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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Alain Milon
- Modernisation de notre système de santé (894 interventions)
- Réforme de l'hôpital (859 interventions)
- Bioéthique (425 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (355 interventions)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (337 interventions)
- Renforcement du dialogue social (249 interventions)
- Loi portant réforme de l'hôpital (173 interventions)
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (129 interventions)
- Modification de la loi hôpital patients santé et territoires (117 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (113 interventions)
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (100 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (85 interventions)
- Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (84 interventions)
- Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social (82 interventions)
- Projet de loi relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (63 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (62 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (62 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (58 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (57 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (54 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients à la santé et aux territoires (53 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (48 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (46 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2010 (42 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2011 (40 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (39 interventions)
- Audition de mme roselyne bachelot-narquin ministre de la santé et des sports (38 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2014 (38 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (37 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 (35 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (34 interventions)
- Financement des établissements de santé (34 interventions)
- Protection de l'enfant (32 interventions)
- Réforme de l'adoption (31 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (31 interventions)
- Amélioration de l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (31 interventions)
- Projet de loi relatif à la bioéthique (30 interventions)
- Malades et personnes en fin de vie (28 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (28 interventions)
- Liberté de choisir son avenir professionnel (25 interventions)
- Agences régionales de santé (23 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (23 interventions)
- Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (23 interventions)
- Audition de m. jacques berger directeur général délégué et de m. françois verdier directeur des affaires réglementaires de sanofi pasteur (22 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires (21 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique (21 interventions)
- Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (21 interventions)
- Réunion constitutive (21 interventions)
- Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (21 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2022 (21 interventions)
- Audition de m. john f. ryan chef de l'unité « menaces pour la santé » au sein de la direction générale de la santé et des consommateurs de la commission européenne (20 interventions)
- Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (20 interventions)
- Hommage à un commissaire décédé (20 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (20 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (19 interventions)
- Dialogue social et emploi (19 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (19 interventions)
- Audition de m. philippe foucras médecin généraliste président du formindep (18 interventions)
- Audition de mm. hervé gisserot président-directeur général jean-noël bail directeur des affaires économiques et gouvernementales et david lechleiter directeur des opérations vaccins du laboratoire glaxosmithkline france (18 interventions)
- Audition de m. roger salamon président du haut conseil de la santé publique (18 interventions)
- Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (17 interventions)
- Prise en charge des mineurs en questionnement de genre (17 interventions)
- Audition de m. alexandre sudarskis directeur général mme véronique ameye directrice des affaires publiques et m. cyrille marquette pharmacien responsable de novartis vaccins et diagnostics (16 interventions)
- Audition de m. didier houssin directeur général de la santé (16 interventions)
- Audition de m. jean-claude manuguerra président du comité de lutte contre la grippe (16 interventions)
- Audition de m. tom jefferson épidémiologiste membre du réseau cochrane acute respiratory infections group (16 interventions)
- Audition de m. jérôme sclafer membre du comité technique des vaccinations rattaché à la commission maladies transmissibles du haut conseil de la santé publique hcsp (16 interventions)
- Audition de m. frédéric van roekeghem directeur général et m. henri allemand médecin conseil national de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés cnamts (15 interventions)
- Audition de m. daniel vittecoq président de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (15 interventions)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (15 interventions)
- Réforme de la biologie médicale (15 interventions)
- Audition de m. le docteur yves charpak consultant en évaluation et conseil stratégique pour la santé membre du haut conseil de la santé publique (14 interventions)
- Audition de m. françois rousselot président de la commission des relations médecins-industrie du conseil national de l'ordre des médecins cnomet m. francisco jornet conseiller juridique du cnom (14 interventions)
- Audition de m. bruno lina directeur du centre national de référence des virus de la grippe pour le sud de la france chef du laboratoire de virologie du chu de lyon (14 interventions)
- Audition de m. michel setbon sociologue directeur de recherche au cnrs responsable du centre de recherches sur le risque et sa régulation au sein de l'école des hautes études en santé publique (14 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (14 interventions)
- Protection de l'enfance (13 interventions)
- Ratification de l'ordonnance relative à l'organisation de certaines professions de santé (13 interventions)
- Santé (13 interventions)
- Constitution du bureau (13 interventions)
- Audition de m. laurent degos président m. gilles bouvenot président de la commission de la transparence m. raoul briet président de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins et m. françois romaneix directeur général de la haute autorité de santé (12 interventions)
- Audition de mme marie-dominique furet chargée de mission auprès du directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports auteur d'un rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique (12 interventions)
- Audition de m. philippe de chazournes médecin généraliste (12 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (12 interventions)
- Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques (12 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (12 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (12 interventions)
- Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'île-de-france (12 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (12 interventions)
- Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux (11 interventions)
- Agences régionales de santé ars (11 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (11 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social (11 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (11 interventions)
- Institutions européennes (11 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (10 interventions)
- Audition de m. christophe lannelongue inspecteur général des affaires sociales auteur d'un rapport de l'igas sur la rémunération des médecins et des chirurgiens hospitaliers et de m. etienne dusehu ancien conseiller général des établissements de santé (10 interventions)
- Audition de mme le professeur sylvie van der werf membre du comité de lutte contre la grippe directeur de l'unité de recherches « génétique moléculaire des virus respiratoires » à l'institut pasteur (10 interventions)
- Audition de m. philippe kourilsky professeur au collège de france titulaire de la chaire d'immunologie moléculaire membre de l'académie des sciences (10 interventions)
- Audition de m. ulrich keil professeur directeur de l'institut d'épidémiologie à l'université de münster (10 interventions)
- Audition de m. wolfgang wodarg médecin épidémiologiste ancien président de la sous-commission de la santé de l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (10 interventions)
- Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale a h1n1 (10 interventions)
- Audition de mme catherine weil-olivier professeur de pédiatrie à l'université paris vii membre du comité de lutte contre la grippe (10 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (10 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (9 interventions)
- Soins psychiatriques (9 interventions)
- Article 13 de la constitution (9 interventions)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (8 interventions)
- Audition de m. didier tabuteau conseiller d'etat directeurde la chaire « santé » à l'institut d'études politiques iep de paris directeur du centre d'analyse des politiques publiques en santéà l'ecole des hautes études de santé publique ehesp (8 interventions)
- Audition de m. le professeur antoine flahault directeur de l'ecole des hautes études en santé publique (8 interventions)
- Audition de mm. jean-louis bensoussan médecin généraliste président et jean-marie cohen médecin épidémiologiste coordinateur national du réseau des groupes régionaux d'observation de la grippe (8 interventions)
- Audition de m. dominique dupagne médecin généraliste (8 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (8 interventions)
- Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes (8 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (8 interventions)
- Plfss pour 2017 (8 interventions)
- Examen du rapport (8 interventions)
- Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (8 interventions)
- Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (8 interventions)
- Table ronde de praticiens (8 interventions)
- Renforcement du droit à l'avortement (8 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (7 interventions)
- Plf pour 2008 (7 interventions)
- Réseaux de soins (7 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (7 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (7 interventions)
- Dette sociale et autonomie (7 interventions)
- Réforme des retraites (6 interventions)
- Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (6 interventions)
- Audition de mmes sophie kornowski-bonnet présidente et monelle muntlak directeur de l'unité virologie et de m. jean-françois chambon directeur de la communication et des affaires publiques du laboratoire roche pharma france (6 interventions)
- Audition de m. noël renaudin président du comité économique des produits de santé ceps (6 interventions)
- Audition de m. jean marimbert directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé afssaps (6 interventions)
- Audition de mme françoise weber directrice générale et m. jean-claude desenclos directeur scientifique de l'institut de veille sanitaire invs (6 interventions)
- Audition de m. daniel floret professeur de pédiatrie à l'université claude-bernard de lyon président du comité technique des vaccinations rattaché à la commission maladies transmissibles du haut conseil de la santé publique (6 interventions)
- Filiation et bioéthique (6 interventions)
- Audition de m. le professeur marc gentilini professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la pitié-salpétrière président honoraire et membre de l'académie de médecine membre du conseil économique social et environnemental (6 interventions)
- Situation des finances sociales (6 interventions)
- Audition de m. didier raoult professeur de microbiologie directeur de l'unité mixte de recherche des rickettsies à la faculté de médecine de marseille (6 interventions)
- Usage contrôlé du cannabis (6 interventions)
- Rapport annuel de la cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (6 interventions)
- Lutte contre la fraude sociale (6 interventions)
- Situation des urgences hospitalières en liaison avec l'organisation de la permanence des soins (6 interventions)
- Audition de m. françois bourdillon directeur général de santé publique france et du pr jérôme salomon directeur général de la santé (6 interventions)
- Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (6 interventions)
- Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (6 interventions)
- Audition de mme dominique le guludec présidente de la haute autorité de santé (6 interventions)
- Audition de représentants des cultes (6 interventions)
- Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie (6 interventions)
- Audition de mmes clara de bort directrice générale de l'ars de guyane sophie charles maire de saint-laurent-du-maroni mm. marc del grande préfet de la région guyane et christophe robert directeur général du ch de cayenne (6 interventions)
- Audition commune de m. françois baroin maire de troyes et président de l'association des maires de france m. frédéric bierry président du département du bas-rhin et président de la commission « affaires sociales et solidarité » de l'association des départements de france et mme anne hidalgo maire de paris (6 interventions)
- évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (6 interventions)
- Adoption du programme de travail (6 interventions)
- Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (6 interventions)
- La fiscalité de l'alcool (6 interventions)
- Pjlf pour 2009 (5 interventions)
- Pjlf pour 2007 (5 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (5 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (5 interventions)
- Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé (5 interventions)
- Audition de m. martin hirsch directeur général de l'assistance publique (5 interventions)
- Communication du président sur l'application des lois (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (5 interventions)
- Travail dialogue social et parcours professionnels (5 interventions)
- Situation et perspectives des comptes sociaux (5 interventions)
- Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque (5 interventions)
- Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative responsable et efficace (5 interventions)
- Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (5 interventions)
- Mesures d'urgence économiques et sociales (5 interventions)
- Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales (5 interventions)
- Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche le soutien aux aidants familiaux la formation des professionnels et le droit à l'oubli (5 interventions)
- Réforme du financement du système de santé (5 interventions)
- Désignation de rapporteurs (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (5 interventions)
- Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (5 interventions)
- Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie (5 interventions)
- Audition commune du colonel grégory allione président de la fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fnspf des docteurs françois dolveck directeur des urgences du centre hospitalier de melun (5 interventions)
- Plateforme de référencement des malades chroniques de la covid-19 (5 interventions)
- Inceste sur les mineurs (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2007 (4 interventions)
- Assistance médicalisée pour mourir (4 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (4 interventions)
- Plfss pour 2008 (4 interventions)
- Table ronde (4 interventions)
- Nomination de rapporteurs (4 interventions)
- Politique vaccinale de la france (4 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (4 interventions)
- Rapport annuel de la cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (4 interventions)
- Représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (4 interventions)
- Audition de m. jean-claude ameisen candidat proposé par le président de la république à la présidence du comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne (4 interventions)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (4 interventions)
- Situation du régime de retraites (4 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (4 interventions)
- Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (4 interventions)
- Nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie (4 interventions)
- Enquête de la cour des comptes sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire (4 interventions)
- Bilan annuel de l'application des lois (4 interventions)
- Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (4 interventions)
- Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale (4 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (4 interventions)
- Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (4 interventions)
- Situation de l'hôpital (4 interventions)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (4 interventions)
- Audition de m. michel laforcade directeur général de l'agence régionale de santé nouvelle-aquitaine ars nouvelle-aquitaine auteur du rapport relatif à la santé mentale (4 interventions)
- Audition de mme marie-odile krebs professeur de psychiatrie chef du service hospitalo-universitaire du centre hospitalier sainte-anne fondatrice du centre d'évaluation du jeune adulte et de l'adolescent et de mme aude ollé-laprune directrice générale de la fondation pierre deniker (4 interventions)
- Audition de m. dominique maigne directeur de la haute autorité de santé de mme marie-hélène rodde-dunet chef du service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours et de m. michel laurence chef du service bonnes pratiques professionnelles représentant la haute autorité de santé (4 interventions)
- Unités hospitalières spécialement aménagées uhsa (4 interventions)
- Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en france continentale et dans les outre-mer (4 interventions)
- Situation dans les ehpad (4 interventions)
- Réforme de l'assurance chômage (4 interventions)
- Nomination d'un rapporteur (4 interventions)
- Santé au travail (4 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (4 interventions)
- Dispositifs médicaux (4 interventions)
- Audition de m. adrien taquet secrétaire d'état chargé de la protection de l'enfance (4 interventions)
- Organisation territoriale de la santé (4 interventions)
- Audition de mme anne-claire rafflegeau porte-parole du collectif inter-urgences (4 interventions)
- Objectif national de dépenses d'assurance maladie ondam (4 interventions)
- Déplacement en espagne sur le système de santé et de sécurité sociale (4 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale renvoyé en commission pour 2020 (4 interventions)
- Audition commune d'associations (4 interventions)
- Audition de mmes nicole belloubet garde des sceaux ministre de la justice et frédérique vidal ministre de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation et de m. adrien taquet secrétaire d'état auprès de la ministre des solidarités et de la santé (4 interventions)
- Mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (4 interventions)
- Audition de mme geneviève chêne directrice générale de santé publique france en téléconférence (4 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire et « ségur de la santé » (4 interventions)
- Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (4 interventions)
- Audition commune de m. martin hirsch directeur général de l'assistance publique-hôpitaux de paris ap-hp mme valérie pécresse présidente de la région île-de-france et m. aurélien rousseau directeur de l'agence régionale de santé ars d'île-de-france (4 interventions)
- Audition de m. édouard philippe ancien premier ministre (4 interventions)
- Projet de loi relatif à la bioéthique nouvelle lecture (4 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (4 interventions)
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (4 interventions)
- Audition du professeur marion leboyer directrice de la fondation fondamental et responsable de la recherche à l'hôpital chenevier-mondor de créteil (4 interventions)
- La fiscalité comportementale (4 interventions)
- Diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie (4 interventions)
- Prévention de la délinquance (3 interventions)
- Immigration et intégration (3 interventions)
- Débat sur « la loi hôpital patients santé et territoires un an après » (3 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (3 interventions)
- Cellules souches (3 interventions)
- Santé mentale (3 interventions)
- Organisation de certaines professions de santé (3 interventions)
- Constitution (3 interventions)
- Certification des comptes sociaux (3 interventions)
- Expérimentation des maisons de naissance (3 interventions)
- Coopération entre professionnels de santé (3 interventions)
- Audition de m. erik rance candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales oniam (3 interventions)
- Audition de mme anne courrèges candidate pressentie à la direction générale de l'agence de la biomédecine en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (3 interventions)
- Auditions pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur les maternités (3 interventions)
- Audition de m. nicolas revel directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (3 interventions)
- Santé environnementale (3 interventions)
- Accessibilité pour les personnes handicapées (3 interventions)
- Droits des malades et des personnes en fin de vie (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la protection de l'enfant (3 interventions)
- Audition de mme anne courrèges directrice générale et du professeur olivier bastien directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus de l'agence de la biomédecine (3 interventions)
- Audition de mme catherine de salins candidate pressentie pour le poste de présidente du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (3 interventions)
- Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (3 interventions)
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers (3 interventions)
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers (3 interventions)
- Audition du collège national des universitaires de psychiatrie cnup représenté par le professeur pierre thomas président responsable médical du pôle psychiatrie médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire du centre hospitalier régional universitaire de lille et mme marie rose moro professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent et du docteur bénédicte barbotin présidente de l'association française fédérative des étudiants en psychiatrie affep (3 interventions)
- Audition de mmes anne-marie armanteras-de saxcé directrice générale et céline descamps chargée de mission au bureau r4 prises en charge post aigües pathologies chroniques et santé mentale de la direction générale de l'offre de soins dgos (3 interventions)
- Audition de m. didier migaud premier président de la cour des comptes sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale (3 interventions)
- Accueil des gens du voyage (3 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (3 interventions)
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles (3 interventions)
- Communications diverses (3 interventions)
- Application des lois (3 interventions)
- Orientation des finances publiques et règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2017 (3 interventions)
- Déplacement de la commission en guyane et en guadeloupe (3 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale (3 interventions)
- Reconnaissance des proches aidants (3 interventions)
- Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées (3 interventions)
- Perspectives de la future loi santé et organisation de la protection sociale. audition de m. martin hirsch directeur général de l'assistance publique (3 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (3 interventions)
- Audition de mme catherine geindre présidente de la conférence des directeurs généraux de chu sur le rapport « le chu de demain » (3 interventions)
- Audition commune sur la stratégie thérapeutique face à la borréliose de lyme : pr christian perronne dr raouf ghozzi dr pierre tattevin mme sarah bonnet pr olivier lesens et pr yves hansmann (3 interventions)
- Financement de la dépendance (3 interventions)
- Audition commune des agences sanitaire sur la borréliose de lyme (3 interventions)
- Santé en guyane (3 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (3 interventions)
- Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques (3 interventions)
- Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire (3 interventions)
- Proposition de loi modifiée par l'assemblée nationale visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (3 interventions)
- Projet de loi instituant un système universel de retraite (3 interventions)
- Audition de mme florence ader infectiologue à l'hôpital de la croix-rousse de lyon responsable de l'essai clinique européen discovery en téléconférence (3 interventions)
- Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques (3 interventions)
- Création de points d'accueil pour soins immédiats (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 (3 interventions)
- Audition de m. jean rottner président de la région grand-est (3 interventions)
- Audition de m. louis gautier ancien secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (3 interventions)
- Audition de mm. olivier véran ministre des solidarités et de la santé et adrien taquet secrétaire d'état chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé (3 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (3 interventions)
- Innovation en santé (3 interventions)
- Formation des internes en médecine générale et lutte contre les déserts médicaux (3 interventions)
- Amélioration de l'accès aux soins (3 interventions)
- Proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (3 interventions)
- Proposition de loi organique visant à permettre à saint-barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'état (3 interventions)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état chargé de la transition numérique et des communications électroniques (3 interventions)
- Institutions européenne (3 interventions)
- Rapport relatif à l'évaluation de l'efficacité des mesures de réduction ou d'exonération de cotisations ou de contributions de sécurité sociale prévue par la loi organique n° 2022-354 du 14 mars 2022 relative aux lois de financement de la sécurité sociale (3 interventions)
- Société du bien-vieillir en france (3 interventions)
- Académie nationale de chirurgie (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (2 interventions)
- Menaces sanitaires de grande ampleur (2 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (2 interventions)
- Interdiction du bisphénol a (2 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (2 interventions)
- Audition de m. bruno toussaint directeur de la revue « prescrire » (2 interventions)
- Table ronde sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018 (2 interventions)
- Audition de m. le professeur jean-françois girard président de « sorbonne paris cité » ancien directeur de la santé 1986-1997 (2 interventions)
- Audition de m. le professeur hubert allemand médecin conseil de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (2 interventions)
- Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux h1n1 (2 interventions)
- Modernisation du congé maternité (2 interventions)
- Etude sur la prise en charge psychiatrique (2 interventions)
- Recherches sur la personne (2 interventions)
- Potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical (2 interventions)
- Audition de m. didier houssin directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports (2 interventions)
- Maisons et pôles de santé (2 interventions)
- Audition de mm. jean-pierre fourcade président guy collet rapporteur général mme elisabeth fery-lemonnier et m. patrick broudic rapporteurs du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires (2 interventions)
- Audition de m. le professeur bernard bégaud professeur de pharmacologie à l'université de bordeaux directeur de l'unité de recherche « pharmaco-épidémiologie et évaluation de l'impact des produits de santé sur les populations » (2 interventions)
- Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital (2 interventions)
- Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (2 interventions)
- Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels (2 interventions)
- Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité (2 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (2 interventions)
- Audition de m. michel aglietta candidat proposé par le président du sénat pour le haut conseil des finances publiques (2 interventions)
- Assistance médicale à la procréation amp- organisation d'états généraux par le comité consultatif national d'éthique (2 interventions)
- Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer (2 interventions)
- Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (2 interventions)
- Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- examen du rapport et du texte de la commission (2 interventions)
- Simplification de la vie des entreprises (2 interventions)
- Organismes extra parlementaires (2 interventions)
- Débat sur le thème : « la france dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ? » (2 interventions)
- Remise du rapport de l'igas sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale (2 interventions)
- Suppression des franchises médicales et participations forfaitaires (2 interventions)
- Audition de mme sophie caillat-zucman candidate pressentie pour le poste de présidente de l'agence de la biomédecine en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (2 interventions)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois (2 interventions)
- Audition de mme claire compagnon candidate pressentie pour le poste de présidente de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales oniam (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (2 interventions)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2014 (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la santé (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (2 interventions)
- Vote sur cette proposition de nomination et dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées (2 interventions)
- échange de vues sur le programme de travail (2 interventions)
- Audition de m. françois bourdillon candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique (2 interventions)
- Enquête de la cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale (2 interventions)
- Audition de m. norbert ifrah candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'institut national du cancer (2 interventions)
- Avenir du fonds de solidarité vieillesse fsv (2 interventions)
- Situation et les perspectives des finances publiques (2 interventions)
- Organisation et financement de la médecine de ville en allemagne (2 interventions)
- Travail modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels (2 interventions)
- Audition de mm. gérard quévillon président et stéphane seiller directeur général de la caisse nationale du régime social des indépendants rsi (2 interventions)
- Création de l'agence nationale de santé publique (2 interventions)
- Plf pour 2017 (2 interventions)
- Hommage à un sénateur décédé (2 interventions)
- Suivi quinquennal de l'application des lois (2 interventions)
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers (2 interventions)
- Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse nouvelle lecture (2 interventions)
- Audition de m. sébastien leloup candidat pressenti à la direction générale de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (2 interventions)
- Audition conjointe de mme béatrice borrel présidente de l'union nationale de familles et amis de personnes malades et-ou handicapées psychiques unafam et mme claude finkelstein présidente de la fédération nationale des associations d'usagers en psychiatrie fnapsy (2 interventions)
- Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers (2 interventions)
- Pertinence des soins (2 interventions)
- Orientation des finances publiques et règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2016 (2 interventions)
- Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé (2 interventions)
- Audition de m. françois toujas candidat à la présidence du conseil d'administration de l'établissement français du sang (2 interventions)
- Audition de mme marie-caroline bonnet-galzy candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (2 interventions)
- Audition de mme anne courrèges candidate à son renouvellement à la direction générale de l'agence de la biomédecine (2 interventions)
- Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants -examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (2 interventions)
- Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (2 interventions)
- Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution voir à la rubrique de la commission des affaires économiques (2 interventions)
- Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en france continentale et dans les outre-mer (2 interventions)
- Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs (2 interventions)
- Audition de mme katia julienne candidate pressentie pour le poste de directrice de la haute autorité de santé en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (2 interventions)
- Politiques de lutte contre la pauvreté (2 interventions)
- Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en algérie après les accords d'évian du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (2 interventions)
- Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise -examen du rapport pour avis (2 interventions)
- Audition du pr. sophie caillat-zucman en vue de sa reconduction à la présidence du conseil d'administration de l'agence de la biomédecine en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (2 interventions)
- Audition de mme anne courrèges directrice générale de l'agence de la biomédecine (2 interventions)
- Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées (2 interventions)
- Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées (2 interventions)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2017 (2 interventions)
- Présentation du rapport sur les états généraux de la bioéthique du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne par m. jean-françois delfraissy président ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des états généraux de la bioéthique (2 interventions)
- Défibrillateur cardiaque (2 interventions)
- Conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites (2 interventions)
- Lutte contre les violences sexuelles et sexistes (2 interventions)
- Proposition de loi n° 489 2017-2018 adoptée par l'assemblée nationale relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes (2 interventions)
- Audition de mme claire compagnon candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales oniam en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (2 interventions)
- Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins (2 interventions)
- Proposition de loi visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors union européenne (2 interventions)
- Plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 (2 interventions)
- Prise en charge des cancers pédiatriques (2 interventions)
- Dématérialisation et inégalités d'accès aux services publics (2 interventions)
- Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection (2 interventions)
- Audition commune de cadrage épidémiologique et biologique de la borréliose de lyme : pr benoît jaulhac directeur du centre national de référence des borrelia mmes alexandra septfons et julie figoni épidémiologistes à santé publique france pr céline cazorla infectiologue vice-présidente de la commission spécialisée maladies infectieuses et émergentes du haut conseil de la santé publique mme muriel vayssier-taussat microbiologiste cheffe du département « santé animale » de l'institut national de recherche agronomique m. pascal boireau directeur du laboratoire de santé animale de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (2 interventions)
- Audition commune sur les outils d'aide au diagnostic et le dépistage de la borréliose de lyme : pr christian rabaud infectiologue au centre hospitalier universitaire de nancy pr yves malthièry ancien chef de service de biochimie et ancien directeur d'unité inserm au centre hospitalier universitaire d'angers dr hugues gascan immunologiste directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique m. alain trautmann immunologiste président du fonds de recherche « biotique » de la fédération française contre les maladies vectorielles à tiques (2 interventions)
- Liens entre la fraude documentaire et la fraude sociale (2 interventions)
- Concertation sur le grand âge et l'autonomie (2 interventions)
- Audition de m. roger genet candidat à son renouvellement à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (2 interventions)
- Audition de mme catherine de salins candidate à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (2 interventions)
- Financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence (2 interventions)
- Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 (2 interventions)
- Emploi des seniors (2 interventions)
- Audition de m. frank bellivier délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie (2 interventions)
- Audition de mme emmanuelle cortot-boucher en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence de la biomédecine (2 interventions)
- Audition de mme geneviève chêne en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de santé publique (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois delfraissy président et mme karine lefeuvre vice-présidente du comité consultatif national d'éthique ccne (2 interventions)
- Proposition de loi tendant à instituer une carte vitale biométrique (2 interventions)
- Rappel au règlement (2 interventions)
- Audition de représentants de la fédération française des cecos centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humain et de la fédération des blefco biologistes des laboratoires d'étude de la fécondation et de l'oeuf (2 interventions)
- Audition de mme cécile martinat présidente de la société française de recherche sur les cellules souches et de m. marc peschanski directeur de l'institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques i-stem (2 interventions)
- Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (2 interventions)
- Audition de mme alexandra benachi présidente de la fédération française de centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (2 interventions)
- Audition de mme emmanuelle cortot-boucher directrice générale de l'agence de la biomédecine (2 interventions)
- « plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » (2 interventions)
- Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance 2020-2022 (2 interventions)
- Politique familiale (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant (2 interventions)
- Risques liés au coronavirus covid-19 et les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre sa transmission (2 interventions)
- Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (2 interventions)
- Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français (2 interventions)
- Désignation d'un rapporteur en visioconférence (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats (2 interventions)
- Audition de m. benoît vallet en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses en téléconférence (2 interventions)
- Statut des travailleurs des plateformes numériques (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 (2 interventions)
- Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie (2 interventions)
- Audition de mmes josiane chevalier préfète de la région grand est brigitte klinkert présidente du conseil départemental du haut-rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion et m. christophe lannelongue ancien directeur de l'ars grand est (2 interventions)
- Audition de m. éric doligé préalable à sa nomination par le président du sénat pour siéger au haut conseil des finances publiques hcfp en application de l'article 11 de la loi organique n° 2012-1403 du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (2 interventions)
- Audition de mm. pierre moscovici premier président et denis morin président de la sixième chambre de la cour des comptes sur le rapport annuel de la cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire (2 interventions)
- Audition commune des professeurs éric maury président de la société de réanimation de langue française hervé bouaziz président de la société française d'anesthésie et de réanimation et marc leone chef du service d'anesthésie-réanimation des hôpitaux universitaires de marseille (2 interventions)
- Audition commune de mm. justin breysse président de l'intersyndicale nationale des internes isni et julien flouriot président du syndicat des internes des hôpitaux de paris sihp (2 interventions)
- Audition de mme claire landais ancienne secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l'épidémie de covid-19 (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale en nouvelle lecture visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (2 interventions)
- Proposition de loi visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques (2 interventions)
- Renforcement de la prévention en santé au travail (2 interventions)
- Plafond annuel de la sécurité sociale (2 interventions)
- Vaccination obligatoire contre le sars-cov-2 (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (2 interventions)
- Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement deuxième lecture (2 interventions)
- Pétition sur les effets secondaires des vaccins et la pharmacovigilance (2 interventions)
- Enquête de la cour des comptes sur la médicalisation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (2 interventions)
- Déplacement de la commission à mayotte sur l'accès aux soins (2 interventions)
- Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à faire évoluer la formation de sage-femme (2 interventions)
- Audition de mme isabelle coutant sociologue chargée de recherche au cnrs et membre de l'institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux (2 interventions)
- Audition du professeur christian müller psychiatre président de la conférence nationale des présidents de commissions médicales d'établissements cme de centres hospitaliers spécialisés chs en psychiatrie (2 interventions)
- Audition commune de m. dominique dunon-bluteau responsable du département scientifique biologie-santé de l'agence nationale de la recherche anr et des docteurs dominique martin directeur général et stéphane vignot référent essais cliniques de l'agence nationale de sécurité du médicament ansm (2 interventions)
- Plein emploi (2 interventions)
- Audition de mmes catherine barbezieux betinas directrice générale du centre hospitalier de mayotte dominique voynet directrice générale de l'ars de mayotte et joëlle rastami membre de france assos santé mayotte (2 interventions)
- La fiscalité des produits du tabac (2 interventions)
- La fiscalité des boissons sucrées l'alimentation grasse ou sucrée (2 interventions)
- Droits des malades et fin de vie (1 intervention)
- Loi de programme pour la recherche (1 intervention)
- Service civique (1 intervention)
- Modification de l'ordre du jour (1 intervention)
- Débat sur une demande de constitution d'une commission spéciale (1 intervention)
- Parc naturel régional de camargue (1 intervention)
- Lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Droits des parents séparés en cas de garde alternée des enfants (1 intervention)
- Aide aux malades en fin de vie (1 intervention)
- Loi de finances pour 2008 (1 intervention)
- Immigration intégration et asile (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
- Pandémie grippale h1n1 (1 intervention)
- Accompagnement d'une personne en fin de vie (1 intervention)
- Recherches impliquant la personne humaine (1 intervention)
- Examen du rapport d'information (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (1 intervention)
- Pjlfss pour 2007 (1 intervention)
- Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale (1 intervention)
- Famille et enfance (1 intervention)
- Développement des sociétés publiques locales (1 intervention)
- Droits des patients (1 intervention)
- Réforme des lois de bioéthique (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc harousseau candidat proposé par le président de la république à la présidence du collège de la haute autorité de santé (1 intervention)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (1 intervention)
- Emploi (1 intervention)
- Indemnités journalières (1 intervention)
- Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (1 intervention)
- Outre-mer (1 intervention)
- Politique de lutte contre le vih-sida et association sidaction (1 intervention)
- Rémunération des salariés en procédure de reclassement (1 intervention)
- Accès des malades au crédit (1 intervention)
- Le médicament dans le soin psychiatrique (1 intervention)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2010 (1 intervention)
- Réforme des minima sociaux (1 intervention)
- Audition de m. bernard ortolan président du conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux (1 intervention)
- Revenu de solidarité active et politiques d'insertion (1 intervention)
- Résidence alternée des enfants (1 intervention)
- Audition de mme roselyne bachelot-narquin ministre des solidarités et de la cohésion sociale (1 intervention)
- Audition de m. jean-louis deroussen président du conseil d'administration de la caisse nationale d'allocations familiales cnaf (1 intervention)
- Mecss (1 intervention)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (1 intervention)
- Plfss pour 2009 (1 intervention)
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives (1 intervention)
- Mise au point au sujet de votes (1 intervention)
- Exercice des professions de santé par des titulaires de diplômes étrangers (1 intervention)
- Etude de la cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'alsace-moselle (1 intervention)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles (1 intervention)
- Egalité des droits et des chances participation et citoyenneté des personnes handicapées (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (1 intervention)
- Audition de m. françois toujas candidat à la présidence de l'etablissement français du sang efs (1 intervention)
- Débat sur le financement de l'hôpital (1 intervention)
- Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Bisphénol a (1 intervention)
- Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (1 intervention)
- Débat sur la politique vaccinale de la france (1 intervention)
- Refondation de l'école de la république (1 intervention)
- Table ronde sur la prévention du suicide (1 intervention)
- Organisation du système de soins de premier recours et prévention du suicide au québec (1 intervention)
- Sécurité sociale (1 intervention)
- Loi de finances pour 2014 (1 intervention)
- Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (1 intervention)
- Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement (1 intervention)
- Développement encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Débat sur les agences régionales de santé (1 intervention)
- Désignation des conseillers prud'hommes (1 intervention)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- audition de m. jean-louis rey directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (1 intervention)
- Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (1 intervention)
- Hommage à guy fischer ancien sénateur (1 intervention)
- Réforme du système de sécurité sociale des étudiants (1 intervention)
- Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de président du comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne (1 intervention)
- Audition de m. lionel collet candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires eprus et à la présidence du conseil d'administration de l'institut national de veille sanitaire inves (1 intervention)
- Audition de m. jean bassères candidat proposé par le président de la république à la direction générale de pôle emploi (1 intervention)
- Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de président de la république à la direction générale de pôle emploi (1 intervention)
- Communication (1 intervention)
- Faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (1 intervention)
- Création de la haute autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement (1 intervention)
- Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'unédic (1 intervention)
- Débat sur la situation des maternités (1 intervention)
- Hommage à claude dilain sénateur de seine-saint-denis (1 intervention)
- Organisation des travaux (1 intervention)
- Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint (1 intervention)
- Réformer la gouvernance de la caisse des français de l'étranger (1 intervention)
- Transfert à la cnam des activités liées au régime obligatoire d'assurance maladie de la mutuelle des étudiants lmde (1 intervention)
- Dialogue social et l'emploi (1 intervention)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap (1 intervention)
- Situation des finances sociales en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques (1 intervention)
- Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap (1 intervention)
- Fonds cmu (1 intervention)
- Expérimentation territoriale pour la lutte contre le chômage de longue durée (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn candidate proposée par le président de la république à la présidence du collège de la haute autorité de santé en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée (1 intervention)
- Régime local complémentaire d'assurance maladie d'alsace-moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise suite au rapport remis au premier ministre (1 intervention)
- L'offre de soins dans les territoires ruraux (1 intervention)
- Audition de m. jean de kervasdoué titulaire de la chaire d'économie et de gestion des services de santé du conservatoire national des arts et métiers (1 intervention)
- Audition de m. christophe jacquinet président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé ars directeur général de l'ars rhône-alpes (1 intervention)
- Avenir des retraites complémentaires des salariés agirc et arrco (1 intervention)
- Table ronde avec les organisations syndicales de praticiens hospitaliers sur le financement des établissements de santé (1 intervention)
- Médicaments génériques (1 intervention)
- Désignation du bureau (1 intervention)
- Table ronde avec les organisations syndicales et professionnelles des cadres hospitaliers (1 intervention)
- Table ronde réunissant les organisations syndicales nationales présentes au comité national de concertation des agences régionales de santé (1 intervention)
- Audition de m. roger genet candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (1 intervention)
- Audition de mme ségolène neuville secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2015 (1 intervention)
- Travail dissimulé (1 intervention)
- Projet de loi de modernisation du droit du travail (1 intervention)
- Audition de m. lionel collet candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique ansp (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn présidente de la haute autorité de santé has (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances : création de l'agence nationale de santé publique et diverses dispositions relatives aux produits de santé (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 nouvelle lecture (1 intervention)
- Proposition de loi visant à abroger la loi du 8 août 2016 dite « loi travail » (1 intervention)
- Vote sur la proposition de nomination de mme agnès buzyn à la présidence de la haute autorité de santé (1 intervention)
- Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (1 intervention)
- Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides (1 intervention)
- Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. vincent beaugrand directeur général georges papanicolaou psychiatre médecin-chef du centre de psychanalyse de la clinique dupré philippe lesieur psychiatre de la fondation santé des étudiants de france fsef (1 intervention)
- Audition conjointe sur les « dys- » : pr paul vert professeur émérite de pédiatrie membre de l'académie nationale de médecine pr mario speranza chef du service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent du centre hospitalier de versailles pr franck ramus directeur de recherches au cnrs et professeur attaché à l'ecole normale supérieure dr michel habib président de résodys (1 intervention)
- Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2016 (1 intervention)
- Hommage à une sénatrice décédée (1 intervention)
- Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé- examen des amendements au texte de la commission (1 intervention)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (1 intervention)
- Vote sur la proposition de nomination de mme dominique le guludec candidate à la présidence de la haute autorité de santé (1 intervention)
- Organismes extra-parlementaires (1 intervention)
- Vote sur cette proposition de nomination (1 intervention)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (1 intervention)
- Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale (1 intervention)
- Rapport de la cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme (1 intervention)
- Audition de mme marie-anne montchamp présidente de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie mme anne burstin directrice générale et m. simon kieffer directeur des établissements et services médico-sociaux sur la situation dans les ehpad (1 intervention)
- Orientation et réussite des étudiants (1 intervention)
- Audition de m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation voir à la rubrique de la commission des affaires économiques (1 intervention)
- Audition de m. pierre-louis bras président du conseil d'orientation des retraites cor et de mme yannick moreau présidente du comité de suivi des retraites csr (1 intervention)
- Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (1 intervention)
- Table ronde « formation professionnelle » (1 intervention)
- Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise (1 intervention)
- Présentation de l'application de dématérialisation de l'espace de travail en réunion demeter (1 intervention)
- Désignation d'un candidat titulaire appelé à siéger au sein du conseil d'orientation des retraites (1 intervention)
- Perspectives financières de l'assurance chômage 2018-2021 (1 intervention)
- Accueil d'une nouvelle commissaire (1 intervention)
- Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés n° 434 2017-2018 (1 intervention)
- Examen et adoption du rapport de la mission (1 intervention)
- Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (1 intervention)
- Calcul de l'allocation aux adultes handicapés (1 intervention)
- Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage (1 intervention)
- Audition de m. stéphane lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de france compétences en application de l'article l. 6123-8 du code du travail (1 intervention)
- Dépôt du rapport public annuel de la cour des comptes (1 intervention)
- Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie (1 intervention)
- Rapport relatif à la prévention l'efficacité l'équité et la maîtrise des arrêts de travail (1 intervention)
- Grand débat national (1 intervention)
- Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux (1 intervention)
- Audition de m. thierry breton en vue du renouvellement de son poste de directeur général de l'institut national du cancer inca (1 intervention)
- Accès précoce aux médicaments innovants (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de handicap (1 intervention)
- Audition de m. thomas wanecq en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique en vue de sa nomination aux fonctions de directeur général de la haute autorité de santé has (1 intervention)
- Prestation de compensation du handicap (1 intervention)
- Conférence des présidents (1 intervention)
- Carte vitale biométrique (1 intervention)
- Auditions de m. guillaume drago président et de me geoffroy de vries délégué général de l'institut famille et république (1 intervention)
- Audition de m. jean-marie le méné président de la fondation jérôme lejeune (1 intervention)
- Agence nationale de sécurité du médicament (1 intervention)
- Cadre juridique de l'exercice du droit de retrait (1 intervention)
- Droits sociaux des travailleurs numériques (1 intervention)
- Nouveau code de la justice pénale des mineurs (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève (1 intervention)
- Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d'une épidémie de coronavirus covid-19 en france (1 intervention)
- Audition de mme muriel pénicaud ministre du travail (1 intervention)
- Stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (1 intervention)
- Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats (1 intervention)
- Don de chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social (1 intervention)
- Proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes de la covid-19 (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée avec modifications par l'assemblée nationale en deuxième lecture visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en france continentale et dans les outre-mer (1 intervention)
- Organisation des travaux de la commission (1 intervention)
- Audition commune du colonel grégory allione président de la fédération nationale des sapeurs-pompiers de france fnspf du dr françois dolveck directeur des urgences du centre hospitalier de melun (1 intervention)
- Audition de m. françois toujas en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique candidat à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'établissement français du sang (1 intervention)
- Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » (1 intervention)
- Audition de m. adrien taquet secrétaire d'état en charge de l'enfance et des familles (1 intervention)
- Loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Audition de m. alain fischer professeur d'immunologie pédiatrique et président du conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale (1 intervention)
- Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois delfraissy candidat proposé par le président de la république à la présidence du comité consultatif national d'éthique ccne (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification nouvelle lecture (1 intervention)
- Affections de longue durée (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits et proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de l'expertise en matière pénale (1 intervention)
- Proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (1 intervention)
- Prise en charge des addictions (1 intervention)
- Audition de m. luc broussy auteur du rapport sur l'adaptation de l'habitat au vieillissement (1 intervention)
- Bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective (1 intervention)
- élection du rapporteur général (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (1 intervention)
- Audition de m. jacques-olivier bay candidat à la présidence du conseil d'administration de l'agence de biomédecine (1 intervention)
- Soins intensifs et de réanimation (1 intervention)
- Soins palliatifs (1 intervention)
- Situation sanitaire outre-mer (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements (1 intervention)
- Proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le sars-cov-2 (1 intervention)
- Proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (1 intervention)
- Situation sanitaire (1 intervention)
- Audition de représentants des praticiens et des personnels soignants (1 intervention)
- Audition de fédérations d'établissements de santé (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 (1 intervention)
- Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (1 intervention)
- Priorités et résultats de la recherche médicale et état des connaissances scientifiques sur le variant omicron de la covid-19 (1 intervention)
- Audition des associations d'élus : mm. frédéric chéreau maire de douai représentant de l'association des maires de france philippe gouet président du conseil départemental de loir-et-cher représentant de l'assemblée des départements de france et mme françoise tenenbaum conseillère régionale de bourgogne-franche-comté représentante de régions de france (1 intervention)
- Audition des présidents des conférences de directeurs d'établissements de santé : mme marie-noëlle gérain-breuzard présidente de la conférence des directeurs de chu mm. francis saint-hubert président de la conférence nationale des directeurs de centres hospitaliers et jacques léglise président de la conférence des directeurs d'établissements privés non lucratifs (1 intervention)
- Audition du pr jean-françois delfraissy président du conseil scientifique (1 intervention)
- Rapport « remédier aux pénuries de médecins dans certaines zones géographiques » (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'innovation en santé (1 intervention)
- Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (1 intervention)
- Enquête demandée par la commission sur le 100 % santé (1 intervention)
- Enquête réalisée par la cour des comptes en application de l'article lo132-3-1 du code des juridictions financières sur santé publique france (1 intervention)
- Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2023 (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (1 intervention)
- Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités (1 intervention)
- Audition de m. patrick dehaumont candidat à la présidence du conseil d'administration de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (1 intervention)
- Audition de mme marie-rose moro professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent chef de service à l'université paris descartes et m. jean-louis brison inspecteur d'académie (1 intervention)
- Audition de m. françois crémieux directeur général de l'assistance publique (1 intervention)
- Compétences de la collectivité de saint-barthélemy (1 intervention)
- Audition de représentants des laboratoires et entreprises pharmaceutiques (1 intervention)
- Enjeux philosophiques de la fin de vie (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail (1 intervention)
- Branche accidents du travail (1 intervention)
