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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Françoise Cartron
- Refondation de l'école de la république (432 interventions)
- Conférence des présidents (267 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (265 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (206 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (186 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (145 interventions)
- Transition énergétique (142 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (125 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (113 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (108 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (108 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (107 interventions)
- Droit des étrangers en france (95 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (88 interventions)
- égalité et citoyenneté (78 interventions)
- Lutte contre le crime organisé et le terrorisme (69 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (61 interventions)
- Ordre du jour (59 interventions)
- Expérimentation territoriale pour la lutte contre le chômage de longue durée (49 interventions)
- Simplification de la vie des entreprises (47 interventions)
- Sécurité publique (47 interventions)
- économie bleue (46 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (45 interventions)
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique (44 interventions)
- Indépendance et impartialité des magistrats ; justice du xxie siècle (43 interventions)
- Littoral et changement climatique (43 interventions)
- Pour une école de la confiance (43 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (36 interventions)
- Examen du rapport (35 interventions)
- Procès-verbal (35 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (34 interventions)
- Réforme de l'asile (33 interventions)
- Justice du xxie siècle (30 interventions)
- Scolarité obligatoire à trois ans (28 interventions)
- Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation (26 interventions)
- Indépendance de l'audiovisuel public (25 interventions)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires (25 interventions)
- Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes (23 interventions)
- Transport public particulier de personnes (23 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (22 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (22 interventions)
- élection des conseillers municipaux en polynésie française (21 interventions)
- Réforme de la prescription en matière pénale (21 interventions)
- Patrimoine monumental de l'état (20 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (17 interventions)
- Audition de mm. jean-louis deroussen président daniel lenoir directeur général et frédéric marinacce directeur des politiques familiales et sociales de la cnaf (16 interventions)
- Point d'étape (16 interventions)
- Caisse des français de l'étranger (16 interventions)
- Recomposition de la carte intercommunale (16 interventions)
- Création des emplois d'avenir (15 interventions)
- Communication du conseil constitutionnel (15 interventions)
- Dématérialisation du journal officiel de la république française (15 interventions)
- Collectivité de saint-barthélemy (14 interventions)
- Octroi de mer (14 interventions)
- Communication relative à une commission mixte paritaire (13 interventions)
- Jardins d'éveil (12 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (12 interventions)
- Audition de m. mikaël garnier-lavalley délégué interministériel à la jeunesse directeur de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative m. marc engel chef du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations mme sylvie martinez chargée de mission à la direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative djepva et m. vianney sevaistre sous-directeur de l'emploi et de la formation à la direction des sports du ministère des sports de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (12 interventions)
- Audition de m. françois deluga président du centre national de la fonction publique territoriale (12 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi (12 interventions)
- Conventions internationales (12 interventions)
- Statut de paris et aménagement métropolitain (12 interventions)
- Confiance dans la vie politique (12 interventions)
- Absentéisme scolaire (11 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (11 interventions)
- Dépôt d'un rapport (11 interventions)
- Lutte antiterroriste (11 interventions)
- Abrogation de la loi instituant un droit d'accueil à l'école (10 interventions)
- Dépôt de documents (10 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (10 interventions)
- Réunion constitutive (10 interventions)
- Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer (10 interventions)
- Lutte contre le terrorisme (9 interventions)
- Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (9 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2016 (9 interventions)
- Audition de m. yves careil maître de conférences à l'iufm de bretagne (8 interventions)
- Audition de m. jean-yves rochex professeur à l'université paris viii (8 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (8 interventions)
- Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information (8 interventions)
- Audition de m. jean-louis deroussen président du conseil d'administration et de m. daniel lenoir directeur et m. frédéric marinacce directeur des politiques familiales et sociales de la caisse nationale des allocations familiales cnaf (8 interventions)
- Audition de m. georges fotinos ancien inspecteur général de l'éducation nationale (8 interventions)
- Audition de mm. bernard lempereur et norbert trichard du syndicat national unifié des directeurs instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public snudi-fo mmes françoise harl co-secrétaire de la fédération des syndicats sud éducation et sabine duran représentante départementale et m. patrick désiré secrétaire général de cgt educ'action (8 interventions)
- Audition de mme carole delga députée de haute-garonne et m. pierre-alain roiron membres du conseil d'administration de l'association des petites villes de france apvf mme laurence tartour en charge des finances locales à l'apvf (8 interventions)
- Audition de mmes claire pontais et nathalie françois secrétaires nationales du syndicat national de l'éducation physique et sportive snep-fsu (8 interventions)
- Audition de m. patrice weisheimer secrétaire général du syndicat de l'éducation populaire sep-unsa mm. ahmed hamadi et bouziane brini de l'union des syndicats des personnels de l'animation des organisations sociales sportives et culturelles uspaoc-cgt ; mmes catherine sergent secrétaire générale adjointe en charge de l'animation et béatrice beth-desmazieres du syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation du sport et de la culture snapac-cfdt (8 interventions)
- Audition des représentants du syndicat national unitaire d'instituteurs et professeurs des écoles et pegc snuipp-fsu et du syndicat national des personnels d'inspections snpi-fsu (8 interventions)
- Audition de mme danièle carlier adjointe au maire de creil et de m. philippe raluy directeur général des services pour l'association ville et banlieue (8 interventions)
- Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (8 interventions)
- Accueil et protection de l'enfance (8 interventions)
- Usage contrôlé du cannabis (8 interventions)
- étude d'impact en application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (8 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 18 et 19 février 2016 (8 interventions)
- Lutte contre la fraude sociale (8 interventions)
- Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (8 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (8 interventions)
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (7 interventions)
- Diversité et accès aux études supérieures (7 interventions)
- Audition de m. benoît hamon ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (7 interventions)
- Reconnaissance de l'état de palestine (7 interventions)
- Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire (7 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire (7 interventions)
- Protection des sportifs de haut niveau et professionnels (7 interventions)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (7 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (7 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (6 interventions)
- Audition de m. leroy recteur d'académie directeur général du centre national d'enseignement à distance cned (6 interventions)
- Constitution du bureau (6 interventions)
- Audition de m. guillaume gaubert directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (6 interventions)
- Audition de responsables d'associations de parents d'élèves (6 interventions)
- Audition de mm. vanik berberian président des maires ruraux de france et maire de gargillesse-dampierre jean-marie vercruysse président des maires ruraux de l'orne et maire d'aube serge spilmann maire de courteranges (6 interventions)
- Débat sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (6 interventions)
- Discrimination à raison de la précarité sociale (6 interventions)
- Communications du conseil constitutionnel (6 interventions)
- Orientation des finances publiques et règlement du budget de l'année 2014 (6 interventions)
- Génocide et autres crimes contre les minorités religieuses et ethniques et les populations civiles en syrie et en irak (6 interventions)
- Lutte contre l'accaparement des terres agricoles (6 interventions)
- Autoconsommation d'électricité et énergies renouvelables (6 interventions)
- Ratification d'ordonnances relatives à la corse (6 interventions)
- Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau (6 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (6 interventions)
- Tables rondes sur le thème : qu'y aura-t-il dans nos assiettes en 2050 (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (6 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (5 interventions)
- Femmes et sports (5 interventions)
- Communication d'un avis sur un projet de nomination (5 interventions)
- Dépôt d'un document (5 interventions)
- Convention fiscale avec la suisse (5 interventions)
- Organisation place et financement de l'islam en france (5 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 15 et 16 décembre 2016 (5 interventions)
- Renforcement du dialogue social (5 interventions)
- Violences au sein de la famille (5 interventions)
- Examen du rapport sur l'alimentation du futur en téléconférence (5 interventions)
- Débat : quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays (4 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (4 interventions)
- Réforme des retraites (4 interventions)
- Audition de mme agnès van zanten directrice de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs observatoire sociologique du changement laboratoire de recherche de l'institut d'études politiques de paris (4 interventions)
- Audition de m. éric charbonnier expert à la direction éducation de l'organisation de coopération et de développement économique ocde (4 interventions)
- Audition de m. jean-philippe d'issernio conseiller technique au cabinet du ministre m. vincent moreau sous-directeur et mme maud phélizot chef du bureau de l'enseignement scolaire à la 3e sous-direction du budget ministère du budget des comptes publics de la fonction publique et de la réforme de l'état (4 interventions)
- Audition de m. pierre-laurent simoni adjoint au directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (4 interventions)
- Les femmes dans les espaces privatifs de liberté (4 interventions)
- Audition de chercheurs de l'ecole normale supérieure ens de lyon (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2014 (4 interventions)
- Audition de m. jean-paul delahaye inspecteur général de l'education nationale directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'education nationale (4 interventions)
- Audition de m. rémy guilleux vice-président de l'union nationale des associations familiales unaf (4 interventions)
- Audition de mme françoise moulin-civil présidente du comité de suivi de la réforme des rythmes scolaires (4 interventions)
- Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale (4 interventions)
- Audition de responsables d'associations d'éducation populaire (4 interventions)
- Audition de responsables du groupement de défense des idées des directeurs gdid (4 interventions)
- Audition de m. françois testu chronopsychologue (4 interventions)
- Audition de m. pascal balmand secrétaire général de l'enseignement catholique (4 interventions)
- Désignation d'un sénateur en mission temporaire (4 interventions)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi (4 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 19 et 20 mars 2015 (4 interventions)
- Décès d'un ancien sénateur (4 interventions)
- Candidature à un organisme extraparlementaire (4 interventions)
- Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire (4 interventions)
- Nomination d'un membre d'une commission (4 interventions)
- Nomination d'un membre d'une délégation sénatoriale (4 interventions)
- Information de l'administration et protection des mineurs (4 interventions)
- Demande par une commission des prérogatives d'une commission d'enquête (4 interventions)
- Règlement du budget de l'année 2015 (4 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (4 interventions)
- échange de vues sur le programme de travail de la délégation (4 interventions)
- échange de vues sur la révision constitutionnelle (4 interventions)
- Gestion des conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (4 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi portant réforme des retraites (3 interventions)
- Débat sur la sécurité sociale des étudiants (3 interventions)
- Renvoi pour avis unique (3 interventions)
- Prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales (3 interventions)
- Rappel au règlement (3 interventions)
- Saisine du conseil constitutionnel (3 interventions)
- Organisme extraparlementaire (3 interventions)
- Débat sur l'influence de la france à l'étranger (3 interventions)
- Guide de pilotage statistique pour l'emploi (3 interventions)
- Candidatures à un organisme extraparlementaire (3 interventions)
- Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire (3 interventions)
- Accord d'association union européenne et communauté européenne de l'énergie atomique–ukraine (3 interventions)
- Candidatures à des commissions (3 interventions)
- Risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde (3 interventions)
- Candidatures à une commission mixte paritaire (3 interventions)
- Débat sur le thème : « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » (3 interventions)
- Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (3 interventions)
- Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (3 interventions)
- Nomination de membres d'une éventuelle commission mixte paritaire (3 interventions)
- Prise d'effet de nominations à une commission mixte paritaire (3 interventions)
- Candidature à une commission (3 interventions)
- Candidature à une délégation sénatoriale (3 interventions)
- échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (3 interventions)
- Commission mixte paritaire (3 interventions)
- Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail (3 interventions)
- Communiqué du conseil constitutionnel (3 interventions)
- Délai de validité des habilitations des clercs de notaires (3 interventions)
- Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport (3 interventions)
- 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (3 interventions)
- Mise au point au sujet de votes (3 interventions)
- égalité réelle outre-mer (3 interventions)
- Transport sanitaire héliporté (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (3 interventions)
- Indemnisation des interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (3 interventions)
- Protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (3 interventions)
- Orientation des mobilités (3 interventions)
- Transformation de la fonction publique (3 interventions)
- Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire social territorial et environnemental majeur pour la france (3 interventions)
- œuvres visuelles orphelines (2 interventions)
- Service civique (2 interventions)
- Décentralisation des enseignements artistiques (2 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (2 interventions)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale (2 interventions)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté (2 interventions)
- Dissimulation du visage dans l'espace public (2 interventions)
- Enseignement scolaire et périscolaire (2 interventions)
- Audition de mme brigitte doriath inspectrice générale de l'éducation nationale sur la rénovation de la voie professionnelle (2 interventions)
- Présentation des premiers travaux de la mission (2 interventions)
- Audition de mm. erick roser doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale igen et thierry bossard inspecteur général chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche igaenr ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (2 interventions)
- Audition de mme marion zalay directrice générale et de m. jean-pascal fayolle chef du service de l'enseignement technique direction générale de l'enseignement et de la recherche dger ministère de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (2 interventions)
- Audition de mm. laurent bigorgne directeur de l'institut montaigne et laurent cros délégué général de l'association « agir pour l'école » (2 interventions)
- Art contemporain (2 interventions)
- Audition de m. michel quéré directeur de l'évaluation de la prospective et de la performance au ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (2 interventions)
- Audition de m. xavier darcos ministre du travail des relations sociales de la famille de la solidarité et de la ville (2 interventions)
- Audition de mme josette théophile directrice générale des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (2 interventions)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement (2 interventions)
- Débat sur les conditions de la réussite à l'école (2 interventions)
- Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves (2 interventions)
- Audition de mm. michel-pierre prat conseiller-maître à la cour des comptes et alain serre conseiller à la chambre régionale des comptes de languedoc-roussillon (2 interventions)
- Audition de mme claudie sagnac adjointe au directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports (2 interventions)
- Audition de m. stanislas bourron sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur (2 interventions)
- Audition de mme odile quintin et de m. christian forestier coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires (2 interventions)
- Audition de mme martine caraglio inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche et de m. philippe claus inspecteur général de l'éducation nationale (2 interventions)
- Audition de m. jacques pélissard député du jura maire de lons-le-saunier président de l'association des maires de france (2 interventions)
- Audition de m. marcel rufo pédopsychiatre chef de service à l'hôpital sainte-marguerite à marseille (2 interventions)
- Audition de m. jean guillot directeur général du centre national de développement du sport cnds (2 interventions)
- Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré (2 interventions)
- Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt -examen du rapport pour avis (2 interventions)
- Audition de mmes anne-sophie benoit présidente de l'association nationale des directeurs de l'éducation des villes de france andev ornella de giudice vice-présidente de l'association et marie-josé torrero membre du conseil d'administration (2 interventions)
- Stéréotypes dans les manuels scolaires (2 interventions)
- M. michel destot président de l'association des maires des grandes villes de france amgvf (2 interventions)
- Audition de mme évelyne beaumont adjointe au maire d'arras m. fabrice bailleul directeur général adjoint en charge de la cohésion sociale de la ville d'arras mme pascale massicot adjointe au maire de nevers mme élodie verrysser directrice de l'éducation à la ville de nevers et mme florence de marignan de la fédération des maires des villes moyennes (2 interventions)
- Audition de mme claire leconte chercheur en chronobiologie (2 interventions)
- Débat sur les collectivités locales et la culture (2 interventions)
- Débat sur le rôle et la stratégie pour l'union européenne dans la gouvernance mondiale de l'internet (2 interventions)
- Demande d'avis sur un projet de nomination (2 interventions)
- Réforme du système de sécurité sociale des étudiants (2 interventions)
- Protection de l'enfant (2 interventions)
- Nomination de rapporteurs (2 interventions)
- Demande de retour à la procédure normale pour l'examen d'un projet de loi (2 interventions)
- Contributions au fonds de résolution unique (2 interventions)
- Nouveaux indicateurs de richesse (2 interventions)
- Nomination de membres de commissions (2 interventions)
- Réforme du collège (2 interventions)
- Débat sur le thème : « l'avenir de l'industrie ferroviaire » (2 interventions)
- Débat sur le thème : « comment donner à la justice administrative les moyens de statuer dans des délais plus rapides ? » (2 interventions)
- Accord france–états-unis d'amérique relatif à l'indemnisation de victimes de la shoah (2 interventions)
- Mises au point au sujet de votes (2 interventions)
- élection d'un membre représentant la france à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (2 interventions)
- Audition de m. loys bonod professeur de lettres certifié auteur du blog la vie moderne (2 interventions)
- Audition de mme florence robine directrice générale de l'enseignement scolaire (2 interventions)
- Fonctionnement du service public de l'éducation (2 interventions)
- Dépôt du rapport d'une commission d'enquête (2 interventions)
- Convention internationale (2 interventions)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire (2 interventions)
- Convention fiscale avec singapour (2 interventions)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel cesu en cas d'arrêt pour maladie (2 interventions)
- Désignation d'un rapporteur (2 interventions)
- Demande de création d'une commission d'enquête (2 interventions)
- Hommage à maurice blin ancien sénateur (2 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (2 interventions)
- Fourniture de gaz et d'électricité (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 (2 interventions)
- Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et arte-france pour la période 2017-2021 (2 interventions)
- Suivi quinquennal de l'application des lois (2 interventions)
- Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales (2 interventions)
- Audition de m. dominique maigne directeur de la haute autorité de santé de mme marie-hélène rodde-dunet chef du service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours et de m. michel laurence chef du service bonnes pratiques professionnelles représentant la haute autorité de santé (2 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (2 interventions)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Proposition de loi visant à la présentation par le gouvernement d'un rapport au parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires établies par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (2 interventions)
- Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (2 interventions)
- Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport (2 interventions)
- Mobilités du futur (2 interventions)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire (2 interventions)
- Fracture numérique et inégalités d'accès aux services publics (2 interventions)
- Audition conjointe de mme isabelle autissier présidente de wwf-france et de m. gilles boeuf président du conseil scientifique de l'agence française pour la biodiversité (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Audition de mme brigitte henriques vice-présidente déléguée de la fédération française de football et vice-présidente du comité d'organisation de la coupe du monde féminine de la fifa (2 interventions)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Audition de m. gilles de margerie commissaire général de france stratégie et de m. julien fosse chef de projet auprès du département « développement durable et numérique » dans le cadre du rapport « se nourrir en 2050 » (2 interventions)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire (2 interventions)
- équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (1 intervention)
- Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (1 intervention)
- Lutte contre l'échec à l'école primaire (1 intervention)
- Loi de finances 2010 (1 intervention)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 (1 intervention)
- Audition de m. jacques attali président de la commission pour la libération de la croissance française (1 intervention)
- Métiers d'art (1 intervention)
- Audition de m. didier houssin candidat pressenti pour la présidence du conseil de l'agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur aeres (1 intervention)
- Scolarisation des jeunes enfants (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc schlenker président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (1 intervention)
- Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle epcc (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de m. bruno racine président du haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège (1 intervention)
- Audition de m. laurent bayle directeur général de l'établissement public de la cité de la musique (1 intervention)
- Collectivités territoriales (1 intervention)
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves (1 intervention)
- Audition de m. éric de saint-denis professeur agrégé enseignant-coordonnateur du microlycée 94 (1 intervention)
- Audition de m. pierre bordry ancien président de l'agence française de lutte contre le dopage afld (1 intervention)
- Programme international pour le suivi des acquis des élèves (1 intervention)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (1 intervention)
- Contrôle budgétaire (1 intervention)
- évaluation à l'école maternelle (1 intervention)
- Audition de mme dominique versini défenseure des enfants (1 intervention)
- Rémunération pour copie privée (1 intervention)
- Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès (1 intervention)
- Audition de m. henri loyrette président du musée du louvre (1 intervention)
- évolution des pratiques culturelles des français depuis 1973 (1 intervention)
- Audition de m. vincent peillon ministre de l'éducation nationale et de mme george pau-langevin ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale chargée de la réussite éducative (1 intervention)
- Audition de mme geneviève fioraso ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Audition de mme aurélie filippetti ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de mm. matthieu de montchalin président et guillaume husson délégué général du syndicat de la librairie française slf (1 intervention)
- Audition de mme valérie fourneyron ministre des sports de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (1 intervention)
- Audition de mm. florian salazar-martin vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires jean-françois burgos vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles et gérard chambon membre du bureau de la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture fncc (1 intervention)
- Devoirs à la maison (1 intervention)
- Violence scolaire (1 intervention)
- écoles de production (1 intervention)
- Audition de m. rodolphe belmer directeur général du groupe canal + (1 intervention)
- Simplification des normes applicables aux collectivités locales (1 intervention)
- Conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Distribution de la presse (1 intervention)
- Enseignement français à l'étranger (1 intervention)
- Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art et à la culture (1 intervention)
- Audition de m. serge bergamelli directeur général du centre national d'enseignement à distance cned (1 intervention)
- Ėlection des sénateurs (1 intervention)
- Enseignement supérieur et recherche (1 intervention)
- Audition de mme aurélie filippetti ministre de la culture et de la communication sur la mission « acte ii de l'exception culturelle » (1 intervention)
- égalité entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Désignation de rapporteur (1 intervention)
- Communication de m. david assouline (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et france médias monde pour la période 2013-2015 (1 intervention)
- Encadrement des conditions de la vente à distance des livres (1 intervention)
- Communication diverse (1 intervention)
- Audition de mme hélène farnaud-defromont directrice de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aefe (1 intervention)
- Décentralisation culturelle (1 intervention)
- Audition de m. hervé lemoine directeur chargé des archives de france au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- écoles supérieures du professorat et de l'éducation éspé (1 intervention)
- Groupe d'études sur les arts de la scène de la rue et des festivals en région (1 intervention)
- Audition de mme geneviève fioraso secrétaire d'état à l'enseignement supérieur et à la recherche (1 intervention)
- Audition de m. florian salazar-martin président de la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture fncc et mmes danielle buys pascale cauchy vice-présidentes (1 intervention)
- Table ronde sur la jeunesse (1 intervention)
- Utilisations autorisées des oeuvres orphelines (1 intervention)
- Dépôt d'un rapport d'une commission d'enquête (1 intervention)
- Nomination des membres d'une mission d'information (1 intervention)
- Dépôt de rapports (1 intervention)
- Candidature à deux organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Nomination de membres de deux organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence (1 intervention)
- Application des lois (1 intervention)
- Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants (1 intervention)
- Réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves (1 intervention)
- Audition de mme najat vallaud-belkacem ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche (1 intervention)
- Débat sur le thème : « l'avenir des trains intercités » (1 intervention)
- Audition de m. loïc depecker délégué général à la langue française et aux langues de france chargé de préfigurer la future agence de la langue française (1 intervention)
- Communication d'avis sur des projets de nomination (1 intervention)
- Clôture de la session ordinaire de 2014-2015 (1 intervention)
- Scrutin pour l'élection d'un membre représentant la france à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (1 intervention)
- Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau (1 intervention)
- Mises au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Communications d'avis sur deux projets de nomination (1 intervention)
- Audition de m. luc ferry ancien ministre de la jeunesse de l'éducation nationale et de la recherche 2002-2004 (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel ancien ministre de l'éducation nationale 2009-2010 puis de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative 2010-2012 (1 intervention)
- Communication relative à la procédure d'examen en commission de deux projets de loi (1 intervention)
- Nomination de membres d'une délégation sénatoriale (1 intervention)
- Audition de mme sophie béjean présidente du comité pour la stratégie nationale de l'enseignement supérieur stranes et m. bertrand monthubert rapporteur général sur leur rapport « pour une société apprenante » (1 intervention)
- Remplacement d'un sénateur nommé au conseil constitutionnel (1 intervention)
- Nominations de membres de commissions (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Rentrée universitaire (1 intervention)
- Droits des malades et des personnes en fin de vie (1 intervention)
- Inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi organique (1 intervention)
- Inscription à l'ordre du jour d'un débat suivi d'un vote (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'état et radio france (1 intervention)
- Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire (1 intervention)
- Instaurer un jour de mémoire pour perpétuer notre histoire sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française (1 intervention)
- Nomination d'un membre d'une commission mixte paritaire (1 intervention)
- Dépôt d'un avis (1 intervention)
- Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la république (1 intervention)
- Communication relative à des commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Audition de m. olivier schrameck président du conseil supérieur de l'audiovisuel (1 intervention)
- Dépôt d'un avis du congrès de la nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux propositions de loi (1 intervention)
- Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche (1 intervention)
- Retrait de l'ordre du jour d'un débat (1 intervention)
- Candidatures à trois commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Nomination de membres de trois commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Candidatures à deux commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Nomination de membres de deux commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Audition de mme ericka bareigts secrétaire d'état chargée de l'égalité réelle (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle cosse ministre du logement et de l'habitat durable (1 intervention)
- Candidatures à la commission spéciale chargée du contrôle et de l'évaluation interne (1 intervention)
- Usage des drones civils (1 intervention)
- Opérations extérieures de la france (1 intervention)
- Inscription à l'ordre du jour d'une déclaration suivie d'un débat (1 intervention)
- Candidatures à deux commissions d'enquête et deux missions d'information (1 intervention)
- Nomination des membres de deux commissions d'enquête et deux missions d'information (1 intervention)
- Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché (1 intervention)
- Nomination de deux membres d'un organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Délégations de compétences en matière de transports scolaires (1 intervention)
- Dépôt d'avis du congrès de la nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi et d'une proposition de loi (1 intervention)
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Retrait de l'ordre du jour d'une proposition de loi (1 intervention)
- Audition du docteur catherine isserlis référent médical psychiatrie-santé mentale-autisme et de m. philippe guinard responsable psychiatrie de la direction de l'offre de soins de l'agence régionale de santé ile de france (1 intervention)
- Audition conjointe sur les « dys- » : pr paul vert professeur émérite de pédiatrie membre de l'académie nationale de médecine pr mario speranza chef du service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent du centre hospitalier de versailles pr franck ramus directeur de recherches au cnrs et professeur attaché à l'ecole normale supérieure dr michel habib président de résodys (1 intervention)
- Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique (1 intervention)
- Groupe d'études sur les arts de la scène les arts de la rue et les festivals en régions (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Nomination d'un membre d'un office parlementaire (1 intervention)
- Audition de mme françoise nyssen ministre de la culture (1 intervention)
- Constitution du bureau de la délégation (1 intervention)
- Audition de m. mounir mahjoubi secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé du numérique (1 intervention)
- Audition de m. jacques mézard ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (1 intervention)
- Audition de laurence rossignol ancienne ministre des familles de l'enfance et des droits des femmes membre de la délégation sur les 4ème et 5ème plans de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes (1 intervention)
- Audition de m. édouard durand magistrat et de mme ernestine ronai co-présidents de la commission « violences de genre » du haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Déplacement à bruxelles sur le thème du glyphosate (1 intervention)
- Programme de travail pour 2018 (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc janaillac président-directeur général du groupe air france-klm (1 intervention)
- Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (1 intervention)
- Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux (1 intervention)
- Audition de m. martin vanier géographe professeur à l'école d'urbanisme de paris (1 intervention)
- Audition de m. louis chauvel sociologue professeur à l'université du luxembourg auteur de « la spirale du déclassement » dans le cadre de la préparation du rapport d'information sur le pacte des générations (1 intervention)
- Audition de m. éric chareyron directeur prospective modes de vie et mobilité dans les territoires du groupe keolis (1 intervention)
- Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- Expérimentation de la tarification sociale de l'eau (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (1 intervention)
- économie circulaire (1 intervention)
- Audition du conseil français des associations pour les droits de l'enfant cofrade (1 intervention)
- Point d'étape sur le rapport « nouvelles mobilités » (1 intervention)
- Réforme du baccalauréat (1 intervention)
- Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (1 intervention)
- Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités (1 intervention)
- Audition de m. laurent michel directeur général de l'énergie et du climat dgec au ministère de la transition écologique et solidaire directeur de l'observatoire national sur les effets du réchauffement climatique onerc (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne n° 172 présentée au nom de la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quater du règlement sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement ce n° 1316-2013 en ce qui concerne le retrait du royaume-uni de l'union européenne com 2018 568 final (1 intervention)
- Quelle politique d'attractivité de la france à l'égard des étudiants internationaux (1 intervention)
- Audition de de mm. bertrand labilloy directeur général des réassurances et des fonds publics et thierry cohignac directeur du département études techniques et réassurances publiques de la caisse centrale de réassurance ccr (1 intervention)
- Audition de m. stéphane pénet directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la fédération française de l'assurance (1 intervention)
- Audition de mme odile mérel administrateur et membre du bureau et m. christian sanchidrian délégué général de l'union nationale des associations de lutte contre les inondations unalci-france-inondations (1 intervention)
- Précarité énergétique des ménages (1 intervention)
- Examen du rapport sur l'adaptation de la france aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 (1 intervention)
- Avenir de l'enseignement professionnel (1 intervention)
- Audition commune de mm. philippe laurent maire de sceaux secrétaire général de l'amf daniel benquet maire de marmande et président de val de garonne agglomération membre du conseil d'administration de l'adcf et lionel quillet vice-président du département de la charente-maritime membre de l'adf (1 intervention)
- Clarification et actualisation du règlement du sénat (1 intervention)
- Audition de mme virginie schwarz candidate proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de météo france en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Sécurité des ponts : éviter un drame (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du directoire de la sncf (1 intervention)
- Incendie de l'usine lubrizol à rouen (1 intervention)
- Commission d'enquête sur les conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (1 intervention)
- échange de vues sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois soussana vice-président de l'inra sur les perspectives de l'alimentation en 2050 (1 intervention)
- Audition de m. pierre-andré durand préfet de la région normandie préfet de la seine-maritime (1 intervention)
- Audition du professeur jean-marc ayoubi (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (1 intervention)
- Audition de m. julien blanchet rapporteur général de la convention citoyenne pour le climat (1 intervention)
- Quelle politique énergétique pour la france ? quelle place pour edf (1 intervention)
- Audition de mm. patrice kanner ministre de la ville de la jeunesse et des sports et thierry braillard secrétaire d'état chargé des sports sur le projet de loi de finances pour 2016 (1 intervention)
- Audition en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer de mme marlène schiappa secrétaire d'état auprès du premier ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur la lutte contre les violences intrafamiliales (1 intervention)
- Audition en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de mme marlène schiappa secrétaire d'état auprès du premier ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur la lutte contre les violences intrafamiliales (1 intervention)
- échanges de vues sur les nouveaux thèmes de travail de la délégation (1 intervention)
- Audition du professeur philippe juvin chef du service des urgences de l'hôpital européen georges-pompidou (1 intervention)
- Audition de m. jean-marie darmian maire de créon représentant l'association des maires de france amf (1 intervention)
- Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques : professeur diane purper-ouakil chef du pôle psychiatrie au centre hospitalier universitaire chu de montpellier et responsable de la médecine psychologique pour enfants et adolescents à l'hôpital saint eloi professeur jacques dayan vice-président de l'association waimh france world association for infant mental health et professeur manuel bouvard chef du service universitaire d'hospitalisation pour enfants et adolescents suhea au centre hospitalier universitaire chu de bordeaux (1 intervention)
