Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Dossiers parlementaires de
Christian Poncelet
Modernisation des institutions de la ve république (
292 interventions
)
Conférence des présidents (
170 interventions
)
Loi de finances pour 2006 (
144 interventions
)
Allocution de m. le président du sénat (
109 interventions
)
Procès-verbal (
88 interventions
)
Modernisation de l'économie (
80 interventions
)
Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (
75 interventions
)
Loi de finances pour 2005 (
66 interventions
)
égalité des chances (
50 interventions
)
Ordre du jour (
38 interventions
)
Loi de programme pour la recherche (
35 interventions
)
Rappels au règlement (
34 interventions
)
Accès des jeunes à la vie active en entreprise (
30 interventions
)
Politique générale (
30 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2005 (
30 interventions
)
Loi de finances pour 2007 (
25 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2006 (
25 interventions
)
Rappel au règlement (
24 interventions
)
Prorogation de l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 (
21 interventions
)
Loi de finances pour 2008 (
20 interventions
)
Loi d'orientation agricole (
19 interventions
)
Conventions internationales (
18 interventions
)
Création de la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (
18 interventions
)
Modification de l'ordre du jour (
17 interventions
)
Dépôt d'un rapport du gouvernement (
16 interventions
)
Communication du médiateur de la république (
15 interventions
)
Eau et milieux aquatiques (
15 interventions
)
élection des sénateurs (
15 interventions
)
Textes soumis au sénat en application de l'article 88-4 de la constitution (
12 interventions
)
Communication relative à une commission mixte paritaire (
12 interventions
)
Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes (
12 interventions
)
Article 77 de la constitution (
12 interventions
)
Nomination des secrétaires du sénat (
12 interventions
)
Organismes génétiquement modifiés (
11 interventions
)
Modification du titre xv de la constitution (
11 interventions
)
Titre xv de la constitution (
11 interventions
)
Candidatures aux fonctions de secrétaire du sénat (
11 interventions
)
Dépôt de rapports du gouvernement (
10 interventions
)
Dépôt de rapports (
10 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
10 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
10 interventions
)
Création d'une commission d'enquête sur l'immigration clandestine (
9 interventions
)
Dépôt d'un rapport (
9 interventions
)
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (
9 interventions
)
Organisme extraparlementaire (
9 interventions
)
Décès d'un sénateur (
9 interventions
)
Prévention de la délinquance (
9 interventions
)
élection des vice-présidents et des questeurs du sénat (
9 interventions
)
Lutte contre le terrorisme (
9 interventions
)
Interdiction de la peine de mort (
9 interventions
)
Texte soumis au sénat en application de l'article 88-4 de la constitution (
8 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2005 (
8 interventions
)
Décès d'anciens sénateurs (
7 interventions
)
Election du président du sénat (
7 interventions
)
Organismes extraparlementaires (
7 interventions
)
Secteur de l'énergie (
7 interventions
)
Rappels au reglement (
7 interventions
)
Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (
7 interventions
)
Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (
7 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
7 interventions
)
Sécurité et développement des transports (
7 interventions
)
Violences au sein du couple ou contre les mineurs (
7 interventions
)
Décisions du conseil constitutionnel (
6 interventions
)
Décès d'un ancien sénateur (
6 interventions
)
Prolongation de l'intervention des forces armées en afghanistan (
6 interventions
)
Dépôt d'un rapport d'information (
6 interventions
)
Turquie (
6 interventions
)
Fonctionnement de la collectivité territoriale de corse (
6 interventions
)
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (
6 interventions
)
Répression de la contestation de l'existence des génocides (
6 interventions
)
Débat sur l'organisation des collectivités territoriales (
5 interventions
)
Situation au proche-orient (
5 interventions
)
Dépôt d'un rapport en application d'une loi (
5 interventions
)
Candidatures à une commission mixte paritaire (
5 interventions
)
Motion référendaire sur leprojet de loi relatif au secteur de l'énergie (
5 interventions
)
Transmission de projets de loi (
5 interventions
)
Orientation budgétaire (
5 interventions
)
Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (
5 interventions
)
Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères (
5 interventions
)
Gestion de la dette dans les etats de l'union européenne (
5 interventions
)
Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités (
5 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du liban (
5 interventions
)
Candidature à un organisme extraparlementaire (
4 interventions
)
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 30 juillet 2004 (
4 interventions
)
Accord sur l'office franco-allemand pour la jeunesse (
4 interventions
)
Dépôt de rapports en application de lois (
4 interventions
)
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 juillet 2008 (
4 interventions
)
Démission de membres de commissions et candidatures (
4 interventions
)
Dépôt d'une proposition de loi (
4 interventions
)
Candidature à une commission (
4 interventions
)
Décès de sénateurs (
4 interventions
)
élection de sénateurs (
4 interventions
)
Service civique (
4 interventions
)
Transmission d'une proposition de loi (
4 interventions
)
Demande d'autorisation d'une mission d'information (
4 interventions
)
Dépôt de rapports d'information (
4 interventions
)
Bilan des violences urbaines et situation dans les banlieues (
4 interventions
)
Préalable au conseil européen des 15 et 16 décembre 2005 (
4 interventions
)
Conseil européen (
4 interventions
)
Saisine du conseil constitutionnel (
4 interventions
)
Petites et moyennes entreprises (
4 interventions
)
Droits pour les victimes (
4 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2009 (
4 interventions
)
Accord entre la france et le vietnam pour la création et le développement de l'université des sciences et des technologies de hanoï (
4 interventions
)
Fin de mission d'un sénateur (
3 interventions
)
Déclaration de l'urgence d'un projet de loi (
3 interventions
)
Communication d'avis d'une assemblée territoriale (
3 interventions
)
Dépôt d'un rapport de la cour des comptes (
3 interventions
)
Communication relative à des commissions mixtes paritaires (
3 interventions
)
Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (
3 interventions
)
Protocole relatif à la création d'un fichier d'identification des dossiers d'enquêtes douanières (
3 interventions
)
Privilèges et immunités accordés à athena (
3 interventions
)
Souhaits de bienvenue à des délégations parlementaires de pays du caucase du sud (
3 interventions
)
Rétention de sûreté (
3 interventions
)
Fin de mission de sénateurs (
3 interventions
)
éloge funèbre de pierre-yvon trémel (
3 interventions
)
Décision du conseil constitutionnel (
3 interventions
)
Candidatures à des organismes extraparlementaires (
3 interventions
)
Protocoles relatifs à l'abolition de la peine de mort (
3 interventions
)
Convention relative à la responsabilité parentale (
3 interventions
)
Réforme des retraites (
3 interventions
)
Cohésion sociale (
3 interventions
)
éloge funèbre de jacques pelletier sénateur de l'aisne (
3 interventions
)
Libertés des universités (
3 interventions
)
éloge funèbre de serge vinçon sénateur du cher (
3 interventions
)
Tirage au sort des deux sénateurs représentant les français établis hors de france dont le mandat sera de neuf ans (
3 interventions
)
Transmission d'un projet de loi (
3 interventions
)
éloge funèbre de daniel goulet sénateur de l'orne (
3 interventions
)
Dépôt de propositions de loi (
3 interventions
)
Candidature à un office parlementaire (
3 interventions
)
Candidatures à des commissions (
3 interventions
)
Lois de financement de la sécurité sociale (
3 interventions
)
Remplacement d'une sénatrice démissionnaire (
3 interventions
)
Quartiers en difficulté (
3 interventions
)
Mutuelle société nationale « les médaillés militaires » (
3 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du québec (
3 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2007 (
3 interventions
)
éloge funèbre de marcel lesbros sénateur des hautes-alpes (
3 interventions
)
Démission d'un sénateur (
3 interventions
)
Régimes spéciaux de retraite (
3 interventions
)
Transparence et sécurité en matière nucléaire (
3 interventions
)
Commission mixte paritaire (
3 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire d'albanie (
3 interventions
)
éloge funèbre de jacques baudot sénateur de meurthe-et-moselle (
3 interventions
)
Rejet d'une demande de discussion immédiate d'une proposition de résolution (
3 interventions
)
Dépôt d'une proposition de résolution (
3 interventions
)
Pouvoir d'achat (
3 interventions
)
éloge funèbre de hilaire flandre sénateur des ardennes (
3 interventions
)
Situation en côte-d'ivoire (
3 interventions
)
Hommage solennel à mme ingrid betancourt (
3 interventions
)
Conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole (
3 interventions
)
Gestion durable des matières et des déchets radioactifs (
3 interventions
)
éloge funèbre de daniel bernardet sénateur de l'indre (
3 interventions
)
Livre blanc sur la défense (
3 interventions
)
éloge funèbre de marcel vidal sénateur de l'hérault (
3 interventions
)
Conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense (
3 interventions
)
Audition de se. m. ali ahani ambassadeur de la république islamique d'iran (
3 interventions
)
Compétences du tribunal d'instance de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance (
2 interventions
)
Modernisation du marché du travail (
2 interventions
)
Retour à l'emploi (
2 interventions
)
Message (
2 interventions
)
Communication relative à des textes soumis au sénat en application de l'article 88-4 de la constitution (
2 interventions
)
Charte européenne de l'autonomie locale (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue à m. le président du sénat de madagascar (
2 interventions
)
Accord avec l'algérie relatif à la coopération en matière de sécurité (
2 interventions
)
Remplacement d'un sénateur décédé (
2 interventions
)
Mise au point au sujet d'un vote (
2 interventions
)
Dépôt d'avis (
2 interventions
)
Règlement définitif du budget de 2005 (
2 interventions
)
élection d'un sénateur (
2 interventions
)
Adhésion de la bulgarie et de la roumanie à l'union européenne (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire russe (
2 interventions
)
Remplacement de sénateurs (
2 interventions
)
Droits des malades et fin de vie (
2 interventions
)
Spectacle vivant (
2 interventions
)
Transmission du projet de loi de finances (
2 interventions
)
Organisation de l'examen de la loi de règlement pour 2006 (
2 interventions
)
Renvoi pour avis (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de moldavie (
2 interventions
)
Dépôt d'un projet de loi (
2 interventions
)
Dépôt d'un avis (
2 interventions
)
Droit opposable au logement (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat de la république tchèque (
2 interventions
)
Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme (
2 interventions
)
Remplacement de sénateurs décédés (
2 interventions
)
Remplacement de sénateurs élus députés (
2 interventions
)
Désignation d'un sénateur en mission (
2 interventions
)
Fonction publique territoriale (
2 interventions
)
Hommage au secrétaire général du sénat (
2 interventions
)
Grenelle de l'environnement (
2 interventions
)
Communication de m. le président de l'assemblée nationale (
2 interventions
)
Communication d'un avis d'une assemblée territoriale (
2 interventions
)
Libertés et responsabilités des universités (
2 interventions
)
Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2006-2007 (
2 interventions
)
Nationalité des équipages de navires (
2 interventions
)
Référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'europe (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat du canada (
2 interventions
)
Droits des personnes handicapées (
2 interventions
)
Candidatures à une commission spéciale (
2 interventions
)
Immigration et intégration (
2 interventions
)
Candidature à un organisme extra-parlementaire (
2 interventions
)
Violences urbaines (
2 interventions
)
Accord de coopération dans le domaine de la technologie de la centrifugation (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du bénin (
2 interventions
)
éloge funèbre d'andré labarrère sénateur des pyrénées-atlantiques (
2 interventions
)
Création d'une commission spéciale (
2 interventions
)
Modernisation des institutions de la vème république (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du qatar (
2 interventions
)
Prorogation du mandat des sénateurs des conseillers municipaux et généraux renouvelables en 2007 (
2 interventions
)
Missions d'information (
2 interventions
)
Transposition du droit communautaire à la fonction publique (
2 interventions
)
Reconnaissance de la nation en faveur des français rapatriés (
2 interventions
)
Scrutin pour l'élection d'un membre représentant la france au conseil de l'europe et à l'assemblée de l'union de l'europe occidentale (
2 interventions
)
Nomination d'un membre d'une commission (
2 interventions
)
Hommage aux victimes du raz-de-maree de l'ocean indien (
2 interventions
)
éloge funèbre de raymond courrière sénateur de l'aude (
2 interventions
)
Prélèvements obligatoires (
2 interventions
)
Crise de la filière viticole française (
2 interventions
)
Difficultés éprouvées par les collectivités territoriales dans l'accès aux informations (
2 interventions
)
Conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements (
2 interventions
)
Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard les femmes (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat du chili (
2 interventions
)
Conseil européen des 23 et 24 mars 2006 (
2 interventions
)
Action extérieure de l'état (
2 interventions
)
Service européen pour l'action extérieure et la politique de sécurité et de défense commune (
2 interventions
)
Loi de règlement (
2 interventions
)
Constitution du bureau (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2013 (
2 interventions
)
Sécurisation de l'emploi (
2 interventions
)
Situation en syrie (
2 interventions
)
Souhaits de bienvenue aux présidents d'assemblées parlementaires des pays de la méditerranée occidentale (
1 intervention
)
Hommage à deux otages français libérés (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du barheïn (
1 intervention
)
Position de l'union européenne dans les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce avant la conférence de hong-kong (
1 intervention
)
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à des représentants du liban d'israël et de l'autorité palestinienne (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à m. carlos filizzola président du sénat du paraguay (
1 intervention
)
Ouverture du scrutin pour l'élection de délégués du sénat représentant la france au conseil de l'europe et à l'union de l'europe occidentale (
1 intervention
)
Levée de l'état d'urgence (
1 intervention
)
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 22 décembre 2005 (
1 intervention
)
Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2007-2008 (
1 intervention
)
Retrait d'un projet de loi (
1 intervention
)
Communication de l'adoption définitive de textes soumis au sénat en application de l'article 88-4 de la constitution (
1 intervention
)
Ajournement du sénat (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation de la république du kazakhstan. (
1 intervention
)
Chiens dangereux (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires espagnols (
1 intervention
)
Demande de l'avis d'une commission (
1 intervention
)
Avenir de l'école (
1 intervention
)
Ouverture de la session ordinaire de 2006-2007 (
1 intervention
)
Dépôt de rapports en application d'une loi (
1 intervention
)
Dépôt du rapport d'une mission d'information (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à un parlementaire russe (
1 intervention
)
Couverture du territoire par la téléphonie mobile (
1 intervention
)
Motion référendaire sur le projet de loi relatif au secteur de l'énergie (
1 intervention
)
Accident ferroviaire en moselle (
1 intervention
)
Candidature à une mission commune d'information (
1 intervention
)
Ouverture de la session ordinaire de 2005-2006 (
1 intervention
)
Rejet d'une requête concernant l'élection d'un sénateur (
1 intervention
)
Communications du conseil constitutionnel (
1 intervention
)
Fin de missions de sénateurs (
1 intervention
)
Communications relatives à des textes soumis au sénat en application de l'article 88-4 de la constitution (
1 intervention
)
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 13 juillet 2005 (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat d'afghanistan (
1 intervention
)
Article 11 de la constitution (
1 intervention
)
Contestation de l'élection de sénateurs (
1 intervention
)
Dépôt d'une proposition de loi organique (
1 intervention
)
Publication du rapport d'une commission d'enquête (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire hellénique (
1 intervention
)
Vacance du siège d'un sénateur démissionnaire (
1 intervention
)
Mesures européennes de lutte contre le terrorisme (
1 intervention
)
Convocation de la conférence des présidents (
1 intervention
)
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 31 mai 2005 (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du parlement estonien (
1 intervention
)
Candidatures à la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (
1 intervention
)
Conseil des prélèvements obligatoires (
1 intervention
)
Ouverture de la session extraordinaire (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du japon (
1 intervention
)
Conseil européen du 14 décembre 2007 (
1 intervention
)
Manifestation de soutien des parlementaires à florence aubenas et à hussein hanoun (
1 intervention
)
Démission d'une sénatrice (
1 intervention
)
Nomination des membres de la délégation parlementaire au renseignement (
1 intervention
)
Lutte contre la corruption (
1 intervention
)
Ouverture de la première session extraordinaire de 2006-2007 (
1 intervention
)
Vacance d'un siège de sénateur élu député (
1 intervention
)
Organisation du recours aux stages (
1 intervention
)
Manifestation de soutien à mme ingrid betancourt (
1 intervention
)
Message de soutien aux journalistes français otages en irak (
1 intervention
)
Procès-verbaux (
1 intervention
)
Candidatures aux commissions (
1 intervention
)
Nomination des membres des commissions (
1 intervention
)
Convocation des commissions (
1 intervention
)
Ordre des travaux ultérieurs du sénat (
1 intervention
)
Candidature à une commission mixte paritaire (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du maroc (
1 intervention
)
Financement de la sécurité sociale pour 2008 (
1 intervention
)
Contestation de l'élection d'un sénateur (
1 intervention
)
Vacance du siège d'un sénateur décédé (
1 intervention
)
Désignation de sénateurs en mission (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat du mexique (
1 intervention
)
Responsabilité environnementale (
1 intervention
)
Immigration intégration et asile (
1 intervention
)
Hommage à rainier iii de monaco (
1 intervention
)
Réforme portuaire (
1 intervention
)
Scrutins pour l'élection de délégués à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe et à l'assemblée de l'union de l'europe occidentale (
1 intervention
)
Communication du bureau du sénat (
1 intervention
)
Finances publiques et finances sociales (
1 intervention
)
Nomination des membres d'une commission spéciale (
1 intervention
)
Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat de la république démocratique du congo (
1 intervention
)
Politique étrangère de la france (
1 intervention
)
Dépôt de projets de loi (
1 intervention
)
Dépôt de propositions de loi organique (
1 intervention
)
Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (
1 intervention
)
Langues régionales ou minoritaires (
1 intervention
)
Situation en afghanistan (
1 intervention
)
Protection de l'enfance (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du vietnam (
1 intervention
)
Nomination de membres d'une commission spéciale (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire bulgare (
1 intervention
)
Mission d'information (
1 intervention
)
Motion d'ordre (
1 intervention
)
Demande de discussion immédiate d'une proposition de résolution (
1 intervention
)
Application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens (
1 intervention
)
Demande d'examen d'un projet de loi selon la procédure simplifiée (
1 intervention
)
Candidatures à un organisme extraparlementaire (
1 intervention
)
Hommage aux victimes de catastrophes naturelles (
1 intervention
)
Transmission du projet de loi de finances pour 2008 (
1 intervention
)
Scrutin pour l'élection d'un vice-président du sénat (
1 intervention
)
Candidatures à la délégation du sénat pour l'union européenne (
1 intervention
)
Candidature à la délégation du sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (
1 intervention
)
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat du sénégal (
1 intervention
)
Communication de m. le président du sénat (
1 intervention
)
Libération de deux otages détenus en irak (
1 intervention
)
Mission commune d'information (
1 intervention
)
Développement des territoires ruraux (
1 intervention
)
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (
1 intervention
)
Dépôt de rapports sur la mise en application de lois (
1 intervention
)
Fiducie (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation d'argentine (
1 intervention
)
équilibre de la procédure pénale (
1 intervention
)
Aide aux malades en fin de vie (
1 intervention
)
Souhaits de bienvenue à une délégation d'élus de saint-pétersbourg (
1 intervention
)
Transmission du projet de loi de finances pour 2005 (
1 intervention
)
Dépôt de propositions de résolution (
1 intervention
)
Renvois pour avis (
1 intervention
)
Réserves militaires et civiles (
1 intervention
)
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 (
1 intervention
)
Audition de m. daniel jouanneau ambassadeur de france au pakistan (
1 intervention
)
Agenda social 2011 (
1 intervention
)
Service européen pour l'action extérieure (
1 intervention
)
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (
1 intervention
)
Désarmement et non-prolifération nucléaire (
1 intervention
)
Audition de mme michèle alliot-marie ministre des affaires étrangères et européennes (
1 intervention
)
Union européenne (
1 intervention
)
Audition de mme nathalie kosciusko-morizet ministre de l'écologie du développement durable des transports et du logement (
1 intervention
)
Audition de m. henri proglio président-directeur général de veolia (
1 intervention
)
L'état des droits de l'homme dans le monde notamment dans les organisations internationales (
1 intervention
)
Sécurité intérieure (
1 intervention
)
Accord entre la france et l'espagne sur des dispositifs de l'enseignement scolaire (
1 intervention
)
Rejets et transferts de polluants (
1 intervention
)
Audition de son exc. m. jean de ponton d'amécourt ambassadeur de france en afghanistan (
1 intervention
)
Audition de m. alain juppé ministre d'etat ministre des affaires étrangères et européennes et de m. gérard longuet ministre de la défense et des anciens combattants (
1 intervention
)
Réunion des commissions de l'assemblée parlementaire de l'otan (
1 intervention
)
Position de la france dans l'otan (
1 intervention
)
Situation dans les territoires palestiniens (
1 intervention
)
Pjlf pour 2009 (
1 intervention
)
Audition de m. pascal canfin ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé du développement (
1 intervention
)
Politique de l'immigration (
1 intervention
)
Accord de coopération en matière de défense entre la france et l'algérie (
1 intervention
)
Nomination d'un représentant spécial de l'union européenne pour le tibet (
1 intervention
)
Approbation de l'accord entre la france et le vietnam relatif aux centres culturels (
1 intervention
)
Audition de m. bernard cazeneuve ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes (
1 intervention
)
Deuxième rapport d'évaluation de l'expérimentation du rattachement du réseau culturel à l'institut français (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2012 (
1 intervention
)
Réforme ferroviaire – nomination des dirigeants de la sncf (
1 intervention
)
Traité d'amitié et de coopération entre la france et l'afghanistan (
1 intervention
)
Elargissement de l'union européenne (
1 intervention
)
Diplomatie économique et tourisme (
1 intervention
)
Elargissement (
1 intervention
)
Institutions européennes (
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org