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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Roland Courteau
- Secteur de l'énergie (135 interventions)
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité (116 interventions)
- Transition énergétique (98 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (63 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (62 interventions)
- énergie (61 interventions)
- énergie et climat (57 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (52 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (41 interventions)
- Réforme des retraites (39 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre (39 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (34 interventions)
- Immigration intégration et nationalité (32 interventions)
- Gestion effective du risque de submersion marine (31 interventions)
- Prévention et répression des violences au sein du couple (26 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (26 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (26 interventions)
- Répression des violences faites aux femmes. - violences au sein des couples (22 interventions)
- Droits protection et information des consommateurs (22 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (21 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (20 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (20 interventions)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (18 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (18 interventions)
- Prévention et répression des violences (17 interventions)
- Panneaux d'agglomération en langue régionale (17 interventions)
- Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française (17 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (17 interventions)
- Loi d'orientation agricole (16 interventions)
- République numérique (15 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2016 (15 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (15 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (14 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (14 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (14 interventions)
- Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables (14 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (13 interventions)
- Réforme de l'hôpital (13 interventions)
- Crise de la filière viticole française (12 interventions)
- Consommation (12 interventions)
- égalité entre les femmes et les hommes (12 interventions)
- Stéréotypes dans les manuels scolaires (12 interventions)
- égalité et citoyenneté (12 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (11 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (11 interventions)
- Régime des autorisations de plantation de vigne (10 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (10 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (10 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (10 interventions)
- Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples (10 interventions)
- Débat sur la politique agricole commune (9 interventions)
- Marché vitivinicole (9 interventions)
- Audition publique sur les voies d'amélioration de la lutte commune contre la pollution en méditerranée (9 interventions)
- Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets (9 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (9 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (9 interventions)
- Défenseur des droits (8 interventions)
- Politique énergétique de la france (8 interventions)
- Efficacité énergétique (8 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (8 interventions)
- Orientation des mobilités (8 interventions)
- Sapeurs-pompiers volontaires (7 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (7 interventions)
- Modernisation de l'économie (7 interventions)
- Tarif réglementé d'électricité (7 interventions)
- Adaptation de la législation au droit communautaire (7 interventions)
- Harcèlement sexuel (7 interventions)
- Prostitution (7 interventions)
- Adaptations au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (7 interventions)
- économie sociale et solidaire (7 interventions)
- Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et jouets (7 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2015 (7 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (7 interventions)
- Proposition de résolution sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité (7 interventions)
- Renforcement du dialogue social (7 interventions)
- état au service d'une société de confiance (7 interventions)
- égalité des chances (6 interventions)
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (6 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (6 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (6 interventions)
- Politique de lutte contre les violences faites aux femmes (6 interventions)
- Soins psychiatriques (6 interventions)
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (6 interventions)
- Femmes dans le secteur de la culture (6 interventions)
- Egalité entre les femmes et les hommes (6 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (6 interventions)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « la stratégie pour la biomasse en france : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par m. roland courteau sénateur (6 interventions)
- Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (6 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (6 interventions)
- Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises (6 interventions)
- Accès à l'énergie et lutte contre la précarité énergétique (6 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (5 interventions)
- Pjlf pour 2009 (5 interventions)
- Débat d'étape sur les travaux du conseil national du débat sur la transition énergétique (5 interventions)
- Avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (5 interventions)
- Recrutement et formation des sapeurs-pompiers volontaires (5 interventions)
- Célébration des mariages dans des annexes de la mairie (5 interventions)
- Justice du xxie siècle (5 interventions)
- économie bleue (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (5 interventions)
- Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (4 interventions)
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2011 (4 interventions)
- Organismes génétiquement modifiés (4 interventions)
- Développement des territoires ruraux (4 interventions)
- Repos dominical (4 interventions)
- Alimentation en eau et assainissement (4 interventions)
- Dialogue social dans la fonction publique (4 interventions)
- Agence nationale des voies navigables (4 interventions)
- Violences au sein du couple ou contre les mineurs (4 interventions)
- Délégués des établissements publics de coopération intercommunale (4 interventions)
- Violences faites aux femmes violences au sein des couples et incidences sur les enfants (4 interventions)
- Création des emplois d'avenir (4 interventions)
- Prostitution et proxénétisme (4 interventions)
- Energie (4 interventions)
- Sécurisation de l'emploi (4 interventions)
- Refondation de l'école de la république (4 interventions)
- égalité réelle entre les femmes et les hommes (4 interventions)
- Débat sur le climat et l'énergie en europe (4 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (4 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (4 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (4 interventions)
- Audition de m. édouard durand magistrat (4 interventions)
- Droit à l'eau potable et à l'assainissement (4 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (4 interventions)
- Audition de m. dominique rivière mmes ernestine ronai et mme raphaëlle manière (4 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (3 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (3 interventions)
- Jeux d'argent et de hasard en ligne (3 interventions)
- Avenir de l'école (3 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi portant réforme des retraites (3 interventions)
- Femmes et sports (3 interventions)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (3 interventions)
- Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (3 interventions)
- Situation des femmes afghanes (3 interventions)
- Présentation de l'étude de faisabilité sur « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 » (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (3 interventions)
- Exercice par les élus locaux de leur mandat (3 interventions)
- Séparation et régulation des activités bancaires (3 interventions)
- Dans le cadre du débat sur la transition énergétique : auditions consacrées aux énergies de la mer de : m. frédéric le lidec directeur délégué de l'unité énergies marines renouvelables du groupe dcns ; m. daniel aversbruch responsable de programme à l'ifp énergies nouvelles ifpen (3 interventions)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (3 interventions)
- Artisanat commerce et très petites entreprises (3 interventions)
- Lutte contre le système prostitutionnel (3 interventions)
- Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (3 interventions)
- Article 13 de la constitution (3 interventions)
- Audition de m. françois molins procureur de la république (3 interventions)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (3 interventions)
- Immigration droit d'asile et intégration (3 interventions)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (3 interventions)
- Création de l'office français de la biodiversité (3 interventions)
- Violences au sein de la famille (3 interventions)
- Action du gouvernement en faveur de l'agriculture (3 interventions)
- Revenus du travail (2 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (2 interventions)
- Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (2 interventions)
- Droits des personnes handicapées (2 interventions)
- Vins à appellation d'origine contrôlée (2 interventions)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du sénat (2 interventions)
- Développement et modernisation des services touristiques (2 interventions)
- Réseaux consulaires (2 interventions)
- Rappels au règlement (2 interventions)
- Patrimoine monumental de l'état (2 interventions)
- Débat sur le bilan du dispositif d'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires (2 interventions)
- Reconnaissance de la nation en faveur des français rapatriés (2 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (2 interventions)
- Violences au sein des couples (2 interventions)
- Réforme de la politique agricole commune (2 interventions)
- Violences au sein des couples et protection des victimes (2 interventions)
- Audition de m. françois jacq candidat au renouvellement de ses fonctions de président-directeur général de météo france (2 interventions)
- Audition de m. régis hochart membre du conseil économique social et environnemental sur son rapport « la future politique agricole commune après 2013 » (2 interventions)
- La pollution de la méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 (2 interventions)
- Pjlf pour 2007 (2 interventions)
- Ocm vitivinicole (2 interventions)
- Droits des consommateurs (2 interventions)
- Contrôle de l'application des lois (2 interventions)
- Pjlf pour 2008 (2 interventions)
- Organismes extraparlementaires (2 interventions)
- Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures (2 interventions)
- Audition de m. henri proglio président-directeur général d'électricité de france (2 interventions)
- Audition de m. guillaume pepy président de la société nationale des chemins de fer français (2 interventions)
- Audition de m. françois loos candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (2 interventions)
- Voies navigables de france (2 interventions)
- Agents contractuels dans la fonction publique (2 interventions)
- Accords intergouvernementaux conclus entre des états membres de l'union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie e 6570 (2 interventions)
- Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'état et adaptation de la législation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports (2 interventions)
- Débat sur la politique commune de la pêche suite (2 interventions)
- Audition de mme cécile duflot ministre de l'égalité des territoires et du logement (2 interventions)
- Audition de mme delphine batho ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Audition de mme fleur pellerin ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif chargée des petites et moyennes entreprises de l'innovation et de l'économie numérique (2 interventions)
- Absentéisme scolaire (2 interventions)
- Réforme du code minier (2 interventions)
- Création de la banque publique d'investissement – nomination des dirigeants de bpi-groupe (2 interventions)
- Recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie (2 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre -examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture (2 interventions)
- Avenir de la production d'électricité par géothermie en france (2 interventions)
- Audition de m. didier ridoret président de la fédération française du bâtiment ffb et de m. patrick liebus président de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment capeb (2 interventions)
- Audition de mme hélène gassin et de m. jean-pierre sotura candidats désignés au collège de la commission de régulation de l'énergie cre (2 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (2 interventions)
- Téléphonie mobile (2 interventions)
- Réforme de la pac (2 interventions)
- Enseignement supérieur et recherche (2 interventions)
- Audition de mme laurence tubiana directrice de l'institut de développement durable et de relations internationales facilitatrice du débat national sur la transition énergétique (2 interventions)
- Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la france et de l'europe » (2 interventions)
- Audition de mme anne lauvergeon présidente de la commission « innovation 2030 » (2 interventions)
- Audition de m. philippe martin ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (2 interventions)
- Economie sociale et solidaire (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2014 (2 interventions)
- Ville et cohésion urbaine (2 interventions)
- Examen du rapport sur « l'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » présenté par mm. laurent kalinowski et jean-marc pastor (2 interventions)
- Débat sur la production énergétique en france : avenir de la filière du nucléaire et nouvelles filières de production d'énergie (2 interventions)
- Transition énergique (2 interventions)
- Audition de mme pascale boistard secrétaire d'état chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales de la santé et des droits des femmes (2 interventions)
- Violences conjugales (2 interventions)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (2 interventions)
- Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence (2 interventions)
- Audition de m. stanislas de bentzmann président de croissance plus (2 interventions)
- Accueil des jeunes enfants (2 interventions)
- Dialogue social et emploi (2 interventions)
- Santé des femmes (2 interventions)
- Loi de finances rectificatives pour 2015 (2 interventions)
- Audition de mme patrizianna sparacino-thiellay ambassadrice pour les droits de l'homme (2 interventions)
- Audition de mme élisabeth moiron-braud secrétaire générale de la miprof mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (2 interventions)
- Audition de mme isabelle kocher directeur général d'engie (2 interventions)
- Mise en œuvre de la transition énergétique en france (2 interventions)
- Rapport « femmes et voitures » (2 interventions)
- Fourniture de gaz et d'électricité (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (2 interventions)
- Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (2 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (2 interventions)
- Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et aux énergies renouvelables (2 interventions)
- Paquet « énergie » de la commission européenne (2 interventions)
- Audition de m. laurent wauquiez ministre chargé des affaires européennes dans le cadre du débat préalable au conseil européen en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs (2 interventions)
- Proposition de résolution européenne sur le paquet « énergie » (2 interventions)
- Présentation par mme geneviève fioraso députée ancienne ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche de son rapport au premier ministre intitulé « open space : l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale » (2 interventions)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (2 interventions)
- Constitution du bureau (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (2 interventions)
- Quelles énergies pour demain (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Audition de mme marie-france hirigoyen psychiatre sur le harcèlement (2 interventions)
- Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs (2 interventions)
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles (2 interventions)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous -examen du rapport et du texte de la commission (2 interventions)
- Politique énergétique (2 interventions)
- Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (2 interventions)
- Audition publique sur le bilan dix ans après des recommandations du rapport de l'office sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises (2 interventions)
- Précarité énergétique des ménages (2 interventions)
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires (2 interventions)
- Produits agricoles ou alimentaires (2 interventions)
- Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et plus généralement quelle utilisation du plastique en france (2 interventions)
- Politique des lanceurs spatiaux (2 interventions)
- Création d'un statut de l'élu communal (2 interventions)
- Table ronde sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur (2 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (2 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (2 interventions)
- Audition de mme michaëla rusnac haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer chargée du groupe de travail outre-mer constitué en vue du grenelle des violences conjugales (2 interventions)
- échange de vues sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Quelle politique énergétique pour la france ? quelle place pour edf (2 interventions)
- Audition de mmes stéphanie condon directrice scientifique et sandrine dauphin directrice de projet sur les premiers résultats de virage dans les outre-mer en guadeloupe et en martinique (2 interventions)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (2 interventions)
- Audition en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer de mme marlène schiappa secrétaire d'état auprès du premier ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur la lutte contre les violences intrafamiliales (2 interventions)
- Audition en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de mme marlène schiappa secrétaire d'état auprès du premier ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur la lutte contre les violences intrafamiliales (2 interventions)
- Audition de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (2 interventions)
- Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie de l'agriculture et des télécommunications du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants (2 interventions)
- Audition de m. olivier de guinaumont président d'a'liénor m. philippe thiévent directeur de cdc biodiversité et de m. guillaume benoit gérant associé de la société rbc projet assistant maîtrise d'ouvrage environnement d'a'liénor (2 interventions)
- Lutte contre la fracture numérique (1 intervention)
- Titre xv de la constitution (1 intervention)
- Urbanisme commercial (1 intervention)
- Valorisation des produits agricoles forestiers ou alimentaires et des produits de la mer (1 intervention)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2011 (1 intervention)
- Catastrophes naturelles et mouvements de terrain (1 intervention)
- Télécommunications (1 intervention)
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales (1 intervention)
- Conférence des présidents (1 intervention)
- Bilan et avenir de l'union pour la méditerranée (1 intervention)
- Débat préalable au conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Rappel au règlement (1 intervention)
- Audition de m. hubert du mesnil président directeur général de réseau ferré de france (1 intervention)
- Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (1 intervention)
- Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion g20 agricole et sécheresse (1 intervention)
- Situation économique et financière des exploitations agricoles (1 intervention)
- Equilibre des finances publiques (1 intervention)
- Certificats d'obtention végétale (1 intervention)
- Audition de m. jean-paul bailly candidat à la présidence du groupe la poste (1 intervention)
- Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Filière photovoltaïque (1 intervention)
- Fret ferroviaire (1 intervention)
- Audition de mm. jean-christophe le duigou et frédéric gonand candidats aux fonctions de membres du collège de la commission de régulation de l'énergie (1 intervention)
- Audition de m. roger genet directeur général du cemagref et président de l'alliance nationale de recherche pour l'environnement (1 intervention)
- Conseillers territoriaux (1 intervention)
- Bilan du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Audition de mme nathalie kosciusko-morizet ministre de l'écologie du développement durable des transports et du logement (1 intervention)
- Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport (1 intervention)
- Conseil européen sur l'énergie (1 intervention)
- Agriculture (1 intervention)
- Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (1 intervention)
- Conclusions du conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Audition de m. yves de gaulle candidat à la présidence du directoire de la compagnie nationale du rhône (1 intervention)
- Audition de m. michel barnier commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (1 intervention)
- Paquet énergie-climat (1 intervention)
- Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent (1 intervention)
- Schéma national des infrastructures de transport (1 intervention)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires (1 intervention)
- Audition de m. hubert du mesnil président de réseau ferré de france rff (1 intervention)
- Audition de m. dominique perben candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france (1 intervention)
- Colloque sur les droits de plantation (1 intervention)
- Audition de m. hubert du mesnil président directeur général de réseau ferré de france voir à la rubrique de la commission des finances (1 intervention)
- Audition de m. michel barnier ministre de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
- Audition de m. pierre lellouche secrétaire d'état chargé du commerce extérieur (1 intervention)
- Audition de m. jean-paul bailly candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Audition de m. pierre cardo président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires araf (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Transport aéronautique du futur (1 intervention)
- Aides d'état aux services d'intérêt économique général sieg (1 intervention)
- Audition de m. bernard bigot candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique cea (1 intervention)
- Commémoration de tous les morts pour la france le 11 novembre (1 intervention)
- Diverses dispositions d'ordre cynégétique (1 intervention)
- égalité salariale entre les hommes et les femmes (1 intervention)
- Audition de m. alain gest président du conseil d'administration de voies navigables de france vnf candidat au renouvellement de son mandat (1 intervention)
- Dispositions d'ordre cynégétique (1 intervention)
- Audition de m. alexandre de juniac président directeur général d'air france (1 intervention)
- Organisation des travaux de la délégation (1 intervention)
- Hypersexualisation des enfants (1 intervention)
- L'avenir de la filière nucléaire en france (1 intervention)
- Déplacement en corée du sud en avril 2011 (1 intervention)
- Réforme de la politique commune de la pêche- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation en allemagne dans les länder de bavière de berlin et du brandebourg (1 intervention)
- Nomination du bureau (1 intervention)
- Audition de m. arnaud montebourg ministre du redressement productif (1 intervention)
- Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt accompagné de m. guillaume garot ministre délégué chargé de l'agroalimentaire (1 intervention)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement (1 intervention)
- Situation de psa peugeot citroën (1 intervention)
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (1 intervention)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (1 intervention)
- Audition de m. philippe pelletier président et de m. jérôme gatier directeur du plan « bâtiment durable » (1 intervention)
- Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (1 intervention)
- Examen de demande d'auditions sur la pollution en méditerranée et sur les greffes (1 intervention)
- Code forestier -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 7 et 8 février 2013 (1 intervention)
- Création du contrat de génération (1 intervention)
- Débat sur les nouveaux défis du monde rural (1 intervention)
- Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires (1 intervention)
- Audition de mme jeanne-marie prost médiatrice nationale du crédit aux entreprises (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 mars 2013 (1 intervention)
- Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le gall candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du centre national d'études spatiales cnes (1 intervention)
- Plan d'investissement pour le logement (1 intervention)
- Journée nationale de la résistance (1 intervention)
- Audition de m. vincent laflèche directeur général de l'institut national d'environnement industriel et des risques ineris (1 intervention)
- Femmes et culture (1 intervention)
- Adaptation du droit français au droit de l'union européenne dans le domaine de la justice (1 intervention)
- Adaptations dans le domaine de la justice en application du droit de l'union européenne (1 intervention)
- Audition de mme nicole bricq ministre du commerce extérieur (1 intervention)
- Débat sur la pollution en méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 (1 intervention)
- Audition de mme elisabeth ayrault candidate proposée à la présidence du directoire de la compagnie nationale du rhône (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation de la commission en italie à milan les 29 et 30 avril 2013 (1 intervention)
- Débat sur la réforme de la politique agricole commune (1 intervention)
- Surveillance de l'espace (1 intervention)
- Audition de mme najat vallaud-belkacem ministre des droits des femmes porte-parole du gouvernement (1 intervention)
- Lutte contre la contrefaçon (1 intervention)
- Audition de plusieurs associations impliquées dans la mise en oeuvre de la réglementation sur les économies d'énergie dans le bâtiment association française du gaz équilibre des énergies effinergie (1 intervention)
- Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit (1 intervention)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la france et de l'europe (1 intervention)
- Politique industrielle (1 intervention)
- Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit (1 intervention)
- Biocarburants (1 intervention)
- Examen du rapport sur « la diffusion de la culture scientifique technique et industrielle » présenté par mme maud olivier et m. jean-pierre leleux (1 intervention)
- « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » (1 intervention)
- « l'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » (1 intervention)
- Examen du rapport sur « les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par m. denis baupin et mme fabienne keller (1 intervention)
- Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 (1 intervention)
- Assistance médicalisée pour une fin de vie digne (1 intervention)
- Audition de m. bruno lasserre candidat désigné aux fonctions de président de l'autorité de la concurrence (1 intervention)
- Convention européenne contre les violences à l'égard des femmes (1 intervention)
- Lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale (1 intervention)
- Audition de mm. éric denoyer président-directeur général de numericable group et jérôme yomtov directeur général délégué de numericable (1 intervention)
- Audition de m. éric denoyer président-directeur général de numericable group et de m. jérôme yomtov directeur général délégué de numericable (1 intervention)
- Violences dans les armées (1 intervention)
- Sobriété transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (1 intervention)
- Lutte contre le terrorisme (1 intervention)
- Relations entre la grande distribution et les industriels (1 intervention)
- Audition de m. nicolas grivel candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'agence nationale pour la rénovation urbaine anru (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano candidat proposé aux fonctions de président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (1 intervention)
- Audition de m. daniel verwaerde candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea (1 intervention)
- Perspectives d'approvisionnement d'électricité en france (1 intervention)
- Audition de m. philippe knoche directeur général d'areva (1 intervention)
- Audition de mme réjane sénac chargée de recherche cnrs au centre de recherches politiques de sciences po cevipof hdr et présidente de la commission parité du haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes hcefh (1 intervention)
- Audition de m. yves bréchet haut-commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (1 intervention)
- Audition de m. christian dubreuil candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'office national des forêts onf (1 intervention)
- Modernisation de notre système de santé (1 intervention)
- Programme de travail de la délégation (1 intervention)
- Droit des étrangers en france (1 intervention)
- Audition de m. jean pisani-ferry commissaire général à la stratégie et à la prospective (1 intervention)
- Protection de l'enfant (1 intervention)
- Audition de m. stéphane israël président-directeur général d'arianespace (1 intervention)
- Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement (1 intervention)
- Protection des forêts contre l'incendie dans les départements sensibles (1 intervention)
- Audition de mme michèle ramis ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée sur les femmes victimes de la traite des êtres humains (1 intervention)
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (1 intervention)
- Expérimentation territoriale pour la lutte contre le chômage de longue durée (1 intervention)
- Audition de m. marwan lahoud président d'airbus group sas et directeur général délégué d'airbus group (1 intervention)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire (1 intervention)
- Les femmes victimes de la traite des êtres humains (1 intervention)
- Candidats remplaçants au conseil municipal (1 intervention)
- Ancrage territorial de l'alimentation (1 intervention)
- L'islam en france laïcité et égalité entre hommes et femmes (1 intervention)
- Développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture (1 intervention)
- Maintien de la réglementation viticole (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Politique du logement (1 intervention)
- Bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Audition de m. patrick pouyanné président-directeur général de total (1 intervention)
- Permis de conduire et professions de l'enseignement de la conduite (1 intervention)
- Situation de la filière équine (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 28 et 29 juin 2016 (1 intervention)
- Audition de mme véronique fayet présidente du secours catholique-caritas france (1 intervention)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - orientation et protection des lanceurs d'alerte (1 intervention)
- Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (1 intervention)
- Présentation du rapport annuel de l'autorité de sûreté nucléaireasn (1 intervention)
- Audition de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de la recherche agronomique (1 intervention)
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « maladies à transmission vectorielle » (1 intervention)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général d'eutelsat (1 intervention)
- Article 13 (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 (1 intervention)
- Audition de m. pierre-rené lemas directeur général du groupe caisse des dépôts (1 intervention)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (1 intervention)
- 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales (1 intervention)
- échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (1 intervention)
- Audition de m. serge muller vice-président du comité permanent et président de la commission « flore » de m. michel métais président de la commission « faune » et de m. serge urbano secrétaire du comité permanent du conseil national de la protection de la nature (1 intervention)
- Audition de m. patrick jeantet président-directeur général m. bernard torrin directeur de l'environnement et du développement durable de sncf réseau et mme corinne roecklin (1 intervention)
- Lutte contre l'accaparement des terres agricoles (1 intervention)
- Audition de m. michel barnier commissaire européen chargé du marché intérieur et des services en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Réforme de la politique agricole commune examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Environnement-énergie (1 intervention)
- Audition de m. jean leonetti ministre chargé des affaires européennes sur les conclusions du conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Audition de m. éric besson ministre chargé de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique sur la politique européenne de l'énergie en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Politique commerciale (1 intervention)
- La réforme de la politique agricole commune le g20 agricole et la sécheresse audition de m. bruno le maire ministre de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition de mm. philippe frin et michel mayol membres du collectif « naturalistes en lutte » (1 intervention)
- Audition du conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière cnefaf : m. françois paliard vice-président m. alban le cour grandmaison spécialiste des systèmes géographiques m. gilles barreau expert forestier m. thierry routier expert foncier et agricole et m. philippe gourmain président d'experts forestiers de france eff (1 intervention)
- Audition de m. nicolas hulot ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Audition de m. stéphane travert ministre de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie et des finances (1 intervention)
- Audition de mme marlène schiappa secrétaire d'état auprès du premier ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Audition de laurence rossignol ancienne ministre des familles de l'enfance et des droits des femmes membre de la délégation sur les 4ème et 5ème plans de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes (1 intervention)
- Audition de m. pierre-franck chevet président de l'autorité de sûreté nucléaire asn sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france et sur l'activité de l'autorité en 2016 (1 intervention)
- Audition de mme brigitte grésy secrétaire générale du conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail (1 intervention)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Audition de mme ghada hatem fondatrice de la maison des femmes de saint-denis sur la maison des femmes de saint-denis et les soins aux femmes victimes de violences (1 intervention)
- Audition de maître carine durrieu-diebolt avocate au barreau de paris spécialisée dans la défense des victimes de violences sexuelles (1 intervention)
- Audition de mme virginie beaumeunier directrice générale de la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf accompagnée de m. loïc tanguy directeur de cabinet (1 intervention)
- Audition de m. michel nalet directeur de la communication de lactalis (1 intervention)
- Audition de mme sandrine rousseau présidente de l'association parler (1 intervention)
- Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux (1 intervention)
- Audition de m. laurent vallée secrétaire général du groupe carrefour (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance (1 intervention)
- Audition de m. jacques toubon défenseur des droits sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail (1 intervention)
- Audition du docteur emmanuelle piet présidente du collectif féministe contre le viol (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth moiron-braud secrétaire générale de la mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains sur la mission de consensus (1 intervention)
- Exécution des peines des auteurs de violences conjugales (1 intervention)
- Audition de mme isabelle de silva présidente de l'autorité de la concurrence (1 intervention)
- Audition de m. christian dubreuil directeur général de l'office national des forêts onf (1 intervention)
- Présentation de la note courte sur le stockage du carbone dans les sols (1 intervention)
- Audition de m. edouard sauvage directeur général de gaz réseau distribution france grdf (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Audition de m. françois jacq candidat proposé à la fonction d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea (1 intervention)
- « l'action du csa sur les droits des femmes (1 intervention)
- Audition de mme sylvie pierre-brossolette membre du conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du csa sur les droits des femmes (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en europe (1 intervention)
- Mutilations sexuelles féminines (1 intervention)
- Préservation d'une politique agricole commune forte (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne en faveur de la préservation d'une politique agricole commune forte conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth ayrault candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la compagnie nationale du rhône cnr (1 intervention)
- Audition de mmes sandrine dauphin directrice de projet virage dom et stéphanie condon responsable scientifique de l'enquête virage dom ined sur l'étude virage en outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. jean-philippe vinquant directeur général de la cohésion sociale délégué interministériel à l'égalité femmes-hommes (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (1 intervention)
- Table ronde sur les violences faites aux femmes handicapées (1 intervention)
- Polynésie française : modification du statut d'autonomie et dispositions institutionnelles (1 intervention)
- Audition de m. roger genet directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (1 intervention)
- Audition de mme marie rabatel présidente de l'association francophone de femmes autistes et du docteur muriel salmona psychiatre psycho-traumatologue (1 intervention)
- Action récente de l'autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution (1 intervention)
- Audition de mmes fabienne servan-schreiber présidente et anne-sarah kertudo directrice de l'association droit pluriel (1 intervention)
- Examen de la note scientifique biodiversité : extinction ou effondrement ? jérôme bignon sénateur rapporteur (1 intervention)
- Situation d'orano et avenir de l'énergie nucléaire (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Audition de m. jean bernard lévy candidat proposé à la fonction de président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Pour une école de la confiance (1 intervention)
- Organisation et transformation du système de santé (1 intervention)
- Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi égalim (1 intervention)
- Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (1 intervention)
- Situation et perspectives de l'office national des forêts (1 intervention)
- Présentation ouverte à la presse du rapport annuel pour l'année 2018 de l'autorité de sûreté nucléaire asn sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france par m. bernard doroszczuk président de l'asn (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des finances de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la france dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (1 intervention)
- Présentation devant l'office des travaux des auditeurs de la promotion 2019 de l'institut des hautes études pour la science et la technologie ihest huile de palme justice algorithmique hydrogène états modifiés de conscience (1 intervention)
- Audition ouverte à la presse de m. jean-christophe niel directeur général de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (1 intervention)
- Audition de m. françois jacq administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france edf (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. bertrand munch candidat proposé à la fonction de directeur général de l'office national des forêts (1 intervention)
- Audition publique sur l'hésitation vaccinale un phénomène multifactoriel : constat étude et pistes d'évolution (1 intervention)
- Violences faites aux femmes en situation de handicap (1 intervention)
- Audition de m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement inrae (1 intervention)
- Audition de m. hervé guillou président-directeur général de naval group (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie ppe (1 intervention)
- Lutte contre les contenus haineux sur internet (1 intervention)
- Audition de mm. guillaume faury président exécutif et antoine bouvier directeur de la stratégie et des affaires publiques d'airbus (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie et des finances en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ministre chargé de la ville et du logement en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. alain legrand président de la fédération nationale d'accompagnement des auteurs de violences fnacav (1 intervention)
- Audition de m. frédéric duval directeur général d'amazon france par téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel faber président-directeur général de danone en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mme ernestine ronai responsable de l'observatoire des violences envers les femmes de seine-saint-denis et de m. édouard durand juge des enfants au tgi de bobigny co-présidents de la commission « violences de genre » du haut conseil à l'égalité (1 intervention)
- Audition de m. luc frémiot magistrat honoraire ancien procureur de la république de douai (1 intervention)
- « plan de relance : quelles mesures pour relancer la consommation et l'investissement ? » -table ronde par téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. françois molins procureur général près la cour de cassation (1 intervention)
- Audition de m. bernard godinot directeur de projet m. david bécart directeur environnement et développement durable et mme amandine szurpicki responsable des mesures compensatoires de cosea concepteur-constructeur de la lgv sea (1 intervention)
- Audition de m. philippe barbedienne directeur de la fédération des sociétés pour l'étude la protection et l'aménagement de la nature dans le sud-ouest sepanso (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des transports art et mme stéphanie druon secrétaire générale (1 intervention)
