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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Claude Carle
- Avenir de l'école (325 interventions)
- Consommation (223 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (212 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (191 interventions)
- Transparence de la vie publique (183 interventions)
- économie sociale et solidaire (183 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (161 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (160 interventions)
- Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie (145 interventions)
- Conférence des présidents (143 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (131 interventions)
- Politique de développement et de solidarité internationale (111 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (107 interventions)
- Polices territoriales (102 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2014 (90 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (83 interventions)
- Procès-verbal (82 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 (74 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (61 interventions)
- Examen du rapport (57 interventions)
- Logement (57 interventions)
- Programmation et gouvernance des finances publiques (56 interventions)
- Refondation de l'école de la république (56 interventions)
- Création du contrat de génération (55 interventions)
- Simplification des normes applicables aux collectivités locales (53 interventions)
- Création de la banque publique d'investissement – nomination des dirigeants de bpi-groupe (49 interventions)
- Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes (49 interventions)
- Conventions internationales (45 interventions)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (43 interventions)
- Lutte contre la contrefaçon (43 interventions)
- Ordre du jour (42 interventions)
- Bisphénol a (42 interventions)
- Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (37 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (36 interventions)
- Transfert des biens sectionaux aux communes (35 interventions)
- Prévention de la délinquance (32 interventions)
- élection des sénateurs (32 interventions)
- Activités privées de protection des navires (32 interventions)
- Formation professionnelle (31 interventions)
- égalité et citoyenneté (30 interventions)
- Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (28 interventions)
- Accueil et habitat des gens du voyage (28 interventions)
- Sociétés d'économie mixte contrat (27 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (27 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (26 interventions)
- Droit au repos dominical (22 interventions)
- Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels (21 interventions)
- Révision des condamnations pénales (21 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2014 (21 interventions)
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (20 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (19 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (19 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (19 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (18 interventions)
- égalité entre les femmes et les hommes (16 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (15 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (15 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (14 interventions)
- Communication du conseil constitutionnel (14 interventions)
- Abrogation de la majoration des droits à construire (14 interventions)
- écoles de production (14 interventions)
- Récidive des majeurs et des mineurs (13 interventions)
- Réforme de la biologie médicale (13 interventions)
- La formation professionnelle : d'une logique de moyens à une logique de résultats (12 interventions)
- Table ronde avec les représentants des milieux socio-économiques (12 interventions)
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 (12 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (12 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (11 interventions)
- Situation de la gendarmerie nationale (10 interventions)
- Table ronde avec les représentants des élus et des parents d'élèves (10 interventions)
- Audition de m. pierre-laurent simoni adjoint au directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (10 interventions)
- Décès d'un ancien sénateur (10 interventions)
- Traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (10 interventions)
- élection des conseillers municipaux des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (10 interventions)
- Représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux (10 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (9 interventions)
- Abrogation de la loi instituant un droit d'accueil à l'école (9 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (9 interventions)
- Absentéisme scolaire (9 interventions)
- Création d'un conseil national d'évaluation des normes applicables aux collectivités territoriales (9 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (9 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (9 interventions)
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques (8 interventions)
- Audition de mme agnès van zanten directrice de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs observatoire sociologique du changement laboratoire de recherche de l'institut d'études politiques de paris (8 interventions)
- Audition des représentants syndicaux de l'éducation nationale (8 interventions)
- Audition de m. yves careil maître de conférences à l'iufm de bretagne (8 interventions)
- Examen du rapport d'information (8 interventions)
- Audition de m. jean-raymond lépinay président de l'union nationale des missions locales unml (8 interventions)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (8 interventions)
- Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française (8 interventions)
- Communication relative à une commission mixte paritaire (8 interventions)
- Droits protection et information des consommateurs (8 interventions)
- Débat sur les conditions de la réussite à l'école (8 interventions)
- Dépôt d'un rapport (8 interventions)
- Sécurisation de l'emploi (8 interventions)
- Régime des sections de commune (8 interventions)
- Audition de m. martin hirsch haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté haut commissaire à la jeunesse (8 interventions)
- Reconnaissance du vote blanc aux élections (8 interventions)
- Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (8 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (7 interventions)
- Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire (7 interventions)
- Droit de vote et d'éligibilité des étrangers (7 interventions)
- Ressortissants de nationalités roumaine et bulgare (7 interventions)
- Financement du service public de l'assainissement (7 interventions)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (7 interventions)
- Candidats aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » (7 interventions)
- Accueil des gens du voyage (7 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (6 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (6 interventions)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale (6 interventions)
- Audition de m. xavier baux président de la chambre syndicale des organismes de formation en alternance csofa (6 interventions)
- Audition de mme brigitte doriath inspectrice générale de l'éducation nationale sur la rénovation de la voie professionnelle (6 interventions)
- Audition de membres de la cour des comptes (6 interventions)
- Audition de mm. erick roser doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale igen et thierry bossard inspecteur général chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche igaenr ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (6 interventions)
- Audition de mme marion zalay directrice générale et de m. jean-pascal fayolle chef du service de l'enseignement technique direction générale de l'enseignement et de la recherche dger ministère de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (6 interventions)
- Audition de mm. pierre martin président et pierre burban secrétaire général de l'union professionnelle artisanale upa (6 interventions)
- Audition de m. jean-pierre douillet président luc tassera vice-président et david mazurelle directeur général du fongecif ile-de-france (6 interventions)
- Audition de m. jean wemaere président de la fédération de la formation professionnelle ffp (6 interventions)
- Audition de mmes anne kerkhove présidente et claudine caux vice-présidente de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public peep (6 interventions)
- Audition de m. jean gaeremynck délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle et mme françoise bouygard déléguée adjointe (6 interventions)
- Audition de m. olivier gourle secrétaire confédéral de la confédération française des travailleurs chrétiens cftc accompagné de m. jean-pierre therry chargé de la formation en direction des régions (6 interventions)
- Audition de mm. jean-françois roubaud président jean-françois veysset vice-président chargé des affaires sociales et georges tissié directeur des affaires sociales de la confédération générale des petites et moyennes entreprises cgpme (6 interventions)
- Audition de m. jean-claude mallet président de la commission du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (6 interventions)
- Audition de m. michel quéré directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications cereq accompagné de m. michel théry chef du département production et usage de la formation continue et de mme martine möbus ingénieur d'études (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (6 interventions)
- Nomination de membres d'organismes extraparlementaires (6 interventions)
- Exécution des peines (6 interventions)
- Nomination de membres de commissions (6 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne (6 interventions)
- Audition de m. michel vion président de la fédération française de ski et mme marie-philippe rousseaux-blanchi médecin fédéral (6 interventions)
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (5 interventions)
- Dépôt de rapports du gouvernement (5 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi (5 interventions)
- Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire (5 interventions)
- Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (5 interventions)
- Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire (5 interventions)
- Candidatures à une commission mixte paritaire (5 interventions)
- Haute autorité de l'expertise scientifique (5 interventions)
- Rappels au règlement (5 interventions)
- Communication de m. le président du sénat (5 interventions)
- Normes européennes en matière de détachement des travailleurs (5 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 (5 interventions)
- Accueil et prise en charge des mineurs isolés étrangers (5 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (5 interventions)
- Accès à la restauration scolaire (5 interventions)
- Délégués départementaux de l'éducation nationale (4 interventions)
- Libertés et responsabilités locales (4 interventions)
- Soirées étudiantes (4 interventions)
- Collectivités territoriales (4 interventions)
- Défense (4 interventions)
- Audition de m. pierre veltz candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de paris-saclay (4 interventions)
- Audition de m. jean-yves rochex professeur à l'université paris viii (4 interventions)
- Audition de m. hervé masurel secrétaire général et de mme isabelle defrance responsable du département éducation santé et développement social desds du comité interministériel des villes (4 interventions)
- Audition de m. éric charbonnier expert à la direction éducation de l'organisation de coopération et de développement économique ocde (4 interventions)
- Audition de m. jean-michel blanquer directeur général de l'enseignement scolaire dgesco ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (4 interventions)
- Audition de m. pierre boissier directeur général de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes afpa (4 interventions)
- Audition de m. andré zylberberg directeur de recherche au cnrs auteur du rapport « la formation professionnelle des adultes : un système à la dérive » (4 interventions)
- Audition de m. bernard brunhes vice-président du groupe bpi (4 interventions)
- Audition de mm. rené bagorski conseiller confédéral paul desaiges conseiller fédéral chargé de la formation initiale et continue michel cardin chargé de la formation initiale et continue au comité régional poitou-charentes de la confédération générale du travail cgt (4 interventions)
- Audition de m. claude thélot conseiller-maître à la cour des comptes (4 interventions)
- Audition de m. gérard larcher ministre délégué à l'emploi au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes (4 interventions)
- Pjlf pour 2009 (4 interventions)
- Audition de m. leroy recteur d'académie directeur général du centre national d'enseignement à distance cned (4 interventions)
- Audition de m. louis moschetti proviseur du lycée jules haag de besançon (4 interventions)
- Audition de mmes edith arnoult-brill et claude azéma membres du conseil économique et social (4 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels (4 interventions)
- Audition de mm. bernard monteil président et hervé barbotin secrétaire général de l'office professionnel de qualification des organismes de formation et des conseils opqfc (4 interventions)
- Audition de mm. christian charpy directeur général et jean-marie marx directeur général adjoint de l'agence nationale pour l'emploi anpe (4 interventions)
- Audition de m. jean-françois bernardin président de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie acfci (4 interventions)
- Audition de m. paul santelmann chef du service prospective de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes afpa (4 interventions)
- Audition de m. andré gauron conseiller-maître à la cour des comptes (4 interventions)
- Aménagement numérique du territoire (4 interventions)
- Transport aérien de passagers (4 interventions)
- Débat sur la situation de l'industrie automobile en france (4 interventions)
- Candidatures à des organismes extraparlementaires (4 interventions)
- Candidatures à un organisme extraparlementaire (4 interventions)
- Contrôle des armes (4 interventions)
- Demande d'avis sur un projet de nomination (4 interventions)
- Dépôt de rapports (4 interventions)
- Démission de membres de commissions et candidatures (4 interventions)
- Saisines du conseil constitutionnel (4 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de croatie (4 interventions)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (4 interventions)
- Sécurité et lutte contre le terrorisme (4 interventions)
- Candidature à un organisme extraparlementaire (4 interventions)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré (4 interventions)
- Audition de responsables d'associations de parents d'élèves (4 interventions)
- Audition de m. jean-paul denanot président du conseil régional du limousin président de la commission formation de l'association des régions de france (4 interventions)
- Accessibilité pour les personnes handicapées (4 interventions)
- Réunion constitutive (4 interventions)
- Audition de m. jean-pierre karaquillo professeur agrégé des facultés de droit co-fondateur du centre de droit et d'économie du sport auteur du rapport sur les statuts des sportifs accompagné de mme astrid guyart sportive de haut niveau et m. éric carrière ancien joueur de football professionnel membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs » (4 interventions)
- Renforcer la liberté l'indépendance et le pluralisme des médias (4 interventions)
- Liberté indépendance et pluralisme des médias (4 interventions)
- Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (4 interventions)
- Orientation et réussite des étudiants (4 interventions)
- Avenir de la formation professionnelle en france (3 interventions)
- Création des maisons d'assistants maternels (3 interventions)
- Parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées (3 interventions)
- Débat sur la réforme du lycée (3 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (3 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (3 interventions)
- Loi de finances 2010 (3 interventions)
- Audition de m. jacques attali président de la commission pour la libération de la croissance française (3 interventions)
- Education (3 interventions)
- Dépôt d'un rapport du gouvernement (3 interventions)
- Majoration des droits à construire (3 interventions)
- Candidature à une commission (3 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi (3 interventions)
- Saisine du conseil constitutionnel (3 interventions)
- Formations supplétives des forces armées (3 interventions)
- Traité d'amitié et de coopération avec la république islamique d'afghanistan (3 interventions)
- Accord de coopération en matière de sécurité intérieure avec les émirats arabes unis (3 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (3 interventions)
- Renvois pour avis (3 interventions)
- Débat sur l'avenir de l'industrie en france et en europe (3 interventions)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (3 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (3 interventions)
- Prise d'effet de nominations à une commission mixte paritaire (3 interventions)
- Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (3 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 (3 interventions)
- Convention fiscale avec le canada (3 interventions)
- Table ronde avec des représentants des organisations professionnelles (3 interventions)
- Examen des amendements au texte de la commission spéciale (3 interventions)
- Ville et cohésion urbaine (3 interventions)
- Débat sur la justice de première instance (3 interventions)
- Débat : « quel avenir pour les colonies de vacances ? » (3 interventions)
- Réforme du collège (3 interventions)
- Désignation d'un rapporteur (3 interventions)
- Audition de m. laurent lafforgue mathématicien titulaire de la médaille fields membre de l'académie des sciences (3 interventions)
- Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire (3 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (3 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (3 interventions)
- Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (3 interventions)
- Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (3 interventions)
- égalité des chances (2 interventions)
- Modernisation de l'économie (2 interventions)
- Service public de l'emploi (2 interventions)
- Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (2 interventions)
- Commission mixte paritaire (2 interventions)
- Lutte contre l'échec à l'école primaire (2 interventions)
- Audition de mm. jean-louis nembrini directeur général de l'enseignement scolaire et bernard saint-girons directeur général de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (2 interventions)
- Audition de m. patrick pelletier président et de m. jean-pierre michel vice-président de l'association nationale des conseillers en formation continue anacfoc (2 interventions)
- Audition de m. bruno racine président du haut conseil de l'éducation hce (2 interventions)
- Audition de m. jean-claude quentin secrétaire confédéral chargé de l'emploi de la formation professionnelle et de l'assurance chômage de la confédération générale du travail-force ouvrière cgt-fo (2 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre (2 interventions)
- Sécurité publique (2 interventions)
- Présentation des premiers travaux de la mission (2 interventions)
- Deuxième table ronde : fonctionnement du service public de l'éducation : du cloisonnement au partenariat (2 interventions)
- Audition de mm. laurent bigorgne directeur de l'institut montaigne et laurent cros délégué général de l'association « agir pour l'école » (2 interventions)
- Audition de mmes sylvie marcé présidente du groupe des éditeurs scolaires vice-présidente du syndicat national de l'edition isabelle magnard présidente de l'association savoir livre et pascale gelebart directrice chargée de mission pour les éditeurs scolaires au syndicat national de l'edition (2 interventions)
- Audition de mme sophie boissard directrice générale du centre d'analyse stratégique (2 interventions)
- Audition de mm. alain lecanu secrétaire national chargé du pôle emploi-formation de la confédération française de l'encadrement (2 interventions)
- Audition de mm. philippe rosay président gérard lenoir vice-président et joël ruiz directeur général de l'agefos-pme (2 interventions)
- Audition de mm. jean-paul denanot président du conseil régional du limousin et président de la commission de la formation professionnelle de l'association des régions de france arf et yves aubert président du conseil général du val d'oise secrétaire général adjoint de l'assemblée des départements de france adf (2 interventions)
- Audition de m. gabriel mignot président du centre inffo (2 interventions)
- Audition de mm. francis da costa président de la commission formation bernard falck directeur de la commission formation alain druelles chef du service formation professionnelle et guillaume ressot directeur-adjoint affaires publiques du mouvement des entreprises de france medef (2 interventions)
- Audition de m. bruno racine président du haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le droit d'accueil des élèves (2 interventions)
- Sports (2 interventions)
- Audition de mm. éric de labarre yann diraison et fernand girard responsables de l'enseignement catholique (2 interventions)
- Audition de mm. jean-claude daigney administrateur et philippe souweine de l'union nationale des associations familiales unaf (2 interventions)
- Audition de m. pierre chazerans ancien directeur de l'organisme paritaire collecteur agréé interprofessionnel et régional de provence-alpes-côte d'azur opcareg-paca (2 interventions)
- Audition de mme annie thomas secrétaire nationale et m. jean-luc gueudet secrétaire confédéral de la confédération française démocratique du travail cfdt (2 interventions)
- Audition de m. michel de virville secrétaire général et directeur des ressources humaines du groupe renault (2 interventions)
- Audition de m. jacques charlot directeur général du centre national de la fonction publique territoriale cnfpt (2 interventions)
- Audition de m. alain griset président de l'assemblée permanente des chambres de métiers apcm (2 interventions)
- Audition de mme marie-thérèse geffroy directrice et m. hervé fernandez secrétaire général de l'agence nationale de lutte contre l'illettrisme anlci (2 interventions)
- Audition de m. andré cottenceau chef de file formation et mme marie-dominique pinson responsable formation de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment capeb (2 interventions)
- Convention fiscale avec la république de panama (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire irlandaise (2 interventions)
- Nomination d'un membre d'une commission (2 interventions)
- Débat de politique étrangère (2 interventions)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois (2 interventions)
- Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels (2 interventions)
- Décision du conseil constitutionnel (2 interventions)
- Renvoi pour avis (2 interventions)
- Publication du rapport d'une commission d'enquête (2 interventions)
- Débat sur les inondations dans le var et le sud-est de la france en novembre 2011 (2 interventions)
- Débat sur la réforme de la carte judiciaire (2 interventions)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (2 interventions)
- Désignation d'une sénatrice en mission (2 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi organique (2 interventions)
- Nomination d'un membre d'une commission sénatoriale (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du maroc (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du royaume-uni (2 interventions)
- Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (2 interventions)
- Décès d'un sénateur (2 interventions)
- Audition de m. david douillet médaillé olympique ancien ministre des sports (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation du conseil représentatif des régions d'indonésie (2 interventions)
- Prise d'effet de nominations à des commissions mixtes paritaires (2 interventions)
- Fin de mission d'une sénatrice (2 interventions)
- Audition de mme françoise lasne directrice du département des analyses de l'agence française de lutte contre le dopage (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois verdy directeur du département des contrôles de l'agence française de lutte contre le dopage (2 interventions)
- Audition de m. armand mégret médecin fédéral national de la fédération française de cyclisme (2 interventions)
- Audition de m. christian prudhomme directeur général du tour de france cycliste (2 interventions)
- Indemnité des parlementaires (2 interventions)
- Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer (2 interventions)
- Table ronde sur les enjeux sociétaux du dopage (2 interventions)
- Dépôt de documents (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du burkina faso (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de chine (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une parlementaire finlandaise (2 interventions)
- Audition de m. daniel delegove premier vice-président du tribunal de grande instance de valenciennes (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires polonais (2 interventions)
- Audition de mm. pierre berbizier ancien joueur de rugby et ancien sélectionneur de l'équipe de france de rugby de 1991 à 1995 et marc bichon ancien médecin de l'équipe de france de rugby de 1991 à 1995 (2 interventions)
- Audition de mme valérie fourneyron ministre des sports de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (2 interventions)
- Candidatures à une mission commune d'information (2 interventions)
- Nomination des membres d'une mission commune d'information (2 interventions)
- Candidatures à des commissions mixtes paritaires (2 interventions)
- Audition de m. henri nallet président de l'observatoire national de l'enseignement agricole onea sur la concertation relative à l'enseignement agricole préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat du cambodge (2 interventions)
- Accord avec l'italie pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (2 interventions)
- Gestion et conservation des scellés judiciaires (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire turque (2 interventions)
- Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information (2 interventions)
- Audition de mme odile quintin et de m. christian forestier coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires (2 interventions)
- Audition de m. guillaume gaubert directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (2 interventions)
- Audition de m. marcel rufo pédopsychiatre chef de service à l'hôpital sainte-marguerite à marseille (2 interventions)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la république (2 interventions)
- Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale (2 interventions)
- Audition de m. laurent wauquiez secrétaire d'etat chargé de l'emploi (2 interventions)
- Audition de mm. vanik berberian président des maires ruraux de france et maire de gargillesse-dampierre jean-marie vercruysse président des maires ruraux de l'orne et maire d'aube serge spilmann maire de courteranges (2 interventions)
- Audition de mm. bernard lempereur et norbert trichard du syndicat national unifié des directeurs instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public snudi-fo mmes françoise harl co-secrétaire de la fédération des syndicats sud éducation et sabine duran représentante départementale et m. patrick désiré secrétaire général de cgt educ'action (2 interventions)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital (2 interventions)
- Audition de m. patrice weisheimer secrétaire général du syndicat de l'éducation populaire sep-unsa mm. ahmed hamadi et bouziane brini de l'union des syndicats des personnels de l'animation des organisations sociales sportives et culturelles uspaoc-cgt ; mmes catherine sergent secrétaire générale adjointe en charge de l'animation et béatrice beth-desmazieres du syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation du sport et de la culture snapac-cfdt (2 interventions)
- Audition de mm. jean-louis deroussen président daniel lenoir directeur général et frédéric marinacce directeur des politiques familiales et sociales de la cnaf (2 interventions)
- M. michel destot président de l'association des maires des grandes villes de france amgvf (2 interventions)
- Audition de mme évelyne beaumont adjointe au maire d'arras m. fabrice bailleul directeur général adjoint en charge de la cohésion sociale de la ville d'arras mme pascale massicot adjointe au maire de nevers mme élodie verrysser directrice de l'éducation à la ville de nevers et mme florence de marignan de la fédération des maires des villes moyennes (2 interventions)
- Point d'étape (2 interventions)
- Audition de mme danièle carlier adjointe au maire de creil et de m. philippe raluy directeur général des services pour l'association ville et banlieue (2 interventions)
- Rappel au règlement (2 interventions)
- Désignation d'un vice-président du sénat (2 interventions)
- Débat sur l'application de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (2 interventions)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (2 interventions)
- Débat sur le thème « ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine » (2 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (2 interventions)
- Audition de m. laurent bigorgne directeur de l'institut montaigne (2 interventions)
- Audition de mme gabrielle déramaux professeure de lettres modernes auteure de collège inique ta mère ! (2 interventions)
- Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (2 interventions)
- Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche (2 interventions)
- Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (2 interventions)
- Communication de la mission d'information sur l'état du système éducatif en guyane (2 interventions)
- Engagement national pour le logement (1 intervention)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Diverses dispositions relatives au tourisme (1 intervention)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Audition de m. louis de broissia président du groupement d'intérêt public gip france télé numérique et m. olivier gérolami délégué général du gip france télé numérique (1 intervention)
- Organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Nominations de rapporteurs (1 intervention)
- Enseignement scolaire et préscolaire (1 intervention)
- élection et prestation de serment d'un juge suppléant à la cour de justice de la république (1 intervention)
- Audition de m. fernand duchaussoy président de la fédération française de football fff (1 intervention)
- Développement des langues et cultures régionales (1 intervention)
- Situation du livre (1 intervention)
- Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (1 intervention)
- Enseignement (1 intervention)
- Audition de m. rémy pflimlin candidat proposé à la nomination à la présidence de la société france télévisions (1 intervention)
- Patrimoine de l'unesco (1 intervention)
- Entreprises (1 intervention)
- L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves (1 intervention)
- Audition de m. jean-robert pitte délégué interministériel à l'information et à l'orientation (1 intervention)
- Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000 habitants (1 intervention)
- Audition de m. xavier darcos ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de m. richard descoings président de la mission de concertation pour la réforme du lycée (1 intervention)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Audition de mme dominique versini défenseure des enfants (1 intervention)
- Audition de m. denis masseglia président du comité national olympique et sportif français cnosf (1 intervention)
- Participation des communes au financement des écoles privées (1 intervention)
- Mise au point au sujet de votes (1 intervention)
- Candidatures à quatre missions communes d'information et à une commission d'enquête (1 intervention)
- Communication relative à un projet de nomination (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux propositions de loi (1 intervention)
- Consultation d'une assemblée territoriale (1 intervention)
- Candidature à des organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Dépôt du rapport d'une commission d'enquête (1 intervention)
- Demande d'exercice des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête (1 intervention)
- Démission d'un sénateur (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de trois projets de loi (1 intervention)
- Débat sur le financement de l'hôpital (1 intervention)
- Report d'un délai limite (1 intervention)
- Candidature à une commission sénatoriale (1 intervention)
- Scrutin pour l'élection d'un juge suppléant à la cour de justice de la république (1 intervention)
- Démissions de membres de commissions et candidatures (1 intervention)
- Communication relative à deux commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Ratification de nominations à une commission mixte paritaire (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une commission sénatoriale et candidature (1 intervention)
- Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une commission et candidature (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une délégation et candidature (1 intervention)
- Demande de retour à la procédure normale pour l'examen de deux projets de loi (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une commission et candidatures (1 intervention)
- Communication de rapports et d'avis de l'assemblée de la polynésie française (1 intervention)
- Communication d'un avis sur un projet du gouvernement (1 intervention)
- Démission d'un membre d'un office parlementaire et candidatures à un office parlementaire et à une délégation sénatoriale (1 intervention)
- Amnistie à l'occasion de mouvements sociaux (1 intervention)
- Démission et remplacement d'un sénateur (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi (1 intervention)
- Nomination des membres de deux missions communes d'information (1 intervention)
- Communication d'un avis sur un projet de nomination (1 intervention)
- Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Désignation de deux sénateurs en mission temporaire (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi et d'un projet de loi organique (1 intervention)
- Droit du consommateur à la parfaite connaissance de son alimentation (1 intervention)
- Enseignement supérieur et recherche (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Dépôt d'un document (1 intervention)
- Indemnisation des personnes victimes de prise d'otages (1 intervention)
- Organisation des travaux (1 intervention)
- Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat italien (1 intervention)
- Communication d'un avis sur une nomination (1 intervention)
- Renvoi pour avis unique (1 intervention)
- Candidatures à une commission d'enquête et à une mission d'information (1 intervention)
- Nomination des membres d'une commission d'enquête et d'une mission d'information (1 intervention)
- Démission d'un membre d'une commission d'enquête et candidature (1 intervention)
- Nomination d'un membre d'une commission d'enquête (1 intervention)
- Audition de m. laurent hénart député chargé d'une mission temporaire sur le développement de l'apprentissage dans la fonction publique auprès du ministre du budget des comptes publics de la fonction publique et de la réforme de l'etat du secrétaire d'etat chargé de l'emploi et du haut commissaire à la jeunesse (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de trois propositions de loi et un projet de loi (1 intervention)
- Demande d'un avis sur un projet de nomination (1 intervention)
- Débat sur l'avenir de l'exploitation cinématographique indépendante (1 intervention)
- Désignation d'un sénateur en mission temporaire (1 intervention)
- Renvoi pour avis multiple (1 intervention)
- Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat de jordanie (1 intervention)
- Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (1 intervention)
- Moniteurs de ski (1 intervention)
- Audition de m. bruno genevois président de l'agence française de lutte contre le dopage afld (1 intervention)
- Nomination de membres de commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Communication relative à des commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat du tadjikistan (1 intervention)
- Débat sur les agences régionales de santé (1 intervention)
- Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales (1 intervention)
- Modernisation du secteur de la presse (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre obin inspecteur général de l'éducation nationale (1 intervention)
- Transformation de l'université des antilles et de la guyane en université des antilles ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Table ronde (1 intervention)
- Application des lois (1 intervention)
- Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants (1 intervention)
- Audition de mme najat vallaud-belkacem ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Dialogue social et emploi (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Conseils d'école (1 intervention)
- Utilisation de la bande ultra haute fréquence (1 intervention)
- Suivi du rapport de la mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation éspé (1 intervention)
- Audition de m. michel lussault président du conseil supérieur des programmes (1 intervention)
- Audition de mme nathalie mons présidente du conseil national de l'évaluation du système scolaire (1 intervention)
- Audition de m. abdennour bidar philosophe écrivain auteur de pour une pédagogie de la laïcité à l'école 2012 (1 intervention)
- Audition de mme marie-monique khayat proviseur du lycée jean de la fontaine paris 16e et m. alain anton proviseur de la cité scolaire claude monet paris 13e (1 intervention)
- Audition de mm. patrick kessel président du comité laïcité république et alain seksig responsable de la mission laïcité du haut conseil à l'intégration de 2010 à 2013 membre du comité laïcité république (1 intervention)
- Audition de mme maya akkari coordinatrice du pôle éducation de la fondation terra nova (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer directeur général du groupe essec (1 intervention)
- Audition de m. pierre n'gahane secrétaire général du comité interministériel de prévention contre la délinquance cipd (1 intervention)
- Audition de m. alain-gérard slama journaliste professeur à sciences-po (1 intervention)
- Audition de m. françois-xavier bellamy professeur de philosophie auteur de les déshérités ou l'urgence de transmettre (1 intervention)
- Audition de m. michel cosnard candidat proposé aux fonctions de président du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Communication diverse (1 intervention)
- Instaurer un jour de mémoire pour perpétuer notre histoire sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française (1 intervention)
- Trentième anniversaire du baccalauréat professionnel (1 intervention)
- Déontologie des journalistes et indépendance des médias (1 intervention)
- Audition de mme ericka bareigts secrétaire d'état chargée de l'égalité réelle (1 intervention)
- Audition de m. jacques toubon défenseur des droits (1 intervention)
- Audition de m. thierry repentin délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat (1 intervention)
- Audition de mme anne hidalgo maire de paris sur la candidature de paris aux jo de 2024 (1 intervention)
- éthique régulation et transparence du sport professionnel (1 intervention)
- Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de mm. jean-marc huart directeur général de l'enseignement scolaire et xavier turion adjoint au directeur général au ministère de l'éducation nationale (1 intervention)
- « un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » (1 intervention)
- Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire (1 intervention)
