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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Paul Emorine
- Développement des territoires ruraux (198 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (116 interventions)
- Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (93 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (40 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (36 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (34 interventions)
- Grand paris (30 interventions)
- Secteur de l'énergie (28 interventions)
- énergie (28 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (25 interventions)
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité (25 interventions)
- Agriculture (25 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (24 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (22 interventions)
- Pjlf pour 2009 (22 interventions)
- économie finances et fiscalité (20 interventions)
- Réseaux consulaires (19 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (18 interventions)
- Environnement (17 interventions)
- Union européenne (17 interventions)
- Institutions européennes (17 interventions)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (16 interventions)
- Engagement national pour le logement (15 interventions)
- Urbanisme commercial (15 interventions)
- Politique commerciale (15 interventions)
- équilibre des finances publiques (14 interventions)
- Pjlf pour 2007 (14 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (14 interventions)
- Organismes génétiquement modifiés (13 interventions)
- Loi d'orientation agricole (13 interventions)
- Développement et modernisation des services touristiques (13 interventions)
- Transports (12 interventions)
- Contrôle de l'application des lois (12 interventions)
- Pjlf pour 2008 (11 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (11 interventions)
- Justice et affaires intérieures (11 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (10 interventions)
- Adaptation de la législation au droit communautaire (9 interventions)
- Volatilité des prix agricoles (9 interventions)
- Agriculture et pêche (9 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (8 interventions)
- Nomination d'un rapporteur (8 interventions)
- Nomination de rapporteurs (8 interventions)
- Réforme portuaire (7 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au grand paris (7 interventions)
- Développement économique de l'outre-mer (7 interventions)
- Espace ferroviaire unique européen (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (7 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (6 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (6 interventions)
- Politique énergétique de la france (6 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires (6 interventions)
- Audition de m. jacques attali président de la commission pour la libération de la croissance française (6 interventions)
- Audition de m. pierre veltz candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de paris-saclay (6 interventions)
- Résolutions européennes (6 interventions)
- Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (6 interventions)
- Fret ferroviaire (6 interventions)
- Pacte automobile (6 interventions)
- Logement (6 interventions)
- Agriculture des départements d'outre-mer (6 interventions)
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (6 interventions)
- Contrôle budgétaire (6 interventions)
- Table ronde sur la diplomatie économique (6 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (5 interventions)
- Grenelle de l'environnement (5 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (5 interventions)
- Responsabilité environnementale (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (5 interventions)
- Accès des entreprises au crédit et mesures en faveur des entreprises (5 interventions)
- Mise en chantier des projets des collectivités locales d'île-de-france (5 interventions)
- Crise laitière (5 interventions)
- Assurance récolte (5 interventions)
- Filière photovoltaïque (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement (5 interventions)
- Couverture numérique du territoire (5 interventions)
- Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport (5 interventions)
- Colloque sur les droits de plantation (5 interventions)
- Audition de mme michèle pappalardo commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable (5 interventions)
- Gestion effective du risque de submersion marine (5 interventions)
- Audition de m. andré-claude lacoste président de l'autorité de sûreté nucléaire (5 interventions)
- Télécommunications (5 interventions)
- Déploiement du très haut débit (5 interventions)
- Audition de mme catherine bréchignac présidente du haut conseil des biotechnologies (5 interventions)
- Programmation et gouvernance des finances publiques (5 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (5 interventions)
- Economie finances et fiscalité (5 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (5 interventions)
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (4 interventions)
- Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l'union européenne (4 interventions)
- Développement et financement des infrastructures de transport (4 interventions)
- Industrie (4 interventions)
- Audition de m. patrick kron président-directeur général d'alstom (4 interventions)
- Economie (4 interventions)
- Présidence du haut conseil des biotechnologies (4 interventions)
- Application des lois (4 interventions)
- Travaux de l'opecst sur la sécurité nucléaire (4 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (4 interventions)
- Situation économique et financière des exploitations agricoles (4 interventions)
- Entreprises (4 interventions)
- Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption (4 interventions)
- Aéronautique et espace (4 interventions)
- Audition de m. alex türk président de la commission nationale de l'informatique et des libertés cnil (4 interventions)
- Conférence des nations unies sur le climat à copenhague (4 interventions)
- Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion (4 interventions)
- Affaires européennes (4 interventions)
- Energie -tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (4 interventions)
- Programmes de construction et d'investissement (4 interventions)
- Schéma national des infrastructures de transport (4 interventions)
- Audition de m. hubert du mesnil président de réseau ferré de france rff (4 interventions)
- Audition de mm. pierre laffitte et claude saunier rapporteurs de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (4 interventions)
- Audition de m. jean-françois dhainaut candidat à la présidence du haut conseil des biotechnologies (4 interventions)
- Abrogation de la majoration des droits à construire (4 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (4 interventions)
- Travail (4 interventions)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (4 interventions)
- Volatilité des prix agricoles proposition de résolution de m. jean bizet et m. jean-paul emorine (4 interventions)
- Installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation (3 interventions)
- Débat sur la politique agricole commune (3 interventions)
- Application de la loi relative au développement des territoires ruraux (3 interventions)
- Parcs nationaux et parcs naturels marins (3 interventions)
- Aménagement du territoire (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 et programmes de construction et d'investissement (3 interventions)
- Réforme de la politique agricole commune (3 interventions)
- Audition de m. pascal viné candidat aux fonctions de directeur général de l'office national des forêts (3 interventions)
- Audition de m. rené ricol commissaire général à l'investissement (3 interventions)
- Pjl développement de la concurrence au service du consommateur (3 interventions)
- Audition de mme nicole notat présidente de vigeo (3 interventions)
- Services et délocalisations (3 interventions)
- Audition de m. andré santini président du conseil de surveillance de l'établissement public société du grand-paris (3 interventions)
- Equilibre des finances publiques (3 interventions)
- Audition de m. luc chatel secrétaire d'etat chargé de l'industrie et de la consommation (3 interventions)
- Lutte contre l'habitat indigne outre-mer (3 interventions)
- Sécurité des manèges (3 interventions)
- Nouvelles procédures d'application de l'article 40 de la constitution (3 interventions)
- Application des lois au cours de la xiie législature (3 interventions)
- Amélioration des qualités urbaines architecturales et paysagères des entrées de villes (3 interventions)
- Loi de finances pour 2011 et rôle de la dgccrf dans la régulation commerciale (3 interventions)
- Audition de m. frédéric lefebvre secrétaire d'état chargé du commerce de l'artisanat des pme du tourisme des services des professions libérales et de la consommation (3 interventions)
- Droits des consommateurs (3 interventions)
- Audition de mm. jean-christophe le duigou et frédéric gonand candidats aux fonctions de membres du collège de la commission de régulation de l'énergie (3 interventions)
- Constitution du bureau (3 interventions)
- Situation des éleveurs et secteur de la viande bovine en france (3 interventions)
- Sécurité (3 interventions)
- Audition de m. paul jacobs président directeur général de qualcomm (3 interventions)
- Audition de m. gérard larcher président du groupe de travail « modernisation de l'économie » (3 interventions)
- Audition de m. patrick devedjian ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance (3 interventions)
- Audition de mme patricia lemoyne de forges président de l'autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires acnusa (3 interventions)
- Instauration d'un nouveau pacte territorial (3 interventions)
- Audition de m. emmanuel berthier délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (3 interventions)
- Audition de m. alex türk président de la commission nationale de l'informatique et des libertés (3 interventions)
- Délégation à l'aménagement du territoire (3 interventions)
- Tarif réglementé d'électricité (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales (3 interventions)
- Audition de m. henri proglio président-directeur général d'électricité de france (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne (3 interventions)
- Audition de m. philippe deslandes président de la commission nationale du débat public (3 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la préservation des ressources en eau et des milieux aquatiques (3 interventions)
- Audition de m. michel barnier ministre de l'agriculture et de la pêche (3 interventions)
- Urbanisme de projet et plan logement île-de-france (3 interventions)
- Avenir de la politique de cohésion (3 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au secteur de l'énergie (3 interventions)
- Audition de m. jean-paul bailly candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de la poste (3 interventions)
- Audition de mme anne lauvergeon présidente du directoire du groupe areva (3 interventions)
- Audition de m. jean-rené buisson président de l'association nationale des industries alimentaires ania (3 interventions)
- Audition de mme anne-marie idrac présidente de la sncf (3 interventions)
- Débat sur la réforme de la politique agricole commune (3 interventions)
- Débat sur le thème : « l'avancée des négociations du traité transatlantique » (3 interventions)
- Accord européen relatif à la grèce (3 interventions)
- Politique de coopération (3 interventions)
- Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (3 interventions)
- Proposition de résolution européenne sur l'extraterritorialité des sanctions américaines (3 interventions)
- Plan d'action en faveur des territoires ruraux (3 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (2 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (2 interventions)
- Projets des collectivités locales d'île-de-france (2 interventions)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune (2 interventions)
- Conseil européen des 23 et 24 mars 2006 (2 interventions)
- Industrie métallurgique (2 interventions)
- Audition de m. patrick devedjian ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance (2 interventions)
- Agriculture et santé (2 interventions)
- Coopération agricole française coop de france (2 interventions)
- Audition de m. pascal lamy directeur général de l'organisation mondiale du commerce (2 interventions)
- Présidence de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (2 interventions)
- Audition de m. hubert du mesnil président directeur général de réseau ferré de france (2 interventions)
- Crise nucléaire au japon (2 interventions)
- Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion g20 agricole et sécheresse (2 interventions)
- Commande publique (2 interventions)
- Audition de m. etienne guyot dans le cadre de sa nomination à la présidence du directoire de la société du grand paris (2 interventions)
- Engagement financier de l'etat (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul bailly candidat à la présidence du groupe la poste (2 interventions)
- Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (2 interventions)
- Table ronde sur la sous-traitance automobile en france (2 interventions)
- Contrôle budgétaire de l'action de l'agence de développement touristique atout france et de la promotion de la « destination france » à l'étranger (2 interventions)
- Contribution climat-énergie (2 interventions)
- Les investissements d'avenir (2 interventions)
- Transports terrestres (2 interventions)
- Planification (2 interventions)
- Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers (2 interventions)
- Audition de m. jean-paul bailly président du groupe la poste (2 interventions)
- Audition de m. roger genet directeur général du cemagref et président de l'alliance nationale de recherche pour l'environnement (2 interventions)
- Politique en matière touristique menée par atout france (2 interventions)
- Commerce et artisanat (2 interventions)
- Audition de mme nathalie kosciusko-morizet ministre de l'écologie du développement durable des transports et du logement (2 interventions)
- Conseil européen sur l'énergie (2 interventions)
- Audition de m. bruno lasserre président de l'autorité de la concurrence sur l'avis de l'autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier (2 interventions)
- Industrie et commerce (2 interventions)
- Audition de m. jean-luc angot directeur général adjoint de l'oie organisation mondiale de la santé animale (2 interventions)
- Audition de m. éric besson ministre chargé de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique (2 interventions)
- Audition de m. michel barnier commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (2 interventions)
- Solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement (2 interventions)
- Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait (2 interventions)
- Paquet énergie-climat (2 interventions)
- Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent (2 interventions)
- Présidence de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (2 interventions)
- Pme (2 interventions)
- Finances publiques (2 interventions)
- Conférence de copenhague (2 interventions)
- Commerce extérieur et international (2 interventions)
- Déplacement au brésil (2 interventions)
- Evolution de la situation d'eads (2 interventions)
- Politique européenne de cohésion (2 interventions)
- Avenir de la politique européenne de cohésion (2 interventions)
- Audition de m. guillaume pepy président de la société nationale des chemins de fer français (2 interventions)
- Entreprises haute technologie (2 interventions)
- Audition de m. dominique perben candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur les organismes génétiquement modifiés (2 interventions)
- Commissariat à l'énergie atomique (2 interventions)
- Ecologie (2 interventions)
- Audition de m. hubert du mesnil président directeur général de réseau ferré de france voir à la rubrique de la commission des finances (2 interventions)
- Audition de mme christine lagarde ministre de l'économie des finances et de l'emploi accompagnée de m. hervé novelli secrétaire d'etat chargé des entreprises et du commerce extérieur et de m. luc chatel secrétaire d'etat chargé de la consommation et du tourisme (2 interventions)
- Audition de m. jean-claude volot médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance (2 interventions)
- Audition de mm. gérard hamel président du conseil d'administration et pierre sallenave directeur général de l'agence nationale pour la rénovation urbaine anru (2 interventions)
- Audition de m. pierre cardo président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires araf (2 interventions)
- Energie nucléaire (2 interventions)
- Audition de m. pierre cardo candidat aux fonctions de président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires (2 interventions)
- La poste (2 interventions)
- Etat d'avancement du projet « kant » de rapprochement entre nexter et krauss-maffei wegmann (2 interventions)
- Débat d'orientation des finances publiques dofp pour 2013 (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 mars 2013 (2 interventions)
- Audition de m. michel aglietta candidat proposé par le président du sénat pour le haut conseil des finances publiques (2 interventions)
- Séparation et régulation des activités bancaires (2 interventions)
- Rencontres des parlements nationaux organisées à bruxelles et dublin dans le cadre du semestre européen et situation économique et financière de chypre de la grèce et de l'irlande (2 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (2 interventions)
- Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours (2 interventions)
- Principe et modalités de mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'europe (2 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (2 interventions)
- Audition de m. gilles de kerchove coordinateur de l'union européenne (2 interventions)
- Subsidiarité (2 interventions)
- Audition de m. michel barnier commissaire européen chargé du marché intérieur et des services en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (2 interventions)
- Réforme de la politique agricole commune examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (2 interventions)
- Culture (2 interventions)
- Audition de m. éric besson ministre chargé de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique sur la politique européenne de l'énergie en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (2 interventions)
- Recherche et propriété intellectuelle (2 interventions)
- La réforme de la politique agricole commune le g20 agricole et la sécheresse audition de m. bruno le maire ministre de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (2 interventions)
- Avenir de la politique européenne de cohésion proposition de résolution de mm. yann gaillard et simon sutour (2 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (2 interventions)
- Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (2 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Produits agricoles ou alimentaires (2 interventions)
- Réforme de l'omc (2 interventions)
- Accélération et simplification de l'action publique (2 interventions)
- Anniversaire de la chute du mur de berlin (1 intervention)
- Position de l'union européenne dans les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce avant la conférence de hong-kong (1 intervention)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du sénat (1 intervention)
- Services dans le marché intérieur (1 intervention)
- Régulation des activites postales (1 intervention)
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme (1 intervention)
- Modernisation de l'économie (1 intervention)
- Conseil européen du 14 décembre 2007 (1 intervention)
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique (1 intervention)
- Service garanti dans les transports publics de voyageurs (1 intervention)
- Pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale (1 intervention)
- Sécurité et développement des transports (1 intervention)
- Modification du règlement du sénat (1 intervention)
- Loi de finances pour 2005 (1 intervention)
- Commission d'enquête sur les causes de la panne d'électricité du 4 novembre 2006 (1 intervention)
- Commission d'enquête sur le groupe eads (1 intervention)
- Droit opposable au logement (1 intervention)
- Droit de la chasse (1 intervention)
- Accélération des programmes de construction et d'investissement (1 intervention)
- Diverses dispositions relatives au tourisme (1 intervention)
- Débat sur les nanotechnologies (1 intervention)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2009 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2011 (1 intervention)
- Contrôle de l'application des lois au 30 septembre 2006 (1 intervention)
- Avis sur une candidature à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Industrie du bâtiment et des travaux publics (1 intervention)
- Audition de m. philippe de ladoucette président de la commission de régulation de l'énergie cre (1 intervention)
- Audition de mme christine boutin ministre du logement et de la ville (1 intervention)
- Communication (1 intervention)
- Crise financière internationale : plan de soutien aux banques (1 intervention)
- Assises du ferroviaire (1 intervention)
- Très haut débit (1 intervention)
- Organisations syndicales (1 intervention)
- Débat sur les prélèvements obligatoires (1 intervention)
- Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement asp (1 intervention)
- Propriété intellectuelle (1 intervention)
- Certificats d'obtention végétale (1 intervention)
- Rencontre parlementaire « energie et développement durable » (1 intervention)
- Repos dominical (1 intervention)
- Avis sur la candidature à la présidence du groupe la poste (1 intervention)
- Echange de vues et nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (1 intervention)
- Simplification du droit (1 intervention)
- Economie mondiale (1 intervention)
- Organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Loi de finances pour 2011 réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme (1 intervention)
- Audition de m. christian blanc secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé du développement de la région capitale (1 intervention)
- Organisation des travaux de la commission après la révision constitutionnelle (1 intervention)
- Audition de m. pierre graff président directeur général d'aéroports de paris (1 intervention)
- Bilan du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Programme de travail (1 intervention)
- Gestion et pilotage des parcs nationaux (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour le logement (1 intervention)
- Audition de m. philippe de ladoucette candidat aux fonctions de président de la commission de régulation de l'énergie (1 intervention)
- Audition de m. henri proglio président-directeur général de veolia (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Entreprises publiques (1 intervention)
- Commission mixte paritaire pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (1 intervention)
- Couverture du territoire en téléphonie mobile (1 intervention)
- Désignation d'un rapporteur (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre jouyet co-président de la commission sur l'économie de l'immatériel (1 intervention)
- Avenir de la politique agricole commune (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (1 intervention)
- Conclusions du conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Commerce extérieur (1 intervention)
- Pjlf 2009 (1 intervention)
- Industrie aéronautique (1 intervention)
- Sécurité sanitaire (1 intervention)
- Audition de m. françois ailleret président de la commission sur le développement de la poste (1 intervention)
- Economie finances et industrie (1 intervention)
- Bilan de santé de la pac (1 intervention)
- Hommage à la mémoire d'un sénateur décédé (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur les détecteurs de fumée (1 intervention)
- Tourisme et environnement en outre-mer (1 intervention)
- Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures (1 intervention)
- Projet de décret relatif aux installations classées (1 intervention)
- Compteur électrique évolué (1 intervention)
- Organisme extra-parlementaire (1 intervention)
- Plan en faveur des banlieues (1 intervention)
- Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000 habitants (1 intervention)
- Avis sur la candidature à la présidence du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france (1 intervention)
- Crise alimentaire mondiale (1 intervention)
- Santé et environnement (1 intervention)
- Loi de règlement (1 intervention)
- Audition de m. christian gaudin rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (1 intervention)
- Entreprises et établissements publics (1 intervention)
- Audition de m. mathieu weill directeur général de l'association française pour le nommage internet en coopération afnic (1 intervention)
- Comité de suivi des orientations de la mission commune d'information sur les départements d'outre-mer (1 intervention)
- Economie française (1 intervention)
- Audition de m. pierre lellouche secrétaire d'état chargé du commerce extérieur (1 intervention)
- Projet de décret (1 intervention)
- Marché du lait (1 intervention)
- Ports (1 intervention)
- Transports ferroviaires (1 intervention)
- Ocm vitivinicole (1 intervention)
- Ports maritimes (1 intervention)
- 4e loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
- Accord monétaire entre la france et l'union européenne relatif au maintien de l'euro à saint-barthélemy (1 intervention)
- Convention fiscale entre la france et le panama (1 intervention)
- Audition de mm. jean-paul bailly président du conseil de surveillance et philippe wahl président du directoire de la banque postale (1 intervention)
- Avenir de la zone euro : vers un rôle plus actif de la banque centrale européenne bce (1 intervention)
- Audition de m. didier migaud premier président de la cour des comptes préalable au débat d'orientation des finances publiques dofp et sur l'audit des comptes publics demandé par le premier ministre (1 intervention)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 (1 intervention)
- Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt accompagné de m. guillaume garot ministre délégué chargé de l'agroalimentaire (1 intervention)
- Entretien du réseau ferroviaire national (1 intervention)
- Ratification du traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance tsgg au sein de l'union économique et monétaire (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour 2012 à 2017 (1 intervention)
- Audition de m. christian noyer gouverneur de la banque de france (1 intervention)
- - loi de finances pour 2013 (1 intervention)
- Situation du crédit immobilier de france cif (1 intervention)
- Loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 7 et 8 février 2013 (1 intervention)
- Compte rendu de la réunion du bureau de la commission et programme de contrôle pour 2013 (1 intervention)
- Infrastructures et services de transports (1 intervention)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (1 intervention)
- Audition de m. pascal saint-amans directeur du centre de politique et d'administration fiscales de l'ocde (1 intervention)
- Audition de m. didier migaud premier président de la cour des comptes (1 intervention)
- Etat actionnaire (1 intervention)
- Certification des comptes de l'etat et exécution budgétaire de 2012 (1 intervention)
- Les normes comptables au service de l'économie (1 intervention)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012 (1 intervention)
- Dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires (1 intervention)
- Avenir et justice du système de retraites (1 intervention)
- Préfectures et réorganisation territoriale de l'état (1 intervention)
- Situation économique et financière de la lettonie avant son entrée dans la zone euro au 1er janvier 2014 (1 intervention)
- Rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur internet (1 intervention)
- Mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2013 (1 intervention)
- Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'état actionnaire (1 intervention)
- Concurrence fiscale en europe (1 intervention)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (1 intervention)
- Plan d'investissement pour l'europe (1 intervention)
- Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013 sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou le cas échéant de solutions alternatives (1 intervention)
- Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la convention postale universelle (1 intervention)
- Renseignement (1 intervention)
- Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (1 intervention)
- La culture face au défi numérique (1 intervention)
- Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des etats-unis d'amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la shoah déportées depuis la france non couvertes par des programmes français (1 intervention)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense (1 intervention)
- Transition énergétique (1 intervention)
- Audition de mm. xavier beulin président de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea et thomas diemer président des jeunes agriculteurs ja (1 intervention)
- Audition de m. jonathan hill commissaire européen chargé de la stabilité financière des services financiers et de l'union des marchés de capitaux (1 intervention)
- Recommandation de la commission européenne au conseil sur le déficit public de la france (1 intervention)
- Nouvelle croissance chinoise (1 intervention)
- Perspective de création d'un « fonds européen de défense » (1 intervention)
- Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (1 intervention)
- Ratification de l'accord de paris (1 intervention)
- Stratégie globale de l'union européenne (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com d'expertise france (1 intervention)
- Ratification de l'accord portant création de la banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (1 intervention)
- Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune psdc (1 intervention)
- Loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- « australie : le rôle de la france dans le nouveau monde » (1 intervention)
- Audition de m. makhtar diop vice-président de la banque mondiale pour l'afrique (1 intervention)
- Finalisation de l'accord international de « bâle iii » (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
- Audition conjointe sur la russie de m. thomas gomart directeur de l'institut français des relations internationales ifri et de mme tatiana kastouéva-jean directrice du centre russie-cei de l'ifri (1 intervention)
- Politique de voisinage (1 intervention)
- Désignation des membres du groupe de travail sur la transparence et la concurrence dans le transport aérien (1 intervention)
- L'italie et la zone euro rapport d'information de m. jean-françois humbert (1 intervention)
- Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général sieg proposition de résolution de m. bernard piras (1 intervention)
- Contrôles temporaires aux frontières de l'espace schengen proposition de résolution de mme catherine tasca (1 intervention)
- Budget de l'union européenne (1 intervention)
- Recherche et propriété intellectuelle- surveillance de l'espace texte e 8141 : proposition de résolution de m. andré gattolin (1 intervention)
- Transports-réglementation et fiscalité des poids lourds texte e 8284 : rapport d'information et proposition de résolution de mme fabienne keller (1 intervention)
- Nomination de rapporteur (1 intervention)
- L'avenir de la politique agricole commune rencontre avec les membres français du parlement européen en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'assemblée nationale (1 intervention)
- Audition de m. jean leonetti ministre chargé des affaires européennes sur les conclusions du conseil européen du 23 octobre 2011 (1 intervention)
- Elargissement (1 intervention)
- Politique étrangère et de défense (1 intervention)
- évolution des politiques publiques de promotion des exportations et de l'attractivité de la france auprès des investisseurs étrangers (1 intervention)
- Développement durable des territoires littoraux (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'union européenne et l'australie d'une part et la nouvelle-zélande d'autre part (1 intervention)
- Nouvelles routes de la soie (1 intervention)
- Russie (1 intervention)
- Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (1 intervention)
- Transport fluvial (1 intervention)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- évolution de la situation en libye (1 intervention)
- « pour la france les nouvelles routes de la soie : simple label économique ou nouvel ordre mondial ? » (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Enjeux géopolitiques de la situation au moyen-orient (1 intervention)
- Bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2020 -audition du général richard lizurey directeur général de la gendarmerie nationale (1 intervention)
- Prévention du suicide des agriculteurs (1 intervention)
- Audition de m. pierre vimont envoyé spécial du président de la république pour l'architecture de sécurité et de confiance avec la russie (1 intervention)
- Examen du rapport d'information « l'inde un partenaire stratégique » de mm. ladislas poniatowski et rachid temal co-rapporteurs (1 intervention)
