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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Roger Karoutchi
- Loi de finances pour 2021 (560 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (472 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (447 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (310 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (307 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (299 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (275 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (244 interventions)
- Industrie verte (195 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (177 interventions)
- Confiance dans l'institution judiciaire (163 interventions)
- Respect des principes de la république (146 interventions)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (128 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (124 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (120 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2022 (119 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (116 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (116 interventions)
- Immigration et intégration (113 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (103 interventions)
- Sécurité globale (96 interventions)
- Immigration droit d'asile et intégration (95 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (92 interventions)
- Protection des enfants (90 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (88 interventions)
- Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (83 interventions)
- Bioéthique (82 interventions)
- Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (80 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (76 interventions)
- Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales (75 interventions)
- Gestion de la sortie de crise sanitaire (72 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (72 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (67 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (66 interventions)
- Réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (65 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (64 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (62 interventions)
- Orientation des mobilités (62 interventions)
- Ordre du jour (58 interventions)
- Volontariat des sapeurs-pompiers (58 interventions)
- Modernisation de la gestion des finances publiques et haut conseil des finances publiques (58 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (51 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (49 interventions)
- Droit des étrangers en france (49 interventions)
- Gouvernance de l'aefe et création des instituts régionaux de formation (49 interventions)
- Accélération de l'égalité économique et professionnelle (48 interventions)
- Indemnisation des catastrophes naturelles (46 interventions)
- Procès-verbal (44 interventions)
- Réforme de l'asile (43 interventions)
- Reconnaissance biométrique dans l'espace public (41 interventions)
- Plein emploi (38 interventions)
- Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique (36 interventions)
- Innovation en santé (36 interventions)
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport (36 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (32 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (31 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (31 interventions)
- Fonction de directrice ou de directeur d'école (31 interventions)
- Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs (30 interventions)
- Revalorisation du statut de secrétaire de mairie (29 interventions)
- Statut de paris et aménagement métropolitain (27 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (27 interventions)
- Contrôle budgétaire (26 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (26 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (26 interventions)
- Modification du règlement du sénat (25 interventions)
- Reconnaissance de la répression d'une manifestation à paris le 17 octobre 1961 (25 interventions)
- Protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap (25 interventions)
- Fiscalité de la succession et de la donation (24 interventions)
- Combat contre le harcèlement scolaire (24 interventions)
- Communication relative à une commission mixte paritaire (22 interventions)
- Lutte contre les fraudes sociales (22 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (21 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes des années 2021 et 2022 (21 interventions)
- égalité et citoyenneté (20 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (20 interventions)
- Outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage (20 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (19 interventions)
- Droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse (19 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (18 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (17 interventions)
- Clarification de diverses dispositions du droit électoral (17 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – ouverture modernisation et responsabilité du corps judiciaire (17 interventions)
- Réforme de l'audiovisuel public (17 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (16 interventions)
- Droit de vote et d'éligibilité des étrangers (16 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (16 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (15 interventions)
- Lutte contre le crime organisé et le terrorisme (15 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (15 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (15 interventions)
- Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (15 interventions)
- Douane (15 interventions)
- Avenir de l'école (14 interventions)
- Protection de la nation (14 interventions)
- Lutte contre l'indépendance fictive (14 interventions)
- Compétences de la collectivité européenne d'alsace (14 interventions)
- établissements de spectacles cinématographiques dans les outre-mer (14 interventions)
- Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp (14 interventions)
- Répression de la contestation de l'existence des génocides (13 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (13 interventions)
- Réforme ferroviaire (13 interventions)
- Réforme des méthodes de travail du sénat (13 interventions)
- Amélioration de l'économie du livre (13 interventions)
- Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux (13 interventions)
- Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique (13 interventions)
- Reconstruction des bâtiments dégradés au cours de violences urbaines (13 interventions)
- Simplification de la vie économique (13 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (12 interventions)
- Garantie du respect de la propriété immobilière contre le squat (12 interventions)
- Lutte contre le plastique (12 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2016 (11 interventions)
- Maintien de l'ordre public lors des manifestations (11 interventions)
- Clarification et actualisation du règlement du sénat (11 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (11 interventions)
- Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales (11 interventions)
- Organisation des travaux (10 interventions)
- Logement (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2014 (10 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (10 interventions)
- Constitution du bureau de la délégation (10 interventions)
- Programme de travail pour la session 2014-2015 (10 interventions)
- Accueil des réfugiés en france et en europe (10 interventions)
- Conseil économique social et environnemental (10 interventions)
- Code de la sécurité intérieure (10 interventions)
- Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque (10 interventions)
- Accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques (10 interventions)
- Plateforme de référencement des malades chroniques de la covid-19 (10 interventions)
- Statut de l'élu local (10 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (9 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (9 interventions)
- Transport ferroviaire régional (9 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (9 interventions)
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique (9 interventions)
- Ordonnance créant l'établissement public paris la défense (9 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (9 interventions)
- Gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de la défense (8 interventions)
- Prélèvements obligatoires (8 interventions)
- Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (8 interventions)
- Reconnaissance de l'état de palestine (8 interventions)
- Programme de travail pour 2018 (8 interventions)
- Renouvellement des conseils départementaux et régionaux (8 interventions)
- Mise au point au sujet de votes (8 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire (8 interventions)
- Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 (8 interventions)
- Parité dans la haute fonction publique (8 interventions)
- Délégués des établissements publics de coopération intercommunale (7 interventions)
- Limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire (7 interventions)
- Rappels au règlement (7 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (7 interventions)
- Rappel au règlement (7 interventions)
- Lutte contre le terrorisme (7 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (7 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence (7 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (7 interventions)
- Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques sociétaux et économiques du xxie siècle (7 interventions)
- échanges de vues sur les nouveaux thèmes de travail de la délégation (7 interventions)
- Prééminence des lois de la république (7 interventions)
- Candidatures à une commission mixte paritaire (7 interventions)
- Pacte vert européen (7 interventions)
- Conventions internationales (7 interventions)
- Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires (7 interventions)
- énergie et pouvoir d'achat : quel impact de la politique du gouvernement (7 interventions)
- Nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (7 interventions)
- Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer (7 interventions)
- Aéroports (6 interventions)
- Engagement national pour le logement (6 interventions)
- Débat sur l'avenir du service public ferroviaire (6 interventions)
- Transparence de la vie publique (6 interventions)
- Audition de jean-paul bailly président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du conseil économique social et environnemental et de jean-claude étienne conseiller membre de la délégation (6 interventions)
- Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (6 interventions)
- Liaison ferroviaire paris-aéroport charles-de-gaulle (6 interventions)
- L'union européenne face aux défis de la sécurité des migrations et des frontières (6 interventions)
- Mesures d'urgence économiques et sociales (6 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (6 interventions)
- Droits des usagers des transports en cas de grève (6 interventions)
- Avenir de la métropole du grand paris (6 interventions)
- élection du président de la république (6 interventions)
- Réponse européenne à la pandémie de covid-19 (6 interventions)
- Revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (6 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (6 interventions)
- Représentation des communes au sein des conseils communautaires (6 interventions)
- Loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements (6 interventions)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (6 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (6 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2005 (5 interventions)
- Fonctionnement du syndicat des transports d'île-de-france (5 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (5 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (5 interventions)
- Réforme ferroviaire – nomination des dirigeants de la sncf (5 interventions)
- Présentation du rapport d'information de fabienne keller à la suite de l'atelier de prospective du 9 avril 2015 sur « mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes » (5 interventions)
- Dialogue social et emploi (5 interventions)
- République numérique (5 interventions)
- Avenir et risques du système financier et bancaire : présentation du rapport d'information (5 interventions)
- Réunion constitutive (5 interventions)
- Engagement associatif (5 interventions)
- Examen du rapport de m. pierre-yves collombat actualisant son rapport n° 393 2016-2017 « une crise en quête de fin. quand l'histoire bégaie » (5 interventions)
- Projet de loi relatif à la bioéthique (5 interventions)
- Revitalisation des centres-villes : quelles stratégies quels résultats (5 interventions)
- Situation dans les outre-mer à la suite de la quatrième vague épidémique (5 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (5 interventions)
- Sortir le système électrique des mécanismes concurrentiels (5 interventions)
- Mise en oeuvre de la lolf dans la justice judiciaire (4 interventions)
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (4 interventions)
- Confiance et modernisation de l'économie (4 interventions)
- Loi de règlement (4 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2013 (4 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (4 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission spéciale en nouvelle lecture (4 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (4 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (4 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (4 interventions)
- économie bleue (4 interventions)
- Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information (4 interventions)
- Présentation de l'étude sur « l'avenir et les risques du système financier et bancaire » par pierre-yves collombat (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (4 interventions)
- Audition de m. hakim el karoui consultant auteur de la lutte des âges comment les retraités ont pris le pouvoir (4 interventions)
- L'avenir des relations entre les générations : démocratie patrimoine emploi (4 interventions)
- Point d'étape sur le rapport « nouvelles mobilités » (4 interventions)
- La crise migratoire : quelle gestion européenne (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 (4 interventions)
- Examen du rapport d'information sur robotisation et emplois de service (4 interventions)
- Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'île-de-france (4 interventions)
- Audition du professeur didier raoult directeur de l'institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de marseille (4 interventions)
- Répartition des sièges de conseiller à l'assemblée de guyane entre les sections électorales (4 interventions)
- Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels (4 interventions)
- Expropriation de biens en état d'abandon manifeste (4 interventions)
- Contrat de relance et de transition écologique crte ne pas confondre vitesse et précipitation (4 interventions)
- Examen des recommandations sanitaires économiques et budgétaires (4 interventions)
- Vigilance sanitaire (4 interventions)
- Attribution à une commission des prérogatives d'une commission d'enquête (4 interventions)
- Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre (4 interventions)
- Caractère universel des allocations familiales (4 interventions)
- Enseignement professionnel (4 interventions)
- Maîtrise de l'organisation algorithmique du travail (4 interventions)
- Hommage aux victimes d'une attaque à annecy (4 interventions)
- Soutien aux élus et hommage à un sapeur-pompier (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (3 interventions)
- Pjlf pour 2007 (3 interventions)
- Examen du rapport et du texte de la commission (3 interventions)
- Audition d'hugues de jouvenel président de l'association de prospective futuribles international (3 interventions)
- Renseignement et nomination du président de lacommission nationale de contrôle des techniques de renseignement (3 interventions)
- Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (3 interventions)
- Audition de m. angel gurría secrétaire général de l'ocde (3 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (3 interventions)
- Audition de james kenneth galbraith économiste (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (3 interventions)
- Audition conjointe de m. hugues de jouvenel président de futuribles international m. mathieu bodin directeur de l'institut des futurs souhaitables mme marina rachline directrice « waves » de thecamp et m. benoît bailliart directeur du lab de thecamp (3 interventions)
- Situation et avenir de la sncf (3 interventions)
- état du service public dans les transports en région île-de-france (3 interventions)
- Audition de m. martin vanier géographe professeur à l'école d'urbanisme de paris (3 interventions)
- Avenir de l'audiovisuel public (3 interventions)
- Point d'étape sur le rapport « avenir des relations entre les générations » (3 interventions)
- Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités (3 interventions)
- Audition de m. sébastien jean directeur du centre d'études prospectives et d'informations internationales cepii (3 interventions)
- La laïcité garante de l'unité nationale (3 interventions)
- Demain les robots : vers une transformation des emplois de service (3 interventions)
- Irresponsabilité pénale (3 interventions)
- Audition de m. bill mitchell professeur à l'université de newcastle (3 interventions)
- Audition du professeur philippe juvin chef du service des urgences de l'hôpital européen georges-pompidou (3 interventions)
- Candidature à une commission (3 interventions)
- Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire (3 interventions)
- Décès d'un ancien sénateur (3 interventions)
- Conférence des présidents (3 interventions)
- Reprise et relance des activités culturelles (3 interventions)
- Projet de loi relatif à la bioéthique nouvelle lecture (3 interventions)
- Candidatures à des commissions mixtes paritaires (3 interventions)
- Les droits des personnes en situation de handicap sont-ils effectifs et respectés (3 interventions)
- Adoption d'une déclaration de la fin de la guerre de corée (3 interventions)
- Adhésion de la finlande et de la suède à l'otan (3 interventions)
- Favoriser les travaux de rénovation énergétique (3 interventions)
- Débat sur la gestion des déchets dans les outre-mer (3 interventions)
- Lutte contre les dérives sectaires (3 interventions)
- Agences de notation et dette souveraine (2 interventions)
- Ratification du traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance tsgg au sein de l'union économique et monétaire (2 interventions)
- Politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport (2 interventions)
- Financement public des grandes infrastructures sportives (2 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (2 interventions)
- Débat sur l'avenir des infrastructures de transport (2 interventions)
- Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence (2 interventions)
- Audition de m. pierre-rené lemas candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directeur général de la caisse des dépôts et consignations (2 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (2 interventions)
- Examen des amendements au texte de la commission spéciale (2 interventions)
- Débat sur le thème : « quels emplois pour demain ? » (2 interventions)
- Présentation par bruno hérault chef du centre d'études et de prospective du ministère de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt d'une réflexion prospective sur les valeurs les modes de vie et la consommation des français (2 interventions)
- Audition de philippe durance professeur au conservatoire national des arts et métiers cnam titulaire de la chaire de prospective et développement durable président de l'institut des futurs souhaitables (2 interventions)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (2 interventions)
- Réforme du droit d'asile (2 interventions)
- Transition énergétique (2 interventions)
- Financement de l'audiovisuel public (2 interventions)
- Projet de décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes (2 interventions)
- Audition de jean pautrot président du conseil magellan de l'international (2 interventions)
- Justice du xxie siècle (2 interventions)
- Audition de jean-michel naulot ancien banquier ancien membre du collège de l'autorité des marchés financiers (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2015 (2 interventions)
- Laïcité : inscriptions des principes de la loi de 1905 dans la constitution (2 interventions)
- Audition de robin rivaton économiste membre du conseil scientifique de la fondapol auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la france grâce à la robotique (2 interventions)
- Audition d'alain parant démographe conseiller scientifique de futuribles international (2 interventions)
- Conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du royaume-uni de l'union européenne « brexit » (2 interventions)
- Audition sur le thème du numérique de philippe lemoine président du forum d'action modernités (2 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (2 interventions)
- Plf pour 2017 (2 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (2 interventions)
- Audition de jean-pierre henry directeur de recherche au cnrs université paris diderot sur le thème : « progrès dans la connaissance des mécanismes du cerveau. vers l'homme augmenté ? » (2 interventions)
- Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique (2 interventions)
- Le retour des djihadistes en france (2 interventions)
- Audition de m. louis chauvel sociologue professeur à l'université du luxembourg auteur de « la spirale du déclassement » dans le cadre de la préparation du rapport d'information sur le pacte des générations (2 interventions)
- Audition de m. gérald darmanin ministre de l'action et des comptes publics (2 interventions)
- état au service d'une société de confiance (2 interventions)
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice – renforcement de l'organisation des juridictions (2 interventions)
- Vers une tarification à l'usage des mobilités (2 interventions)
- Délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à mayotte (2 interventions)
- Audition de m. bertrand badie professeur des universités à l'institut d'études politiques de paris (2 interventions)
- Pour une école de la confiance (2 interventions)
- Examen du rapport sur l'adaptation de la france aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 (2 interventions)
- Projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (2 interventions)
- Point d'étape sur l'actualisation du rapport une crise en quête de fin (2 interventions)
- Audition de mm. olivier darrason président-fondateur et axel dyèvre directeur associé de ceis (2 interventions)
- Point sur les travaux en cours et programme de travail du second semestre (2 interventions)
- Adapter la france aux dérèglements climatiques (2 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019 (2 interventions)
- Audition de m. david caubel ingénieur des travaux publics docteur en économie des transports dans le cadre du suivi du rapport « nouvelles mobilités » (2 interventions)
- Audition de m. rudy reichstadt directeur de l'observatoire du conspirationnisme conspiracy watch (2 interventions)
- Audition de m. antoine frérot président de l'institut de l'entreprise (2 interventions)
- Audition de m. antoine frérot président de l'institut de l'entreprise sur le travail prospectif mené par cet institut sur l'après-crise covid 19 (2 interventions)
- Examen du rapport sur l'alimentation du futur en téléconférence (2 interventions)
- Audition commune de m. martin hirsch directeur général de l'assistance publique-hôpitaux de paris ap-hp mme valérie pécresse présidente de la région île-de-france et m. aurélien rousseau directeur de l'agence régionale de santé ars d'île-de-france (2 interventions)
- Table ronde de praticiens (2 interventions)
- Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ehpad (2 interventions)
- Audition de mme katia julienne directrice générale de l'offre de soins au ministère des solidarités et de la santé (2 interventions)
- Audition du pr claude jeandel président du conseil national professionnel de gériatrie (2 interventions)
- Audition du professeur jean-françois delfraissy président du conseil scientifique (2 interventions)
- Audition de m. gérald darmanin ministre de l'intérieur (2 interventions)
- Définition du programme de travail de la mission (2 interventions)
- Candidatures à deux missions d'information (2 interventions)
- Audition de représentants de festivals (2 interventions)
- Protection sociale des assistants maternels et salariés des particuliers employeurs (2 interventions)
- Audition de m. pierre moscovici président du haut conseil des finances publiques sur l'avis du haut conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2021 (2 interventions)
- Rétablissement du contrôle aux frontières nationales depuis 2015 : bilan et perspectives (2 interventions)
- Quelle portée de l'intervention du parlement dans l'élaboration du projet de loi de finances (2 interventions)
- Examen des recommandations relatives à la place des collectivités territoriales comme acteurs de la politique de santé publique (2 interventions)
- Souhaits de bienvenue à des délégations parlementaires (2 interventions)
- Communication relative à des commissions mixtes paritaires (2 interventions)
- Ajournement du sénat (2 interventions)
- Clôture de la session extraordinaire (2 interventions)
- Pacte européen pour l'asile et les migrations (2 interventions)
- Harcèlement scolaire et cyberharcèlement (2 interventions)
- élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail (2 interventions)
- Mécanisme européen de stabilité (2 interventions)
- Reconnaissance d'un état palestinien aux côtés d'israël (2 interventions)
- Trois ans après la loi « asile et immigration » quel est le niveau réel de maîtrise de l'immigration par les pouvoirs publics (2 interventions)
- Protection des lanceurs d'alerte et rôle du défenseur des droits (2 interventions)
- Communication d'un avis sur un projet de nomination (2 interventions)
- Amélioration de la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l'attention (2 interventions)
- Dépôt du rapport public annuel de la cour des comptes suivi d'un débat (2 interventions)
- Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public (2 interventions)
- Finances locales (2 interventions)
- Mise en place de comités sociaux et économiques à la poste (2 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (2 interventions)
- Protection des épargnants (2 interventions)
- Conséquences de l'inflation sur le pouvoir d'achat des français (2 interventions)
- Attribution à deux commissions des prérogatives d'une commission d'enquête (2 interventions)
- Accès aux services publics (2 interventions)
- Audition du professeur claude jeandel président du conseil national professionnel de gériatrie (2 interventions)
- Fonction publique territoriale (1 intervention)
- Création d'une délégation parlementaire pour le renseignement (1 intervention)
- égalité des chances (1 intervention)
- Débat sur les prélèvements obligatoires (1 intervention)
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (1 intervention)
- Programmation et gouvernance des finances publiques (1 intervention)
- Exécution du budget de 2012 (1 intervention)
- Instauration effective d'un pass navigo unique (1 intervention)
- Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (1 intervention)
- Consommation (1 intervention)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (1 intervention)
- Communication de m. philippe marini président sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers (1 intervention)
- Investissements dans la police et la gendarmerie (1 intervention)
- Loi de finances pour 2015 et loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (1 intervention)
- Bilan de la première année d'activité de bpifrance (1 intervention)
- Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'état actionnaire (1 intervention)
- Communication de mm. philippe marini et marc massion dans le cadre de la conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'union européenne prévue à l'article 13 du tscg (1 intervention)
- Suite à donner au référé de la cour des comptes concernant le contrôle des comptes et la gestion de l'école nationale supérieure des beaux-arts ensba portant sur les exercices 2001 à 2011 (1 intervention)
- Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
- Nocivité du diesel pour la santé (1 intervention)
- Contrats de plan état-régions cper (1 intervention)
- Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (1 intervention)
- Financement de la sûreté nucléaire (1 intervention)
- Transition énergétique pour la croissance verte (1 intervention)
- Audition de m. christian eckert secrétaire d'état au budget sur les résultats de l'exercice 2014 (1 intervention)
- Risque de déflation dans la zone euro (1 intervention)
- Avis du haut conseil relatif aux prévisions macroéconomiques associées au projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 (1 intervention)
- Soutiens à la filière forêt-bois (1 intervention)
- Audition de nicolas bériot secrétaire général de l'observatoire national sur les effets du réchauffement climatique et éric brun chargé de mission (1 intervention)
- Audition de m. pierre moscovici commissaire européen aux affaires économiques et financières fiscalité et douanes (1 intervention)
- Atelier de prospective : mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes (1 intervention)
- Moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « police nationale » et « gendarmerie nationale » (1 intervention)
- Droits des malades et des personnes en fin de vie (1 intervention)
- Enjeux du temps de travail pour la compétitivité l'emploi et les finances publiques (1 intervention)
- Résultats de l'exercice 2015 (1 intervention)
- Déontologie droits et obligations des fonctionnaires (1 intervention)
- Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (1 intervention)
- Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la france et la suisse du 9 septembre 1966 modifiée en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales (1 intervention)
- Renforcer la lutte contre le crime organisé le terrorisme et leur financement et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (1 intervention)
- Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et la procédure d'évaluation des investissements publics (1 intervention)
- Bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales (1 intervention)
- Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique « cluster » sur le plateau de paris-saclay (1 intervention)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015 (1 intervention)
- Villa médicis (1 intervention)
- Eau et milieux aquatiques (1 intervention)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (1 intervention)
- Enjeux économiques et financiers de la construction du grand paris express (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Heures supplémentaires dans le second degré (1 intervention)
- Atelier de prospective : « le phénomène urbain : un atout pour le futur » (1 intervention)
- économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Audition de m. makhlouf mamèche président de la fédération nationale de l'enseignement privé musulman fnem et de m. michel soussan conseiller (1 intervention)
- Audition de m. antoine sfeir directeur de la rédaction de la revue les cahiers de l'orient spécialiste de l'islam et du monde musulman (1 intervention)
- Audition de m. thomas andrieu directeur des libertés publiques et des affaires juridiques et de m. pascal courtade chef du bureau central des cultes ministère de l'intérieur (1 intervention)
- Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux (1 intervention)
- Audition de mme anne-laure fondeur conseillère auprès du ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt chargée de la sécurité sanitaire (1 intervention)
- Audition de son excellence chakib benmoussa ambassadeur du royaume du maroc en france (1 intervention)
- Audition de m. alain gresh journaliste spécialiste du moyen-orient ancien directeur-adjoint du monde diplomatique (1 intervention)
- Proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération issues de la transformation de syndicats d'agglomération nouvelle ex san (1 intervention)
- Compétitivité des places financières (1 intervention)
- Sixième prorogation de l'état d'urgence (1 intervention)
- Rapport du gouvernement préparatoire au débat d'orientation des finances publiques dofp -projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2016 (1 intervention)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (1 intervention)
- « une crise en quête de fin – quand l'histoire bégaie » (1 intervention)
- Audition de m. éric chareyron directeur prospective modes de vie et mobilité dans les territoires du groupe keolis (1 intervention)
- Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (1 intervention)
- Audition de m. gilles de margerie commissaire général de france stratégie (1 intervention)
- Pollution de l'air (1 intervention)
- Rapport relatif au budget de l'état en 2017 certification des comptes de l'état pour l'exercice 2017 et avis du haut conseil des finances publiques relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement de 2017 (1 intervention)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 (1 intervention)
- Audition de m. didier migaud président du haut conseil des finances publiques sur l'avis du haut conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (1 intervention)
- Rapport relatif aux taxes affectées transmis en application de l'article l.331-3 du code des juridictions financières (1 intervention)
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (1 intervention)
- Présentation du rapport sur l'avenir des relations entre les générations (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (1 intervention)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2018 (1 intervention)
- Audition de m. jean-paul delevoye haut-commissaire à la réforme des retraites (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du grand-duché de luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (1 intervention)
- Audition de m. laurent michel directeur général de l'énergie et du climat dgec au ministère de la transition écologique et solidaire directeur de l'observatoire national sur les effets du réchauffement climatique onerc (1 intervention)
- Mobilités du futur (1 intervention)
- Audition de m. françois villeroy de galhau gouverneur de la banque de france (1 intervention)
- Prise en charge financière des victimes du terrorisme (1 intervention)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Audition de m. rémy rioux directeur général de l'agence française de développement (1 intervention)
- Actualisation du rapport sur la crise financière de m. pierre-yves collombat (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'affectation des avoirs issus de la corruption transnationale (1 intervention)
- Contrôle de la recevabilité financière des amendements et des propositions de loi (1 intervention)
- Audition de m. laurent alexandre chirurgien essayiste et entrepreneur (1 intervention)
- Avis relatif aux prévisions macroéconomiques associées au programme de stabilité (1 intervention)
- Grand débat national (1 intervention)
- Projet de programme de stabilité (1 intervention)
- Projet de programme de stabilité pour les années 2019 à 2022 (1 intervention)
- Affectation des avoirs issus de la corruption transnationale (1 intervention)
- Audition de m. guillaume benoît ingénieur général des ponts des eaux et des forêts membre du conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux (1 intervention)
- Orientation des finances publiques règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2018 (1 intervention)
- Désignation d'un membre du bureau de la délégation (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Audition de représentants des cultes (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois soussana vice-président de l'inra sur les perspectives de l'alimentation en 2050 (1 intervention)
- Délégations parlementaires aux droits des enfants (1 intervention)
- Audition de m. gilles de margerie commissaire général de france stratégie et de m. julien fosse chef de projet auprès du département « développement durable et numérique » dans le cadre du rapport « se nourrir en 2050 » (1 intervention)
- Tables rondes sur le thème : qu'y aura-t-il dans nos assiettes en 2050 (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Arrêt et démantèlement des installations nucléaires civiles (1 intervention)
- Audition de mme agnès bénassy-quéré professeur d'économie à l'université paris 1 panthéon-sorbonne de mm. denis ferrand directeur général de rexecode et xavier timbeau directeur principal de l'observatoire français des conjonctures économiques ofce sur les incidences du coronavirus covid-19 sur l'économie française en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. françois villeroy de galhau gouverneur de la banque de france et frédéric visnovsky secrétaire général adjoint de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution acpr et médiateur national du crédit en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. david djaïz (1 intervention)
- Audition de mme jacqueline gourault ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de m. sébastien lecornu ministre chargé des collectivités territoriales (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure (1 intervention)
- Pilotage stratégique par le ministère de l'europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'état et sa déclinaison au niveau des postes diplomatiques (1 intervention)
- Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (1 intervention)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 (1 intervention)
- Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire social territorial et environnemental majeur pour la france (1 intervention)
- Audition commune de m. françois baroin maire de troyes et président de l'association des maires de france m. frédéric bierry président du département du bas-rhin et président de la commission « affaires sociales et solidarité » de l'association des départements de france et mme anne hidalgo maire de paris (1 intervention)
- Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales (1 intervention)
- Audition commune de mm. jong-moon choi ambassadeur de la république de corée en france et philippe lefort ambassadeur de france en république de corée (1 intervention)
- Audition de mme roselyne bachelot ancienne ministre de la santé (1 intervention)
- Quel avenir pour les mobilités dans les espaces peu denses (1 intervention)
- Communications relatives à deux commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (1 intervention)
- Audition commune de mm. justin breysse président de l'intersyndicale nationale des internes isni et julien flouriot président du syndicat des internes des hôpitaux de paris sihp (1 intervention)
- Prestation de serment d'un juge à la cour de justice de la république (1 intervention)
- Retrait de l'ordre du jour d'une proposition de loi (1 intervention)
- Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (1 intervention)
- Place de la stratégie vaccinale dans le dispositif de lutte contre l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Audition de mm. pierre moscovici premier président et christian charpy président de la première chambre de la cour des comptes sur le rapport public thématique « les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance » (1 intervention)
- Audition de mm. olivier véran ministre des solidarités et de la santé et adrien taquet secrétaire d'état chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)
- Démission et remplacement d'une juge suppléante à la cour de justice de la république (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance de l'économie (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Audition de mme séverine arsène chercheuse associée au médialab de sciences po et enseignante à l'université chinoise de hong kong sur le crédit social en chine (1 intervention)
- Audition de représentants d'institutions culturelles internationales demeurées ouvertes (1 intervention)
- Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (1 intervention)
- Projet de décret d'avance (1 intervention)
- « gestion économique de l'épidémie de covid-19 quelles conséquences pour les territoires ? » (1 intervention)
- Modalités de sortie des aides aux entreprises (1 intervention)
- Convocation du parlement en session extraordinaire (1 intervention)
- Report de la nomination de membres d'une mission d'information (1 intervention)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2021 (1 intervention)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 (1 intervention)
- Débat d'orientation des finances publiques dofp (1 intervention)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer (1 intervention)
- Souhaits de bienvenue à un nouveau sénateur (1 intervention)
- Lutte contre toutes les formes d'antisémitisme (1 intervention)
- Demande de retour à la procédure normale pour l'examen d'un projet de loi (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (1 intervention)
- Second projet de loi de finances rectificative pour 2021 nouvelle lecture (1 intervention)
- Perspectives d'évolution de l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Candidature à une délégation sénatoriale (1 intervention)
- Candidature à une commission mixte paritaire (1 intervention)
- Modifications de l'ordre du jour (1 intervention)
- Situation en ukraine (1 intervention)
- Audition de mm. jean-christophe combe directeur général de la croix-rouge française et françois de jouvenel délégué général de futuribles sur le rapport « anticiper 2030 (1 intervention)
- Projet de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 et projet de loi de finances rectificative pour 2022 (1 intervention)
- Projet de loi relatif aux mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (1 intervention)
- Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de loi (1 intervention)
- Candidature à des commissions (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2023- audition de mm. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et gabriel attal ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics (1 intervention)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (1 intervention)
- Salutations à des maires polynésiens en tribune (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants (1 intervention)
- Candidatures à deux commissions spéciales (1 intervention)
- Candidature à une mission d'information (1 intervention)
- Communication d'avis sur des projets de nominations (1 intervention)
- Audition de m. pierre-louis bras président du conseil d'orientation des retraites cor (1 intervention)
- Candidatures à une commission d'enquête (1 intervention)
- Lutte contre les violences pornographiques (1 intervention)
- Définition caractéristiques et fonctionnement des cryptoactifs (1 intervention)
- Audition de m. guillaume vuillemey sur la démondialisation (1 intervention)
- « le variant omicron et après ? » (1 intervention)
- Situation sanitaire outre-mer (1 intervention)
- Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences (1 intervention)
- Rappel au règelement (1 intervention)
- Ouverture de la session extraordinaire de 2022-2023 (1 intervention)
- Communications relative à des commissions mixtes paritaires (1 intervention)
- Audition de m. olivier véran ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)
