Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Pierre Ouzoulias
- Loi de finances pour 2024 (952 interventions)
- Simplification de la vie économique (327 interventions)
- Ingérences étrangères en france (181 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (179 interventions)
- Financement des entreprises et attractivité de la france (175 interventions)
- Engagement bénévole et vie associative (139 interventions)
- Loi de finances de fin de gestion pour 2023 (137 interventions)
- Immigration et intégration (130 interventions)
- Amélioration de l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (117 interventions)
- Respect des principes de la république (106 interventions)
- Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (101 interventions)
- Congrès et assemblées de province de la nouvelle-calédonie (79 interventions)
- Orientation et réussite des étudiants (64 interventions)
- Retrait-gonflement de l'argile (64 interventions)
- Homicide routier (63 interventions)
- Pour une école de la confiance (51 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (49 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (49 interventions)
- Sécurisation et régulation de l'espace numérique (47 interventions)
- Ordre du jour (47 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (45 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (41 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (40 interventions)
- Confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprise (40 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (39 interventions)
- école de la liberté de l'égalité des chances et de la laïcité (37 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (33 interventions)
- Conservation et restauration de la cathédrale notre-dame de paris (31 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (28 interventions)
- Bioéthique (28 interventions)
- Immigration droit d'asile et intégration (24 interventions)
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (24 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (24 interventions)
- Interdiction de l'usage de l'écriture inclusive (24 interventions)
- Lutte contre les contenus haineux sur internet (21 interventions)
- Amelioration de l'acces aux soins par l'engagement territorial des professionnels (18 interventions)
- état au service d'une société de confiance (17 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (17 interventions)
- Prévention d'actes de terrorisme et renseignement (17 interventions)
- Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 (16 interventions)
- Encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges (15 interventions)
- Examen du rapport sur la « science ouverte » (15 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (14 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (14 interventions)
- Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (14 interventions)
- Utilisation des titres-restaurant (14 interventions)
- Lutte contre les dérives sectaires (14 interventions)
- « tests pme » et création d'un dispositif « impact entreprises » (14 interventions)
- Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse (13 interventions)
- Transformation de la fonction publique (13 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (13 interventions)
- Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (13 interventions)
- Accord économique et commercial global ue-canada (13 interventions)
- Institutions européennes (11 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (11 interventions)
- Restitution de biens culturels au bénin et au sénégal (11 interventions)
- Vigilance sanitaire (11 interventions)
- Maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales (11 interventions)
- Rappel au règlement (10 interventions)
- Orientation des mobilités (10 interventions)
- Examen d'une note sur les rites funéraires et d'une note sur les cultes face à la covid-19 (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (10 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (10 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (9 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (9 interventions)
- Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques (9 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (9 interventions)
- Protéger le groupe électricité de france (9 interventions)
- Audition de mme frédérique vidal ministre de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation (8 interventions)
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (8 interventions)
- Funérailles républicaines (8 interventions)
- Restitution ou remise de biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites (8 interventions)
- Bilan de la plateforme parcoursup (8 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 26 et 27 octobre 2023 (8 interventions)
- Procès-verbal (8 interventions)
- équité et transparence de parcoursup à la frontière du lycée et de l'enseignement supérieur (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (7 interventions)
- Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (7 interventions)
- Formation des ministres des cultes (7 interventions)
- Maintien de l'ordre public lors des manifestations (7 interventions)
- Projet de loi confortant le respect des principes de la république (7 interventions)
- Audition de mme monique ronzeau présidente de l'observatoire national de la vie étudiante ove (7 interventions)
- Audition de m. philippe choquet président mme delphine blanc-le quilliec déléguée générale et m. germain comerre chargé des relations institutionnelles de la fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif fesic (7 interventions)
- Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (7 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 décembre 2023 (7 interventions)
- Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (6 interventions)
- Protection des données personnelles (6 interventions)
- Quelles perspectives pour les études de médecine (6 interventions)
- Lutte contre la manipulation de l'information (6 interventions)
- Projet de loi pour une école de la confiance (6 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (6 interventions)
- Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (6 interventions)
- établissement d'une paix durable entre l'arménie et l'azerbaïdjan (6 interventions)
- Justice et affaires intérieures (5 interventions)
- Protection des savoir-faire et des informations commerciales (5 interventions)
- Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (5 interventions)
- Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (5 interventions)
- Réforme du baccalauréat (5 interventions)
- Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (5 interventions)
- Création du centre national de la musique (5 interventions)
- Communication de mm. pierre henriet député et pierre ouzoulias sénateur sur leur rapport intégrité et publications scientifiques (5 interventions)
- Réunion constitutive (5 interventions)
- Audition de m. maël disa délégué interministériel pour l'égalité des chances des français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer (5 interventions)
- écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion par la langue (5 interventions)
- Commémoration de la répression d'algériens le 17 octobre 1961 (5 interventions)
- Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (5 interventions)
- Santé des étudiants (5 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – ouverture modernisation et responsabilité du corps judiciaire (5 interventions)
- Violences associées au football dans et hors des stades (5 interventions)
- Jo 2024 : la france est-elle prête (5 interventions)
- Mises au point au sujet de votes (5 interventions)
- Désignation de rapporteurs (4 interventions)
- Redressement de la justice (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (4 interventions)
- Agriculture et pêche (4 interventions)
- Article 13 de la constitution (4 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 28 et 29 juin 2018 (4 interventions)
- Politique commerciale (4 interventions)
- Création de l'office français de la biodiversité (4 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (4 interventions)
- Audition de m. anton'maria battesti responsable des affaires publiques de facebook (4 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019 (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (4 interventions)
- Libre choix du consommateur dans le cyberespace (4 interventions)
- Accélération et simplification de l'action publique (4 interventions)
- Mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (4 interventions)
- Point de situation sur l'épidémie de covid-19 (4 interventions)
- Examen d'un projet de note apportant des compléments aux notes publiées le 30 mars 2020 dans le cadre de la veille entreprise sur l'épidémie de covid-19 (4 interventions)
- Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 (4 interventions)
- Restitutions des oeuvres d'art (4 interventions)
- Examen du rapport sur l'intégrité scientifique pierre henriet député et pierre ouzoulias sénateur rapporteurs (4 interventions)
- Examen du projet de rapport (4 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission d'information (4 interventions)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (4 interventions)
- Formation des internes en médecine générale et lutte contre les déserts médicaux (4 interventions)
- énergie climat transports (4 interventions)
- Table ronde sur le logement des étudiants (4 interventions)
- Thématiques territoriales (4 interventions)
- « emploi étudiant salariat apprentissage» (4 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (4 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (4 interventions)
- Haut-commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 (4 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 décembre 2017 (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2017 (3 interventions)
- Ordonnance créant l'établissement public paris la défense (3 interventions)
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (3 interventions)
- Avenir de l'audiovisuel public (3 interventions)
- économie finances et fiscalité (3 interventions)
- Projet de loi pour une immigration maîtrisée un droit d'asile effectif et une intégration réussie (3 interventions)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (3 interventions)
- Rappels au règlement (3 interventions)
- Audition publique sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en france et en europe (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (3 interventions)
- Lutte contre l'exposition précoce des enfants aux écrans (3 interventions)
- Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires (3 interventions)
- Avenir de l'enseignement professionnel (3 interventions)
- Intelligence artificielle (3 interventions)
- Quel avenir pour l'enseignement agricole (3 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (3 interventions)
- Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19 (3 interventions)
- Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal (3 interventions)
- Fonction de directrice ou de directeur d'école (3 interventions)
- Droit à mourir dans la dignité (3 interventions)
- Audition de m. alain bui président de la commission « vie étudiante et vie de campus » à la conférence des présidents d'université cpu mme laurence canteri et m. raphaël costambeys-kempczynski coordinateurs du réseau des vice-présidents « vie universitaire vie de campus et vie étudiante » de la cpu (3 interventions)
- Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique (3 interventions)
- Amélioration de l'économie du livre (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (3 interventions)
- Réduction de l'empreinte environnementale du numérique et régulation environnementale du numérique (3 interventions)
- Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques (3 interventions)
- Bibliothèques et développement de la lecture publique (3 interventions)
- Combat contre le harcèlement scolaire (3 interventions)
- Menaces que les théories du wokisme font peser sur l'université l'enseignement supérieur et les libertés académiques (3 interventions)
- Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (3 interventions)
- Reconnaissance du génocide des assyro-chaldéens de 1915-1918 (3 interventions)
- « les enjeux du numérique pour l'enseignement supérieur » (3 interventions)
- Bilan d'étape sur les travaux de la mission d'information (3 interventions)
- Audition de mm. éric chenal proviseur du lycée carnot dijon et patrick fournié proviseur du lycée janson de sailly paris membres du bureau de l'association des proviseurs de lycées à classes préparatoires aux grandes écoles aplcpge (3 interventions)
- Maîtrise de l'organisation algorithmique du travail (3 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (3 interventions)
- Conférence des présidents (3 interventions)
- Culture citoyenne (3 interventions)
- Intégrité territoriale de la république d'arménie (3 interventions)
- Enseignement privé sous contrat : quelles modalités de contrôle de l'état et quelle équité des moyens vis-à-vis de l'enseignement public (3 interventions)
- Candidature à une commission (3 interventions)
- Avenir de l'union européenne (2 interventions)
- Création et composition de groupes de travail internes à la commission (2 interventions)
- Programmation des finances publiques de 2018 à 2022 (2 interventions)
- Avenir de l'institut français (2 interventions)
- Procédure de législation en commission (2 interventions)
- état du service public dans les transports en région île-de-france (2 interventions)
- Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (2 interventions)
- L'union européenne face aux défis de la compétitivité de l'innovation du numérique et de l'intelligence artificielle (2 interventions)
- Proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (2 interventions)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (2 interventions)
- équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (2 interventions)
- Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (2 interventions)
- Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (2 interventions)
- Nomination et présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au parlement (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen du 18 octobre 2018 (2 interventions)
- Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans (2 interventions)
- Violence dans les établissements scolaires (2 interventions)
- Port du voile intégral dans l'espace public (2 interventions)
- Quelle politique d'attractivité de la france à l'égard des étudiants internationaux (2 interventions)
- Après un an d'application bilan et évaluation de parcoursup (2 interventions)
- Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (2 interventions)
- Audiovisuel extérieur (2 interventions)
- Parcoursup (2 interventions)
- Audition de m. charles personnaz auteur du rapport renforcer l'action de la france dans la protection du patrimoine du moyen-orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région (2 interventions)
- Audition conjointe de m. peter boudgoust président du groupe arte et mme véronique cayla présidente du directoire d'arte france (2 interventions)
- évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences (2 interventions)
- Projet de loi pour la restauration et la conservation de notre-dame de paris (2 interventions)
- Sciences et technologies en appui de la restauration de notre-dame de paris (2 interventions)
- Restauration et conservation de la cathédrale notre-dame de paris (2 interventions)
- Audition de m. thierry breton (2 interventions)
- Audition de m. henri verdier ambassadeur du numérique (2 interventions)
- Audition de mme claire mathieu directrice de recherche au cnrs spécialiste des algorithmes (2 interventions)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (2 interventions)
- Audition de m. weiliang shi directeur général de huawei france (2 interventions)
- Examen du rapport (2 interventions)
- Fondation du patrimoine (2 interventions)
- Restitution des biens culturels (2 interventions)
- Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques (2 interventions)
- Audition de m. roger genet directeur général mme caroline semaille directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses et m. jean-ulrich mullot pharmacien président du groupe d'expertise collective d'urgence (2 interventions)
- Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux (2 interventions)
- Travaux en cours de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art (2 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (2 interventions)
- Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal (2 interventions)
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (2 interventions)
- Fonctionnement des universités en temps covid et malaise étudiant (2 interventions)
- Projet de loi confortant les principes de la république (2 interventions)
- Handicap et vie étudiante (2 interventions)
- Audition de mme diane cabouat vice-présidente de la commission « éducation scolarité enseignement supérieur et coopération entre éducation ordinaire et éducation adaptée » du conseil national consultatif des personnes handicapées (2 interventions)
- Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant (2 interventions)
- Ticket restaurant étudiant (2 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (2 interventions)
- Audition du général jean-louis georgelin président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris (2 interventions)
- Modernisation de la gestion des finances publiques et haut conseil des finances publiques (2 interventions)
- Lutte contre toutes les formes d'antisémitisme (2 interventions)
- Recours pour excès de pouvoir des parlementaires (2 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (2 interventions)
- Réforme de l'inspection générale de l'éducation du sport et de la recherche (2 interventions)
- Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites (2 interventions)
- Régulation du marché de l'art (2 interventions)
- « pour une science ouverte réaliste équilibrée et respectueuse de la liberté académique » (2 interventions)
- Prise en compte des territoires des savoir-faire et des cultures dans l'élaboration de réglementations européennes d'harmonisation (2 interventions)
- « ambitions européennes et chocs économiques actuels » (2 interventions)
- « campus de demain » (2 interventions)
- « audition avec les organisations représentatives des étudiants » (2 interventions)
- Santé psychologique des étudiants (2 interventions)
- Personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 (2 interventions)
- Convention d'extradition avec le cambodge (2 interventions)
- Rentrée universitaire (1 intervention)
- Intelligence artificielle enjeux économiques et cadres légaux (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et campus france pour la période 2017-2020 (1 intervention)
- Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance portant création de l'établissement public paris la défense (1 intervention)
- Politique de coopération (1 intervention)
- Développement durable des territoires littoraux (1 intervention)
- « un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (1 intervention)
- Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif (1 intervention)
- Audition de m. roger genet directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 22 et 23 mars 2018 (1 intervention)
- Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (1 intervention)
- Audition de m. thierry damerval président-directeur général de l'agence nationale de la recherche (1 intervention)
- Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de france (1 intervention)
- Audition de mme céline calvez députée et m. régis marcon cuisinier restaurateur sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « viser l'excellence » remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018 (1 intervention)
- Expertise des risques sanitaires et environnementaux en france et en europe (1 intervention)
- Travail (1 intervention)
- Audition de mme sibyle veil présidente-directrice générale de radio france (1 intervention)
- Audition de m. patrick bauret secrétaire général de la fédération des travailleurs des industries du livre du papier et de la communication filpac-cgt m. pascal lefèbvre secrétaire fédéral administrateur de la fédération et m. pascal le boulc'h membre du bureau fédéral responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations (1 intervention)
- Communication de la mission d'information sur l'état du système éducatif en guyane (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (1 intervention)
- Audition de m. pierre bühler président de l'institut français (1 intervention)
- Audition de mme nathalie mons présidente du conseil national d'évaluation du système scolaire cnesco (1 intervention)
- Pass culture (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale en nouvelle lecture relative à la lutte contre la manipulation de l'information (1 intervention)
- Examen d'une note scientifique de l'office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (1 intervention)
- Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de m. gilles bloch aux fonctions de président de l'inserm (1 intervention)
- Audition publique sur les perspectives et enjeux technologiques du développement de la 5g (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « horizon europe » (1 intervention)
- Audition de m. roch-olivier maistre candidat désigné par le président de la république aux fonctions de président du conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Audition de m. stéphane bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le président de la république (1 intervention)
- Audition de m. guillaume poitrinal président de la fondation du patrimoine (1 intervention)
- Audition de m. hervé godechot candidat désigné par le président du sénat aux fonctions de membre du conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination (1 intervention)
- Recherche et propriété intellectuelle (1 intervention)
- Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif (1 intervention)
- L'intégrité scientifique (1 intervention)
- élargissement (1 intervention)
- Engagement associatif (1 intervention)
- Audition de mme bariza khiari vice-présidente du conseil de l'alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit aliph (1 intervention)
- Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires (1 intervention)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2019 (1 intervention)
- Collectivité européenne d'alsace (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale pour une école de la confiance (1 intervention)
- Création d'une taxe sur les services numériques (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse deuxième lecture (1 intervention)
- Audition de m. éric léandri président et cofondateur de qwant (1 intervention)
- Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale relative à la création du centre national de la musique (1 intervention)
- Audition de m. nadi bou hanna directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'état au ministère de l'action et des comptes publics (1 intervention)
- Proposition de loi modifiée par l'assemblée nationale en première lecture tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relative à la création d'un centre national de la musique (1 intervention)
- énergie et climat (1 intervention)
- Audition de mme marie-laure denis présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés cnil (1 intervention)
- Algorithmes locaux dans parcoursup (1 intervention)
- Environnement (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état au numérique (1 intervention)
- Libertés numériques (1 intervention)
- Audition de m. benoît tabaka secrétaire général adjoint de google france (1 intervention)
- Audition de mme florence parly ministre des armées (1 intervention)
- Audition de mm. michel coulomb responsable des ventes région sud incl. france daniel matray responsable app store europe et erik neuenschwander responsable vie privée des utilisateurs d'apple (1 intervention)
- Audition de m. olivier brochet directeur général de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe (1 intervention)
- Audition de m. gilles roussel président de la conférence des présidents d'université cpu (1 intervention)
- Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la fondation du patrimoine (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée visant à lutter contre les contenus haineux sur internet (1 intervention)
- Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et mandat des membres de la hadopi (1 intervention)
- Audition de mm. jean-louis georgelin président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et philippe jost directeur général délégué de l'établissement public (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid (1 intervention)
- Audition de mme frédérique vidal ministre de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation par téléconférence (1 intervention)
- Actualisation de la veille de l'épidémie de covid-19 par l'office (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics chargé du numérique sur les initiatives numériques de l'état pour lutter contre l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Examen d'un projet de note sur la modélisation épidémiologique au service de la lutte contre l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique et les modalités de transposition de la directive « services de médias audiovisuels » (1 intervention)
- Audition de mm. stéphane lissner et martin ajdari respectivement directeur général et directeur général adjoint de l'opéra national de paris (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel kasarhérou président du musée du quai branly-jacques chirac (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif à la restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal (1 intervention)
- Audition de m. thierry coulhon candidat désigné par le président de la république aux fonctions de président du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Audition de mme nathalie élimas secrétaire d'état auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports chargée de l'éducation prioritaire (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (1 intervention)
- Audition de m. michel cadot délégué interministériel aux jeux olympiques et paralympiques 2024 président de l'agence nationale du sport ans (1 intervention)
- Audition de m. roch-olivier maistre président du conseil supérieur de l'audiovisuel csa (1 intervention)
- Protection patrimoniale et promotion des langues régionales (1 intervention)
- Audition de mme laurence engel présidente de la bibliothèque nationale de france bnf (1 intervention)
- Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (1 intervention)
- Examen du rapport sur la pollution plastique philippe bolo député et angèle préville sénatrice rapporteurs (1 intervention)
- Modalités de mise en oeuvre du déconfinement (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs (1 intervention)
- Audition de m. guillaume gellé vice-président de la conférence des présidents d'université sur les influences étrangères dans le monde universitaire et académique français (1 intervention)
- Audition de m. philippe bélaval président du centre des monuments nationaux cmn mme valérie senghor directrice générale adjointe du cmn et m. xavier bailly administrateur du château de villers-cotterêts (1 intervention)
- Harcèlement scolaire et cyberharcèlement (1 intervention)
- Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (1 intervention)
- Application de l'article 23 bis du règlement du sénat (1 intervention)
- Audition de mme laurence des cars présidente-directrice et m. kim pham administrateur général de l'établissement public du musée du louvre (1 intervention)
- Proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (1 intervention)
- Crédits relatifs à la création et à la transmission des savoirs et démocratisation de la culture (1 intervention)
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- Meilleure prise en compte de la qualité de la vie étudiante (1 intervention)
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- Proposition de loi visant à démocratiser le sport en france nouvelle lecture (1 intervention)
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- Projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Audition de m. didier samuel candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président de l'institut national de la santé et de la recherche médicale (1 intervention)
- Transition écologique du bâti ancien (1 intervention)
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- Communications diverses (1 intervention)
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- Numérique (1 intervention)
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- Audition de mme gillian bird ambassadrice d'australie en france (1 intervention)
- Budget de l'union européenne (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics chargé du numérique (1 intervention)
- Audition de m. guillaume poitrinal président et de mme célia vérot directrice générale de la fondation du patrimoine (1 intervention)
- Crise sanitaire et aide alimentaire pour les étudiants (1 intervention)
- Audition de m. françois bouchet président de la commission vie étudiante » de la conférence des grandes écoles cge directeur général de l'école polytechnique (1 intervention)
- Fraudes en matière artistique (1 intervention)
- Rapport universités et territoires (1 intervention)
- Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré (1 intervention)
- Bourses d'études et parent en situation de handicap (1 intervention)
- Audition de mme agnès pannier-runacher ministre de la transition énergétique sur la sobriété énergétique (1 intervention)
- Mise au point au sujet de votes (1 intervention)
- Décès d'un ancien sénateur (1 intervention)
- Intitulé d'une mission d'information (1 intervention)
- Communication relative à une commission mixte paritaire (1 intervention)
