Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Bruno Sido
- Eau et milieux aquatiques (705 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (643 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (280 interventions)
- Transparence et sécurité en matière nucléaire (108 interventions)
- République numérique (98 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (67 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (62 interventions)
- Adaptation de la législation au droit communautaire (56 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (43 interventions)
- Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe et à créer les instituts régionaux de formation (33 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (32 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (32 interventions)
- Gouvernance de l'aefe et création des instituts régionaux de formation (28 interventions)
- Transition énergétique (26 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (25 interventions)
- Gestion durable des matières et des déchets radioactifs (23 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (23 interventions)
- Exposition aux ondes électromagnétiques (23 interventions)
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (20 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (18 interventions)
- équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale (17 interventions)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (16 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (15 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2006 (15 interventions)
- Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire (15 interventions)
- économie sociale et solidaire (15 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement (14 interventions)
- Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (14 interventions)
- énergie (13 interventions)
- Energies alternatives : gestion de l'intermittence et maturité des technologies (13 interventions)
- Audition publique ouverte à la presse sur « economies d'énergie dans les bâtiments : comment passer à la vitesse supérieure ? » (13 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (13 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (12 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (11 interventions)
- Consommation (11 interventions)
- Immigration droit d'asile et intégration (11 interventions)
- Nomination du bureau (10 interventions)
- Délimitation des régions élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral (10 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (10 interventions)
- Examen de notes scientifiques reconnaissance faciale ordinateur et informatique quantiques cryptographie quantique et post-quantique politique vaccinale (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (9 interventions)
- Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (9 interventions)
- Audition de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs cne sur la présentation de son rapport définitif (9 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (9 interventions)
- Télécommunications (8 interventions)
- Audition ouverte à la presse sur l'organisation de la sécurité nucléaire (8 interventions)
- Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » (8 interventions)
- Audition de m. jean-claude ameisen président du comité consultatif national d'éthique sur l'organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée pma (8 interventions)
- Lutte contre l'accaparement des terres agricoles (8 interventions)
- Examen du projet de rapport sur « les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé » présenté par mm. alain claeys et jean-sébastien vialatte députés (8 interventions)
- énergie et climat (8 interventions)
- Audition publique sur le 5e plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs pngmdr (8 interventions)
- Accès au crédit des petites et moyennes entreprises (7 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (7 interventions)
- Conseillers territoriaux (7 interventions)
- Parcs de l'équipement (7 interventions)
- Agriculture (7 interventions)
- Sécurité nucléaire (7 interventions)
- Evolution de la consommation électrique et économie d'énergie (7 interventions)
- Communication de mm. bruno sido sénateur et jean-yves le déaut député relative à l'audition publique sur « le risque numérique en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? » (7 interventions)
- Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre (7 interventions)
- économie bleue (7 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (7 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (7 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (6 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 (6 interventions)
- Sécurité et développement des transports (6 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (6 interventions)
- Transparence en matière de sûreté nucléaire (6 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (6 interventions)
- Présentation du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » (6 interventions)
- Présentation du rapport annuel de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs cne2 (6 interventions)
- Audition de mme anne-yvonne le dain députée et m. bruno sido sénateur sur le rapport fait au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques opecst : « sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises » (6 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (6 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (6 interventions)
- Désenclavement des territoires (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (6 interventions)
- La france rurale face à la disparition des services au public (6 interventions)
- Grenelle de l'environnement (5 interventions)
- Développement des territoires ruraux (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (5 interventions)
- Environnement (5 interventions)
- Audition de m. jean-yves grandidier vice-président du syndicat des énergies renouvelables ser (5 interventions)
- Examen du rapport (5 interventions)
- Audition de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs cne (5 interventions)
- Présentation du rapport sur « la transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation » (5 interventions)
- Examen du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » (5 interventions)
- Présentation du projet de rapport de m. christian bataille député vice-président et de m. christian namy sénateur sur « l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 » pngmdr (5 interventions)
- Examen du projet de rapport de mme anne-yvonne le dain députée et m. bruno sido sénateur premier vice-président de l'opecst sur le risque numérique (5 interventions)
- Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables jean-luc fugit député rapporteur (5 interventions)
- Transformation de la fonction publique (5 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (5 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (5 interventions)
- Examen du rapport sur la préparation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs émilie cariou députée et bruno sido sénateur rapporteurs (5 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (5 interventions)
- Débat d'orientation sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (4 interventions)
- Approvisionnement électrique de la france (4 interventions)
- Réforme de la politique agricole commune (4 interventions)
- Audition de m. jean-luc thomas professeur titulaire de la chaire électrotechnique au conservatoire national des arts et métiers (4 interventions)
- Deuxième session (4 interventions)
- Union européenne (4 interventions)
- Ecologie et développement durable (4 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la préservation des ressources en eau et des milieux aquatiques (4 interventions)
- La sécurité nucléaire la place de la filière et son avenir (4 interventions)
- L'avenir de la filière nucléaire en france (4 interventions)
- Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (4 interventions)
- Audition dans les locaux de l'inra de mm. françois houllier président directeur général michel eddi directeur général délégué chargé de l'appui à la recherche hervé guyomard directeur scientifique en charge de l'agriculture (4 interventions)
- Examen de l'étude de faisabilité de mm. jean-claude lenoir sénateur et christian bataille député sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste » (4 interventions)
- Audition de m. didier ridoret président de la fédération française du bâtiment ffb et de m. patrick liebus président de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment capeb (4 interventions)
- Aménagement numérique du territoire et feuille de route « très haut débit » (4 interventions)
- Audition publique ouverte à la presse conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées de l'assemblée nationale et la commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées du sénat sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » (4 interventions)
- Pacte de compétitivité (4 interventions)
- Nomination des membres du conseil scientifique (4 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (4 interventions)
- Débat sur l'évolution des péréquations communale intercommunale et départementale (4 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (4 interventions)
- Examen du rapport d'information de mme anne-yvonne le dain députée et m. bruno sido sénateur premier vice-président de l'opecst sur le risque numérique (4 interventions)
- Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire (4 interventions)
- Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (4 interventions)
- Audition de mme isabelle falque-pierrotin présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés cnil sur le droit des objets connectés (4 interventions)
- Politique commerciale (4 interventions)
- Nomination des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs (4 interventions)
- Présentation par mme geneviève fioraso députée ancienne ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche de son rapport au premier ministre intitulé « open space : l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale » (4 interventions)
- Modalités de dépôt de candidature aux élections (4 interventions)
- Droits des usagers des transports en cas de grève (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (4 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (4 interventions)
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles (4 interventions)
- Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (3 interventions)
- Nationalité des équipages de navires (3 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (3 interventions)
- équilibre des finances publiques (3 interventions)
- Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (3 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (3 interventions)
- Audition de mme reine-claude mader présidente de l'association consommation logement et cadre de vie clcv (3 interventions)
- Pjlf pour 2007 (3 interventions)
- Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (3 interventions)
- Couverture du territoire en téléphonie mobile (3 interventions)
- Audition sur la protection du coeur et des circuits critiques d'un réacteur (3 interventions)
- Audition de mm. alberto martin rivals directeur général d'endesa france et stéphane morel directeur des moyens (3 interventions)
- Audition de m. bernard laponche expert en politiques de l'énergie (3 interventions)
- Politiques de l'énergie en europe : regards croisés (3 interventions)
- Modification du règlement du sénat (3 interventions)
- Présentation de l'étude de faisabilité sur « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 » (3 interventions)
- Présentation de l'étude de faisabilité sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (3 interventions)
- Audition de la commission nationale d'évaluation cne des recherches sur la gestion des déchets radioactifs (3 interventions)
- Audition de m. claude kirchner délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'inria institut national de recherche en informatique et automatique (3 interventions)
- Examen de l'étude de faisabilité par m. denis baupin et mme fabienne keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique » (3 interventions)
- Audition de mme geneviève fioraso ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (3 interventions)
- Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : m. frédéric le lidec directeur délégué de l'unité énergies marines renouvelables du groupe dcns ; m. daniel aversbruch responsable de programme à l'ifp énergies nouvelles ifpen (3 interventions)
- Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la france et de l'europe » (3 interventions)
- Diverses dispositions relatives aux collectivités locales (3 interventions)
- Nomination de rapporteurs sur la saisine de la commission des affaires économiques du sénat sur le risque numérique (3 interventions)
- Examen du rapport sur « l'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » présenté par mm. laurent kalinowski et jean-marc pastor (3 interventions)
- Examen du rapport sur « la diffusion de la culture scientifique technique et industrielle » présenté par mme maud olivier et m. jean-pierre leleux (3 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (3 interventions)
- Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt (3 interventions)
- Examen du rapport sur « les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par m. denis baupin et mme fabienne keller (3 interventions)
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié mon810 (3 interventions)
- Audition publique organisée conjointement avec l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et la commission de la défense de l'assemblée nationale (3 interventions)
- Présentation ouverte à la presse du rapport annuel de l'autorité de sûreté nucléaire asn relatif à « l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france en 2013 » (3 interventions)
- Charte de l'environnement (3 interventions)
- Examen du rapport de m. jean-yves le déaut député premier vice-président et m. marcel deneux sénateur vice-président sur « les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment » (3 interventions)
- Présentation du rapport d'activité du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur hceres par son président m. didier houssin (3 interventions)
- Stratégie européenne du numérique globale offensive et ambitieuse (3 interventions)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « la politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 de mme catherine procaccia et m. bruno sido sénateurs (3 interventions)
- Audition de m. bernard meunier président de l'académie des sciences (3 interventions)
- Situation financière des départements (3 interventions)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « maladies à transmission vectorielle » (3 interventions)
- égalité et citoyenneté (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (3 interventions)
- Audition ouverte à la presse sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires en complément de l'audition publique organisée par l'opecst le 25 juin 2015 (3 interventions)
- Examen du projet de rapport présenté par m. jean-yves le déaut député et mme catherine procaccia sénateur sur « les enjeux économiques environnementaux sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche » (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2017 (3 interventions)
- La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017 (3 interventions)
- Audition sur les conséquences du brexit en france en matière de transport de biens et de personnes de mm. jacques gounon président-directeur général de getlink se eurotunnel antoine berbain directeur général délégué d'haropa ports de paris seine normandie olivier thouard président de la commission brexit et de mme anne sandretto déléguée générale tlf overseas de l'union des entreprises de transport et de logistique de france tlf (3 interventions)
- Examen d'une note scientifique sur l'exploration de la planète mars (3 interventions)
- Orientation des mobilités (3 interventions)
- Présentation du rapport annuel pour 2019 de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs cne2 par m. gilles pijaudier-cabot président (3 interventions)
- Audition de l'autorité de sûreté nucléaire sur son rapport annuel pour 2021 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Examen des conclusions de l'audition publique sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en france olga givernet députée et stéphane piednoir sénateur rapporteurs (3 interventions)
- Débat sur la fiscalité des énergies alternatives (2 interventions)
- Domaine du médicament (2 interventions)
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (2 interventions)
- Prévention de la délinquance (2 interventions)
- Commission d'enquête sur les causes de la panne d'électricité du 4 novembre 2006 (2 interventions)
- Application de la loi relative au développement des territoires ruraux (2 interventions)
- Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels (2 interventions)
- Audition de m. jean-michel glachant professeur en sciences économiques à l'université paris xi (2 interventions)
- Crise nucléaire au japon (2 interventions)
- Contribution climat-énergie (2 interventions)
- Transports maritimes (2 interventions)
- Audition de m. olivier darrason président de la compagnie européenne d'intelligence stratégique ceis (2 interventions)
- Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (2 interventions)
- Contrôle budgétaire (2 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (2 interventions)
- Nomination de rapporteurs (2 interventions)
- Audition de m. fabien choné président de l'association nationale des opérateurs détaillants en électricité anode (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur les détecteurs de fumée (2 interventions)
- Audition de m. gérard mestrallet président-directeur général de suez et de m. jean-baptiste séjourné directeur général des opérations d'electrabel france (2 interventions)
- Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures (2 interventions)
- Les collectivités locales en allemagne et au danemark (2 interventions)
- Audition de m. pierre bart président de l'union française de l'électricité (2 interventions)
- Audition de mm. laurent chabannes président de l'union des industries utilisatrices d'énergie et jean-philippe benard président de la commission « electricité » de l'uniden (2 interventions)
- Audition de m. nicolas de warren directeur des relations institutionnelles d'arkema (2 interventions)
- Audition de mme anne pénalba présidente du groupement des producteurs autonomes d'énergie hydroélectrique accompagnée de m. hugues albanel vice-président et de m. olivier roussel délégué général (2 interventions)
- Audition de m. stéphane richard président-directeur général de france télécom-orange (2 interventions)
- Audition de mme emmanuelle prada-bordenave directrice générale de l'agence de biomédecine (2 interventions)
- Présentation du rapport de l'académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en france » (2 interventions)
- Audition de m. bruno revellin-falcoz président de l'académie des technologies (2 interventions)
- Examen de l'étude de faisabilité par mm. laurent kalinowski et jean-marc pastor sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène » (2 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (2 interventions)
- Réforme du code minier (2 interventions)
- Aménagement numérique du territoire (2 interventions)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (2 interventions)
- Audition de mme laurence hézard directeur général de grdf sur « les perspectives économiques et technologiques de la filière biométhane 2030 » (2 interventions)
- Avenir de la production d'électricité par géothermie en france (2 interventions)
- Versement des allocations familiales au service d'aide à l'enfance (2 interventions)
- Audition de m. jean-yves le gall candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du centre national d'études spatiales cnes (2 interventions)
- Audition de m. vincent laflèche directeur général de l'institut national d'environnement industriel et des risques ineris (2 interventions)
- Audition ouverte à la presse de m. pierre-franck chevet président de l'autorité de sûreté nucléaire asn sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france en 2012 (2 interventions)
- Accélération des projets de construction (2 interventions)
- Audition de mme elisabeth ayrault candidate proposée à la présidence du directoire de la compagnie nationale du rhône (2 interventions)
- Surveillance de l'espace (2 interventions)
- échange de vues (2 interventions)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la france et de l'europe (2 interventions)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la république (2 interventions)
- Examen du rapport sur « les enjeux scientifiques technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par m. alain claeys et m. jean-sébastien vialatte (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission (2 interventions)
- Avenir industriel au coeur de la transition énergétique (2 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (2 interventions)
- Audition de m. jean-claude ameisen président du comité consultatif national d'éthique sur la fin de vie (2 interventions)
- Audition de mm. olivier roussat président-directeur général et didier casas secrétaire général de bouygues telecom (2 interventions)
- Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l'évolution de leurs charges (2 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (2 interventions)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « la filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par mme anne-yvonne le dain députée (2 interventions)
- Audition de m. yves bréchet haut-commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (2 interventions)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « la stratégie pour la biomasse en france : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par m. roland courteau sénateur (2 interventions)
- Bilan annuel de l'application des lois (2 interventions)
- Stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs (2 interventions)
- Présentation du rapport annuel de l'autorité de sûreté nucléaireasn (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat (2 interventions)
- Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et aux énergies renouvelables (2 interventions)
- économie finances et fiscalité (2 interventions)
- Intelligence artificielle (2 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Audition de mme nathalie loiseau ministre déléguée aux affaires européennes (2 interventions)
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du royaume uni de l'union européenne (2 interventions)
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du royaume-uni de l'union européenne (2 interventions)
- Conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5g (2 interventions)
- Auditions sur « les zones à régime restrictif zrr dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (2 interventions)
- Examen d'une première note scientifique sur les technologies quantiques cédric villani député rapporteur (2 interventions)
- Présentation ouverte à la presse du rapport annuel pour l'année 2018 de l'autorité de sûreté nucléaire asn sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france par m. bernard doroszczuk président de l'asn (2 interventions)
- Présentation devant l'office des travaux des auditeurs de la promotion 2019 de l'institut des hautes études pour la science et la technologie ihest huile de palme justice algorithmique hydrogène états modifiés de conscience (2 interventions)
- Présentation ouverte à la presse du rapport annuel pour 2018 de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs cne2 par m. jean-claude duplessy président (2 interventions)
- Audition contradictoire sur le problème des soudures de l'epr de flamanville (2 interventions)
- Examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : l'avenir du nucléaire et les énergies renouvelables gérard longuet sénateur cédric villani député et émilie cariou députée rapporteurs (2 interventions)
- Examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications jean-luc fugit député rapporteur (2 interventions)
- Politique spatiale de l'union européenne (2 interventions)
- Présentation de la note sur l'impact de l'épidémie de covid-19 sur les enfants (2 interventions)
- Présentation du rapport annuel pour l'année 2019 de l'autorité de sûreté nucléaire asn sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france par m. bernard doroszczuk président de l'asn (2 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Risque de blackout énergétique (2 interventions)
- Point de situation sur la mise en oeuvre de la stratégie vaccinale (2 interventions)
- Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales (2 interventions)
- Examen de la note scientifique « les modes de production de l'hydrogène » gérard longuet sénateur rapporteur (2 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (2 interventions)
- Examen du rapport sur l'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération astrid (2 interventions)
- Examen de la note scientifique sur les outils de visioconférence (2 interventions)
- Audition de m. franck riester ministre délégué auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères chargé du commerce extérieur et de l'attractivité (2 interventions)
- Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (2 interventions)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale autorisant la ratification de la convention portant création de l'organisation internationale pour les aides à la navigation maritime (2 interventions)
- Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (2 interventions)
- Réunion constitutive (2 interventions)
- Marché locatif (2 interventions)
- Débat sur l'organisation des collectivités territoriales (1 intervention)
- Couverture du territoire par la téléphonie mobile (1 intervention)
- Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1 intervention)
- Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales (1 intervention)
- Attribution de fréquences de réseaux mobiles (1 intervention)
- Débat sur la couverture numérique du territoire (1 intervention)
- Rapport d'activité 2010 (1 intervention)
- Gestion de crise en cas d'accident nucléaire (1 intervention)
- Audition de m. alex türk président de la commission nationale de l'informatique et des libertés cnil (1 intervention)
- Audition de m. philippe sauquet directeur stratégie « gaz-électricité » de total (1 intervention)
- Application des lois (1 intervention)
- Audition de m. rené ricol commissaire général à l'investissement (1 intervention)
- Audition de m. pierre radanne auteur du livre « energies de ton siècle ! des crises à la mutation » (1 intervention)
- Audition de mm. franck roubanovitch président du comité de liaison des entreprises ayant exercé leur éligibilité cleee et roland gérard directeur technique de la fédération des industries des équipements pour véhicules fiev (1 intervention)
- Audition de m. yves bamberger directeur de la recherche et du développement d'electricité de france edf (1 intervention)
- Equilibre des finances publiques (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel secrétaire d'etat chargé de l'industrie et de la consommation (1 intervention)
- Audition de mme michèle pappalardo présidente de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de m. olivier lecointe directeur electricité de gaz de france gdf (1 intervention)
- Amélioration des qualités urbaines architecturales et paysagères des entrées de villes (1 intervention)
- Audition de m. bertrand barré conseiller scientifique auprès de la présidente du directoire d'areva (1 intervention)
- Table ronde sur la péréquation (1 intervention)
- Bilan du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Audition de mme nathalie kosciusko-morizet ministre de l'écologie du développement durable des transports et du logement (1 intervention)
- Conseil européen sur l'énergie (1 intervention)
- Contrôle de l'application des lois (1 intervention)
- Couverture numérique du territoire (1 intervention)
- Nomination d'un premier vice-président et d'un vice-président (1 intervention)
- Pjlf pour 2009 (1 intervention)
- Energie -tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (1 intervention)
- Audition de m. philippe rosier président du groupe stratégies énergétiques et compétitivité du mouvement des entreprises de france medef accompagné de mme sophie liger-tessier directeur adjoint au medef chargé de l'environnement du développement durable et de l'énergie (1 intervention)
- Audition de m. alain bugat administrateur général du commissariat à l'énergie atomique cea (1 intervention)
- Audition de m. xavier pintat sénateur de la gironde président de la fédération nationale des collectivités concédantes et régies fnccr accompagné de m. pascal sokoloff directeur de la fnccr (1 intervention)
- Entreprises (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Audition de m. françois ailleret président de la commission sur le développement de la poste (1 intervention)
- Prévention et traitement de l'obésité (1 intervention)
- Audition de m. henri prévot ingénieur général des mines auteur du livre « trop de pétrole ! energie fossile et réchauffement climatique » (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois roubaud président de la confédération générale des petites et moyennes entreprises et de m. pascal labet directeur des affaires économiques (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne (1 intervention)
- Audition de m. andré merlin président du directoire de réseau de transport d'électricité rte (1 intervention)
- Audition de mm. philippe de ladoucette président de la commission de régulation de l'énergie cre et michel massoni directeur de l'accès aux réseaux électriques de la cre (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois conil-lacoste directeur général de powernext sa (1 intervention)
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Audition de mme michèle pappalardo commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable (1 intervention)
- Commissariat à l'énergie atomique (1 intervention)
- Industrie (1 intervention)
- Nouveaux horaires des trains pour 2012 et assises du ferroviaire (1 intervention)
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité (1 intervention)
- Programme de travail (1 intervention)
- Audition de mme anne lauvergeon présidente du directoire du groupe areva (1 intervention)
- Transports ferroviaires (1 intervention)
- Ports (1 intervention)
- Déploiement du très haut débit (1 intervention)
- Audition de m. françois loos ministre délégué à l'industrie (1 intervention)
- Transport aéronautique du futur (1 intervention)
- Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française (1 intervention)
- Présentation des conclusions de l'audition publique sur les investissements d'avenir (1 intervention)
- Suspension des travaux de l'office (1 intervention)
- Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par m. claude birraux député premier vice-président et m. jean-louis touraine député (1 intervention)
- Transition vers un système énergétique sobre (1 intervention)
- Examen de demande d'auditions sur la pollution en méditerranée et sur les greffes (1 intervention)
- Communication de m. jean-yves le déaut relative à l'audition publique sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique nk 603 (1 intervention)
- Régime des autorisations de plantation de vigne (1 intervention)
- Débat sur les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne (1 intervention)
- Deuxième audition publique ouverte à la presse sur « les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » (1 intervention)
- Audition de m. michel de rosen directeur général d'eutelsat (1 intervention)
- Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale (1 intervention)
- Réforme de la pac (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale- examen du rapport pour avis (1 intervention)
- Refondation de l'école de la république (1 intervention)
- Audition de mm. laurent davezies professeur au conservatoire national des arts et métiers cnam titulaire de la chaire « économie et développement des territoires » (1 intervention)
- Audition de christophe mahieu président-directeur général d'est bourgogne media sa directeur de la publication des quotidiens le bien public et le journal de saône-et-loire (1 intervention)
- Débat sur la pollution en méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président du directoire de la banque postale (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation de la commission en italie à milan les 29 et 30 avril 2013 (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation de la commission en turquie (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (1 intervention)
- Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales (1 intervention)
- « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » (1 intervention)
- Audition de m. maxime lombardini directeur général d'iliad (1 intervention)
- Artisanat commerce et très petites entreprises (1 intervention)
- Audition de m. stéphane richard président-directeur général d'orange (1 intervention)
- Audition de m. pierre jarlier sénateur vice-président (1 intervention)
- Désignations de rapporteurs et dans des organismes extra-parlementaires (1 intervention)
- Désignation des vice-présidents (1 intervention)
- Présentation des conclusions de m. bruno sido sénateur premier vice-président de l'opecst relatives à l'audition publique du 25 septembre 2014 sur « le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? » (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano candidat proposé aux fonctions de président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (1 intervention)
- Audition de m. henri malosse président du comité économique et social européen cese (1 intervention)
- Présentation par m. thierry repentin président de la commission nationale de l'aménagement de l'urbanisme et du foncier cnauf du rapport « la mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement » (1 intervention)
- Représentation équilibrée des territoires (1 intervention)
- Fréquences de la bande 700 mhz (1 intervention)
- Audition de m. jean tirole prix 2014 de la banque de suède en sciences économiques en mémoire d'alfred nobel (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le gall candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du centre national d'études spatiales cnes (1 intervention)
- Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs pngmdr 2013-2015 par m. jean-yves le déaut député et m. christian namy sénateur au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Audition de m. stanislas de bentzmann président de croissance plus (1 intervention)
- Débat sur le thème : « l'avancée des négociations du traité transatlantique » (1 intervention)
- Audition de mme christine noiville présidente du haut conseil des biotechnologies hcb de m. jean-christophe pagès président du comité scientifique du hcb et de m. claude gilbert président du comité économique éthique et social du hcb (1 intervention)
- Utilisation de la bande ultra haute fréquence (1 intervention)
- Audition de m. andré yché président du directoire de la société nationale immobilière (1 intervention)
- Audition de m. stéphane israël président-directeur général d'arianespace (1 intervention)
- Loi de finances rectificatives pour 2015 (1 intervention)
- Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Sécurité numérique et risques (1 intervention)
- Audition de m. marwan lahoud président d'airbus group sas et directeur général délégué d'airbus group (1 intervention)
- Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (1 intervention)
- Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs (1 intervention)
- Ancrage territorial de l'alimentation (1 intervention)
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Présentation de l'étude de faisabilité de m. jean-yves le déaut député et mme catherine procaccia sénateur sur « les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies » (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Politique du logement (1 intervention)
- Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (1 intervention)
- Audition de m. patrick pouyanné président-directeur général de total (1 intervention)
- Relancer la construction en milieu rural (1 intervention)
- Audition de mme isabelle kocher directeur général d'engie (1 intervention)
- Enjeux des télécommunications et du numérique (1 intervention)
- Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture (1 intervention)
- Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (1 intervention)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (1 intervention)
- Audition de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de la recherche agronomique (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs pour l'évaluation du « plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018 » pngmdr (1 intervention)
- Remplacement des démissionnaires dans les organismes extra-parlementaires (1 intervention)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général d'eutelsat (1 intervention)
- Garantir la mixité sociale aux abords des gares du grand paris express (1 intervention)
- Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme de la construction et de l'aménagement (1 intervention)
- Délégations de compétences en matière de transports scolaires (1 intervention)
- Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (1 intervention)
- Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation (1 intervention)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (1 intervention)
- Suivi quinquennal de l'application des lois (1 intervention)
- Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle (1 intervention)
- Situation de l'entreprise alstom (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables (1 intervention)
- Réforme de la politique agricole commune examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Audition de m. éric besson ministre chargé de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique sur la politique européenne de l'énergie en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition ouverte à la presse de mme anne courrèges directrice générale de l'agence de la biomédecine (1 intervention)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 juin 2016 sur « le brouillage des communications électroniques : enjeux limites et solutions » par le président jean-yves le déaut (1 intervention)
- Réunion avec les membres du conseil scientifique de l'opecst (1 intervention)
- Représentation des communes déléguées dans les communes nouvelles (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2018 (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et du protocole relatif au protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental (1 intervention)
- Présentation du rapport annuel de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs cne (1 intervention)
- Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le gouvernement à m. cédric villani député premier vice-président (1 intervention)
- Présentation du rapport annuel de l'autorité de sûreté nucléaire asn sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france (1 intervention)
- Modernisation de la transmission d'entreprise (1 intervention)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Examen d'une note courte sur la rénovation énergétique des bâtiments (1 intervention)
- Examen d'une note courte sur le transport à hypergrande vitesse hyperloop (1 intervention)
- Situation humanitaire en afrique de l'ouest (1 intervention)
- Point de situation sur l'europe face aux crises : commerce international migrants dissémination nucléaire (1 intervention)
- Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (1 intervention)
- Audition publique ouverte à la presse sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme parcoursup dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique le cas du portail admission post-bac (1 intervention)
- Proposition de résolution contenue dans le rapport de m. jean bizet adoptée par la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quinquies du règlement sur l'appui de l'union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en irak (1 intervention)
- Permis à points et limitation de vitesse à 80 kmh (1 intervention)
- Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (1 intervention)
- Audition de mme maryline gygax généro directrice centrale du service de santé des armées ssa (1 intervention)
- Audition du professeur gérard mourou prix nobel de physique 2018 (1 intervention)
- Audition du général michel friedling commandant du commandement interarmées de l'espace (1 intervention)
- Enjeux de la présidence française du conseil de sécurité en mars 2019 (1 intervention)
- Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises (1 intervention)
- Audition publique ouverte à la presse sur le thème : intelligence artificielle et données de santé : quelle collecte quel accès aux données pour quelles améliorations diagnostiques et thérapeutiques (1 intervention)
- Examen de la note scientifique biodiversité : extinction ou effondrement ? jérôme bignon sénateur rapporteur (1 intervention)
- Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'office gérard longuet sénateur et cédric villani député rapporteurs (1 intervention)
- Relations transatlantiques et architecture de sécurité en europe à l'occasion des 70 ans de l'otan (1 intervention)
- Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la france dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (1 intervention)
- Audition ouverte à la presse de m. jean-christophe niel directeur général de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (1 intervention)
- Opération sophia (1 intervention)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (1 intervention)
- Violations des droits humains au venezuela (1 intervention)
- Audition de m. françois geleznikoff directeur des applications militaires du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea-dam (1 intervention)
- Audition publique sur l'hésitation vaccinale un phénomène multifactoriel : constat étude et pistes d'évolution (1 intervention)
- Audition de m. bruno sainjon président-directeur général de l'office national d'études et de recherches aérospatiales onera (1 intervention)
- Audition en visioconférence des membres du groupe de travail de l'académie nationale de médecine sur les scénarios de sortie de crise de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Actualisation de la veille de l'épidémie de covid-19 par l'office (1 intervention)
- Examen d'un projet de note sur la modélisation épidémiologique au service de la lutte contre l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de l'europe et des affaires étrangères : point de situation internationale en téléconférence (1 intervention)
- Porte-avions de nouvelle génération (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la république française la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la lys mitoyenne entre deûlémont en france et menin en belgique (1 intervention)
- Avion de combat du futur scaf (1 intervention)
- Production d'énergie dans le secteur agricole (1 intervention)
- Examen des conclusions de l'audition publique sur l'hésitation vaccinale jean-françois eliaou et cédric villani députés et florence lassarade sénatrice rapporteurs (1 intervention)
- Examen des conclusions de l'audition publique sur les fongicides sdhi cédric villani député et gérard longuet sénateur rapporteurs (1 intervention)
- Audition de m. rené troccaz consul général à jérusalem (1 intervention)
- Audition publique ouverte à la presse sur « matières et déchets nucléaires : le cas de l'uranium appauvri » dans le cadre de l'étude de m. thomas gassilloud député et m. stéphane piednoir sénateur rapporteurs sur « les conséquences de l'arrêt du projet de réacteur nucléaire astrid (1 intervention)
- Audition de mm. antoine bouvier directeur de la stratégie des fusions-acquisitions et des affaires publiques d'airbus et de dirk hoke président exécutif ceo d'airbus defence and space (1 intervention)
- Audition de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs cne2 sur son avis rendu à la demande de l'office « impact de la crise de la covid-19 sur les études et recherches portant sur la gestion des matières et déchets radioactifs » (1 intervention)
- Examen des conclusions de l'audition publique sur l'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage philippe bolo député rapporteur (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (1 intervention)
- Audition de m. stéphane bouillon secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (1 intervention)
- Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouvelles techniques de sélection végétale (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole d'amendement à la convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel (1 intervention)
- Retour d'expérience du conflit du haut-karabagh (1 intervention)
- Gestion de la crise sanitaire (1 intervention)
- Audition de m. gilles pijaudier-cabot président de la commission nationale d'évaluation des recherches set études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs cne2 sur le rapport annuel de la commission pour 2020 (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation en pologne du 16 au 19 octobre 2021 (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du kenya relatif à la promotion et à l'échange des compétences et talents (1 intervention)
- Enjeux géopolitiques des grandes évolutions démographiques (1 intervention)
- Audition du général de division aérienne michel friedling commandant de l'espace (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Audition de m. joël barre délégué général pour l'armement (1 intervention)
- Audition de m. éric béranger président-directeur général de mbda (1 intervention)
- Audition de mme catherine colonna ministre de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Développement de l'agrivoltaïsme (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. thomas gomart directeur de l'institut français des relations internationales ifri et bruno tertrais directeur adjoint de la fondation pour la recherche stratégique frs sur les enjeux de la loi de programmation militaire (1 intervention)
- Gestion différenciée de la compétence « eau et assainissement » (1 intervention)
- Le brésil et l'intégration régionale en amérique latine (1 intervention)
- Résidence d'attache pour les français établis hors de france (1 intervention)
