- Audition de mme aurélie filippetti ministre de la culture et de la communication (4 interventions)
- Absentéisme scolaire (4 interventions)
- Enseignement français à l'étranger (4 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (4 interventions)
- Enseignement supérieur et la recherche (4 interventions)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois (4 interventions)
- Audition de mme aurélie filippetti ministre de la culture et de la communication sur la mission « acte ii de l'exception culturelle » (4 interventions)
- Financement public des grandes infrastructures sportives (4 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (4 interventions)
- Audition de m. vincent monadé président du centre national du livre cnl (4 interventions)
- Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt -examen du rapport pour avis (4 interventions)
- Audition de mm. antoine dulin et allain bougrain-dubourg rapporteurs d'un avis du conseil économique social et environnemental cese sur « l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique » accompagnés de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du cese (4 interventions)
- Audition de mm. antoine dulin et allain bougrain dubourg auteurs d'un avis du conseil économique social et environnemental cese sur « l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique » accompagnés de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du cese (4 interventions)
- égalité réelle entre les femmes et les hommes (4 interventions)
- Audition de m. vincent berjot directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication (4 interventions)
- Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'université des antilles et de la guyane par mme dominique gillot et m. michel magras co-rapporteurs réunion conjointe avec la commission de la culture de l'éduction et de la communication (4 interventions)
- Audition de m. jacques sallois président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art (4 interventions)
- Audition de m. yves dauge ancien président de la commission nationale des espaces protégés (4 interventions)
- Audition de m. mathieu grégoire co-auteur du rapport « quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? modélisation et évaluation d'un régime alternatif » (4 interventions)
- écoles supérieures du professorat et de l'éducation éspé (4 interventions)
- Accès à la formation à l'heure du numérique (4 interventions)
- Réunion constitutive (4 interventions)
- Audition de mme christine noiville présidente du haut conseil des biotechnologies hcb de m. jean-christophe pagès président du comité scientifique du hcb et de m. claude gilbert président du comité économique éthique et social du hcb (4 interventions)
- Droit des étrangers en france (4 interventions)
- Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (4 interventions)
- Instauration d'un jour de mémoire (4 interventions)
- Ancrage territorial de l'alimentation (4 interventions)
- République numérique (4 interventions)
- Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes (4 interventions)
- Orientation scolaire (4 interventions)
- Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (4 interventions)
- économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi (4 interventions)
- Droit à l'eau potable et à l'assainissement (4 interventions)
- Audition de représentants de la fédération des entreprises du recyclage federec (4 interventions)
- Audition de mm. roland marion et erwann fangeat de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (4 interventions)
- Audition de m. gérard cote professeur de l'école nationale supérieure de chimie de paris (4 interventions)
- Santé au travail des salariés et risques professionnels (3 interventions)
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique (3 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (3 interventions)
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (3 interventions)
- Enseignement supérieur (3 interventions)
- Simplification du droit et allègement des démarches administratives (3 interventions)
- Développement des langues et cultures régionales (3 interventions)
- Décentralisation des enseignements artistiques (3 interventions)
- Sécurité nucléaire place de la filière et son avenir (3 interventions)
- Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire (3 interventions)
- Constitution du bureau (3 interventions)
- Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès (3 interventions)
- Enjeux de la télévision connectée (3 interventions)
- Audition de m. rené ricol commissaire général à l'investissement (3 interventions)
- Audition de mm. bernard menasseyre et christian phéline président et rapporteur général de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (3 interventions)
- évolution des pratiques culturelles des français depuis 1973 (3 interventions)
- Audition de m. charles biétry vice-président de la chaîne bein sport (3 interventions)
- Audition de mme elisabeth maheu-vaillant formatrice en régulation de conflits en milieu scolaire (3 interventions)
- Audition de mme geneviève fioraso ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (3 interventions)
- Audition de mm. matthieu de montchalin président et guillaume husson délégué général du syndicat de la librairie française slf (3 interventions)
- Audition de m. vincent montagne président m. antoine gallimard membre du bureau et de mme christine de mazières déléguée générale du syndicat national de l'édition sne (3 interventions)
- Audition d'une délégation du conseil permanent des écrivains cpe : mmes marie sellier co-présidente du cpe agnès defaux responsable juridique de la société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe saif mm. jean-claude bologne président de la société des gens de lettres sgdl et emmanuel de rengervé juriste du syndicat national des auteurs et des compositeurs snac (3 interventions)
- Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête (3 interventions)
- Audition de mm. florian salazar-martin vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires jean-françois burgos vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles et gérard chambon membre du bureau de la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture fncc (3 interventions)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 (3 interventions)
- Audiovisuel extérieur de la france (3 interventions)
- Devoirs à la maison (3 interventions)
- Traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (3 interventions)
- Audition de m. didier houssin président de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur aeres (3 interventions)
- Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves (3 interventions)
- Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm (3 interventions)
- économie numérique de la presse et du livre (3 interventions)
- Femmes dans le secteur de la culture (3 interventions)
- Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les états-unis (3 interventions)
- Bilan du groupe d'études sur les pratiques sportives (3 interventions)
- Droits audiovisuels (3 interventions)
- Audition de m. emmanuel hoog président-directeur général de l'agence france-presse afp (3 interventions)
- Audition de m. hubert allier vice-président de la conférence permanente des coordinations associatives cpca (3 interventions)
- Audition de m. jean-pierre duport préfet co-président du groupe d'élaboration de la charte état collectivités associations (3 interventions)
- Audition de m. henri nallet président de l'observatoire national de l'enseignement agricole onea sur la concertation relative à l'enseignement agricole préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture (3 interventions)
- Utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (3 interventions)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré (3 interventions)
- Audition de mme hélène farnaud-defromont directrice de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe (3 interventions)
- Taxe sur la valeur ajoutée applicable à la presse imprimée et à la presse en ligne (3 interventions)
- Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (3 interventions)
- Audition de m. yves lévy candidat désigné aux fonctions de président de l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm (3 interventions)
- Rapport public pour l'année 2013 (3 interventions)
- Diversité culturelle (3 interventions)
- Débat sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (3 interventions)
- Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur internet (3 interventions)
- Audition de mme geneviève fioraso secrétaire d'état à l'enseignement supérieur et à la recherche (3 interventions)
- Transition énergétique (3 interventions)
- Audition de m. jean-pierre obin inspecteur général de l'éducation nationale (3 interventions)
- Point d'information sur les conclusions de la réunion du bureau de l'opecst du 18 novembre 2015 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (3 interventions)
- Délégations de compétences en matière de transports scolaires (3 interventions)
- Recherche et applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables (3 interventions)
- Audition de représentants de l'éco-organisme eco-systèmes (3 interventions)
- Débat : quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays (2 interventions)
- Avenir de l'école (2 interventions)
- Concentration dans le secteur des médias (2 interventions)
- Rappels au règlement (2 interventions)
- Service public de la télévision (2 interventions)
- Restitution par la france des têtes maories (2 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2005 (2 interventions)
- Débat sur les nanotechnologies (2 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2004 (2 interventions)
- Rapport d'activité 2010 (2 interventions)
- Gestion de crise en cas d'accident nucléaire (2 interventions)
- Enseignement scolaire (2 interventions)
- Audition de m. pierre veltz candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de paris-saclay (2 interventions)
- Audition de m. louis-charles viossat inspecteur général des affaires sociales ancien directeur du cabinet du ministre de la santé de la famille et des personnes handicapées 2002-2004 (2 interventions)
- Audition de mm. daniel vittecoq président et jean-françois bergmann vice-président de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'afssaps (2 interventions)
- Audition de mmes sophie kornowski-bonnet présidente et monelle muntlak directeur de l'unité virologie et de m. jean-françois chambon directeur de la communication et des affaires publiques du laboratoire roche pharma france (2 interventions)
- Audition de m. didier tabuteau conseiller d'etat ancien directeur général de l'agence du médicament 1993-1997 ancien directeur-adjoint du cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité 1997-2000 ancien directeur du cabinet du ministre délégué à la santé 2001-2002 (2 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer sur un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programme pour la recherche (2 interventions)
- Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels (2 interventions)
- Audition de m. philippe lechat directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques à l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (2 interventions)
- Audition de m. martin hirsch ancien directeur du cabinet du secrétaire d'etat à la santé et ancien conseiller chargé de la santé au cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité 1997-1999 (2 interventions)
- Création sur internet (2 interventions)
- Economie numérique (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 (2 interventions)
- Audition de m. andré syrota président directeur général de l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm (2 interventions)
- Audition de m. xavier bertrand ministre du travail de l'emploi et de la santé (2 interventions)
- Audition de mme carmen kreft-jaïs chef du département pharmacovigilance de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé 2008-2011 (2 interventions)
- Audition de m. louis merle professeur de pharmacologie président de la commission de pharmacovigilance de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps 2007- 2010 (2 interventions)
- Maison de l'histoire de france (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france télévisions (2 interventions)
- Presse (2 interventions)
- Audition de m. jean-philippe seta directeur opérationnel des laboratoires servier (2 interventions)
- Audition de m. eric abadie conseiller scientifique auprès du directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (2 interventions)
- Audition de m. eric giacometti journaliste chef de service au quotidien le parisien (2 interventions)
- Audition de m. jean marimbert directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (2 interventions)
- Audition de m. didier houssin directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports (2 interventions)
- Action culturelle extérieure de la france (2 interventions)
- Audition de m. le professeur antoine flahault directeur de l'ecole des hautes études en santé publique (2 interventions)
- Audition de m. françois rousselot président de la commission des relations médecins-industrie du conseil national de l'ordre des médecins cnomet m. francisco jornet conseiller juridique du cnom (2 interventions)
- Audition de m. jean-claude manuguerra président du comité de lutte contre la grippe (2 interventions)
- Oeuvres visuelles orphelines (2 interventions)
- Programme de travail (2 interventions)
- Loi de règlement (2 interventions)
- Audiovisuel public (2 interventions)
- Audition de m. ulrich keil professeur directeur de l'institut d'épidémiologie à l'université de münster (2 interventions)
- Audition de m. lucien abenhaïm ancien directeur général de la santé au ministère de la santé 1999-2003 (2 interventions)
- Audition de m. philippe bas président de l'anses (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois mattei président de la croix rouge ancien ministre de la santé (2 interventions)
- Audition de m. roger salamon président du haut conseil de la santé publique (2 interventions)
- Audition de m. jérôme sclafer membre du comité technique des vaccinations rattaché à la commission maladies transmissibles du haut conseil de la santé publique hcsp (2 interventions)
- Audition de m. philippe de chazournes médecin généraliste (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et l'institut français (2 interventions)
- Communication de la présidente (2 interventions)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 (2 interventions)
- Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels (2 interventions)
- Audition de m. henri loyrette président du musée du louvre (2 interventions)
- Communication de m. vincent eblé président du groupe de travail sur l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales (2 interventions)
- Communications (2 interventions)
- Commission mixte paritaire relative à la responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs (2 interventions)
- Audition de m. alain seban président du centre national d'art et de culture georges-pompidou (2 interventions)
- Audition de m. didier salzgeber coordinateur du comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle epcc (2 interventions)
- Audition de mme valérie fourneyron ministre des sports de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (2 interventions)
- Demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête (2 interventions)
- établissements publics de coopération culturelle (2 interventions)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2010-2014 (2 interventions)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2016 (2 interventions)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général du groupe canal + (2 interventions)
- Conseil supérieur de l'audiovisuel (2 interventions)
- Violences et discriminations à raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre (2 interventions)
- Avis sur la constitution d'un groupe d'études relatif aux langues et cultures régionales (2 interventions)
- Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement (2 interventions)
- Audition de m. serge bergamelli directeur général du centre national d'enseignement à distance cned (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'etat et l'institut français (2 interventions)
- Désignation de rapporteur (2 interventions)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (2 interventions)
- Organisme extra-parlementaire (2 interventions)
- Audition de m. hervé lemoine directeur chargé des archives de france au ministère de la culture et de la communication (2 interventions)
- Audition de m. bruno genevois président de l'agence française de lutte contre le dopage afld (2 interventions)
- Débat sur les collectivités locales et la culture (2 interventions)
- Stéréotypes dans les manuels scolaires (2 interventions)
- Exposition aux ondes électromagnétiques (2 interventions)
- Audition de m. jacques attali sur son rapport « la francophonie et la francophilie moteurs de croissance durable » (2 interventions)
- Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote (2 interventions)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel (2 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (2 interventions)
- Université des antilles et de la guyane (2 interventions)
- Transfert de la bande des 700 mhz et avenir de france télévisions (2 interventions)
- Institut national de la santé et de la recherche médicale inserm (2 interventions)
- Gestion du financement du centre national du cinéma et de l'image animée cnc (2 interventions)
- Rapport sur la révision de la directive 2001-29-ce sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2 interventions)
- Risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde (2 interventions)
- Présentation des conclusions de mme anne-yvonne le dain et m. jean-louis touraine députés relatives à l'audition publique sur « les médicaments biosimilaires » du 29 janvier 2015 (2 interventions)
- échange de vues (2 interventions)
- Expérimentation territoriale pour la lutte contre le chômage de longue durée (2 interventions)
- Audition de mm. gilles pélisson président-directeur général de tf1 jean-christophe thiery président du directoire du groupe canal+ et nicolas de tavernost président du groupe m6 (2 interventions)
- Audition de m. olivier schrameck président du conseil supérieur de l'audiovisuel (2 interventions)
- Déontologie des journalistes et indépendance des médias (2 interventions)
- Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Audition de mme isabelle falque-pierrotin présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés cnil (2 interventions)
- Audition de m. laurent stefanini ambassadeur délégué permanent de la france auprès de l'unesco accompagné de m. daniel janicot président de la commission nationale française pour l'unesco (2 interventions)
- Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens (2 interventions)
- Audition de m. rené-louis perrier président de l'éco-organisme ecologic (2 interventions)
- Audition de m. nicolas mouchnino expert énergie (2 interventions)
- Audition de représentants de l'association halte à l'obsolescence programmée hop (2 interventions)
- Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et prélèvements obligatoires (1 intervention)
- Réforme de la formation des enseignants (1 intervention)
- Immigration intégration et asile (1 intervention)
- Modernisation de l'économie (1 intervention)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Bouclier fiscal (1 intervention)
- Modification du titre xv de la constitution (1 intervention)
- Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (1 intervention)
- Audition de mme claudie haigneré présidente d'universcience (1 intervention)
- Communication de m. pierre fauchon sénateur (1 intervention)
- Audition de m. alex türk président de la commission nationale de l'informatique et des libertés cnil (1 intervention)
- Audition de m. jean-paul cluzel président de l'etablissement public du grand palais et du conseil d'administration de la réunion des musées nationaux (1 intervention)
- Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale (1 intervention)
- Audition des représentants des organisations patronales (1 intervention)
- Sécurité nucléaire (1 intervention)
- Audition de m. françois martin président de l'association de défense des victimes de l'amiante aldeva de condé-sur-noireau (1 intervention)
- Audition de m. françois malye auteur de « amiante : 100.000 morts à venir » (1 intervention)
- Organisation du travail de la commission (1 intervention)
- Enseignement scolaire et périscolaire (1 intervention)
- Entrées de ville (1 intervention)
- Présidence du centre national de la recherche scientifique (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (1 intervention)
- Scolarisation des jeunes enfants (1 intervention)
- Enseignement scolaire et préscolaire (1 intervention)
- Audition de mme martine aubry ancien ministre (1 intervention)
- Audition du dr ellen imbernon responsable du département santé-travail à l'institut de veille sanitaire invs et du pr marcel goldberg directeur de l'unité santé publique et épidémiologie sociale et économique de l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm conseiller scientifique à l'institut de veille sanitaire invs (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de l'institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 (1 intervention)
- Enseignement agricole (1 intervention)
- Audition de mme valérie pécresse ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Audiovisuel et médias (1 intervention)
- Art contemporain (1 intervention)
- Audition de m. alain saffar sous-directeur de la justice pénale spécialisée à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice (1 intervention)
- Audition de m. christophe girard conseiller de paris adjoint au maire en charge de la culture du patrimoine et des partenaires étrangers (1 intervention)
- Audiovisuel (1 intervention)
- Audition de m. bernard peyrat président et de m. gérald grapinet vice-président du syndicat de retrait et de traitement de l'amiante et des autres polluants syrta (1 intervention)
- Audition de mm. michel tonner directeur général et claude michel ingénieur conseil régional adjoint responsable de la direction des services techniques de la caisse régionale d'assurance maladie d'île-de-france cramif (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (1 intervention)
- Mise en oeuvre de l'emprunt national (1 intervention)
- Audition de m. jacques barrot ancien ministre vice-président de la commission européenne en charge des transports (1 intervention)
- Amiante (1 intervention)
- Emploi des intermittents du spectacle (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 (1 intervention)
- Concentration dans les médias (1 intervention)
- Audition de m. claude delpoux directeur et de mme valérie dupuy responsable de la coordination juridique direction des assurances de biens et de responsabilités de la fédération française des sociétés d'assurances ffsa (1 intervention)
- Audition de me philippe plichon avocat (1 intervention)
- Audition de m. gérard larcher ministre délégué à l'emploi au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes et de m. jean-denis combrexelle directeur des relations du travail (1 intervention)
- Droit d'auteur (1 intervention)
- Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial (1 intervention)
- Audition de m. marin karmitz délégué général du conseil de la création artistique (1 intervention)
- Audition de m. roger planchon metteur en scène sur son projet de service national civil dans le secteur artistique (1 intervention)
- Nouvelles procédures d'application de l'article 40 de la constitution (1 intervention)
- Diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (1 intervention)
- Contrôle budgétaire (1 intervention)
- évaluation à l'école maternelle (1 intervention)
- Audition de m. philippe gillet président du conseil d'administration de l'agence nationale de la recherche anr (1 intervention)
- Pjlf pour 2008 (1 intervention)
- Audition de m. bruno chetaille président-directeur général de médiamétrie (1 intervention)
- Audition de m. dominique moyen ancien directeur général de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles inrs (1 intervention)
- Audition de m. gilles evrard directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés cnamts (1 intervention)
- Grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Audition de m. claude imauven directeur général adjoint de la compagnie de saint-gobain directeur du pôle produits pour la construction (1 intervention)
- Travaux de la commission (1 intervention)
- Audition de mm. françois delarue directeur général et alain jacq directeur adjoint à la direction générale de l'urbanisme de l'habitat et de la construction (1 intervention)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois (1 intervention)
- Organisation des manifestations sportives et culturelles (1 intervention)
- Audition de m. guy cogeval président du musée d'orsay (1 intervention)
- Communication de mme marie-christine blandin présidente (1 intervention)
- « erasmus pour tous » (1 intervention)
- Audition de m. rémy pflimlin président de france télévisions (1 intervention)
- Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs (1 intervention)
- Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (1 intervention)
- Compte rendu de la réunion du bureau de la commission (1 intervention)
- Débat sur les conditions de la réussite à l'école (1 intervention)
- Avis sur une candidature à la présidence de l'audiovisuel extérieur de la france (1 intervention)
- Réforme territoriale (1 intervention)
- Violence scolaire (1 intervention)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 (1 intervention)
- Avis sur une candidature aux fonctions de président du conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Fiscalité numérique neutre et équitable (1 intervention)
- Déplacement au muséum national d'histoire naturelle (1 intervention)
- Organisation des travaux de la commission (1 intervention)
- Débat sur le rayonnement culturel de la france à l'étranger (1 intervention)
- Communication diverses (1 intervention)
- Communication de m. david assouline (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Avenir et justice du système de retraites (1 intervention)
- Création d'un groupe de travail sur l'université des antilles et de la guyane (1 intervention)
- Débat sur l'avenir de l'exploitation cinématographique indépendante (1 intervention)
- Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt (1 intervention)
- Assistance médicalisée pour une fin de vie digne (1 intervention)
- Audition de m. alain fuchs candidat désigné aux fonctions de président du centre national de la recherche scientifique cnrs (1 intervention)
- Candidature aux fonctions de président du centre national de la recherche scientifique cnrs (1 intervention)
- Avis sur une candidature aux fonctions de président du centre national de la recherche scientifique cnrs (1 intervention)
- Avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (1 intervention)
- Audition de m. thierry braillard secrétaire d'état aux sports (1 intervention)
- Rapport relatif à l'avenir régional de france 3 (1 intervention)
- Audition de m. florian salazar-martin président de la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture fncc et mmes danielle buys pascale cauchy vice-présidentes (1 intervention)
- Débat sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (1 intervention)
- Audition m. emmanuel négrier directeur de recherche au cnrs à l'université de montpellier i (1 intervention)
- Audition de m. jean-claude ameisen président du comité consultatif national d'éthique sur la fin de vie (1 intervention)
- Audition de m. nicolas curien candidat désigné par le président du sénat aux fonctions de membre du conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (1 intervention)
- Modernisation du secteur de la presse (1 intervention)
- Restitution des oeuvres spoliées (1 intervention)
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (1 intervention)
- Audition de m. éric peres auteur du rapport sur « les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation de la culture et de la communication du conseil économique social et environnemental cese (1 intervention)
- Table ronde sur l'avenir de france télévisions (1 intervention)
- Examen du rapport d'information de mme anne-yvonne le dain députée et m. bruno sido sénateur premier vice-président de l'opecst sur le risque numérique (1 intervention)
- Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs pngmdr 2013-2015 par m. jean-yves le déaut député et m. christian namy sénateur au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration (1 intervention)
- Audition de m. alain boissinot ancien président du conseil supérieur des programmes (1 intervention)
- Examen du rapport d'évaluation prévu par l'article l.1412-1-1 du code de la santé publique sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie de m. jean-yves le déaut député président et m. bruno sido sénateur premier vice-président (1 intervention)
- Audition de mme hortense archambault ancienne directrice du festival d'avignon mm. jean-denis combrexelle ancien directeur général du travail et jean-patrick gille député co-auteurs du rapport bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle (1 intervention)
- Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne (1 intervention)
- élection du président de la commission spéciale (1 intervention)
- Conférence paris climat 2015 cop21 (1 intervention)
- Conférence paris climat 2015 cop 21 (1 intervention)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (1 intervention)
- Application des lois (1 intervention)
- Audition de m. claude berruer secrétaire général adjoint de l'enseignement catholique (1 intervention)
- Audition de mme najat vallaud-belkacem ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Transformation de l'université des antilles et de la guyane en université des antilles ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Réforme du collège (1 intervention)
- Audition de m. loïc depecker délégué général à la langue française et aux langues de france chargé de préfigurer la future agence de la langue française (1 intervention)
- Audition de m. pierre nora historien membre de l'académie française (1 intervention)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « la filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par mme anne-yvonne le dain députée (1 intervention)
- Présentation du chantier de déconstruction de chooz et de la station de pompage-turbinage de revin 4 juin 2015 ardennes françaises (1 intervention)
- Audition de mme anne courrèges directrice générale de l'agence de la biomédecine et du dr karim laouabdia directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique (1 intervention)
- « culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » (1 intervention)
- Audition de m. abdennour bidar philosophe écrivain auteur de pour une pédagogie de la laïcité à l'école 2012 (1 intervention)
- Audition de mme marie-monique khayat proviseur du lycée jean de la fontaine paris 16e et m. alain anton proviseur de la cité scolaire claude monet paris 13e (1 intervention)
- Audition de mm. patrick kessel président du comité laïcité république et alain seksig responsable de la mission laïcité du haut conseil à l'intégration de 2010 à 2013 membre du comité laïcité république (1 intervention)
- Audition de m. philippe meirieu chercheur en pédagogie professeur des universités émérite en sciences de l'éducation (1 intervention)
- Audition de mme laurence de cock professeure d'histoire-géographie chercheuse en sciences de l'éducation membre du collectif aggiornamento hist-geo (1 intervention)
- Audition de m. bernard beignier recteur de l'académie d'aix-marseille (1 intervention)
- Audition de m. jean-louis bianco président de l'observatoire de la laïcité (1 intervention)
- Audition de m. henri peña-ruiz philosophe écrivain maître de conférences à l'institut d'études politiques de paris ancien membre de la commission stasi sur la laïcité (1 intervention)
- Audition de mme sophie béjean présidente du comité pour la stratégie nationale de l'enseignement supérieur stranes et m. bertrand monthubert rapporteur général sur leur rapport « pour une société apprenante » (1 intervention)
- Audition de m. michel cosnard candidat proposé aux fonctions de président du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com pour la période 2015-2019 entre l'état et radio france (1 intervention)
- Rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'état et radio france (1 intervention)
- Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire (1 intervention)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « la stratégie pour la biomasse en france : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par m. roland courteau sénateur (1 intervention)
- Audition de m. bernard meunier président de l'académie des sciences (1 intervention)
- Instaurer un jour de mémoire pour perpétuer notre histoire sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française (1 intervention)
- Sécurité numérique et risques (1 intervention)
- Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (1 intervention)
- Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la république (1 intervention)
- Table ronde sur l'enseignement des langues (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel hoog président-directeur général de l'agence france-presse (1 intervention)
- Désignation d'un rapporteur (1 intervention)
- Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (1 intervention)
- Rapport d'activité du csa pour 2015 (1 intervention)
- Audition de m. bruno foucher président de l'institut français (1 intervention)
- Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche (1 intervention)
- Audition de m. mathieu gallet président-directeur général de radio france (1 intervention)
- Audition de m. louis schweitzer commissaire général à l'investissement (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france télévisions pour la période 2016-2020 examen de l'avis de la commission (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et france médias monde fmm pour la période 2016-2020 (1 intervention)
- Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de france médias monde pour la période 2016-2020 (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et arte-france pour la période 2017-2021 (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique deuxième lecture (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et arte france pour la période 2017-2021 (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir (1 intervention)
- Audition de mme carole bienaimé besse candidate désignée par le président du sénat aux fonctions de membre du conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com pour la période 2017-2019 (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com de l'institut français pour la période 2017-2019 (1 intervention)
- économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Audition de mme camille lecomte responsable des campagnes « modes de production et de consommation » des amis de la terre (1 intervention)
- Groupe d'études sur les arts de la scène les arts de la rue et les festivals en régions (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de mm. patrice kanner ministre de la ville de la jeunesse et des sports et thierry braillard secrétaire d'état chargé des sports sur le projet de loi de finances pour 2016 (1 intervention)
- Audition de m. françois-michel lambert président de l'institut de l'économie circulaire (1 intervention)
